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Conseil communautaire du 10 novembre 2017


 



ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 29 septembre 2017

Rapport d'information sur la contribution commune de Clermont Auvergne Métropole, du Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont et du pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne au Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation

Périmètre des commissions communautaires – Modification du Règlement Intérieur


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Subvention pour l'association "Ferme Urbaine" de Clermont-Ferrand

Zone des Cheix (Romagnat) : Révision de prix sur une parcelle

ZAC des Montels 3 Cebazat : Approbation du compte rendu annuel au 31 décembre 2016

ZAC des Graviers 2 - Approbation du compte rendu annuel à la collectivite au 31 decembre 2016

ZAC du Parc d'Activités des Gravanches (Clermont-Ferrand) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au31 décembre 2016

ZAC des Graviers 2 : Approbation de l'étude hydraulique

Zone de Champ Lamet (Pont-du-Château) - Vente de terrain à la SCI "JTC Investissement"

Zone d'activités de Gerzat Sud - Approbation de l'étude hydraulique

Parc Logistique Clermont Auvergne Gerzat Cébazat : vente Dôme Logistique

Demandes de subventions Université Recherche Innovation Attractivité

Réseau Très Haut Débit : Rapport d'activités 2016 Clermont Communauté Networks

Subvention pour l'association LieU'topie


URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Projet d'Auberge de Jeunesse

Durtol - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Pérignat-les-Sarliève - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 – Approbation

Le Cendre - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 – Approbation

Pont-du-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°14 – Approbation

Orcines - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 – Approbation

Cébazat - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition

Beaumont - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°5 – Approbation


HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Politique de l'Habitat : entrée de Clermont Auvergne Métropole au capital d'Auvergne Habitat

Politique de la Ville - Soutien au lancement de l'association "La Cravate Solidaire" à Clermont-Ferrand

Délégation des aides à la pierre : Avenant 2 et suivi de la mise en oeuvre 2017

Programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi

Organisation des chantiers d'insertion communautaires pour l'année 2018


ASSAINISSEMENT

Travaux d'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la station d'épuration des 3 rivières


SPORTS

Sports : demandes de subventions


ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Observatoire Communautaire de la Biodiversité - Reconduction de la convention de partenariat

Signature de convention Territoire à Energie Positive (TEPos) avec l'ADEME


CULTURE - COMMUNICATION

Boutiques des musées - mouvements de stocks et mise en vente d'ouvrages

Scène Nationale : Attribution d'un fonds de concours pour la construction du nouveau théâtre

Attribution d'aides à la création et subventions

Projet de "Cité du Court" : Lancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2017-2020 : La Comédie, scène nationale

Réaménagement de la salle des ex-voto du Musée Bargoin - approbation du scénario de faisabilité et demande de subvention auprès de l’État


AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la ''Requalification des abords de Notre-Dame-du-Port - projet d'architecture et d'urbanisme