GESTION DES DÉCHETS

Mars 2023

•  Délibérations VALTOM
  > Consulter les délibérations publiées le 15/03/2023
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Février 2023

•  308 A - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU VALTOM - AG du 20/12/2022
  > Consulter la délibération publiée le 03/02/2023
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Octobre 2022

•  LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU VALTOM - AG DU 04 OCTOBRE 2022
  > Consulter la délibération publiée le 27/11/2022
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Août 2022

• DÉLIBÉRATIONS DU VALTOM À DATER DU 11 JUILLET 2022
  > Consulter l'arrêté publié le 02/08/22
  > Consulter la liste des délibérations publiée le 02/08/22
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EMPLOI INSERTION SOLIDARITÉ

Septembre 2022

•  DÉCISION RELATIVE À L'ADHÉSION 2022 À L'ALLIANCE VILLES EMPLOI
  > Consulter l'arrêté publié le 1/09/2022 
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FINANCES

Avril 2023

•  Souscription d'un contrat de prêt AQUAPRET d'un montant total de 5 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement du renouvellement de l'extension des réseaux d'assainissement ( Budget Assainissement )  dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
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•  Souscription d'un contrat de prêt AQUAPRET d'un montant total de 3 900 000 € auprès de la Caisse des Dépôt et Consignations pour le financement des grands collecteurs et bassins de stockage-restitution (Budget Assainissement) dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
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•  Souscription d'un contrat de prêt AQUAPRET d'un montant total de 5 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la Station d'épuration des Trois Rivières ( Budget Assainissement )  dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
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•  Mise en place des Remboursements Anticipés Temporaires sur les contrats Crédit Agricole C.I.B. pour le Budget de la régie d'Assainissement
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
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•  Mise en place des Remboursements Anticipés Temporaires sur les contrats Crédit Agricole C.I.B. pour le budget de la Régie de l'Eau
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
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•  Mise en place des Remboursements Anticipés Temporaires sur les contrats Crédit Agricole C.I.B. pour le budget Principal
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
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•  Arrêté portant délégation de signature – Céline BATHIAS-RASCALOU
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/23
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•  Arrêté portant délégation de signature donné à Mme Sybille MAZUEL
  > Consulter l'arrêté publié le 17/04/23
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• Souscription d'un emprunt d'un montant de 2 000 000 € indexé sur Euribor 3 mois auprès de l'Af,l pour budget de la régie d'eau
  > Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
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• Souscription d'un emprunt d'un montant de 13 300 00 € indexé sur Livret A auprès de ka Caisse d'Epargne pour le Budget Principal
  > Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
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• Souscription d'un contrat de prêt Aquapret d'un montant total de 5 400 000€ aupres de la caisse des dépot pour le financement de l'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la Station des trois rivières
  > Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
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• Souscription d'un contrat de prêt Aquapret d'un montant total de 5 400 000€ auprès de la caisse des dépôts pour le financement de l'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la Station des trois rivières
  > Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
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• Souscription d'un contrat de prêt Aquapret d'un montant total de 3900000€ auprès de la caisse des dépôts pour le financement des grands collecteurs et bassins de stockage-restitution
  > Consulter l'arrêté publié le 07/04/23
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•  Arrêté portant délégation de signature . C. Clermont
  > Consulter l'arrêté publié le 06/04/23
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Mars 2023

•  Arrêté portant délégation de signature . A. Gires
  > Consulter l'arrêté publié le 31/03/2023
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•  Arrêté portant délégation de signature . C. Pruvot
  > Consulter l'arrêté publié le 31/03/2023
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• Arrêté portant délégation de signature -Chloé PEITER
  > Consulter l'arrêté publié le 29/03/2023
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•  Arrêté portant délégation de signature
  > Consulter l'arrêté publié le 24/03/2023
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•  Arrêté modificatif portant création d'une régie d'avances
  > Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
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•  Arrêté modificatif portant création d'une régie d'avances
  > Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
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• Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
  > Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
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•  Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
  > Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
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• Arrêté portant nomination de mandataires
  > Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
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• Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes
  > Consulter l'arrêté publié le 22/03/2023
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•  Arrêté portant délégation de signature – Claire DESCAMPS
  > Consulter l'arrêté publié le 14/03/2023
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Février 2023

