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Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 30 juin 2017
Aménagement de la place des Carmes à Clermont-Ferrand : convention de groupement de commandes avec la société Michelin - Élection d'une commission ad hoc
Contrat de Plan État Région - Volet territorial infra-régional - Convention territoriale de coopération métropolitaine - Approbation de Clermont Auvergne Métropole
Avenant au Contrat Territorial de Développement Durable avec le Département du Puy-de-Dôme
Aménagement de la Place des Carmes à Clermont-Ferrand : Approbation de la convention de groupement de commandes avec la société Michelin
Mise en place d'Attributions de compensation d'investissement
Conventions de remboursement de dette avec les communes membres dans le cadre de la transformation en Communauté urbaine
Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 5 logements - rue de la tonne ronde - ville deClermont-Ferrand
Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 1 logement - rue Gabriel Péri - ville de Clermont-Ferrand
Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidome - Opéra∀on 14 logements - 13, 13 bis, et 15 rue Georges Orliac - ville de Clermont-Ferrand
Demande de garantie d'emprunt opération de l'OPHIS - Opération 22 logements - rue Malmouche - ville d'Aubière
Demande de garantie d'emprunt opération de l'OPHIS - Opération 3 logements - 1 boulevard Gambetta - ville de Chamalières
Demande de garantie d'emprunt pour l'OPHIS dans le cadre d'un prêt de haut de bilan bonifié CDC- Action logement (PHBB)
Service commun "Direction des Usages Numériques" : Création du pack "Informatique et Libertés"
Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement 2017
Indemnisations pour dommages de travaux publics - Rues Roosevelt, Verne, Chausse∀ers, Kessler, Rabanesse à Clermont-Fd
Indemnisations pour dommages de travaux publics - Place Maréchal Fayolle à Clermont-Ferrand
Indemnisations pour dommages de travaux publics - Tabac-Presse "Le Mogliano" 7, rue Henri Pourrat à Clermont-Ferrand
Acquisitions parcelles secteur la Charme à Clermont-Ferrand
Acquisition de locaux à usage de bureaux et de 5 places de stationnement, 67 boulevard François Mitterrand à Clermont-Fd
Adaptation Tableau des effectifs
Compte épargne temps – Mise en place de conventions financières de reprise des comptes épargne temps avec les employeurs d'origine des agents
Mandats spéciaux : Déplacement de Isabelle LAVEST à l'inauguration du Musée Yves Saint-Laurent à Marrakech
ZAC des Montels 3 (Cébazat) : Réalisation du bouclage en Haute Tension entre les postes de Gennes et Décombat
ZAC des Montels 3 (Cébazat) : Réalisation de l'éclairage provisoire sur la voirie au nord de la zone (Phase 2 , tranche 3)
ZAC de la Fontanille 2 (Lempdes) : Alimentation en Haute Tension et Basse Tension de la partie Est de la ZAC de la Fontanille 2 (phase 2)
Régie régionale "Auvergne Numérique" : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole au CA
Réseau Très Haut Débit : Avenant n°16 à la Convention de délégation de service public
Economie Sociale et Solidaire - Subventions auprès de divers organismes
Demandes de subvention - Université Recherche Innovation Attractivité
Adhésion à MACEO - Association d'acteurs du Massif Central pour des dynamiques de coopération entre territoires urbains et ruraux
Soutien au Sommet de l'élevage
GIP Quartier Numérique Clermont-Ferrand Auvergne - Nouvelle répartition des contributions financières publiques au fonctionnement du GIP
Adhésion à l'association "La Marque Auvergne" - Désignation d'un représentant
Approbation de l'acte d'engagement de l'achat de prestations à la SPL Clermont Auvergne Tourisme : gestion d'un espace d'exposition
Club Hôtelier Clermontois - subvention annuelle de fonctionnement 2017 et convention partenariale
Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Gerzat
COURNON D'AUVERGNE - Plan Local d'Urbanisme révision - Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation
Pérignat-lès-Sarliève - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Modalités de mise à disposition
Le Cendre - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition
Châteaugay - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°4 - Modalités de mise à disposition
Aubière - Plan Local d'Urbanisme (PLU) révision n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet en vue de sa notification au Personnes Publiques Associées et Consultées puis mise à l'enquête publique
Extension du périmètre du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise
Requalification du secteur Ernest Cristal
Création d'une maison des projets mobilité
Montant de la redevance pour occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal électricité et de gaz pour les travaux d’éclairage public pour l’année 2017 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
Désaffectation d'espace public sur la ville de Clermont-Ferrand – rue des Meuniers
Désaffectation d'espace public sur la ville de Clermont-Ferrand – place des Carmes
Désaffectation d'espace public sur la ville de Ceyrat
Événement mobilité durable du 14 octobre 2017
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) : Approbation de la charte partenariale de relogement
Lancement de la programmation PLIE 2018
Conventions de partenariat avec Pôle Emploi
Programme de lutte contre les crues décennales – Bassin d'orage sur l'Auzon au Cendre – Demande d'autorisation à la suite de l'enquête publique
Réalisation de travaux d'eaux pluviales à Lempdes : Convention de groupement de commandes avec le SIAREC
Redevance eau et assainissement - modifications
Convention fixant les modalités de déversement des apports extérieurs à la station d'épuration des 3 rivières
Déchetteries - Tarifs - 2018
Collecte des encombrants à domicile - Tarifs - 2018
Écofolio - Soutiens financiers 2017 - Avenant
Éco-emballages - Formation sur la communication engageante - Convention
Déchetterie - Collecte des textiles - Convention avec Envie - Les Mains Ouvertes et EMMAUS - Renouvellement
VALTOM - AMORCE - Congres 2017 - Participation financière
Sports : Demandes de subventions
Demande de subvention de la Plateforme 21 pour l'organisation d'un colloque
Manifestation Effervescences : Participation financière au maître d'ouvrage : Ville de Clermont-Ferrand
Dons d'ouvrages désaffectés des bibliothèques communautaires
Conventions d'objectifs et de moyens, rapport n°4, année 2017
