Télécharger l'ordre du jour du conseil communautaire

Télécharger le procès-verbal du conseil communautaire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte-rendu du Conseil du 19 Juin 2015

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Décision Modificative n°2 - Budget Principal

Décision Modificative n°2 - Budgets Annexes

Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et SFIL

Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Schéma de mutualisation

Projet de développement urbain intégré : Convention spécifique de mise en oeuvre de l'axe 8 du PO FEDER/FSE 2014-2020

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Quartier Numérique

Stratégie de spécialisation intelligente des Fonds Européens : CODEPPA et Fabrique à projets

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Projet d'extension du centre thermoludique ROYATONIC

Aménagement de la halte-gare de Pont-du-Château

Création de la Conférence Intercommunale du Logement - Mise en œuvre de la Réforme des Attributions

COMMISSION ASSAINISSEMENT

Exploitation de la Station d'Épuration des Trois Rivières - Constitution de la Régie des Eaux de Clermont Communauté

COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS

VALTOM - Actualisation des statuts

COMMISSION SPORTS

Centre d'Hébergement pour Sportifs à Ceyrat - Fonds de Concours

COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapport d'Information : ÉCOCITÉ : Dépot d'un dossier de candidature par le PETR du Grand Clermont à l'action "Ville de Demain" - Tranche 2

COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

Grande bibliothèque communautaire : autorisation d'organiser un concours d'assistance à maîtrise d'ouvrage