Approbation du compte rendu du Conseil Métropolitain du 24 février 2023 (330 K)

Modification de la composition du Conseil D'exploitation des Régies d'Eau et d'Assainissement - GEMAPI (100 K)

VS
u de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à « France Travail » Présenté par les groupes des élus socialistes et apparentés, Génération.s social et écologiste, Europe Ã0 cologie les Verts, Communiste et C (120 K)

VS
u d'urgence pour le retrait de la réforme des retraites présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Socialiste et apparentés, Génération·s social et écologiste, Europe Ecologie Les Verts et Clermont en Commun-France Insoumise (128 K)

Mise en place des périmètres de protection eau potable sur le Puits de la Vacherie - remboursement de frais engagés par la commune d'Orcines (107 K)

Coopération décentralisée : subvention pour un projet d'adduction d'eau potable à Madagascar - commune de Marondry (145 K)

Manifeste pour une stratégie industrielle territoriale à l'échelle du territoire du Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne - Approbation (0.9 M)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (337 K)

Métropole Agora - Attribution de subventions pour la Clermont Innovation Week 2023 (291 K)

Aide pour l'acquisition de véhicules à faibles émissions (393 K)

Dispositif de relance par l'emploi - Recrut'Seniors (415 K)

Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité Coup de Pouce (388 K)

Convention de partenariat 2023 avec l'association Landestini pour le projet de la ferme urbaine (283 K)

Convention relative à la gouvernance du fonds de compensation collective agricole mis en place par le SMTC-AC pour le projet INSPIRE (293 K)

Etat annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - Point information (126 K)

Budget Principal - Budget primitif 2023 (2.4 M)

Budget Annexe de la régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2023 (851 K)

Budget Annexe de la régie autonome de l'eau - Budget primitif 2023 (0.9 M)

Budget Annexe des Déchets Ménagers - Budget primitif 2023 (708 K)

Budget Annexe ADIV - Budget primitif 2023 (236 K)

Budget Annexe de l'ancien centre routier du Brézet - Budget primitif 2023 (242 K)

Budget Annexe du crématorium - Budget primitif 2023 (257 K)

Budget Annexe des équipements à vocation économique - Budget primitif 2023 (516 K)

Budget Annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2023 (517 K)

Budget Annexe du PLIE - Budget primitif 2023 (458 K)

Budget Annexe des zones d'activités économiques - Budget primitif 2023 (0.9 M)

Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l'année 2023 (226 K)

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2023 (170 K)

Actualisation des durées d'amortissement - Nomenclature M57 (164 K)

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2023 - Approbation des projets et des plans de financement (269 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets des régies autonomes de l'eau et de l'assainissement (128 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal (106 K)

information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (125 K)

Reconduction de garantie d'emprunts pour l'opération d'OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 5 logements - 1 bis avenue Jean Jaurès - commune de royat (3.1 M)

Reconduction de garantie d'emprunts pour l'opération d'OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 30 logements - 4 place renoux - commune de royat (3.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 71 logements - 45 avenue du Limousin - ville de Clermont-Ferrand (546 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 6 logements - 1 bis rue Gambetta - commune de Chamalières (587 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 64 logements - 30 à 44 avenue de la liberté - Le Foirail - commune de Cournon d'Auvergne (569 K)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT (prêts caisse des dépôts et consignations) - opération 76 logements - rue Roger Prat - résidence Artik - commune de Pont-du-Château (0.9 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT (prêts caisse des dépôts et consignations) - opération 20 logements - avenue de la libération - les jardins d'André - commune de Cournon-d'Auvergne (0.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 5 logements - 134 avenue de Bordeaux - ville de Clermont-Ferrand (858 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêt La Banque Postale) - opération 9 logements - 40 rue du port- ville de Clermont-Ferrand (6.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêt La Banque Postale) - opération 139 logements - 56 à 60 et 66 à 68 avenue Léon Blum - ville de Clermont-Ferrand (3.8 M)

Commune de Durtol - Aménagement de l'avenue de Clermont - Bilan de l'opération et ajustement du financement (129 K)

Cession de véhicules métropolitains (150 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (135 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (127 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (140 K)

Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du puy de dôme - adhésion à la mission relative à l'assistance retraites (714 K)

Convention de mise à disposition espaces verts avec la commune d'Orcines : Adoption de la fiche sectorielle de régularisation 2021 - Annule et remplace la fiche sectorielle adoptée par délibération n° 7522 lors du Conseil Métropolitain du 30 sept (153 K)

Convention de mutualisation ascendante garage avec la commune de Cournon-d'Auvergne : extension du périmètre d'intervention en 2023, intégration des véhicules métropolitains du CIR de Pont-du-Château (343 K)

Commune de Lempdes : dénonciation de la convention de mise à disposition de service au titre de la maintenance-exploitation des bâtiments communautaires (1.7 M)

COVID-19 - Achat d'équipements de protection individuelle (EPI) - Subvention du fonds social européen (FSE) (129 K)

Avenant à la Convention départementale pour le Puy-de-Dôme - intégration de l'annexe Métropolitaine au Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Approbation (1.4 M)

Délégation des aides à la pierre : avenant de fin de gestion 2022, avenant annuel de programmation 2023 (1.0 M)

Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l'année 2023 (16.2 M)

Soutien financier aux opérations de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre du NPRU (708 K)

Fonds solidarité logement : modification du règlement intérieur, avenant à la convention ce-cler pour la gestion du fsl eau et énergie, convention avec les syndicats d'eau/d'assainissement et engie (3.1 M)

Subventions aux associations 2023 : ADIL 63 (371 K)

Subventions de fonctionnement au titre de la solidarité 2023 (1.0 M)

Programmation PLIE 2023 (1.5 M)

Soutien aux entreprises d'insertion, lancement de l'appel à projet 2023. (423 K)

Organisation des chantiers d'insertion communautaires pour 2023 (1.2 M)

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes (235 K)

Concours ouvre boite (143 K)

Adhésion de la Métropole à l'Alliance Ville Emploi (113 K)

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes pour 2023 (308 K)

Soutien aux deux missions locales au titre de l'année 2023 (471 K)

L'opération d'aménagement Saint-Jean, une compétence métropolitaine (181 K)

Opération d'aménagement Saint-Jean : reprise et poursuite de la concertation (174 K)

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Création d'une piste cyclable sur les RD769-RM769 entre Lempdes et Mur-sur-Allier (190 K)

NPRU Saint Jacques : Portage Foncier par l'Ã0 tablissement Public Foncier d'Auvergne du 17 rue des Gourlettes à Clermont-Ferrand (5.9 M)

Acquisition amiable via un portage de l'Ã0 tablissement Public Foncier Auvergne de lots de copropriété d'un bien situé 2 rue Jules Verne à Clermont-Ferrand (5.2 M)

Saint-Genes-Champanelle - Désaffectation d'une emprise du Domaine Public - LASCHAMPS (442 K)

Désaffectation d'une Emprise du Domaine Public - MANSON -Saint Genes Champanelle (506 K)

Désaffectation d'espace public avenue de l'Europe à LEMPDES (268 K)

Désaffectation d'espace public - Rue du Torpilleur Sirocco (224 K)

Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain (128 K)

Charte de partenariat entre le Conseil de développement du territoire du Grand Clermont et le PETR du Grand Clermont, Billom Communauté, Clermont Auvergne Métropole, Mond'Arverne Communauté et Riom, Limagne et Volcans (840 K)

Modification des statuts du Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme (424 K)

Adhésion au Cerema (318 K)

financement de l'opération d'aménagement du chemin du chambon à pont-du-château (225 K)

Conventions de financement avec le territoire d'énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (3.8 M)

Travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques (sfr) rue paul lapie commune de chamalières (0.9 M)

Sports : demandes de subventions 2023 (1.1 M)

Les Arts en Balade - Subvention de fonctionnement pour l'édition 2023 (4.8 M)

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - Versement de la cotisation annuelle 2023 (116 K)

Soutien aux Congrès et Colloques - Versement d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne pour l'année 2023 (135 K)

Clermont Dessine ! - Subvention de fonctionnement pour l'édition 2023 (1.6 M)

Capitale Européenne de la Culture : subvention à l'association Clermont Massif Central 2028 (3.4 M)

Subventions aux opérateurs culturels (2.3 M)

Conservatoire Emmanuel-Chabrier - tarifs de billetterie saison culturelle et tarifs de location d'espace (201 K)

Musées métropolitains - vente en boutique (213 K)

Modification de la composition du Conseil D'exploitation des Régies d'Eau et d'Assainissement - GEMAPI (100 K)

VS
u de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à « France Travail » Présenté par les groupes des élus socialistes et apparentés, Génération.s social et écologiste, Europe Ã0 cologie les Verts, Communiste et C (120 K)

VS
u d'urgence pour le retrait de la réforme des retraites présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Socialiste et apparentés, Génération·s social et écologiste, Europe Ecologie Les Verts et Clermont en Commun-France Insoumise (128 K)

Mise en place des périmètres de protection eau potable sur le Puits de la Vacherie - remboursement de frais engagés par la commune d'Orcines (107 K)

Coopération décentralisée : subvention pour un projet d'adduction d'eau potable à Madagascar - commune de Marondry (145 K)

Manifeste pour une stratégie industrielle territoriale à l'échelle du territoire du Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne - Approbation (0.9 M)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (337 K)

Métropole Agora - Attribution de subventions pour la Clermont Innovation Week 2023 (291 K)

Aide pour l'acquisition de véhicules à faibles émissions (393 K)

Dispositif de relance par l'emploi - Recrut'Seniors (415 K)

Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité Coup de Pouce (388 K)

