Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerzat

PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU

Arrêté engageant la procédure de modification simplifiée

Dossier de mise à disposition de la modification simplifiée n°2 du PLU

Rapport de présentation

OAP

Règlement écrit

Avis des PPA

Avis de la DRAC

Avis de la CCI

Avis de la DDT

Avis du SMTC

Avis de l'ARS

----

Affiche Avis de mise à disposition

 

PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU

Délibération d'approbation

Arrêté engageant la procédure de modification simplifiée

 

DOSSIER DE MISE A DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE GERZAT

Note de présentation

Règlement écrit modifié

Règlement graphique modifié

 


PLU EN VIGUEUR, MIS À JOUR

Approbation 12 mai 2017

Pièces administratives
Prescription révision
Débat PADD
Arrêt PLU

Porter à connaissance de l'état


PLU

 

RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION MUNICIPALE APPROUVANT LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA VILLE DE GERZAT

 

Délibération