•  347 - Arrêté portant délégation de signature – Leîla NEMMICHE -ALACHAHER – arrêté temporaire
  > Consulter l'arrêté publié le 28/02/2023
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• 348 - Arrêté portant délégation de signature – Emmanuel MORVAN – arrêté temporaire
  > Consulter l'arrêté publié le 28/02/2023
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• 349 - Arrêté portant délégation de signature – Fabrice Beaulieu – arrêté temporaire (pôle Qualité de l’air)
  > Consulter l'arrêté publié le 24/02/2023
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•  341 - Arrêté portant délégation de signature - Violaine Magne
  > Consulter l'arrêté publié le 24/02/2023
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• Arrêté de nomination régisseur mediathèque H. Pratt FI-ARR22-145
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination mandataires FI-ARR22-137
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination mandataires piscine Androsace FI-ARR22-103
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination mandataires piscine Coubertin FI-ARR22-102
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination piscine Boubat FI-ARR22-027
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur avances musée résistance FI-ARR22-139
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur avances parking Poterne FI-ARR22-135
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur BIBL Patrimoine FI-ARR22-143
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023 
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• Arrêté nomination régisseur FI-ARR22-140
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur interimaire mediathèque Neyrat FI-ARR22-148
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur Le Cendre FI-ARR22-142
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• arrêté nomination régisseur mediathèque Le Cendre FI-ARR22-146
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur Pont du Château FI-ARR22-141
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur recettes FI-ARR22-136
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur recettes FI-ARR22-144
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté nomination régisseur avances FI-ARR22-138
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• Arrêté régisseur médiathèque Blanzat  FI-ARR22-150
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• ARRETE MODIFICATIF PORTANT CREATION D'UNE REGIE BIBLIOTHEQUE PATRIMOINE-FI-ARR22-147-tamponne
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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• ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR MUSEE DE LA RESISTANCE_FI-ARR22-057
  > Consulter l'arrêté publié le 16/02/2023
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Janvier 2023