Convention de partenariat 2023 avec l'association Landestini pour le projet de la ferme urbaine (283 K)

Convention relative à la gouvernance du fonds de compensation collective agricole mis en place par le SMTC-AC pour le projet INSPIRE (293 K)

Etat annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - Point information (126 K)

Actualisation des durées d'amortissement - Nomenclature M57 (164 K)

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2023 - Approbation des projets et des plans de financement (269 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets des régies autonomes de l'eau et de l'assainissement (128 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal (106 K)

information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (125 K)

Reconduction de garantie d'emprunts pour l'opération d'OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 5 logements - 1 bis avenue Jean Jaurès - commune de royat (3.1 M)

Reconduction de garantie d'emprunts pour l'opération d'OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 30 logements - 4 place renoux - commune de royat (3.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 71 logements - 45 avenue du Limousin - ville de Clermont-Ferrand (546 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 6 logements - 1 bis rue Gambetta - commune de Chamalières (587 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 64 logements - 30 à 44 avenue de la liberté - Le Foirail - commune de Cournon d'Auvergne (569 K)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT (prêts caisse des dépôts et consignations) - opération 76 logements - rue Roger Prat - résidence Artik - commune de Pont-du-Château (0.9 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT (prêts caisse des dépôts et consignations) - opération 20 logements - avenue de la libération - les jardins d'André - commune de Cournon-d'Auvergne (0.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêt caisse des dépôts et consignations) - opération 5 logements - 134 avenue de Bordeaux - ville de Clermont-Ferrand (858 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêt La Banque Postale) - opération 9 logements - 40 rue du port- ville de Clermont-Ferrand (6.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêt La Banque Postale) - opération 139 logements - 56 à 60 et 66 à 68 avenue Léon Blum - ville de Clermont-Ferrand (3.8 M)

Commune de Durtol - Aménagement de l'avenue de Clermont - Bilan de l'opération et ajustement du financement (129 K)

Cession de véhicules métropolitains (150 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (135 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (127 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (140 K)

Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du puy de dôme - adhésion à la mission relative à l'assistance retraites (714 K)

Convention de mise à disposition espaces verts avec la commune d'Orcines : Adoption de la fiche sectorielle de régularisation 2021 - Annule et remplace la fiche sectorielle adoptée par délibération n° 7522 lors du Conseil Métropolitain du 30 sept (153 K)

Convention de mutualisation ascendante garage avec la commune de Cournon-d'Auvergne : extension du périmètre d'intervention en 2023, intégration des véhicules métropolitains du CIR de Pont-du-Château (343 K)

Commune de Lempdes : dénonciation de la convention de mise à disposition de service au titre de la maintenance-exploitation des bâtiments communautaires (1.7 M)

COVID-19 - Achat d'équipements de protection individuelle (EPI) - Subvention du fonds social européen (FSE) (129 K)

Avenant à la Convention départementale pour le Puy-de-Dôme - intégration de l'annexe Métropolitaine au Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Approbation (1.4 M)

Délégation des aides à la pierre : avenant de fin de gestion 2022, avenant annuel de programmation 2023 (1.0 M)

Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l'année 2023 (16.2 M)

Soutien financier aux opérations de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre du NPRU (708 K)

Fonds solidarité logement : modification du règlement intérieur, avenant à la convention ce-cler pour la gestion du fsl eau et énergie, convention avec les syndicats d'eau/d'assainissement et engie (3.1 M)

Subventions aux associations 2023 : ADIL 63 (371 K)

Subventions de fonctionnement au titre de la solidarité 2023 (1.0 M)

Programmation PLIE 2023 (1.5 M)

Soutien aux entreprises d'insertion, lancement de l'appel à projet 2023. (423 K)

Organisation des chantiers d'insertion communautaires pour 2023 (1.2 M)

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes (235 K)

Concours ouvre boite (143 K)

Adhésion de la Métropole à l'Alliance Ville Emploi (113 K)

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes pour 2023 (308 K)

Soutien aux deux missions locales au titre de l'année 2023 (471 K)

L'opération d'aménagement Saint-Jean, une compétence métropolitaine (181 K)

Opération d'aménagement Saint-Jean : reprise et poursuite de la concertation (174 K)

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Création d'une piste cyclable sur les RD769-RM769 entre Lempdes et Mur-sur-Allier (190 K)

NPRU Saint Jacques : Portage Foncier par l'Ã0 tablissement Public Foncier d'Auvergne du 17 rue des Gourlettes à Clermont-Ferrand (5.9 M)

Acquisition amiable via un portage de l'Ã0 tablissement Public Foncier Auvergne de lots de copropriété d'un bien situé 2 rue Jules Verne à Clermont-Ferrand (5.2 M)

Saint-Genes-Champanelle - Désaffectation d'une emprise du Domaine Public - LASCHAMPS (442 K)

Désaffectation d'une Emprise du Domaine Public - MANSON -Saint Genes Champanelle (506 K)

Désaffectation d'espace public avenue de l'Europe à LEMPDES (268 K)

Désaffectation d'espace public - Rue du Torpilleur Sirocco (224 K)

Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain (128 K)

Charte de partenariat entre le Conseil de développement du territoire du Grand Clermont et le PETR du Grand Clermont, Billom Communauté, Clermont Auvergne Métropole, Mond'Arverne Communauté et Riom, Limagne et Volcans (840 K)

Modification des statuts du Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme (424 K)

Adhésion au Cerema (318 K)

financement de l'opération d'aménagement du chemin du chambon à pont-du-château (225 K)

Conventions de financement avec le territoire d'énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (3.8 M)

Travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques (sfr) rue paul lapie commune de chamalières (0.9 M)

Sports : demandes de subventions 2023 (1.1 M)

Les Arts en Balade - Subvention de fonctionnement pour l'édition 2023 (4.8 M)

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - Versement de la cotisation annuelle 2023 (116 K)

Soutien aux Congrès et Colloques - Versement d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne pour l'année 2023 (135 K)

Clermont Dessine ! - Subvention de fonctionnement pour l'édition 2023 (1.6 M)

Capitale Européenne de la Culture : subvention à l'association Clermont Massif Central 2028 (3.4 M)

Subventions aux opérateurs culturels (2.3 M)

Conservatoire Emmanuel-Chabrier - tarifs de billetterie saison culturelle et tarifs de location d'espace (201 K)

Musées métropolitains - vente en boutique (213 K)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 16 Décembre 2022 (609 K)

Adhésion d'un EPCI à l'Etablissement Public Loire (135 K)

Vente d'équipements par la Métropole - fixation du prix (871 K)

Approbation à la prise de participation d’Assemblia dans la société de projet ACCM (464 K)

Charte des usages de la plateforme open data métropolitaine (1.6 M)

Rapport d'étape de la Métropole en transition 2021-2022 (12.7 M)

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022 (619 K)

Rapport d'orientations budgétaires pour 2023 (2.6 M)

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2015 et suivants (7.2 M)

Rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l’exercice des compétences transférées (1.1 M)

Convention de service comptable et financier 2023-2026 (569 K)

Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres (355 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets principal et annexes (188 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Régies de l'eau et de l'assainissement (168 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (182 K)

Groupement de commandes pour des prestations de géomètres-experts Annule et Remplace la délibération DEL20221216_019 (288 K)

Subvention COSACAM 2023 (161 K)

Mise à jour du tableau des effectifs (174 K)

Convention de financement d'actions d'insertion au profit des publics du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) (320 K)

Avis sur le nouveau Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme (4.0 M)

Partenariat avec Pole Emploi dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la Métropole Clermontoise (1.3 M)

Approbation du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Clermont Auvergne Métropole (93 M)

Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d'aménagement et de sécurisation des accès en transport en commun des quais bus du site de Crouël avenue du Brézet à Clermont (1.4 M)

Convention de participation financière pour le jalonnement de l'aéroport Clermont-Ferrand Auvergne (275 K)

AUBIERE - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public (242 K)

LEMPDES - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public (2.7 M)

Intégration de voie privée dans le domaine public Métropolitain Impasse de Cistelle à Cournon-d'auvergne (597 K)

Désaffectation d'une emprise du domaine public - lieu-dit les Gontards (254 K)

Ceyrat- Désaffectation d'une Emprise du Domaine Public - rue des Pommiers (827 K)

Royat - Désaffectation d'une emprise du domaine public - route de Gravenoire (306 K)

Saint-Genes-Champanelle - Désaffectation d'une emprise du domaine public - THEIX - place de la Fontaine (599 K)

Conventions de financement avec le territoire d'énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (0.9 M)

Travaux enfouissement réseaux télécoms rue de gerzat commune de cébazat (620 K)

Travaux enfouissement réseaux télécoms rue paul lapie commune de chamalières (453 K)

Travaux de dissimulation du réseau électrique rue paul lapie commune de chamalières (544 K)

Département du Puy-de-Dôme - convention de partenariat pour le développement de la lecture publique (372 K)

École supérieure d'Art - convention d'affectation de locaux (477 K)

Dons d'ouvrages des bibliothèques (163 K)

Inscription à l'inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France (356 K)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 10 Novembre 2022 (607 K)

Désignations de représentants régionaux pour le lycée Gergovie à Clermont-Ferrand (124 K)

Contrat territorial de développement durable (CTDD) 2023-2026 avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme - approbation (430 K)

Tarifs des redevances eau et assainissement (558 K)

Montant de la redevance prélèvement sur les ressources en eau (183 K)

Rapports sur le prix et la qualité du service (RQPS) des syndicats deau et d'assainissement (674 K)

Modification des statuts du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Basse Limagne (1.1 M)

Redevance assainissement pour le transport et le traitement des eaux usées sur la Métropole (207 K)

