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Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aulnat

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Arrêté portant mise à jour de l'inventaire des milieux humides du SAGE Allier Aval aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes

Plan Aulnat 1
Plan Aulnat 2


RÉVISION N°1 DU PLU

Par délibération en date du 30 juin 2023, le Conseil Métropolitain a approuvé la révision N°1 du PLU de la commune. Vous trouverez ci-dessous le PLU approuvé :

Pièces Administratives

Délibération de la commune d'Aulnat prescrivant la révision n°1 du PLU

Délibération de la Métropole prescrivant la révision n°1 du PLU

Délibération de la Métropole sur le débat du PADD

Délibération d'approbation du PLU révisé par la Métropole

Délibération de la Métropole sur le Droit de Préemption Urbain  

 

Dossier du PLU approuvé :

 

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION :
Diagnostic et justifications du projet
État initial et évaluation environnementale
Rapport zones humides

2. PADD :
PADD

3. RÈGLEMENT :
Règlement écrit
Règlement graphique
Plan des risques et des contraintes

4. ANNEXES :
Liste des servitudes
Plan des servitudes d'utilité publiques
Plan d'exposition au bruit
ZAC des Ronzières
Classement sonore des infrastructures de transports

Plan eau potable

Plan du réseau d'assainissement
Plan du zonage d'assainissement

Droit de préemption urbain

5. Orientation d'Aménagement et de programmation (OAP)
OAP

 

 

ENQUÊTE PUBLIQUE

Rapport d'enquête

Conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur

 

 

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