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Retrouvez les annonces publiées actuellement au Bulletin des Annonces légales par Clermont Auvergne Métropole.
Clermont Auvergne Métropole organise une participation du public par voie électronique relative à la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du quartier de la gare de Cournon-d'Auvergne.
La participation du public par voie électronique (PPVE) se déroule pendant 30 jours du 19 septembre 2025 à compter de 8 heures au 18 octobre 2025 inclus.
Arrêté portant organisation et ouverture de la Participation du Public par Voie Électronique
Participer à la PPVE (formulaire disponible à partir du 19 septembre)
Par arrêté préfectoral n°20251449 du 28 août 2025, une enquête publique regroupant une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et une enquête parcellaire, sera ouverte pour une durée de trente-cinq jours, du mercredi 1er octobre 2025 au mercredi 5 novembre 2025 inclus, à la mairie de Clermont-Ferrand (siège de l’enquête publique).Le registre et le dossier d’enquête publique seront mis à la disposition du public, pendant toute la durée de l’enquête et consultables aux horaires habituels d’ouverture de la mairie de Clermont-Ferrand : du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30.Le commissaire enquêteur, Monsieur Gilles HERBACH, recevra les observations du public, en Mairie de Clermont-Ferrand :
Arrêté
Avis d'enquête publique
Clermont Auvergne Métropole organise une participation du public par voie électronique relative à la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du quartier de Gauthière dans le cadre de l'opération d'aménagement NPRU La Gauthière. La participation du public par voie électronique (PPVE) se déroule pendant 30 jours du 7 octobre 2025 à compter de 8 heures au 17 novembre 2025 jusqu'à 18h.
Avis de participation du public par voie électronique
⇒ Participer à la PPVE (formulaire disponible à partir du 7 octobre 8h)
