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Conseil métropolitain du 30 mars 2018


 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du Conseil métropolitain du 2 mars 2018

Modifications de la composition des commissions thématiques à la suite de la demande de M. Guillaume VIMONT

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Rapport d'avancement du schéma de mutualisation

Budget primitif 2018 - Budget principal

Budget primitif 2018 - Budget annexe de la régie autonome de l'eau potable

Budget primitif 2018 - Budget annexe de la régie autonome de l'assainissement

Budget primitif 2018 - Budget annexe des déchets ménagers

Budget primitif 2018 - Budget annexe de l'ADIV

Budget primitif 2018 - Budget annexe du centre routier du Brézet

Budget primitif 2018 - Budget annexe du crématorium

Budget primitif 2018 - Budget annexe du PLIE

Budget primitif 2018 - Budget annexe des zones d'activités économiqueshttps://youtu.be/mm2c50RMAuw?t=3h0m29s

Budget primitif 2018 - Budget annexe parcs et aires de stationnement

Budget primitif 2018 - Budget annexe équipements à vocation économique

Taux de fiscalité pour 2018

État des effectifs 2018

Durées d'amortissement des biens - Nomenclature M57

Durées d'amortissement des biens - Nomenclatures M4 et M49

Dématérialisation des factures et mise en place des moyens de paiement

Demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité - Régie d'avances n°174 - services généraux

Demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité - Régie de recettes n°155 - piscine Marcel Boubat

Régime applicable aux provisions et dépréciations à compter du 1er janvier 2018

Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Attribution de subvention et Approbation de la convention de financement 2018

Adhésion des communes de Aubière, Le Cendre, Pérignat-lès-Sarliève, Pont-du-Château et Romagnat au pack"Informatique et Libertés" (Direction des Usages Numériques)

Convention de mise à disposition de services au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération clermontoise

Convention constitutive du Groupement d’intérêt public "Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information géographique" (GIP Craig)

Avenant à la Convention - Cadre "Agglomération Porte" entre Clermont Auvergne Métropole et Le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne

Piscine de Lempdes - Entreprise Gauthier - Lot N°6 - Menuiseries extérieures - Restitution de la retenue de garantie

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics

Augmentation des tarifs de la fourrière

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 216 logements - rue de Nohanent -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 14 logements - 15 rue Maryse Bastié - Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 38 logements - Rue Morel Ladeuil -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 235 logements - 6-8-10-12 rue Torpilleur Sirocco - Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 9 logements - 36 rue de Vallières -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 4 logements - 39 rue Amadéo -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 53 logements - Lotissement Grand Mail 3 - Commune de Cournon-d'Auvergne

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 2 logements - impasse de la Jarzy -Commune de Blanzat

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 3 logements - 11-17 impasse de la Jarzy -Commune de Blanzat

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 4 logements - Rue Ferdinand Buisson -Commune de Chamalières

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 12 logements - 8 et 10 Boulevard PaulCézanne - Commune de Chamalières

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 9 logements -14 place Rougeron - Commune de Châteaugay

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 3 logements - 26 rue André Theuriet -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 43 logements - Boulevard Léon Jouhaux -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 121 logements - 49 rue des Liondards -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 8 logements - 15 rue des Portes d'Argent -Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 134 logements - 15 et 22 rue Château desVergnes - Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération de 6 logements - Départementale 1 -Commune de Pont-du-Château

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération de 1 logement - 57 rue des Courtiaux - Ville deClermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération de 10 logements - 4 bis rue Marmontel - Villede Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération de 1 logement - 9 rue Maréchal Foch -Commune de Romagnat

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération de 17 logements - 18-20 rue du Ressort - Villede Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais - Opération de 27 logements- 34-36 avenue Pasteur - Commune de Chamalières

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais - Opération de 28 logements- Rue Morel Ladeuil - Ville de Clermont-Ferrand

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 6 logements - Chemin de la Saulée -Commune de Pérignat-les-Sarliève

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération de 18 logements - Champratel - Villede Clermont-Ferrand

Modification de la liste des représentants de la Métropole au Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Grand Clermont

Modification des statuts de la société Publique Locale Clermont Auvergne et élargissement de son actionariat

