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Conseil Communautaire du 12 mai 2017


 



ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 31 mars 2017

Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation


ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Convention avec la Ligue contre le cancer

Engagement de Clermont Auvergne Métropole dans la démarche réglementaire "Plan Climat Air Énergie Territorial"

Adhésion à l'association AMORCE pour la compétence réseaux de chaleur

Convention annuelle d'objectifs 2017 avec l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (ADUHME)


CULTURE COMMUNICATION

Adoption du premier plan d'actions du projet culturel communautaire 2017-2026

Lauréats 2017 de l'appel à projets développement culturel Métropole

Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens, rapport n°2, année 2017

Approbation des statuts modifiés de l’École supérieure d'art de Clermont Métropole

Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d’œuvre de la médiathèque de Pont-du-Château

Information au Conseil : Construction d’une médiathèque et d’un pôle musical dans le quartier Croix de Neyrat à Clermont-Ferrand : marché de maîtrise d’œuvre

 

FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Adhésion de Clermont Auvergne Métropole aux associations : Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) ; Open Data France (ODF) et la Société Française de l'Évaluation (SFE)

Adaptation du tableau des effectifs : avancements de grades et contrats

Convention avec le COSACAM

Déplacements accomplis par les élus de Clermont Auvergne Métropole dans l'exercice de leurs fonctions – Modalités de prise en charge

Mandats spéciaux - Déplacement de Jérôme AUSLENDER à Tel Aviv dans le cadre de la French Tech Clermont Auvergne

Adaptation du régime indemnitaire des membres de l'assemblée suite aux évolutions réglementaires

Délégation du Conseil au Président pour solliciter des subventions auprès de partenaires extérieurs

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 6 logements – Les 3 fées Hestialis – Allée des Ondines - Commune de CEBAZAT

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 11 logements – 9 Avenue de la gare - Commune de CHAMALIERES

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 24 logements – 19 Rue Chalonnax - Commune de CLERMONT-FERRAND

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 6 logements – 41 rue du Sable d'Étampes - Commune de CHAMALIERES

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 12 logements – Rue du Général Gouraud - Commune de CHAMALIERES

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 6 logements – à Pardon – Commune de SAINT GENES CHAMPANELLE

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l 'OPHIS - Opération 5 logements – Rue de Nohanent – Commune CLERMONT-FD

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 6 logements – 57 Avenue Charras - Commune de CLERMONT-FERRAND

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 2 logements – 52 Bis Rue de Bellevue - Commune de CHAMALIERES

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 3 logements – Résidence Primevères Champratel - Commune de CLERMONT-FERRAND

Garanties d'emprunt en matière de logement social délibération apportant des modifications d'ordre technique

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Information au Conseil : Opération bâtiment Totem du Quartier Numérique - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre et choix d'un conducteur d'opérations

Désignation d'un représentant à l'Ecole Polytechnique de l'Université Clermont Auvergne

Demandes de subvention Université-Recherche-Innovation-Attractivité

Adhésion à l'association ARADEL - Association de professionnels du développement économique en Rhône-Alpes

Parc Logistique Clermont Auvergne - Vente de terrain à la Société Foncière d'Investissement Clermontoise (SOFIC)

ZAC de CHAMP LAMET- Vente de terrain à la SCI LES SIX (Groupe POUQUET)

ZAC des Montels 3 : Éclairage provisoire de la phase 2 du secteur Nord

 

 

URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

 

Modification de la constitution de la commission consultative chargée du suivi de l'étude pour la création d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine de Clermont-Ferrand

Retrait de la délibération municipale approuvant le Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Gerzat

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Gerzat

Information au Conseil : Organisation de "La Métropolitaine + qu'une balade"

HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Politique communautaire de l'Habitat

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) : Compléments à la programmation 2017

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Soutien aux entreprises d'insertion 2017

Poursuite des ateliers Mobilité avec le SMTC pour les publics éloignés de l'emploi

 

ASSAINISSEMENT

Représentants de Clermont Auvergne Métropole au SIVOM d'Issoire

Convention de mutualisation avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de l'Auzon


SPORTS

Politique sportive communautaire et critères d'attribution des subventions en matière sportive

Modification des horaires d'ouverture au public : Piscine Marcel-Boubat