Avenant n°22 à la convention de délégation de service public pour l'établissment et l'exploitation d'une infrastructure métropolitaine de télécommunications (8.2 M)

Délibération en vue de l'adoption d'un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) (6.9 M)

Dotation de solidarité communautaire 2023 (184 K)

Provisions et dépréciations de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes (hors budgets annexes régie autonome eau et régie autonome assainissement) (187 K)

Provisions et dépréciations de l'exercice 2022 - Budgets annexes régie autonome eau et régie autonome assainissement (171 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du bugdet primitif 2023 - Budget principal et budgets annexes déchtes ménagers, parcs et aires de stationnement, équipements à vocation économique, crématorium, ancien centre routier du Brézet (387 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du bugdet primitif 2023 - Budgets annexes régies autonomes d'eau potable et d'assainissement (218 K)

Budget annexe régie autonome de l'assainissement: admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 (194 K)

Budget annexe régie autonome de l'eau: admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 (197 K)

Admissions en non valeur des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31/08/2017 (235 K)

Délégation en matière de la gestion de la dette et de la trésorerie - Augmentation du plafond annuel de souscription de la ligne de trésorerie de la régie d'assainissement (177 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal et annexes (199 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Régies de l'eau et de l'assainissement (272 K)

Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (171 K)

Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (194 K)

Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts (275 K)

Groupement de commandes pour des prestations de géomètres experts (316 K)

Rapport d'information - Clermont Auvergne Métropole et l'accessibilité à tous - Bilan annuel 2022 des travaux et actions menés (7.8 M)

Politique métropolitaine de l'habitat: Soutien en faveur de la production de logements sociaux (738 K)

Politique métropolitaine de l'habitat: Contrat territorial de développement durable 2023-2026: volet réhabilitation thermique des logements sociaux (557 K)

Stratégie de prévention et lutte contre la pauvreté (178 K)

Lancement de l'appel à projet Fonds Social Européen 2023-2027 (173 K)

Lancement de l'appel à projet "Accompagnement renforcé des participants du plan local pour l'insertion et l'emploi" (403 K)

Programme d'intérêt général Habitat indigne 2023-2024 (855 K)

Fonds de solidarité pour le logement: conventions avec l'opérateur Ce-Cler et le contributeur TotalEnergies (588 K)

Convention de coopération de gestion du fonds de solidarité pour le logement avec le conseil départemental du Puy-de-Dôme (0.9 M)

Nouveau règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage et proposition d'évolution tarifaire (683 K)

NPRU: Approbation de la convention-cadre relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat - Copropriétés dégradées (OPAH-CD) des quartiers des Vergnes et de la Gauthière (1.0 M)

Renouvellement de la convention d'adhésion de Clermont Auvergne Métropole au dispositif départemental de téléassistance et modalités d'application (162 K)

DEL20221216_090_.pdf (107 K)

Groupement de commandes avec le Syndicat Basse Limagne, le SIAREC, 11 communes hors métropole et la Métropole - Avenant n°1 (1.9 M)

Métropole Laboratoire Programme Clermont Innovation / Recherche-Action (605 K)

Lancement du travail d'inventaire des zones d'activités économiques sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (143 K)

Partenariat avec le Club des 1000 entreprises citoyennes d'Auvergne (544 K)

Association Entreprendre Pour Apprendre - Facturation partielle du loyer en pépinière d'entreprise (654 K)

Dispositif RECRUT'SENIORS (224 K)

ZAC de Claveloux - Rétrocessions foncières (589 K)

ZAC du Parc d'Activités des Gravanches - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (3.3 M)

versement d'une subvention à l'association réflexe brézet (161 K)

Subvention d’aide à l’investissement à la coopérative Cresna (135 K)

Subvention d'aide au démarrage de la chaire ESS CASSIS portée par le Réseau Inter-Universitaire pour l'Economie Sociale et Solidaire (RIUESS) (159 K)

Ouverture dominicale des commerces de détail (141 K)

Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (POPSU) - Adhésion au programme de recherche action POPSU Transitions - Convention entre l'Etat, le GIP EPAU et Clermont Auvergne Métropole (1.4 M)

Redevances d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de distribution et de transport d'électricité - montants dus au titre de l'année 2023 (147 K)

Second Appel à Manifestation d'Intérêt pour la pose d'ombrières photovoltaïques sur parkings (5.6 M)

CONTRAT DE CHALEUR RENOUVELABLE - FONDS CHALEUR - ATTRIBUTION DES AIDES (2.8 M)

Participation des communes de Saint-Genès Champanelle, Orcines, Ceyrat et Nohanent à la candidature à l'appel à projet au programme européen LEADER (0.9 M)

Acquisition de réseaux de chaleur techniques d'Assemblia pour intégration dans les biens de la concession de service public de chauffage urbain Saint-Jacques + - Accord de principe (160 K)

Attribution de la prime air-bois (216 K)

Adaptation du tableau des effectifs (154 K)

Rapport Social Unique 2021 (8.7 M)

Mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation pour les agents publics de la Métropole (147 K)

Convention d'adhésion au service commun d'Autorisation du Droit des Sols : approbation avenant n°1 (291 K)

Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2021-2022 (129 K)

Adoption de la convention de mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale - période 2022- 2024 pour la Commune de Ceyrat (868 K)

Conventions de mutualisation ascendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisations et prévisionnelles 2022 (612 K)

Mise en œuvre de la Prévention Spécialisée sur la Métropole (797 K)

Nomination d'Elus Métropolitains au Conseil d'administration du CLIC GERONTONOMIE (143 K)

NPRU : Attribution de mandats d'études et de travaux en aménagement à la SPL CA sur les quartiers des Vergnes et de Saint-Jacques Nord (7.8 M)

charte de l'arbre (20 M)

Projet Inspire - Foncier nécessaire au Centre d'exploitation et de maintenance du SMTC à Cournon d'Auvergne (663 K)

Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand (7.9 M)

Clermont-Ferrand - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (156 K)

Mise à jour du droit de préemption urbain - Commune de Beaumont (471 K)

Acquisition terrain à Assemblia (Cébazat - ZAC des Montel III) (2.5 M)

Royat - Désaffectation d'une emprise du domaine public - Impasse de la Fontaine (368 K)

Rachat d'Immeubles à l’Établissement Public Foncier Auvergne - Secteur Saint-Jean - Parcelles CH139, 140,142 et 144 (site foncier des ACC) (281 K)

Lempdes – Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain – lotissement « les placettes » (495 K)

Lempdes – intégration des voies privées dans le domaine public métropolitain – Lotissement « Les hauts de Vaugondières II » (570 K)

Projet Maison de la Nature - Portage foncier par l'établissement public foncier d’Auvergne du centre médical infantile de OPME à Romagnat (1.8 M)

Aménagement La Grande Plaine Champratel - Cession foncière (450 K)

Revente local 14 place Renoux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC AC) (484 K)

travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue de la varenne et rue henri coquelut tranche 1 commune de Ceyrat (2.7 M)

Conventions de financement avec le territoire d'énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (4.5 M)

Piste cyclable rue de Cournon - Pérignat Les Sarliève (387 K)

Tour de France Femmes 2023 et Tour de France 2023 - Participation financière (7.2 M)

Université Clermont Auvergne - signature d'une convention de partenariat relatif à un projet tutoré - année universitaire 2022/2023 (1.9 M)

Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (136 K)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (152 K)

Adhésion au Groupement d’intérêt scientifique Réseau des collections naturalistes (GIS RECOLNAT) - Muséum Henri-Lecoq (6.4 M)

Transfert foncier de l'Ecole Supérieure d'Art (264 K)

Sports : demande de subvention (740 K)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 30 Septembre 2022 (8.9 M)

VS
u de Clermont Auvergne Métropole et de ses 21 communes membres relatif aux ressources financières des collectivités locales dans un contexte de crise énergétique présenté par le groupe des élus Non-Inscrits (139 K)

VS
u de soutien à l Arménie et à l Artsakh présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Écologiste, Communiste et Citoyen, ENSEMBLE Citoyens ! - Clermont Auvergne Métropole, Indépendant et Républicain et (133 K)

Financement du Pole d'Innovation CATAROUX,par une aide à l'investissement matériel à son exploitant, TURING 22 (383 K)

Métropole Agora - Assises régionales de la Nutrition (152 K)

Métropole Agora - Clermont Innovation Week (139 K)

Métropole Agora Soutien au Festival 2023 Littérature et Science Association Littérature au Centre d'Auvergne (144 K)

Métropole Agora Dispositif partenarial Rectorat Métropole Comment devenir un territoire à énergie positive ? (519 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Contribution annuelle à la Fondation SIGMA (4.1 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à Clermont Auvergne Innovation (0.9 M)

Métropole terreau de l'ambition Soutien à l équipement et aménagement de l Installation Expérimentale du site de Crouël INRAE (515 K)

Métropole Terreau de l'ambition Soutien à l'installation du Global Development Network (529 K)

Métropole Terreau de l'ambition Projet Campus Trudaine École Supérieure de Commerce (ESC) Clermont Business School (534 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Cofinancement de deux allocations doctorales I-Site CAP 20-25 INRAE - Clermont Auvergne Métropole (772 K)

Métropole Laboratoire Programme TETRAE - Projet Part'AGE (504 K)

Métropole Laboratoire - Soutien à l'ONAPS (527 K)

Métropole Laboratoire - Fonds d'innovation métropolitain (1.0 M)

Avenant de prolongation de la convention Allocations doctorales  Challenge 2/ 3 / 4 du projet I-Site CAP 20-25 Clermont Auvergne Métropole  Université Clermont Auvergne (1.4 M)

Partenariat avec le Centre jacques Cartier (671 K)

Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d'Aménagement Concertée des Cheix - Romagnat (3.2 M)

Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC des Montels 3) et approbation de l'avenant n°11 à la Convention Publique d'Aménagement - Cébazat (6.5 M)

Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC des Graviers 2) et approbation d'un avenant n°15 à la Convention Publique d'Aménagement - Châteaugay (5.5 M)

Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité au 31 décembre 2021 relatif à la Zone d'Aménagement Concertée de la Fontanille 2 - Lempdes (4.3 M)

ZAC du Petit Clos - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021- Avenant de prorogation (4.1 M)

ZAC DE CLAVELOUX - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2021 (2.6 M)

Subvention d'investissement pour une aide au démarrage du tiers-lieu FairePlay de l'association #2nde vie #2nde chance (152 K)

Subvention à l'association Concordia pour son projet ESS'team, jeunes ambassadeurs de l'ESS (759 K)

Subvention de fonctionnement à l'association LieU'topie (210 K)

Avenant à la convention de partenariat 2021-2023 Clermont Auvergne Métropole - SENS 9 (1.5 M)

Partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône-Alpes Puy-de-Dôme - avenant à la convention-cadre (620 K)

Partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône-Alpes Puy-de-Dôme - accompagnement des entreprises artisanales à la transition écologique et énergétique (1.4 M)

Demande de subvention pour le Cluster Digital League (9.3 M)

Dispositif d'accompagnement à la transformation numérique des TPE/PME - Programme Coachwebs (2.6 M)

Adhésion à la centrale d achat public RESAH (324 K)

PARC D ACTIVITÉS DES MONTELS - MODIFICATION DU PRIX DE CESSION (1.0 M)

Soutien à l'association La Pampa - Approbation (143 K)

Avenant n°10 à la convention de cofinancement du déploiement et de l'exploitation du réseau de communication électroniques très haut débit auvergnat (2.9 M)

Mise en oeuvre d'un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés Métropolitain (PLPDMA) (155 K)

VALTOM - Contrat d Objectif Déchets Organiques et Economie Circulaire (CODOEC) (4.3 M)

Convention de partenariat avec l'association M.O. Entreprise (508 K)

Concession de service public pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur Saint Jacques+. Avenant n°1 (734 K)

Contrat de Chaleur Renouvelable - Fonds chaleur - Attribution des aides (7.1 M)

Attribution de la prime air-bois (270 K)

Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2023 (263 K)

Budget principal, budgets annexes des déchets ménagers et équipements à vocation économique : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2014 à 2022 (297 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt caisse des dépots et consignations) - Opération 19 logements - Rue de la croix des rameaux - Commune de Pont-du-Château (9.3 M)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (156 K)

Contrat de Plan Etat - Région 2021-2027 - Volet Enseignement Supérieur Recherche Innovation - Approbation (187 K)

Conventions de mutualisation ascendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2021 et prévisionnelles 2022 (1.5 M)

Convention de Mise à disposition du service Direction des relations européennes et internationales (DREI) de la ville de Clermont-Ferrand au profit de la Métropole et approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle 2022 (1.0 M)

Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2021-2022 (143 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (138 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (535 K)

Groupement de commandes pour la fourniture de produits d entretien pour les terrains de sport (603 K)

Groupement de commande de Fourniture de consommables et d encres informatiques (617 K)

Mise à jour du tableau des effectifs (147 K)

Délégation des aides à la pierre : approbation de la convention de délégation 2023-2028 (7.9 M)

Politique de l'Habitat - Convention de partenariat avec CDC Habitat (4.1 M)

ACTIONS EN FAVEUR DU LOGEMENT PRIVÉ : APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE AVEC LE PÔLE DÉPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE L HABITAT INDIGNE DU PUY-DE-DÔME (2022-2027) (2.4 M)

Soutien aux opérations de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre de la convention NPRU (Nouveau Programme de Renouvellement Urbain) (0.9 M)

Missions de Travail d'Intérêt Général à la Métropole (553 K)

« Emploi et Diversité », une action métropolitaine pour rapprocher les habitants des QPV et les entreprises (474 K)

réponse à l'appel à projet de l'Etat pour renforcer la politique Métropolitaine de promotion de l'Emploi par la commande publique (142 K)

Actions de développement des compétences - PLIE 2023 (145 K)

ROYAT - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition du public (146 K)

Orcines - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Approbation (148 K)

LE CENDRE - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (1.9 M)

Le Cendre - Droit de Préemption Urbain (1.2 M)

Intégration de voie privée dans le domaine public Métropolitain - Impasse Jean-Baptiste Romeuf à ROYAT (692 K)

Saint-Genes-Champanelle - Désaffectation d'une emprise foncière du domaine public - FONTFREYDE- Place des Mayets (479 K)

Bibliothèque métropolitaine -Acquisition de 3 places de stationnement (851 K)

Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (148 K)

Conventions de financement avec le Territoire d Énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (1.2 M)

travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue du docteur fournier commune de lempdes (1.1 M)

travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue emmanuel chabrier tranche 1 commune d'aubière (0.9 M)

Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - Rapport annuel des administrateurs pour l'année 2021 (42 M)

Sports : demande de subvention (658 K)

Avenant 2 au contrat de Délégation de Service Public avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - prolongation de durée (5.7 M)

Bibliothèques métropolitaines - Tarifs, conditions d inscription et droits de prêts (345 K)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (154 K)

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement 2021 et Rapports annuels des délégataires eau et assainissement (16.7 M)

Majoration de la redevance assainissement (142 K)

Bassin de Stockage - Restitution de Belle Ombre - remise de pénalités suite aux travaux (141 K)

Contrat territorial du Val d'Allier (693 K)

Adhésion d'un Etablissement Public de Coopération Intercommunale à l'Etablissement Public Loire (138 K)

Mandat à la SPL pour l'étude de l'aménagement du quartier Marc Bloch et la réalisation d'un bassin d'orage d'eaux pluviales (3.0 M)

Mandat avec la SPL pour un projet de panneaux photovoltaiques en autoconsommation sur la station d'épuration des 3 rivières (11.5 M)

Convention de partenariat pour un développement économique et durable du territoire Clermont Auvergne Métropole & CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole (1.9 M)

Création de l association OrbiMob pour accélérer l action collective de l écosystème métropolitain sur la mobilité durable. (1.8 M)

Demande de subvention Clermont Auvergne FrenchTech (7.7 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à la SAS SCOP APPUY CREATEURS - (1.2 M)

Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole (827 K)

Nouvelle dénomination du pôle économique secteur Nord : Pôle Economique de Ladoux (321 K)

Zone d'Aménagement Concerté des Montels (Cébazat) : Alimentation Basse Tension Raccordement électrique lot Airra (321 K)

Zone d activités économiques des Graviers Sud à Châteauguay Adaptation du prix de cession d une parcelle de 6369m² (729 K)

Le Cendre - Zone d Activités des Grandes - vente de terrain à la SCI Sykaen (652 K)

Zone d'activités de Gerzat Sud - Vente de terrain à INO Recyclage  (1.5 M)

Projet de vidéoprotection sur le pôle économique Lempdes - Pont-du-Château - Schéma d'implantation des caméras et budget d'investissement afférent (416 K)

Groupement de commandes Clermont Auvergne Métropole et Ville de Clermont-Ferrand : Fourniture, installation et maintenance en matière de vidéoprotection et services connexes (636 K)

Vote du Schéma régional de développement économique, d'internationalisation et d'innovation (SRDEII) (18.1 M)

Subvention de fonctionnement à la Chambre Régionale de l Économie Sociale et Solidaire Auvergne Rhône-Alpes (CRESS AuRA) (665 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Incubateur Square Lab (831 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs (527 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Learning Centre (473 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole (867 K)

Métropole Laboratoire - Prolongation de convention Plateforme Pavin et Industrie du Futur (254 K)

Métropole Agora Soutien à l'édition 2022 Clermont fête ses étudiants (143 K)

Adoption du plan d'actions Urb-En Pact pour un territoire à énergie positive (10.7 M)

Convention entre Clermont Auvergne Métropole et l’Aduhme pour la co-animation du second contrat de chaleur renouvelable (1.6 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2021 (21 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2021 (12.9 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l'exercice 2021 (6.8 M)

Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l'exercice 2021 (6.5 M)

Avis de la Métropole sur le Plan de Protection de l Atmosphère 2022-2027 (2.5 M)

Création d'une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole Délibération cadre (0.9 M)

Attribution de la prime air-bois (253 K)

Subvention d aide à l investissement à la SCIC Ferme de Sarliève (1.9 M)

Subvention à la SCIC Ferme de Sarliève sur ses actions de sensibilisation (456 K)

Prise de participation dans la SCIC Coopérative Auvergnate pour une Alimentation de Proximité (1.2 M)

Participation au capital de la SCIC Le Biau Jardin (1.1 M)

Logistique urbaine durable : convention de partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et le groupe La Poste (1.4 M)

RA distribution de gaz naturel 2021 (141 K)

Convention tripartite pour la fourniture de chaleur au réseau de chauffage urbain Saint-Jacques+ par l'Unité de valorisation énergétique des déchets du VALTOM (7.5 M)

Révision des cartes de bruit stratégiques (146 K)

Montant des redevances dues au titre de l'année 2022 pour l'occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz (146 K)

APOCES - Demande de subvention (271 K)

Avenant n°1 à la convention annuelle d'objectifs signée avec l'Aduhme le 30 novembre 2020 (167 K)

Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière - Avenant n°6 (7.7 M)

Demande de labellisation en Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes (2.5 M)

Demande de subvention de la FRANE pour l'organisation d'une journée sur le thème de la Nature en ville (1.1 M)