• 296 A- arrêté de délégation de signature Antoine Hamel
  > Consulter l'arrêté publié le 31/01/2023
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• 297 A- arrêté de délégation de signature Ingrid Beaugendre
  > Consulter l'arrêté publié le 31/01/2023
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• 271 A-Arrêté nomination avances Allagnat FI-ARR22-123
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 272 A-Arrêté nomination mandataire Fontgiève FI-AR22-119
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 273 A-Arrêté nomination mandataires Blaise Pascal FI-ARR22-131
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 274 A-Arrêté nomination mandataires parking Gambetta FI-ARR22-125
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 275 A-Arrêté nomination recettes Allagnat FI-ARR22-121
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 276 A-Arrêté nomination régisseur recettes Blaise Pascal FI-ARR22-130
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 277 A-Arrêté nomination régisseur recettes Poterne FI-ARR22-133
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 278 A-Arrêté nomination St Pierre régie recettes FI-ARR22-127
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 279 A-Arrêté nomination avances parking Gambetta Fi-ARR22-126
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 280 A-Arrêté nomination Lempdes mandataires-FI ARR22-104
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 281 A-Arrêté nomination mandataires 1er mai FI-ARR22-116
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 282 A-Arrêté nomination mandataires Cathédrale FI-ARR22-134
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 283 A-Arrêté nomination piscine Coubertin FI-ARR22-091
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 284 A-Arrêté nomination régisseur avances Fontgiève FI-ARR22-120
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 285 A-Arrêté nomination régisseur recettes Fontgiève FI-ARR22-118
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 286 A-Arrêté nomination St Pierre mandataire FI-ARR22-128
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 287 A-Arrêté nomination avances 1er mai FI-ARR22-117
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 288 A-Arrêté nomination mandataire FI-ARR22-114
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 289 A-Arrêté nomination mandataires Allagnat FI-ARR22-122
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 290 A-Arrêté nomination mandataires Mediathèque Jaude FI-ARR22-112
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 291 A-Arrêté nomination recettes 1er mai FI-ARR22-115
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 292 A-Arrêté nomination régisseur avances parking Blaise Pascal FI-ARR22-132
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 293 A-Arrêté nomination régisseur recettes parking Gambetta FI-ARR22-124
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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• 294 A-Arrêté nomination St Pierre régie avances FI-ARR22-129
  > Consulter l'arrêté publié le 25/01/2023
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•  267 - Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne pour le budget Principal
  > Consulter l'arrêté publié le 23/01/2023
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• 268 - Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne pour la régie autonome de l'eau
  > Consulter l'arrêté publié le 23/01/2023
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• 269 - Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne pour la régie autonome de l'assainissement
  > Consulter l'arrêté publié le 23/01/2023
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• 242 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Gerzat Cebazat FI-ARR22-098
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 243 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Gerzat_Cébazat FI-ARR22-110
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 244 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage LE CENDRE FI-ARR22-099
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 245 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage LE CENDRE FI-ARR22-111
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 246 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Pont Du Chateau FI-ARR22-097
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 247 A-Arrêté nomination Aire d'Accueil Gens du Voyage Pont Du Château-ARR22-109
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 248 A-Arrêté nomination bibliothèque Chamalières F-ARR22-084
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 249 A-Arrêté nomination bibliothèque Orcines FI-ARR22-086
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 250 A-Arrêté nomination bibliothèque St Genès FI-ARR22-088
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 251 A-Arrêté nomination Conservatoire Régional de Région FI-ARR22-095
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 252 A-Arrêté nomination mandataire piscine Androsace FI-arr22-089
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 253 A-Arrêté nomination mandataires Patinoire Fi-AR22-108
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 254 A-Arrêté nomination Musée d'art Roger Quillot FI-ARR22-101
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 255 A-Arrêté nomination régisseur avances Patinoire FI-ARR22-107
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 256 A-Arrêté nomination régisseur bibliothèque Chamalières Fi-arr22-083
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 257 A-Arrêté nomination régisseur bibliothèque Saint Genet Champanelle SGC FI-ARR22-087
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 258 A-Arrêté nomination régisseur bibliothèque Orcines FI-ARR22-085
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 259 A-Arrêté nomination régisseur musée Lecoq FI-ARR22-090
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 260 A-Arrêté nomination régisseur recettes Patinoire FI-ARR22-10
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 261 A-Arrêté nomination sous régisseur _ mediathèque Cournon FI-ARR22-105
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 262 A-ARRETE_MODIF_REGIE_Aire d'Accueil Gens du Voyage_LE_CENDRE_FI_ARR22-096-tamponne
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 263 A-ARRETE_MODIF_REGIE_Parking Henri DUNANT_FI-ARR22-100-tamponne
  > Consulter l'arrêté publié le 18/01/2023
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• 266 A - ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE
  > Consulter l'arrêté publié le 20/01/2023
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• 265 A - ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE
  > Consulter l'arrêté publié le 20/01/2023
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• 264 A - ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE
  > Consulter l'arrêté publié le 20/01/2023
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• 219 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Alain Rey
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 220 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Marcel Boubat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 221 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Romagnat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 222 A - Arrêté nomination piscine Hautes ROCHES
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 223 A - Arrêt nomination mandataires Régie Musée Bargoin
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 224 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Croix de Neyrat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 225 A - Arrêté nomination mandataires Piscine Cournon
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 226 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Aubière Alexandre VIALATTE
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 227 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Beaumont
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 228 A-Arrêté nomination régisseur Bibliothèque Ceyrat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 229 A - Arrêté modificatif portant création d'une régie de recettes fourrière de Véhicule
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 230 A-Arrêté nomination régisseur de recette école supérieur d'art
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 231 A-Arrêté nomination mandataires Bibliothèque Aulnat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 232 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Cournon
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 233 A - Arrêté nomination régisseur Bibliothèque Romagnat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 234 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque. Blanzat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 235 A - Arrêté réouverture Bibliothèque de Ceyrat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 236 A - Arrêté nomination mandataires Bibliothèque Prévert Lempdes
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 237 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque de Jaude
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 238 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Le Cendre
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 239 A - Arrêté nomination régisseur Fourrière
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 240 A - Arrêté nomination mandataires Médiathèque Gerzat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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• 241 A - Arrêté nomination mandataires Bibliothèque Aulnat
  > Consulter l'arrêté publié le 16/01/2023
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Décembre 2022

• ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE - PASCAL GUITTARD
  > Consulter l'arrêté publié le 22/12/2022
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•  DÉCISION D’AUTORISATION DE RÉAMÉNAGEMENT D’EMPRUNTS
  contractés auprès de la Caisse des Dépôts et affectés au budget de la régie d’assainissement
  > Consulter la décision publiée le 22/12/2022
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•  DÉCISION D’AUTORISATION DE RÉAMÉNAGEMENT D’EMPRUNTS
  contractés auprès de la Caisse des Dépôts et affectés au budget principal
  > Consulter la décision publiée le 22/12/2022
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•  ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE GAELLE ROUGEMONT
  > Consulter l'arrêté publié le 14/12/2022
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Novembre 2022

•  SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 10 000 000 €
  auprès de la Société Générale pour le Budget Principal
  > Consulter la décision publiée le 29/11/2022
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• SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 6 000 000 €
  auprès de la Caisse d’Épargne pour le Budget Assainissement
  > Consulter la décision publiée le 29/11/2022
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• SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 15 000 000 €
  auprès de la Société Générale pour le Budget Principal
  > Consulter la décision publiée le 29/11/2022
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• SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 3 000 000 €
  auprès de la Caisse d’Epargne pour le Budget Assainissement
  > Consulter la décision publiée le 29/11/2022
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• SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 1 000 000 €
  auprès de la société Générale pour le Budget de la régie de l’eau
  > Consulter la décision publiée le 29/11/2022
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• SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE 1 000 000 €
  auprès de la Société Générale pour le Budget Parc et Aires de stationnement
  > Consulter la décision publiée le 29/11/2022
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• ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE A STEPHANIE GIRMA
  > Consulter la délibération publiée le 31/10/2022
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Octobre 2022

• ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE À STÉPHANIE IVANCIC
  > Consulter l'arrêté publié le 17/10/2022
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• ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE À BENJAMIN RAYNAL
  > Consulter l'arrêté publié le 17/10/2022
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• ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION SIGNATURE À MADAME ROXANE PELLETIER
  > Consulter l'arrêté publié le 17/10/2022
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• REFINANCEMENT DE 2 CONTRATS DE PRÊTS AFFECTÉS AU BUDGET PRINCIPAL
  auprès de la Caisse Française de Financement local (CAFFIL]
  > Consulter la décision publiée le 14/10/2022
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• SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE
  pour le budget de la régie autonome d'assainissement
  > Consulter la décision publiée le 10/10/2022
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•  SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 000 000 € INDEXÉ SUR LIVRET A
  auprès de la Caisse d'Épargne pour le budget de la régie eau
  > Consulter la décision publiée le 3/10/2022 
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•  SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT D'UN MONTANT DE 5 000 000 € INDEXÉ SUR LIVRET A
  auprès de la Caisse d'Épargne pour le budget de la régie d'assainissement
  > Consulter la décision publiée le 3/10/2022
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Septembre 2022

• SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT DE 5 000 000 € INDEXÉ SUR LIVRET A
  auprès de la CDC pour le budget assainissement
  > Consulter la décision publiée le 23/09/2022
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•   REFINANCEMENT DE DEUX CONTRATS DE PRÊTS AFFECTÉS AU BUDGET ASSAINISSEMENT
  auprès de la Caisse Francaise de Financement Local (CAFFIL)
  > Consulter la décision publiée le 06/09/2022
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RESSOURCES HUMAINES

Octobre 2022

• ARRÊTÉ FIXANT LA DATE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
  > Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022 
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• ARRÊTÉ FIXANT LA COMPOSITION DU CST
  > Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022 
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•  ARRÊTÉ PORTANT ÉMARGEMENT DES VOTES PAR CORRESPONDANCE
  > Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022 
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• ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
  > Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022
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ENVIRONNEMENT

