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Conseil Communautaire du 9 décembre 2016


 


 

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ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 14 octobre 2016

 

COMMISSION ASSAINISSEMENT

Extension des statuts de la Régie d'Assainissement

Création des statuts de la Régie d'Eau potable

Constitution du Conseil d'exploitation - Cycle de l'eau

 

COMMISSION SPORTS

Centre de formation unique football et rugby (ASM Rugby et Clermont Foot) et site d'entraînement sportif à usage associatif sis aux Gravanches : déclaration d'intérêt communautaire et signature du bail emphytéotique

 

COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

Réhabilitation d'une friche en ateliers d'artistes

 

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Décision Modificative n°3 - Budget Principal

Décisions Modificatives - Budgets Annexes

Rapport d'orientations budgétaires

Attributions de compensation prévisionnelles pour 2017

Vœu pour la mise en œuvre d'une Attribution de Compensation (AC) d'investissement

Pacte Financier et Fiscal de solidarité

Tableau des effectifs 2017, création des postes liés à la transformation en Communauté Urbaine

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2008 à 2014

 

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Stratégie opérationnelle de Développement Économique de Clermont Communauté dans le cadre du Schéma Régional de Développement Économique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII)

Approbation du programme d'actions de requalification de la Zone d'Activités Cournon / Le Cendre

 

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

SPL Clermont Auvergne Tourisme - Convention d'objectifs et de moyens 2017

Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Clermont : Proposition de modification

 

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Garanties d'emprunts en matière de logement social : mise en place d'un réglement intérieur