Subvention à la FRCIVAM pour l organisation d un Salon professionnel des circuits-courts (155 K)

Subvention à l association Solidarité Paysans pour son action sur le territoire de la Métropole (156 K)

Rapport annuel 2021 de l'activité de la société anonyme d'économie mixte locale assemblia - approbation (8.9 M)

Rapport annuel 2021 de la Société Publique Locale d'Aménagement Clermont Auvergne - approbation (12.0 M)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (140 K)

Modification de l'objet statutaire d'ASSEMBLIA (165 K)

Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique par ASSEMBLIA au titre de l'année 2021 (327 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (641 K)

Contrat de mandat public pour la rénovation des bâtiments Pascalis 1 et 2 (3.7 M)

Contrat de mandat public pour la rénovation de la bibliothèque d'Aubière (4.6 M)

Recrutement et rémunération des vacataires (152 K)

Rémunération des apprentis (141 K)

COVID-19 - prise en charge métropolitaine du coût résiduel des centres de vaccination communaux (134 K)

Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2021-2022 (146 K)

Conventions de mutualisation ascendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2021 et prévisionnelles 2022 (4.6 M)

Conventions de mutualisation descendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2021 et prévisionnelles 2022 (1.6 M)

5ème appel à projets « Fonds mobilités actives  Aménagements cyclables » - Convention de subvention pour le projet de liaison cyclable entre Clermont-Ferrand et Cournon d'Auvergne (1.7 M)

Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes de Aubière, Aulnat, Ceyrat, Chamalières, Cournon d'Auvergne, Nohanent et Orcines Approbation des conventions financières (2.0 M)

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes, démarrage de l'expérimentation (1.2 M)

Expérimentation « Loger Solidaires » : attribution d un fonds de concours 2022 et 2023 à l ANEF, Habitat Humanisme et Les Compagnons Bâtisseurs (725 K)

Intervenant social en commissariat et gendarmerie : soutien à l'association d'Aides aux Victimes (AVEC 63) (1.5 M)

Stratégie de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté : troisième année de contractualisation avec l'Etat (156 K)

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes (713 K)

Politique de l'Habitat - Fonds de prélèvements SRU : Bilan et reconduction (1.3 M)

Politique de l'habitat - Procédure d'exemption au dispositif SRU (168 K)

Fonds de solidarité pour le logement : aide à la gestion locative (1.9 M)

NPRU Les Vergnes : bilan de concertation réglementaire préalable à la ZAC (29 M)

Les Vergnes, Budget Participatif : projet « Une nouvelle vie pour un espace oublié » Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage de la Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Métropole (3.7 M)

Crématorium Amable Tuisat - Travaux de restructuration : présentation de l'avant projet définitif et approbation du plan de financement (171 K)

Signature d'un avenant au bail pour le Panoramic (254 K)

Schéma directeur cyclable - Conventions de mise à disposition des parcelles AY 43 et ZL 154 à Cournon d'Auvergne pour la création d'une voie verte (1.5 M)

Schéma directeur cyclable - Convention de mise à disposition des parcelles ZW 318 et ZL 446 à Pont-du-Château pour la création d'une liaison cyclable entre Lempdes et Pont-du-Château (1.2 M)

Participation financière aux travaux de libération de l'emprise du sentier urbain sur le site du franc rosier (148 K)

Compte rendu des décisions prises par le président en matière foncière (143 K)

Opération d'aménagement du quartier de Cataroux - Les Pistes (1.5 M)

Requalification de l'îlot Jules Verne - Mandat d'études SPL (3.0 M)

Clermont-Ferrand : Désaffection d'espace public - rue de Gomel - rue Alphonse Daudet (443 K)

Beaumont - Désaffectation d'une emprise du domaine public - avenue du Mont Dore (502 K)

Lempdes : désaffectation d'une emprise du domaine public - impasse de la Garde (305 K)

Orcines – Désaffectation d’une emprise du domaine public – Montrodreix Rue des Travelles (717 K)

Orcines - Désaffectation d'une emprise foncière du domaine public - Fontanas - rue des Eaux Vives (306 K)

Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d'une emprise du domaine public - THEIX (368 K)

Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d'une emprise foncière du domaine public - Nadaillat (795 K)

Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d'une emprise du domaine public Manson - Impasse des Frênes (646 K)

Cournon d’Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement « LES CHEMERETS 1 » (454 K)

Gerzat : intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain Lotissement « SUR CHAMP CLOS » (283 K)

Ceyrat - modification du périmètre de droit de préemption urbain (1.9 M)

DURTOL - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription (407 K)

Convention relative à l'étude d'opportunité de réaménagement du noeud de Crouel entre les autoroutes A75/A71 et A711 (1.9 M)

Conventions de financement avec le Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (4.3 M)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue de la mairie commune de le cendre (0.9 M)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms impasse hélios commune de Cournon d'Auvergne (790 K)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue des vergers commune de Cournon d'Auvergne (704 K)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms place de Berzet commune Saint Genès Champanelle (1.0 M)

Aménagement de la RD 133 en traverse d'agglomération de Berzet, commune de Saint-Genès-Champanelle (4.2 M)

Convention pluriannuelle d'objectifs de la Comédie de Clermont-Ferrand, Scène nationale (7.7 M)

Partenariat avec le Centre National de la Musique (1.3 M)

Soutiens financiers aux opérateurs culturels (1.2 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (150 K)

Conservatoire à rayonnement régional Adhésion à l'association des professeurs de formation musicale (141 K)

Sports : compte-rendu de décision prise par le Président sur délégation (140 K)

Sports : demande de subvention (685 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein du Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme et des associations Thermauvergne et La Route des Villes d'Eaux du Massif Central (716 K)

Soutien aux colloques et congrès - versement d'une subvention à l'Association pour la Promotion Agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l'organisation du Sommet de l Élevage 2022 (350 K)

Filière tourisme de pleine nature - candidature Appel à Manifestation d'Intérêt Territoires Région Pleine Nature en partenariat avec Mond'Arverne Communauté (2.0 M)

Filière tourisme de pleine nature - candidature Appel à Manifestation d'Intérêt 2022 Les itinéraires Saint-Jacques de Compostelle en Auvergne-Rhône-Alpes, véritables marqueurs et fils conducteurs de notre Région : une opportunité à saisir pour l (1.1 M)

Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2022 (133 K)

Décision modificative n°1 - budget principal (482 K)

Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome de l'assainissement (304 K)

Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome de l'eau (332 K)

Décision modificative n°1 - budgets annexes autres (1.4 M)

Vote des attributions de compensation définitives 2022 (660 K)

Forfait post stationnement - avenant de prolongation pour 2022 de la convention de reversement entre la métropole et les communes de Chamalières, Clermont-Ferrand et Royat (360 K)

Forfait post stationnement - affectation du produit 2022 (121 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêts caisse des dépots et consignations) - Opération 46 logements - angle des avenues d’Italie et de l'Union soviétique Ville de Clermont-Ferrand (771 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignation) - Opération 6 logements - rue Flameng- Ville de Clermont-Ferrand (774 K)

Instauration de la taxe sur les friches commerciales (124 K)

Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2023/2028 (14.6 M)

InspiRe - Avis sur le dossier de mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme d'Aulnat, de Chamalières, de Clermont-Ferrand, de Cournon d’Auvergne et de Durtol avec le projet BHNS B&C (479 K)

Projet InspiRe - Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la réalisation des travaux nécessaires au déploiement des lignes de BHNS B et C, des aménagements urbains associés et de création d'un centre d'exploitation et de maintenan (1.0 M)

Projet InspiRe - Lignes BHNS B et C - Validation des études d'Avant-Projet (421 K)

Projet InspiRe - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC (843 K)

Projet InspiRe - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens (2.6 M)

Projet InspiRe - Convention de transfert temporaire de Maîtrise d'Ouvrage par TE63 à Clermont Auvergne Métropole relative à l'éclairage public et la signalisation lumineuse tricolore (0.9 M)

Convention de participation financière du SMTC-AC pour des travaux d'aménagement de neuf arrêts de bus à Clermont-Ferrand, Chamalières et Pérignat-lès-Sarliève (3.4 M)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 24 Juin 2022 (1.0 M)

Extinction de l'éclairage public sur le territoire métropolitain (197 K)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 01 avril 2022 (6.3 M)

Modification de la liste des représentants de la Métropole au Syndicat mixte de l'aéroport de Clermont-ferrand / Auvergne (128 K)

Pacte de gouvernance et de proximité - Approbation du projet pour être soumis aux conseils municipaux des communes membres (0.9 M)

Contrat territorial rivières avec l'Agence de l'eau pour la période 2023-2025 (9.9 M)

Convention de mandat avec l'Agence de l'eau pour l'attribution d'aide lors des travaux de corrections des inversions de branchement assainissement par des privés (2.0 M)

Convention d’assistance technique avec la SEMERAP pour la facturation et l’encaissement de la redevance assainissement sur la commune d’Aulnat (863 K)

Désignation d'un représentant.e de Clermont Auvergne Métropole au sein de la gouvernance du cluster Le Damier (2.8 M)

Métropole Agora Soutien aux projets et actions de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (155 K)

Métropole Agora Soutien au festival des Nuées Ardentes 2022 Université Clermont Auvergne - I-Site CAP 20-25 (148 K)

Métropole Agora Soutien de Clermont Auvergne Métropole à l'association Astu'sciences Exercice 2022 (470 K)