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Programmation PLIE 2018 - Compléments

Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme pour le développement économique du territoire

Dispositif métropolitain de cofinancement de l'aide régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente

Requalification de la Zone d'Activités Économiques (ZAE) de Lempdes - Mandat d'études à la Société Publique Locale(SPL) Clermont Auvergne

Requalification de la Zone d'Activites Économiques (ZAE) de Ladoux - Mandat d'études et de travaux à la sociétépublique locale (SPL) Clermont Auvergne

Requalification de la Zone d'Activités Économiques (ZAE) du Parc logistique Clermont Auvergne - Mandat d'études et detravaux à la société publique locale (SPL) Clermont Auvergne

Requalification de la Zone d'Activités Économiques (ZAE) de Cournon / le Cendre Mandat d'études pré-opérationnelles à la société publique locale (SPL) Clermont Auvergne

Lotissement de Rivassol (Nohanent) : Approbation du quitus au concessionnaire

Agence Régionale Auvergne Rhône-Alpes Entreprises - Adhésion et désignation d'un représentant

SCIC Massifix - désignation d'un représentant de Clermont Auvergne Métropole au conseil d'administration

Semaine de l'Innovation (Clermont Innovation Week) - Demandes de subvention

Enseignement Supérieur Recherche Innovation - Demande de subventions

Soutien à l'entreprise ACC

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation - Droit de Préemption Urbain

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation - Droit de priorité

Clermont-Ferrand : Suppression d'une servitude non aedificandi

Pérignat-lès-Sarliève : Modification du périmètre de droit de préemption urbain - Exclusion du lotissement les terrasses de Pérignat

Le Cendre - Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanime - Approbation

Durtol - Plan Local d'Urbanisme - Elaboration Arrêt du projet et bilan de la concertation

Convention d'objectifs "Plan de gestion de la Chaîne des Puys - Faille de Limagne" Avenant N°3 - Année 2018

COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Adoption du Schéma Cyclable Métropolitain

Prise en charge financière de l'abonnement C.Vélo

Élargissement de l'autoroute A75 : Protocole d'accord et d'intentions entre APRR, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme et Clermont Auvergne Métropole

Élargissement de l'autoroute A75 : Convention d'accord préalable relative au rétablissement des communications routières et aux demandes complémentaires d'aménagement

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Délégation des aides à la pierre 2018 : avenant annuel de gestion et programmation 2018

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : mise en oeuvre partenariale de la co-construction aux Vergnes et à La Gauthière

Délégation des aides à la pierre 2017 : avenant 4 de "fin de gestion"

Soutien au CROUS pour la réhabilitation du logement étudiant

Liaison Urbaine Sud-Ouest : Convention de délégation de gestion des biens à Logidôme : Avenant n°1

Subventions de fonctionnement accordées au titre de la solidarité - reconductions pour l'année 2018

Appel à projets "Contrat de ville" - subventions 2018

CONSEIL D'EXPLOITATION DES RÉGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Redevances eau et assainissement

Service Public d'Assainissement Non Collectif - Tarifs

Instauration de périmètres de protection des captages - projet d'abandon de ressources

Périmètres de protection des captages du Maar d'Enval - mandat à l'EPF SMAF

Convention avec l'Université Clermont Auvergne et l'Université de Saint-Étienne relatif à un programme de recherche sur le marais de Fontfreyde

COMMISSION SPORT

Sports : Demandes de subventions 2018

COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Adoption du schéma de Transition énergétique et écologique de Clermont Auvergne Métropole et de la Ville de Clermont-Ferrand

Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de Clermont Auvergne Métropole

Commission consultative "Transition énergétique" - représentation de la Métropole

COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

Musées, piscines et patinoire - convention de partenariat avec Cultures du Coeur

Musée de la résistance - convention de partenariat avec le Procureur de la République et la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse

Centre Lyrique Clermont Auvergne : convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020

Partenariats avec les opérateurs culturels : conventions pour l'année 2018, rapport n°1

Médiathèque Amélie-Murat à Chamalières : mise en place d'un système de vidéo protection

Vœu du Groupe Communiste et républicain – Front de gauche relatif au projet de réforme du ferroviaire