Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cébazat

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur cliquez ici.

 

Le PLU de la commune de Cébazat est actuellement en cours de révision n°1.

Le Conseil métropolitain a arrêté le projet de révision n°1 du PLU de la commune de Cébazat au conseil métropolitain du 15 février 2019.

Le projet de PLU arrêté a été transmis aux Personnes Publiques Associées et consultées, cette phase de consultation est aujourd’hui achevée et va se poursuivre par la phase d’Enquête Publique.

L’Enquête Publique est la dernière grande étape de concertation avant l’approbation. Elle dure 1 mois et se déroulera du 25 juin au 27 juillet inclus.

Le siège de l’enquête se situe en Mairie de Cébazat 8 cours des Perches où le projet de PLU peut être consulté, des remarques déposées dans le registre mis à dispsoition du public et le commissaire enquêteur désigné par le Tribunal administratif rencontré aux dates et horaires suivants :

  • mardi 25 juin de 8h30 à 12h30,
  • mercredi 17 juillet de 8h30 à 12h30,
  • mercredi 24 juillet de 13h30 à 17h00.

Le projet de PLU révisé peut aussi être consulté au siège de la Métropole 64-66 avenue de l’Union Soviétique à Clermont Ferrand aux horaires habituels d’ouverture.
Pour retrouvez toutes les informations relatives à l’enquête publique

Retrouvez ci-après le dossier complet d'enquête publique :

PIÈCES ADMINISTRATIVES

1 - Délibération prescrivant la révision n°1 du PLU de la commune de Cébazat
2 - Délibération de la commune de Cébazat autorisant la Métropole à achever la procédure de révision n°1 du PLU
3 - Débat de la commune de Cébazat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
4 - Débat de la Métropole sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
5 - Avis de la Commune de Cébazat sur le projet de révision n°1 du PLU
6 - Délibération de la Métropole arrêtant le projet de révision n°1 du PLU de Cébazat
7 - Bilan de la concertation
8 - Arrêté prescrivant l’enquête publique sur la révision n°1 du PLU de Cébazat
9 - Décision du Tribunal Administratif désignant le Commissaire Enquêteur
10 - Affiche Enquête Publique
11 -  Arrêté de mise à enquête publique du projet de PLU
12 - Rapport du commissaire enquêteur
13 - Éléments de réponse au procès-verbal de synthèse transmis par le commissaire enquêteur
14 - Conclusions motivées du commissaire enquêteur

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET CONSULTÉES

Avis de l’ARS
Avis de l’Autorité environnementale
Avis de la CDPENAF
Avis de la Chambre d’Agriculture
Avis de l’Etat
Avis du Grand Clermont
Avis de l’INAO
Avis de RTE
Annexe avis RTE
Avis du SMTC
Avis de l’UDAP 63
Avis de la CCI du Puy-de-Dôme

ARRÊT DE LA RÉVISION DU PLU

1 - Rapport de Présentation
1.1 - Diagnostic socio-économique et état initial de l'environnement
1.2 - Justification du projet
1.3 - Évaluation environnementale
1.4 - Résumé non technique de l'évaluation environnementale

2 - Projet d'aménagement et de développement durables

3 - Orientations d'aménagement et de programmation

4 - Règlement

5 - Règlement graphique
5.1 - Cartes thématiques
5.2 - Plan de zonage 1/5000
5.3 - Plan de zonage, Est, 1/2500
5.4 - Plan de zonage, Ouest, 1 /2500

6 - Annexes
6.1 - Annexes sanitaires
6.1.1 - Plan AEP
6.1.2 - Plan d'assainissement
6.1.3 - Rapport d'annexes sanitaires
6.2 - Schéma directeur d'assainisssement
6.3 - Plan de servitudes
6.4 - PPRNPI de l'agglomération clermontoise
6.4.1 - Règlement
6.4.2 - zonage réglementaire 1
6.4.3 - zonage réglementaire 2
6.4.4 - Note de présentation
6.5 - Périmètres de ZAC
6.6 - Périmètres affectés par le bruit
6.7 - Arrêté préfectoral
6.8 - Carte des entités archéologiques

PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2

Le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cébazat a été engagé par délibération en date du 10 novembre 2017. Le Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a défini les modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée.  Elle aura lieu au siège de Clermont Métropole et en Mairie de Cébazat du lundi 04 décembre au vendredi 05 janvier inclus.

Avis de mise à disposition
Délibération du 29 septembre
Notice explicative
Règlement
Arrêté
Délibération d'approbation du 2 mars 2018

Avis des personnes publiques associées
Grand Clermont
Logidôme

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU de CEBAZAT

Par délibération en date du 31 mars 2017, Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU de Cébazat.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Délibération d'approbation
Notice explicative
Règlement PLU modifié
Plan de zonage échelle 1:5000
Plan de zonage partie Est échelle 1:2500
Plan de zonage partie Ouest 1:2500