Métropole Agora Partenariat 2022-2023 avec le Collège des Ecoles Doctorales Université Clermont Auvergne (614 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES (811 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite (797 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Valley (841 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Cofinancement d'une allocation doctorale VetAgro Sup - Clermont Auvergne Métropole (513 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Cofinancement de deux allocations doctorales INRAE - I-Site CAP 20-25 (830 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Axelera (848 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Contribution annuelle de Clermont Auvergne Métropole à la Fondation de l'Université Clermont Auvergne Exercice 2022 (140 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2022 au Cancéropôle CLARA (532 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à la Fondation Analgesia (2.1 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'incubateur Cocoshaker (1.0 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'incubateur Alter'incub (870 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Cofinancement d'une allocation doctorale Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF) Université Clermont Auvergne (523 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Soutien 2022 de Clermont Auvergne Métropole au programme I-Site CAP 20-25 Université Clermont Auvergne (2.5 M)

Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation / Recherche-action - 2022 (1.1 M)

Métropole Laboratoire - Soutien aux dynamiques collaboratives publiques privées (2.9 M)

Renouvellement de la candidature de Clermont Auvergne Métropole au Conseil d'Administration de l'association IAIT (139 K)

Subvention de fonctionnement à l'Union Régionale des Sociétés COopératives et productives (URSCOP) (147 K)

Subvention à l'association Kodon pour une aide au développement de son tiers-lieu Le Grin (153 K)

Subvention de fonctionnement au Centre de recherche et développement et transfert en Innovations Sociales Clermont Auvergne (CISCA) (1.0 M)

Subvention à l'association Du chaos naissent les étoiles pour la création de son tiers-lieu Green couture (146 K)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association France Active Auvergne (1.1 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association Initiative Clermont Métropole (1.9 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association Réseau Entreprendre Auvergne (1.1 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association BGE AURA (1.2 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association ADIE (1.1 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association Entreprendre Pour Apprendre Auvergne Rhône-Alpes (1.1 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association Auvergne Business Angels (1.2 M)

Avenant n° 21 à la Convention de Délégation de Service Public pour l’établissement et l’exploitation d’une infrastructure métropolitaine de télécommunications (10.0 M)

Pôle économique de Ladoux : Définition d'un périmètre à videoprotéger - mise à jour de l'autorisation préfectorale (461 K)

ZAC DES CHEIX - Romagnat et Beaumont - Rétrocession foncière de parcelles (202 K)

Zone des Gravanches – Mise à jour du prix de cession (2.0 M)

Avenant n°5 au mandat d'études et de travaux portant sur le Pôle Economique Secteur Nord confié à la Société Publique Locale Clermont Auvergne (SPL) - Prorogation du mandat (556 K)

Projet de développement du site ACC-M : Avenant au Mandat d’études pré-opérationnelles à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne (662 K)

Politique de sécurité des systèmes d'information (1.8 M)

Charte des usages numériques (1.6 M)

Avenant n°1 à la convention de financement 2021 par fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé datant du 27 octobre 2021 (377 K)

Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d'information mutualisé - convention de financement 2022 (545 K)

Partenariat pour la mise à jour de la Base Adresse Locale et la diffusion de ces données vers la Base Adresse Nationale (472 K)

Avis sur la proposition de signature d'une Charte de développement du photovoltaïque dans le Puy-de-Dôme (5.3 M)

Adoption du Schéma directeur des réseaux de chaleur urbains sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (15.1 M)

Rapport 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (9.9 M)

Rapport Annuel 2020 de Territoire d'Energie 63 (8.3 M)

La Métropolitaine 2022 - Partenariat avec le CDRP (491 K)

Conservatoire des Espaces naturels d'Auvergne - Convention pluriannuelle (1.5 M)

Observatoire métropolitain de la biodiversité : reconduction de la convention de partenariat (1.2 M)

Convention pluriannuelle d'objectifs 2022 -2025 avec l'Agence locale des Energies et du Climat, Aduhme (1.3 M)

Fresque du climat - Demande de subvention (145 K)

Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : installation d'une borne de charge rapide et déplacement de la borne normale Square de Verdun à Chamalières (3.7 M)

Convention partenariale 2022 avec Alternatiba 63 (612 K)

Convention de partenariat pour le développement de l’effacement diffus sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole avec la société Voltalis (568 K)

Renouvellement du Contrat de Chaleur Renouvelable avec l'ADEME (1.6 M)

Avenants de prolongation des concessions de distribution du gaz sur les communes de Royat, Ceyrat, Durtol et Clermont-Ferrand (1.3 M)

Acquisition de la chaufferie des Cézeaux et constitution de servitudes - avenue Blaise Pascal, Aubière - Accord de principe (624 K)

Attribution de la prime air-bois (281 K)

Labellisation Territoire engagé Transition écologique - Climat Air Énergie - 2023-2026- Groupement de commande (463 K)

S.T.G.D.O - Adhésion au Réseau Compost Citoyen - Auvergne-Rhône-Alpes (146 K)

DECHETTERIE - Eco-organisme - CYCLEVIA - Huiles minérales (2.9 M)

DÉCHETTERIE - Eco-Organisme - ECOLOGIC - Articles de sports et de loisirs de plein air (1.0 M)

DECHETTERIE - Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S) - Groupement de commande (147 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 - Budget principal (1.3 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (545 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (576 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 - Budget annexe des Déchets ménagers (530 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (280 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 - Budget annexe Crématorium (332 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Parcs et aires de stationnement (440 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Équipements à Vocation Économique (413 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe PLIE (328 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe ADIV (277 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budgets annexes ZAE (738 K)

Compte de gestion 2021 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (309 K)

Compte de gestion 2021 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (309 K)

Compte de gestion 2021 Budget principal et budgets annexes hors budgets Régies autonomes de l'eau potable et de l'assainissement (2.3 M)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (174 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - 17 rue de Chappe - Ville de Clermont-Ferrand (16.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 146 logements - 16-18 rue Torpilleur Sirocco - Ville de Clermont-Ferrand (6.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 32 logements - Rue de la Treille - Commune de Lempdes (17.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - Rue de Chanteranne– Cataroux- Ville de Clermont-Ferrand (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 15 logements - 25 Rue de l'Echorcade- Commune de Chamalières (10.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 28 logements - 127-131 Boulevard Lafayette et 94 rue de l'Oradou Ville de Clermont-Ferrand - Annule et remplace la déli (10.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 40 logements - Rue de Chanteranne– Cataroux- Ville de Clermont-Ferrand (10.9 M)

Mise en place d'un Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD) (136 K)

Mise à disposition d'un service de la ville de Clermont-Ferrand au profit de la Métropole, dans le cadre de la création du Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD) (1.0 M)

Régularisation d'une cession de balayeuse entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Ceyrat (144 K)

Vente des biens réformés de Clermont Auvergne Métropole (supérieurs à 4 600 €) (144 K)

Compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation (139 K)

Rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (5.4 M)

Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics locaux (CCSPL) (700 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (144 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (424 K)

Révision du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (149 K)

Guide du Temps de Travail des agents de Clermont Auvergne Métropole (6.0 M)

Adaptation du tableau des effectifs (156 K)

Recrutement et rémunération des vacataires - mai 2022 (152 K)

Convention financière annuelle relative au contrat de relance et de transition écologique - Avenant 2022 (2.4 M)

COVID-19 Achat Equipement de protection individuelle (EPI) - Subvention Fonds Social Européen (FSE) (132 K)

Mandat spécial pour Mme LAVEST - Déplacement au Portugal le 2 septembre 2022 (151 K)

Délégation de gestion Fonds Social Européen 2023-2027 (154 K)

Agence Régionale de l'Orientation 2022 (472 K)

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes : Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales pour 2022 (1.1 M)

Stratégie de Prévention et de Lutte Contre La Pauvreté (740 K)

Compléments à la programmation du PLIE (0.9 M)

Partenariat avec Pôle Emploi (2.9 M)

Soutien aux entreprises d'insertion de la métropole (0.9 M)

Deuxième délibération arrêtant le projet du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2023/2028 (152 K)

Démarche Logement d'Abord : programme d'actions année 2022 Avenant à la convention financière et financement GIP logement solidaire Puy-de-Dôme (0.9 M)

Avenant à la Convention Pluriannuelle d'objectifs avec l'ADUHME (agence locale des énergies et du climat) (593 K)

Fonds solidarité logement : conventions avec la caisse d'allocations familiales et participations des communes et bailleurs sociaux (1.3 M)

Aide aux associations : soutien à l'AURAHLM (4.4 M)

NPRU Saint-Jacques Nord : Bilan de la concertation réglementaire préalable à la ZAC (30 M)

Crématorium : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public (1er juin 2021- 31 mars 2026) : tarifs 2022 (0.9 M)

Délibération valant prescription et déclaration d'intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la Ville de Châteaugay (Plateau de Lachaud) pour l'ouverture d'une carrière de basalte (167 K)

Convention de stationnement vélo gares de Clermont-Ferrand et Clermont-La Pardieu (1.4 M)

Avis sur le permis de construire déposé par la société URBA 386 pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Châteaugay (454 K)

AULNAT - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (2.6 M)

Clermont-Ferrand - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Bilan de la concertation et arrêt du projet (148 K)

Orcines - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition du public (1.9 M)

Délibération valant prescription et déclaration d'intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune d'Orcines pour le projet de restauration et extension de l'auberge du col de Ceyssat (154 K)

Stade Montpied - Transfert foncier partiel (673 K)

Acquisition partielle de l'emplacement réservé n°16 sur la commune de Lempdes (parcelle AK 414, sise Avenue de l'Europe) (510 K)

Aulnat : Complexe sportif Ducourtial - désaffectation et restitution à la commune (129 K)

Ceyrat - Modification du périmètre du droit de préemption urbain (141 K)

Ceyrat- Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public – Avenue de Beaulieu (712 K)

Chamalières – Désaffectation d’une emprise du domaine public – rue de l’Écorchade (604 K)

