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Conseil métropolitain du 2 mars 2018


 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du Conseil métropolitain du 15 décembre 2017

Présence des élus au Conseil métropolitain: Modification du règlement intérieur

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Rapport annuel 2017 sur l'égalité femmes-hommes

Rapport d'Orientation Budgétaire 2018

Compte-rendu des décisions prises en matière de dette

Garantie des emprunts souscrits auprès de l'agence France Locale en 2018

Aménagement d'une voie verte le long de l'Allier - Avenant à la convention de partenariat entre le bénéficiaire "chef defile" PETR du Grand Clermont et les partenaires de l'opération - Approbation

Indemnisations pour dommages de travaux publics - Travaux de réfection, réaménagements et assainissements à Clermont-Ferrand et Cébazat

Indemnisations pour dommages de travaux publics - Travaux viaduc Saint-Jacques à Clermont-Ferrand

Transaction sur la prise en charge des travaux de réfection d'un mur sis nouvelle rue des Liondards à Clermont-Ferrand

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics

Convention de groupement de commandes pour la réalisation de travaux améliorant la gestion des ordures ménagères - Quartier des Vergnes


COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Programmation du PLIE - Premier semestre 2018

Adhésion à "Alliance Villes Emploi" pour l'année 2018

Délégation de gestion du Fonds Social Européen pour la période 2018-2020

Programme Clermont Innovation


COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU

Pérignat-les-Sarliève - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

Châteaugay - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

Pont-du-Château - Modification simplifiée n°15 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition

Aulnat - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Cébazat - Modification simplifiée n°2 du plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation


COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Remplacement d'un représentant au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise

Règlement intérieur des parkings de Clermont Auvergne Métropole

Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la requalification du boulevard Saint-Jean

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole-Année 2018

 

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Prorogation de l'Accord Collectif Départemental pour l'année 2018


CONSEIL D'EXPLOITATION DES RÉGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Modification des statuts du SIVOM de la région d'Issoire

Convention de prestations de service entre Clermont Auvergne Métropole et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de l'Auzon pour l'année 2018

Demandes d'adhésion des communes de Montmorin, Saint-Julien-de-Coppel, de Pérignat-lès-Allier et de Billom au SIAREC (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la région Est de Clermont-Ferrand)

 

COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

Inscription à l'inventaire des musées métropolitains labellisés musées de France

Boutiques des musées - mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés

Assujettissement à la TVA des recettes du pôle imagO

Lancement de l'appel à projets imagO 2018 : musiques actuelles, contemporaines et expérimentales

Rénovation et extension de la médiathèque Alphonse Daudet à Gerzat - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage