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Conseil communautaire du 14 octobre


 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 Septembre 2016

 

COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Rapport d'information : Présentation du Pré-Projet SMTC 2016-2032

 

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Rapport d'information - Appel à projets Contrat de Ville : lancement de la session 2017

 

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Quartier Numérique - Réseau thématique French Tech #CleanTech #Mobility

Projet stratégique et opérationnel pour le développement de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS) et de l'Innovation Sociale

 

COMMISSION SPORTS

Approbation du programme du Centre d'activités sportives et de loisirs verts à Saint-Genès Champanelle et autorisation de lancer la consultation pour la maîtrise d'oeuvre

Stade nautique Pierre de Coubertin - Réhabilitation du bassin de 25 m. - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD)

 

COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

Bassin lecture Nord - Médiathèque Alphonse Daudet à Gerzat - Approbation de l'avant-projet détaillé

 

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Décision modificative n°2 - Budget Principal

Décisions modificatives - Budgets annexes autres

Décision modificative n°1 - Budget annexe Régie autonome d'Assainissement

Budget primitif 2016 - Ecoquartier Champratel - Lot d'activités

Création du service commun "Direction du Développement Durable et Energie"

Création du service commun "Direction de l'espace public et de la proximité"

Création d'un service commun en charge de l'action foncière

 

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Tourisme - Constitution de la Société Publique Locale (SPL) "Clermont Auvergne Tourisme" : Approbation des statuts, prise de participation et désignation de représentants