Octobre 2022

• AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHÈRE (PPA) DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE dont Clermont Auvergne Métropole est partenaire.
  > Consulter l'arrêté publié le 11/10/2022
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POLITIQUES CONTRACTUELLES ET ALLIANCE DES TERRITOIRES

Octobre 2022

• OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE - CONVENTION AVEC L'ÉTAT ET 17 COMMUNES DE LA MÉTROPOLE DEL N° 20220401_032
  > Consulter la délibération publiée le 11/10/2022
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MOBILITÉ

Octobre 2022

• PROJET MÉTROPOLE ET SMTC-AC DE DÉPLOIEMENT DES LIGNES BHNS B ET C 
  et réalisation des aménagements associés sur le territoire de la Métropole Clermontoise du projet InspiRe
  > Consulter la délibération publiée le 26/11/2022
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HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Mars 2023

• Décision relative à l'adhésion de la Métropole à Labo Cités pour l'année 2023
  > Consulter la décision publiée le 29/03/2022
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•  Délibération de mise à disposition de la modification simplifiée du PLU de Lempdes
  > Consulter la délibération publiée le 15/03/2022
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Octobre 2022

•  ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2023/2028
  > Consulter la délibération publiée le 27/11/2022
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ACTIONS JURIDIQUES ET ACHATS

Juin 2023

•  Groupement de commandes entre la métropole et la ville de Clermont-Ferrand pour l'achat de semences et de sables pour terrains de sport
  > Consulter la décision publiée le 01/06/2023
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•  Agenda des bibliothèques du réseau de lecture publique - conception graphique et mise en page
  > Consulter la décision publiée le 01/06/2023
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•  Recensement des Décisions du président
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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•  Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied -Lot 3
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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•  Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 7
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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•  Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 8
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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•  Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 9
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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• Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 22
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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•  Travaux d'Extension des Tribunes du stade Gabriel Montpied - Lot 23
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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•  Fourniture de petits matériels de culture et de conteneurs Lot 1 : Fourniture de petits matériels de culture
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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•  Fourniture de conteneurs pour la production de plantes
  > Consulter les décisions publiées le 01/06/2023
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Mai 2023

•  Arrêté portant modification de la liste des membres du Conseil métropolitain
  > Consulter l'arrêté publié le 24/05/2023
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• Travaux de réhabilitation du poste de relèvement des eaux usées pour Aubière
  > Consulter la décision publiée le 23/05/2023
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• Recensement des décisions de président
  > Consulter la décision publiée le 15/05/2023
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• Décision relative à l'acquisition de droits d'usage de fibres optiques noires
  > Consulter la décision publiée le 15/05/2023
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• Décision relative aux travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement Inspire avenue de la Libération à Cournon d'Auvergne
  > Consulter la décision publiée le 15/05/2023
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• Décision relative aux travaux de réhabilitation du viaduc Saint Jacques
  > Consulter la décision publiée le 15/05/2023
  ____

• Recensement des décisions du président
  > Consulter la décision publiée le 11/05/2023
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•  Décision réfection d'étanchéité du tennis couvert "le rebond" à Saint-Genes-Champanelle
  > Consulter la décision publiée le 11/05/2023
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• Décision prestations de contrôle et d'assistance à la collectivité pour le suivi de deux délégations de service public de chauffage urbain
  > Consulter la décision publiée le 11/05/2023
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• Décision Renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts
  > Consulter la décision publiée le 11/05/2023
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• Décision Location Maintenance longue durée de vélos à assistance électrique
  > Consulter la décision publiée le 11/05/2023
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• Décision travaux de réhabilitation du centre aquatique les Hautes Roches à Chamalières
  > Consulter la décision publiée le 11/05/2023
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•  Mission d’accompagnement à l’élaboration d’une politique métropolitaine de l’habitat et du logement dans le cadre du PLH 2023-2028 : soutien à la mise en œuvre des actions de la conférence intercommunale du logement (CIL)
  > Consulter la décision publiée le 04/05/2023
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Avril 2023