Clermont-Ferrand : désaffectation d’espace public rue de l’Étang (431 K)

Lempdes – Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public – place du poids de ville (627 K)

Saint-Genes-Champanelle – Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public – manson (714 K)

Saint-Genés-Champanelle - Désaffectation d'une emprise du domaine public Impasse des Mayets - Fontfreyde (700 K)

Rétrocession à la Métropole par Bouygues Immobilier des espaces et équipements communs Site des Francs Rosiers (Clermont-Ferrand) (6.7 M)

Régularisations Foncières Quartier Champratel Rénovation Urbaine Résidentialisations Bailleurs Sociaux (697 K)

Renaturation des berges de l'Artière - Promenade Amédée Cotte - Aubière Acquisition de la parcelle BI141 (705 K)

Procédure de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la mise en œuvre d'un parc résilient dans le quartier Galaxie/Fontgiève à Clermont-Ferrand (140 K)

Convention de financement relative au programme 2022 de mise en conformité de l'éclairage public sur la commune de Ceyrat (365 K)

Convention de financement relative au programme 2022 de mise aux normes de l'éclairage public sur la commune d'Orcines (377 K)

Conventions de financement avec le territoire d'énergie du Puy de Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (4.8 M)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms IRVE rapide rue du château à Theix commune de Saint-Genès-Champanelle (1.2 M)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue Pasteur commune de Beaumont (1.0 M)

Rétrocession à la Métropole par SAS Ilot Pardieu du lot de voirie - avenue Ernest Cristal (4.2 M)

Travaux de dissimulation du réseau électrique rue Pasteur commune de Beaumont (2.8 M)

Centre de conservation préventive - approbation du programme - convention de mandat avec la SPL Clermont Auvergne (31 M)

Adoption des statuts de l'Association pour la préfiguration du projet de développement du Plateau de Gergovie et des sites Arvernes et désignation du représentant de Clermont Auvergne Métropole (833 K)

Soutien aux Congrès et Colloques - versement d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne pour l'année 2022 (156 K)

Soutien aux Congrès et Colloques - Congrès National DCF - Dirigeants Commerciaux de France - 2022 (4.0 M)

Soutien aux Congrès et Colloques - 10ème Entretiens de l'Aménagement de 2022 du Club Ville et Aménagement (736 K)

Club Hôtelier Clermontois Versement d'une subvention annuelle de fonctionnement pour l'année 2022 (7.9 M)

Tourisme responsable - Charte H+ Destination Tourisme pour un tourisme handi-bienveillant en Auvergne-Rhône-Alpes (1.5 M)

Taxe de séjour applicable au 1er janvier 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (176 K)

Subventions aux opérateurs culturels (0.9 M)

Réserve des herbiers - convention de partenariat avec l'Université Clermont Auvergne (0.9 M)

Acquisition de ressources numériques pour les bibliothèques - groupement de commandes avec le conseil départemental (731 K)

Lauréats de l'appel à projets musique (159 K)

Adhésion à l'association des utilisateurs des logiciels d'Axiell Bibliothèques (AULIB) (393 K)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (144 K)

Musées métropolitains - ajustement des tarifs groupe (429 K)

Culture - compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation (127 K)

Règlements intérieurs des équipements sportifs métropolitains (11.5 M)

Dénomination de la patinoire métropolitaine à Clermont-Ferrand (144 K)

Sports : demandes de subventions (1.2 M)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 04 mars 2022 (4.0 M)

VS
u présenté par les groupes Communiste et Citoyen et Socialiste et Apparentés visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l énergie (134 K)

Convention de vente d'eau en gros avec le Syndicat Basse Limagne (1.0 M)

Fonds de solidarité eau et assainissement - Avenant à la convention de participation des syndicats d'eau et d'assainissement (521 K)

Convention de participation financière pour le dévoiement de réseaux d'assainissement entre la Métropole et LIDL (5.9 M)

Métropole Terreau de l'ambition - Prolongation du projet BLOCK4COOP LAURÉAT DU 3ÈME APPEL A PROJET DU PROGRAMME INTERREG SUDOE (147 K)

Soutien aux activités de proximité : dispositif métropolitain coup de pouce (6.5 M)

Projet de vidéoprotection sur le pôle économique Clermont Sud Aubière Schéma d'implantation des caméras et budget d'investissement afférent (554 K)

Zone d'Aménagement Concertée des Graviers 2 - commune de Châteaugay - Approbation d'un avenant n°14 à la concession d'aménagement établie avec Assemblia (1.5 M)

Convention de partenariat 2022 avec l'association Landestini pour le projet de la ferme urbaine (2.0 M)

Création d'une SCIC pour soutien à l'installation maraîchère avec la coopérative : Ceinture Verte Clermont Auvergne (3.0 M)

Convention pluriannuelle d'objectifs (2022-205) avec la LPO Auvergne-Rhône-Alpes (1.3 M)

Candidature pour la démarche Territoires Engagés pour la Nature (143 K)

Convention avec le Pôle de compétitivité CARA (762 K)

Attribution de la prime air-bois (340 K)

Convention pluriannuelle (2021-2023) avec l’association ACOUCITE Année 2022 (149 K)

Contrat d'Objectif Territorial - fonds chaleur - attribution des aides (8.8 M)

Convention d'accompagnement du CEREMA et de la société ROZO dans le cadre du programme Innovation Territoriale pour la Logistique Urbaine Durable (INTERLUD) (1.8 M)

Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur sur Royat et Chamalières - Avenant n°6 (1.3 M)

Convention partenariale 2022 avec Atmo Auvergne Rhônes-Alpes (1.4 M)

Contrat d’ingénierie agricole avec le Conseil Départemental du Puy de Dôme - année 2022 (141 K)

Metropole Porte de Parc : Avenant 2022 à la convention cadre 2021-2025 avec le syndicat mixte du Parc naturel régional des Volcans - Approbation (436 K)

Budget principal - Budget primitif 2022 (0.9 M)

Budget annexe de la Régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2022 (457 K)

Budget annexe de la Régie autonome de l'eau - Budget primitif 2022 (437 K)

Budget annexe des déchets ménagers - Budget primitif 2022 (478 K)

Budget annexe de l'ADIV - Budget primitif 2022 (242 K)

Budget annexe de l'ancien centre routier du Brézet - Budget primitif 2022 (252 K)

Budget annexe du crématorium - Budget primitif 2022 (285 K)

Budget annexe des équipements à vocation économique - Budget primitif 2022 (349 K)

Budget annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2022 (381 K)

Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2022 (274 K)

Budget annexe des zones d'activités économiques - Budget primitif 2022 (629 K)

Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l'année 2022 (144 K)

Actualisation des durées d'amortissement - Nomenclature M57 (495 K)

Actualisation des durées d'amortissement - Nomenclatures M4 et M49 (321 K)

Fonds de soutien métropolitain - nouvelle configuration du dispositif renouvelé (336 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 13 logements - rue Bernard Brunhes - Ville de Clermont-Ferrand (11.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 50 rue Beausoleil - Commune de Cébazat (15.8 M)

Convention de financement 2022 avec l'agence d'urbanisme et de développement Clermont métropole - approbation (870 K)

Transaction dommages de travaux publics- collecteur Sud Aubière (658 K)

Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (139 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (187 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (142 K)

Recrutement et rémunérations vacataires 2022 (143 K)

Élections professionnelles du 8 décembre 2022 - Comité Social territorial (143 K)

Mandat spécial pour les déplacements des élus suivants à Genève : Eric GRENET et Rémi CHABRILLAT (146 K)

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2022 Approbation des projets et des plans de financement (176 K)

Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l'année 2022 (9.8 M)

TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE - GERZAT LES VERGNES : ENGAGEMENT FINANCIER 2022 (3.3 M)

Service Public de la Performance Énergétique de l'habitat : partenariat avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme (1.1 M)

Réhabilitation du parc privé : étude pré-opérationnelle du ou des dispositifs qui doivent succéder au PIG en 2023 (142 K)

Subventions aux associations 2022 : ADIL 63 (606 K)

Fonds solidarité logement : conventions avec l'anef et l'udaf pour les mesures d'accompagnement social lié au logement et des actions complémentaires (précisions apportées à la délibération n°DEL20211217_042) (147 K)

Aide et soutien aux associations : ANEF Association Nationale d'Entraide Féminine (SIAO Service Intégré d'Accueil et d’Orientation - 115) (637 K)

Subventions de fonctionnement au titre de la solidarité 2022 (200 K)

Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite des locaux entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l'association Centre de Loisirs des Jeunes - Police Nationale pour la période 2022-2025 (0.9 M)

POURSUITE DE L'ACCUEIL DE SERVICES CIVIQUES A LA METROPOLE (527 K)

SOUTIEN AUX DEUX MISSIONS LOCALES AU TITRE DE L’ANNEE 2022 (1.3 M)

STRATÉGIE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ (161 K)

Programmation PLIE 2022 - Accompagnement personnalisé (2.2 M)

Ouvre Boites 2022 (143 K)

Opération de revitalisation du territoire - Convention avec l'Etat et 17 communes de la Métropole (4.1 M)

Projet de convention ZAC République - Place Gardet à Cournon d'Auvergne (2.6 M)

CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LE TERRITOIRE D'ENERGIE DU PUY DE DOME POUR LES TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC DU PROGRAMME 2022 SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE (2.8 M)

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms route des puys commune d'orcines (1.0 M)

Réfection de la route du golf, commune d'orcines (348 K)

Aulnat - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (5.7 M)

Beaumont - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (6.5 M)

Lempdes - acquisition parcelle AT n° 126 lieudit La Ronze (444 K)

Ceyrat : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public avenue du Mont Dore (451 K)

