Télécharger l'ordre du jour du conseil communautaire

Télécharger le procès-verbal du conseil communautaire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2016

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Garanties d'emprunts en matière de logement social : mise en place d'un règlement intérieur transitoire

Actions et aides financières en faveur du logement social : critères d'examen technique des dossiers de programmation 2016

COMMISSION SPORTS

Extension du Stade Gabriel-Montpied : Autorisation de lancement d'un concours de maîtrise d’oeuvre - Plan de financement

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Création des services communs Juridique, Commande Publique et Systèmes d'information