•  Décision du 26 04 2023 en matière de marchés publics Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement quartier Regensburg à Clermont-Ferrand
  > Consulter l'arrêté publié le 27/04/2023
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•  Missions de contrôle technique dans le cadre de travaux dans les batiments et équipements de Clermont Auvergne Metropole
  > Consulter l'arrêté publié le 18/04/2023
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•  Travaux d’extension des tribunes du stade Gabriel-Montpied - lot1
  > Consulter l'arrêté publié le 18/04/2023
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•  Travaux de voirie aménagement rue Henri Dunant à Romagnat
  > Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
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• Gestion technique, administrative et financière de la fourrière automobile métroplitaine de Clermont Auvergne Métropole
  > Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
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•  Travaux de voirie aménagement rue Henri Dunant à Romagnat - Conception, réalisation et installation d'une œuvre d'art dans le cadre du dispositif du 1% artistique à l'occasion de la construction de la Bibliothèque Métropolitaine de l'Hôtel Dieu
  > Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
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•  Travaux de voirie aménagement rue de Gerzat à Cébazat
  > Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
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• Travaux d'aménagement de la rue des Vignes Grandes à Durtol
  > Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
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•  Maîtrise d'œuvre pour la passerelle métallique à l'usine de production d'eau potable (UPEP) franchissant l'Allier
  > Consulter l'arrêté publié le 17/04/2023
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• Prestations de maintenance et services connexes du logiciel "Solution" édité par LINSEO et autres modules liés
  > Consulter la décision publiée le 03/04/2023
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• Prestations de maintenance et services connexes du logiciel ANEMONE et autres modules liés
  > Consulter la décision publiée le 03/04/2023
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Mars 2023

• Fourniture et pose de mobilier de stationnements vélos sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  > Consulter la décision publiée le 29/03/2023
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• Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement INSPIRE bd Schuman - Oradou entre les rues de l'Hermitage et Doussinet à Clermont-Ferrand
  > Consulter la décision publiée le 29/03/2023
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• Actions du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
  > Consulter la décision publiée le 29/03/2023
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• Recensement des décisions du Président
  > Consulter les décisions publiées le 29/03/2023
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• Groupement de commande fourniture consommables et encres informatiques pour les services de Clermont Auvergne Métropole et de la ville de Clermont Ferrand
  > Consulter les décisions publiées le 22/03/2023
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• Travaux de renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement Inspire S10 avenue Maréchal Joffre et avenue Maréchal Foch à Cournon d'Auvergne
  > Consulter les décisions publiées le 22/03/2023
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• Travaux de rénovation de l’éclairage de la piste du Stadium Jean Pellez
  > Consulter les décisions publiées le 22/03/2023
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• Décisions fourniture, gestion et maintenance des bacs roulants et lavage des mobiliers
  > Consulter les décisions publiées le 06/03/2023
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• Décision mise en place d’une cellule d’écoute et accompagnement des violences sexistes, sexuelles et des situations de discriminations vécus par les agent(es) du groupement de commande de Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et le CCAS
  > Consulter les décisions publiées le 06/03/2023
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•  Assistance à maitrise d'ouvrage opération quartier des vergnes, de St Jacques et Gauthière
  > Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
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•  Maitrise d'oeuvre construction passerelle sur l'ALLIER
  > Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
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• Travaux de voirie lotissement Les Placettes à Lempdes
  > Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
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• Travaux d'aménagement de la Rue Clémentel à Chateaugay
  > Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
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• Travaux de Rénov sous station B2 usine élévatoire AEP
  > Consulter les décisions publiées le 14/03/2023
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Février 2023

• Prestations d’inventaire, de vérification, de maintenance et de réparation sans terrassements des poteaux et bouches incendie de Clermont Auvergne Métropole
  > Consulter la décision publiée le 27/02/2023
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•  Acte modificatif n° 1 au marché n° 22sf013-02 - impressions diverses de Clermont Auvergne Métropole - lot 02 : impressions sur papier, à partir de 2100 exemplaires
  > Consulter la décision publiée le 27/02/2023
  ____