Orcines : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue des Vernèdes (558 K)

Orcines : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue des Côtes Hautes (385 K)

Orcines : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public place de la Pierre Levée (476 K)

Orcines : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue des Vernèdes lots A, B et C (383 K)

Orcines : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue de la Forge (414 K)

Orcines : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue de la Tonne (449 K)

Orcines : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue des Percières (444 K)

Le Cendre : désaffectation d'une emprise foncière du domaine public rue du Grand Fossé (1.5 M)

Subvention à l'association Clermont Massif central 2028 (512 K)

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-De-Dôme - Versement de la cotisation annuelle 2022 (151 K)

Les Arts en Balade - Subvention de fonctionnement pour l'édition 2022 (15.3 M)

Association Terre ou Art - Subvention de fonctionnement pour l'édition 2022 du festival Art'Air (1.3 M)

Clermont Dessine ! - Subvention de fonctionnement pour l'édition 2022 (2.5 M)

Subventions aux opérateurs culturels (3.6 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (155 K)

Stadium Jean-Pellez : remplacement du sol Présentation du projet et du plan de financement (145 K)

Sports : demandes de subventions 2022 (8.1 M)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 17 Décembre 2021 (6.4 M)

VS
u présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Socialiste et apparentés, Génération·s, Europe Écologie les Verts, Clermont en Commun - France Insoumise, Ensemble, citoyens !, Indépendant et Républicain et les élus Non-Inscrits Contre le r (130 K)

Contrat de programmation avec l'Agence de l'eau 2021-2024 (6.9 M)

Désignation de délégués représentant la Métropole au Syndicat Mixte de l'eau (144 K)

Groupement de commandes entre le Syndicat Basse Limagne et la Métropole pour des travaux de réseaux humides (1.2 M)

Convention avec les vidangeurs pour l'accueil de flux extérieurs à la station d'épuration des 3 rivières (1.2 M)

Plan de gestion du Marais de Lambre sur la commune de Gerzat (536 K)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (834 K)

Métropole Agora - Demandes de subventions pour la Clermont Innovation Week 2022 (159 K)

Prolongation de la convention d'autorisation et de délégation d'aides aux entreprises (2.5 M)

Zone d'Aménagement Concertée de la Fontanille 2 sur la commune de Lempdes - Approbation de la modification n°3 du dossier de réalisation de la ZAC et du programme des équipements publics (31 M)

Rapport d'étape de la Métropole en transition 2020-2021 (28 M)

rapport annuel relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (4.3 M)

Rapport d'orientations budgétaires pour 2022 (665 K)

Mise en œuvre d’un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) (164 K)

Rapport annuel sur l'activité de l'année 2020 de la Société Publique locale Clermont Auvergne (11.1 M)

Rapport Annuel sur l'activité de l'année 2020 de la société anonyme d'économie mixte assemblia (5.4 M)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (174 K)

information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de remises gracieuses et remboursements (139 K)

information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (255 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 10 rue Croix Léonardoux - Ville de Clermont-Ferrand (5.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 1 logement - rue Croix de Léonardoux - Ville de Clermont-Ferrand (5.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - 33 allée des Noyers - Commune de Ceyrat (10.8 M)

Subvention à l'association protectrice des animaux (APA) pour assurer l'activité refuge (694 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique (139 K)

Indemnisation pour dommages de travaux publics (142 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (515 K)

Mandat spécial : pour Madame Chantal LELIEVRE et Monsieur Flavien NEUVY - Comité de candidature : Clermont Massif Central 2028 – Rencontre avec des acteurs européens dans le cadre de la préparation du dossier de candidature Clermont †(146 K)

Subvention 2022 au Comité des Œuvres Sociales des Agents de Clermont Auvergne Métropole (3.6 M)

Adaptation du Tableau des Effectifs (152 K)

Adoption de fiches sectorielles de mutualisation (340 K)

Convention de prestations pour l'entretien des véhicules transférés du Conseil Départemental à Clermont Auvergne Métropole (1.1 M)

Convention portant sur la mutualisation des opérations de viabilité hivernale : remboursement d'un reliquat de dépenses à la commune de Châteaugay (141 K)

Avenant au Contrat de Réciprocité avec Saint-Flour Communauté (541 K)

Convention de prestations de service avec le PETR du Grand Clermont sur la voie verte le long de l'Allier - Avenant n°3 (529 K)

Première délibération arrêtant le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2023 / 2028 (175 K)

Prévention Spécialisée : conventions tripartites avec les villes de Clermont-Ferrand et Cournon d'Auvergne (1.7 M)

Délégation des aides à la pierre : avenant de fin de gestion 2021, avenant annuel de programmation 2022 (2.2 M)

Prolongation des mesures dérogatoires au règlement intérieur du fonds de solidarité pour le logement (fsl) dans le cadre du soutien aux ménages impactés par la crise sanitaire (149 K)

Protocole de partenariat de prévention et de lutte contre la délinquance avec la Police Nationale - Approbation (636 K)

Contrat du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) d'intention Saint-Jean / Le Brézet (6.6 M)

Mandat d'études confié à la SPL Clermont Auvergne du contrat de Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) d'intention Saint-Jean / Le Brézet (2.9 M)

Gestion des parkings métropolitains : Mandat d étude à la société publique locale (SPL) Clermont Auvergne (1.7 M)

Conventions de financement avec le Territoire d énergie du Puy de Dôme pour les travaux d éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (2.2 M)

Voie verte - Convention de superposition d'affectations du domaine public fluvial de l'Etat au profit de BILLOM COMMUNAUTÉ, CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE, MOND ARVERNE COMMUNAUTÉ et du CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PUY-DE-DÔME (795 K)

Voie Verte - convention d'entretien avec le Département du Puy-de-Dôme (4.7 M)

Délibération arrêtant le bilan de la concertation et le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Clermont Auvergne Métropole (252 K)

Rachat tènement foncier bâti EPF Auvergne 5 et 7 rue Gourgouillon par CDC Habitat (374 K)

Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms impasse chabanelle commune de lempdes (1.0 M)

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage relative aux travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rues de l'ormeau et pré lafont commune d'orcines (1.0 M)

Musées métropolitains Approbation du plan musées 2022-2032 et des chantiers prioritaires 2022-2026 (2.6 M)

ECP de Durtol : approbation du programme (4.3 M)

Centre Aquatique Les Hautes Roches à Chamalières : présentation de l'Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement (158 K)

Réseau des lieux de pratiques musicales de la métropole : mutualisation d'une plateforme de gestion commune (1.0 M)

Dons d'ouvrages des bibliothèques (144 K)

Inscription à l'inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France - 2021 (480 K)

Convention de mutualisation École Supérieure d'Art Clermont Métropole - Avenant n°3 (1.0 M)

Adhésion à l'association Cité de tous les talents (142 K)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 19 Novembre 2021 (5.2 M)

Élection du 6ème Vice-président suite à la démission de Madame Anne-Marie PICARD, (117 K)

Élection du 3ème membre du Bureau de Clermont Auvergne Métropole (117 K)

Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau potable ou de l'assainissement des syndicats dédiés (1.4 M)

Convention d'achat d'eau potable avec le Syndicat Mixte de l'Eau (0.9 M)

Convention avec l'Agence de l'eau pour le reversement des produits des redevances de l'Agence (531 K)

Convention avec l'association H20 sans frontière pour des projets de coopération décentralisée et des animations scolaires (0.9 M)

Convention de maîtrise d'ouvrage désignée entre le SIAREC et Clermont Auvergne Métropole pour des travaux d'assainissement Avenue de Riom à Pont-du-Château (1.2 M)

Zone d’Aménagement Concerté du petit clos - approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 (3.1 M)

Zone d’Aménagement Concerté de Claveloux - approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (2.6 M)

ZAC DES CHEIX - commune de Romagnat : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020 et Approbation de l'avenant n°9 de la Convention Publique d'Aménagement (4.3 M)

ZAC DES GRAVIERS 2 - commune de Chateaugay : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020 (4.4 M)

ZAC DE LA FONTANILLE 2 - commune de Lemdpes : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020 et Approbation de l'avenant n°11 de la Convention Publique d'Aménagement (6.2 M)

Zac de la Fontanille 2 (secteurs sud et nord) : bilan de la participation du public par voie électronique - Évaluation environnementale - dossier de réalisation (154 K)

Zac des ACILLOUX (Cournon d'Auvergne) - suppression de la ZAC (633 K)

Pôle économique de Lempdes : convention de portage pour l'acquisition des parcelles cadastrées AC 37, AC 120, AC 127, AC 128, AD 117,AD 108, AD 125 par l’Établissement Public Foncier SMAF AUVERGNE (1.2 M)

Nohanent - Zone de Rivassols - vente à la SCI JGG (1.2 M)

Projet de développement du site ACC-M : mandat d'études pré-opérationnelles à la société publique locale (SPL) Clermont Auvergne (1.7 M)

Homologation RGS (343 K)

Opération d’aménagement de Sarliève Nord - mandat d’études à la SPL Clermont Auvergne (2.8 M)

Avenant n°1 à la convention entre la Métropole et le Syndicat Intercommunal d'Eau Potable (SIAEP) pour la réalisation de travaux sur le Parc Logistique Clermont Auvergne - Annule et remplace la délibération n° 6940 en date du 19 novem (408 K)

Schéma territorial de Gestion des Déchets Organiques - Association Raboule - Emballages réutilisables - Accompagnement (195 K)

Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme : désignation d'un représentant au sein de Clermont Auvergne Métropole (147 K)

Collecte des encombrants à domicile - tarifs - 2022 (156 K)

Déchetterie - cartouche d'encre - convention (795 K)