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Conseil métropolitain du 4 mai 2018


 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du Conseil métropolitain du 30 mars 2018

Désignation d'un représentant au sein du Collège 3 - Collectivités Locales du Conseil d'administration d'Auvergne-Rhône-Alpes Industrie 4.0

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Rapport d'activités 2017 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Communication des observations de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de la société d'équipement de l'Auvergne (SEAu) au cours des exercices 2011 à 2016

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics

Adaptation du Tableau des effectifs - Avancements de grade

Élections professionnelles 2018 - Comité technique

Subvention de fonctionnement au profit du Comité des Oeuvres Sociales

Signature d'une convention de soutien à la politique de la réserve militaire entre le Ministère des Armées et Clermont Auvergne Métropole

Cébazat : Pôle de création musicale Imago - Acquisition de parcelle

Clermont-Ferrand : construction d'un équipement culturel - Acquisition de parcelle

Indemnisations pour dommages de travaux publics - Travaux rue des Chaussetiers et rue de la Cartoucherie à Clermont-Ferrandhttps://youtu.be/mm2c50RMAuw?t=3h0m29s

Convention de mise à disposition avec la commune de Pont-du-Château : Adoption de la fiche sectorielle de régularisation

Mandats spéciaux - Déplacement d'Olivier BIANCHI à Montréal dans le cadre du Sommet mondial de la mobilité durable

 

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Université Clermont Auvergne - signature d'une convention de partenariat 2018-2020 avec le département Métiers de la Culture de l'UFR Lettres, Cultures et Sciences Humaines

Enseignement Supérieur Recherche Innovation - Demande de subventions

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Soutien aux entreprises d'insertion 2018

 

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Clermont Auvergne Métropole / Elaboration du PLUI / Prescription de l'élaboration / Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Clermont Auvergne Métropole / Elaboration du PLUI / Arrêt des modalités de collaboration entre la Métropole et les communes membres

Avis sur le dossier de mise en compatibilité des Plan Locaux d'Urbanisme de Clermont-Ferrand, Aubière et Pérignat-les-Sarliève avec le projet d'élargissement de l'Autoroute A75

Pont-du-Château - Modification simplifiée n°16 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition

Romagnat - Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Romagnat : Instauration du Droit de Préemption Urbain

Modification du capital social de la Société d'Économie Mixte des Volcans réservée à la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - Versement de la cotisation annuelle 2018

Associations Thermauvergne et La Route des Villes d'Eaux du Massif Central - désignation d'un élu aux Conseils d'Administration des associations

Convention de coopération avec le CDRP en vue de l'organisation de la Métropolitaine 2018

COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise

Convention relative au suivi des modifications de l'environnement susceptibles d'impacter la sûreté de fonctionnement du tramway de l'agglomération clermontoise

Participation financière pour une opération d'intérêt publique de sécurisation et de réaménagement paysager d'un site dans le périmètre de la candidature au Patrimoine mondial de l'Unesco sur la Commune d'Orcines

 

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL 63) : Aide financière de la Métropole

 Plateforme territoriale de la rénovation énergétique de l'habitat privé "RÉNOVER+" : engagement partenarial des professionnels

 

CONSEIL D'EXPLOITATION DES RÉGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

 Convention entre Clermont Auvergne Métropole et Riom Limagne et Volcans relative à l'étude morphologique d'un tronçon du Bédat en Limagne

COMMISSION SPORT

Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour l'extension du Stade Gabriel-Montpied