• Décision de M. le Président - Travaux d'aménagement de l'avenue Joseph Claussat
  > Consulter la décision publiée le 22/02/2023
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• Décision de M. le Président - Travaux de réaménagement de la salle et réserves des Ex-Voto au Musée Bargoin
  > Consulter la décision publiée le 22/02/2023
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•  Décision de M. le Président - Contrôle extérieur des travaux routiers - Acte modificatif n°4 marché 21024
  > Consulter la décision publiée le 22/02/2023
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• Décision de M. le Président - Conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art dans le cadre du dispositif du 1% artistique à l'occasion de la construction de la bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand
  > Consulter la décision publiée le 22/02/2023
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• Décision de M. le Président - Recensement des décisions du Président
  > Consulter la décision publiée le 22/02/2023
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•  310 A - DÉCISION DU 25 JANVIER 2023 EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
  > Consulter l'arrêté publié le 06/02/2023
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• 309 A -  ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
  > Consulter l'arrêté publié le 06/02/2023
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•  298 A -FOURNITURE DE COLONNES AÉRIENNES MÉTALLIQUES POUR L'APPORT VOLONTAIRE DESTINE A LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES, DE LA COLLECTE SÉLECTIVE ET DU VERRE
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
  ____
  
•  299 A-PRESTATIONS DE DÉSHERBAGE VOIRIES, CIRCULATIONS COMMUNAUTAIRES ET AUTRES ESPACES MINÉRALISÉS – 2 LOT
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
  ____
  
• 300 A-RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES CARMES DACHAU
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
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• 301 A-LOCATION DE VÉHICULES DE VIABILITÉS HIVERNAL
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
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• 302 A-RÉALISATION DE 3 PIEUX, CONCEPTION, EXÉCUTION ET INTERPRÉTATION D'ESSAIS PAR LA MÉTHODE OSTERBERG (OCELL) DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION DU BASSIN DE STOCKAGE RESTITUTION D'HERBERT
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
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• 303 A-PRESTATION DE CONTRÔLE ET D'ASSISTANCE À LA COLLECTIVITÉ DÉLÉGANTE POUR LE SUIVI DES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC (DSP) DE CHAUFFAGE URBAIN
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
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•  304 A-SERVICES D'ASSURANCES POUR TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
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•  305 A-PRESTATIONS D'INVESTIGATIONS COMPLÉMENTAIRES ET D'OPÉRATIONS DE LOCALISATION DANS LE CADRE DE TRAVAUX À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX
  > Consulter la décision publiée le 02/02/2023
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Janvier 2023

•  295 A - MARCHÉ D'EXTENSION DES TRIBUNES DU STADE GABRIEL-MONTPIED A CLERMONT-FERRAND
  > Consulter la décision publiée le 26/01/2023
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• 185 A - TRAVAUX DE RENOUVEL/LEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT MAAR /D’ENVAL RUE DE LA COMBE À ORCINES
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 186 A - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTEUR NORD PHASE 6 BD DE PEYRAT À BLANZAT
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 187 A - DISTRIBUTION DES PUBLICATIONS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (LOT 02)
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 188 A - Fourniture et livraison de pièces de rechange compatibles avec les véhicules FIAT
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 189 A - Fourniture et livraison de pièces de rechange compatibles avec les véhicules IVECO
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 190 A - Fourniture et livraison de pièces de rechange compatibles avec les véhicules NISSAN
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 191 A - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES – REVÊTEMENT DE FAÇADES (RELANCE DU LOT 5)
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 192 A - DÉPLOIEMENT DE LA TECHNOLOGIE CLIIINK® DE VALORISATION DU GESTE DE TRI DU VERRE ADAPTABLE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 193 A - TRAVAUX DE CRÉATION D’UNE NOUVELLE VOIE SECTEUR MARC BLOCH À COURNON D’AUVERGNE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 194 A - TRAVAUX D AMENAGEMENTS PAYSAGERS DIVERS SITES- 2 LOTS
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 195 A - DISTRIBUTION DU MAGAZINE ET AUTRES DOCUMENTS (LOT 01)
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 196 A - NETTOYAGE DES LOCAUX DES SITES ADMINISTRATIFS, MEDIATHEQUES, BIBLIOTHÈQUES
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 197 A - Mission de maîtrise d’œuvre relative à la construction de la déchetterie de Saint-Genès-Champanelle
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 198 A - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE JOSEPH CLAUSSAT
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 199 A - PRESTATIONS DE MAINTENANCE ÉLECTRIQUE POUR LES BÂTIMENTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 200 A - MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DU SERVICE D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DE BEAUMONT, CEYRAT ET ST GENES
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 201 A - IMPRESSION ET LIVRAISON DU MAGAZINE  MÉTROPOLE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 202 A - EXPLOITATION DES POSTES DE RELÈVEMENTS DES EAUX USÉES ET D’INSTALLATION D’ALIMENTATION EN EAUX DU PUY DE DOME
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 203 A - FACILITATEUR DE CLAUSES SOCIALES DANS LA COMMANDE PUBLIQUE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 204 A - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT CYCLABLE CLERMONT-COURNON
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 205 A - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT RUE DU MOULIN COLLECTEUR NORD BASSIN DE BLANZAT
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 206 A - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PETITS MATÉRIELS DE VOIRIE ET ACCESSOIRES POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (RELANCE LOT N° 05)
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 207 A - ABONNEMENT ET PRESTATION PACK STRATÉGIE SALARIALE ADELYCE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 208 A - PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET SERVICES CONNEXES DU LOGICIEL SNBASE ET AUTRES MODULES ASSOCIÉS
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 209 A - Concours de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics îlot Regensburg à Cl-Fd
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 210 A - RÉNOVATION DES SERRES DE PRODUCTION
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 211 A - TRAVAUX D’INSTALLATION DE 8 CHAUFFE EAU SOLAIRES
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 212 A - IDENTIFICATION D’UN GESTIONNAIRE POUR LE MARAIS DE LAMBRE À GERZAT
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 213 A - EXPLOITATION DE HUIT PARCS DE STATIONNEMENT ANNULE ET REMPLACE LA DÉCISION PRECEDENTE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 214 A - TRAVAUX ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS HYDRAULIQUES DES BASSINS DES ÉQUIPEMENTS
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 215 A - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D’OUVRAGES D’ART DESTINÉS À L’ENTRETIEN ET AUX PETITS INVESTISSEMENTS
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 216 A - COLLECTE DE VERRE POUR LES COMMUNES PÉRIPHÉRIQUES DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 217 A - ACTE MODIFICATIF N° 2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE - RESTRUCTURATION DU CRÉMATORIUM AMABLE TUISAT
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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• 218 A - Prestations de contrôle technique (CT) pour l'installation de centrales photovoltaïques
  > Consulter la décision publiée le 16/01/2023
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Décembre 2022

•  ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
  1. Arrêté instituant le bureau central de vote (hôtel métropolitain-Parvis) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
  2. Arrêté instituant le bureau secondaire de vote (Stade Nautique Pierre de Coubertin ) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
  3. Arrêté instituant le bureau secondaire (Médiathéque Hugo Pratt à Cournon d'Auvergne) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
  4. Arrêté instituant le bureau secondaire (Médiathéque Hugo Pratt à Cournon d'Auvergne) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
  5. Arrêté instituant le bureau secondaire (Site du Limousin) pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial.
  > Consulter les arrêtés publiés le 06/12/2022
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Novembre 2022

•  ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION - REPRÉSENTATION DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - SYNDIC NON PROFESSIONNEL
  > Consulter l'arrêté publié le 08/11/2022
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PRÉVENTION ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

Décembre 2022

•  COMPOSITION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE
  > Consulter l'arrêté publié le 05/12/2022
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ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES

Mai

• Consultation des propriétaires de locaux d'activités et des occupants en zone d'activités économiques dans le cadre de l'inventaire Zéro Artificialisation Nette ( Obligation de la Loi Climat et Résilience)
  > Consulter l'arrêté publié le 23 mai 2023
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