Le Plu de la commune de Pont du Château à été approuvé par le Conseil Métropolitain du 14 février 2020.

Toutes les rubriques du Plu approuvé sont consultables ci-après ainsi que sur le site internet de la commune de Pont du Château et au siège de la Métropole.

PIÈCES ADMINISTRATIVES

1- Délibération d’approbation du PLU de la commune de Pont du Château
2 - Délibération prescrivant la révision générale du PLU de la commune de Pont du Château
3 - Délibération de la commune de Pont du Château autorisant la Métropole à achever la procédure de révision générale du PLU
4 - Débat de la commune de Pont du Château sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
5 - Avis de la Commune de Pont du Château sur le projet de révision générale du PLU
6 - Délibération de la Métropole arrêtant le projet de révision générale du PLU de Pont du Château
7 - Délibération Droit Préemption Urbain
8 - Rapport du commissaire enquêteur
9 - Conclusions du commissaire enquêteur
10 - Délibération et bilan de la concertation

PLU APPROUVÉ

Pièces du dossier

1. Rapport de Présentation
            • 1.1 Diagnostic et État initial de l’environnement
            • 1.2 Justification du projet
            • 1.3 Évaluation Environnementale
2. Projet d’Aménagement et Développement Durables (PADD)
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
4. Règlement
5. Règlement graphique
     5.1 Cartes Thématiques
            • Plan des fonctions urbaines
            • Plan des secteurs de mixité sociale
            • Plan des hauteurs
            • Plan de végétalisation
5.2 Plan de zonage 1/ 5000
5.3 Plan de zonage 1/2000 Centre-ville
6. Annexes
    6.1 Annexes sanitaires
            • 6.1.1 Rapports des Annexes sanitaires
            • 6.1.2 Plan du réseau d’assainissement
            • 6.1.3 Plan du réseau d’eau potable
            • 6.1.4 Schéma Directeur d’assainissement
6.2 Plan des servitudes
6.8 PER risques miniers
            • Arrêté Préfectoral
            • Règlement
            • Cartographie des risques
6.9 PPRNPI Val d'Allier Clermontois
            • Arrêté Préfectoral
            • Plans 1 / 2
            • Règlement
6.10 Servitudes GRT Gaz
            • Arrêté préfectoral
6.11 Voies bruyantes
            • Arrêté préfectoral
            • Cartographie des voies bruyantes
6.12 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome Clermont-Auvergne
            • Arrêté préfectoral
            • Cartographie des zones de bruits
6.13 Site patrimonial remarquable (ZPPAUP)
            • Zonage
            • Règlement
6.14 Protection des captages
            • Arrêtés préfectoraux
6.15 Schéma Départemental des carrières
            • Arrêté préfectoral
            • Cartographie
6.16 Entités archéologiques
            • Carte de localisation des entités archéologiques
            • Zonage archéologique
6.17 PVR / PAE
6.18 Règlement du lotissement de la Varenne
6.19 Périmètre de ZAC de Champ Lamet
6.20 Règlement local de publicité
6.21 Périmètre d'application du droit de préemption Urbain (DPU)