Habiter, se déplacer...
Arrêté portant mise à jour de l'inventaire des milieux humides du SAGE Allier Aval aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes
Plan Saint-Genès-Champanelle 1Plan Saint-Genès-Champanelle 2Plan Saint-Genès-Champanelle 3Plan Saint-Genès-Champanelle 4Plan Saint-Genès-Champanelle 5Plan Saint-Genès-Champanelle 6Plan Saint-Genès-Champanelle 7Plan Saint-Genès-Champanelle 8Plan Saint-Genès-Champanelle 9 Plan Saint-Genès-Champanelle 10
Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :Délibération engageant la procédure de modificationAvis de la MRAe
Consultation modification juin 2023
Avis des personnes publiques associées :Avis DDTAvis SMTCAvis Chambre d'agriculture Avis du Conseil Départemental
Notice explicative
Projet de modification novembre 2023
Dossier de présentationNotice de présentationOrientation d’Aménagement et de ProgrammationRèglementZonage estZonage ouest
Avis des personnes publiques associées :Avis CCIAvis DDT Avis SCOTAvis du Conseil Départemental Arrêté de mise à l'enquête publique
Avis d'enquête publique
Observations:Courrier RTECourrier GIRALCourrier Aurieres Courrier TiradonRapport d'enquêteConclusions du commissaire enquêteur
Délibération d'approbation de la procédure
Projet de modification juin 2023
Notice de présentationOrientation d’Aménagement et de ProgrammationRèglementZonage estZonage ouest
1. Procédures
2. Rapport_de_présentation
