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InspiRe : en route vers l’enquête publique !

14/12/2021 Deplacement - Mobilité

Le projet InspiRe est au cœur des enjeux de mobilité durable, d’urbanisme et de transition écologique et sociale de la Métropole clermontoise. Il vise à mieux répartir l’usage de l’espace public au profit des mobilités douces, du transport collectif, de la végétation.

Plus largement, il est une composante d’une mobilité durable et apaisée, au même titre que le développement du schéma cyclable ou la révision du plan de circulation.

Au-delà du projet de transport en commun, InspiRe s’accompagne d’une requalification de l'espace public et accompagne les projets urbains de la métropole.

Après une phase de concertation lancée au mois de janvier 2021 et marquée par une forte participation du public (plus de 3 600 contributions), Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC abordent une nouvelle étape dans la vie du projet InspiRe : la préparation de l’enquête publique en vue de l’obtention de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP).

Le projet présenté a évolué pour prendre en compte les contributions qui sont parvenues durant les concertations ainsi que la faisabilité technique de certaines alternatives. Il tient compte des remarques des maires concernés qui ont été intégrées au dossier d’enquête publique. C’est donc un projet équilibré, partagé et consensuel qui bénéficie de la reconnaissance de l’Etat puisque 21 millions d’euros de subventions ont été obtenus.

Une enquête publique pour quoi faire ?

L’enquête publique est conduite par un commissaire-enquêteur (ou une commission d’enquête) nommé par le président du tribunal administratif dont la mission est de rencontrer le public, expliquer en détail le projet, répondre aux questions et restituer les avis du public, collectés au cours de l'enquête.

Le commissaire-enquêteur vérifie par ailleurs que le cadre légal a été strictement respecté au cours de l'enquête publique. Une fois l'enquête publique terminée, le commissaire enquêteur rédige une synthèse des avis, des questions soulevées et ses propres interrogations puis émet son avis sur la globalité du projet. Cet avis peut être favorable ou défavorable, et doit être motivé.

Après l’enquête publique, en tenant compte des remarques du commissaire-enquêteur, la Métropole et le SMTC-AC rédigeront une déclaration de projet qui définira clairement son contour.

C’est en s’appuyant sur cette déclaration de projet que le Préfet décidera (ou non) de déclarer le projet d’utilité publique, indispensable à sa poursuite.

Sur quoi portera l’enquête publique ?

Le projet soumis à enquête publique concerne le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) des lignes B et C de l’agglomération clermontoise composé des éléments suivants :

  • La création des lignes de BHNS B et C, des itinéraires piétons et cyclables continus et qualitatifs et des aménagements urbains associés,
  • La création de lieux d'intensité (aménagements spécifiques) à proximité de l’aéroport à Aulnat et le Square de la Jeune Résistance à Clermont-Ferrand,
  • Le réaménagement du secteur comprenant la place Renoux, la rue Ballainvilliers, la rue du Maréchal Joffre, et l’avenue Vercingétorix,
  • L'acquisition d'un nouveau matériel roulant à propulsion électrique pour l’exploitation des deux lignes B et C,
  • L'implantation d'un centre d’exploitation et de maintenance (CEM) sur la commune de Cournon-d'Auvergne dans le secteur dit « Pointe de Cournon » doté d'une centrale photovoltaïque dont la capacité de production annuelle devrait permettre de couvrir 50 % des besoins des deux lignes.
  • L'aménagement de deux parkings de proximité aux terminus du BHNS : sur la commune de Durtol au droit de la clinique et sur la commune de Chamalières au niveau du parking Saint-Victor.

InspiRe prévoit par ailleurs la restructuration globale du réseau de transports en commun (en cours de concertation) ou la création de parcs relais sur l'agglomération clermontoise (en cours d’études).

 

Le calendrier prévisionnel (sous réserve de la nomination du commissaire-enquêteur)

• Vote du Conseil métropolitain le 17 décembre
• Vote du Conseil syndical du SMTC-AC le 20 décembre
• Dépôt du dossier le 23 décembre 2021 en Préfecture
• Instruction du dossier par les services de l’Etat 1er trimestre 2022
• Désignation du commissaire enquêteur 1er trimestre 2022
• Déroulement de l’enquête publique fin du 2e trimestre 2022 (sous réserve de l’accord du commissaire enquêteur)

 

>> En savoir plus : inspire-clermontmetropole.fr