En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres, vous acceptez l'utilisation des cookies pour améliorer le fonctionnement de notre site.Pour gérer et modifier ces paramètres, cliquez ici
Habiter, se déplacer...
Le Plu de la commune de Pont du Château à été approuvé par le Conseil Métropolitain du 14 février 2020.
Toutes les rubriques du Plu approuvé sont consultables ci-après ainsi que sur le site internet de la commune de Pont du Château et au siège de la Métropole.
1- Délibération d’approbation du PLU de la commune de Pont du Château2 - Délibération prescrivant la révision générale du PLU de la commune de Pont du Château3 - Délibération de la commune de Pont du Château autorisant la Métropole à achever la procédure de révision générale du PLU 4 - Débat de la commune de Pont du Château sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 5 - Avis de la Commune de Pont du Château sur le projet de révision générale du PLU 6 - Délibération de la Métropole arrêtant le projet de révision générale du PLU de Pont du Château7 - Délibération Droit Préemption Urbain8 - Rapport du commissaire enquêteur9 - Conclusions du commissaire enquêteur 10 - Délibération et bilan de la concertation
Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur cliquez ici.
Pièces du dossier
1. Rapport de Présentation • 1.1 Diagnostic et État initial de l’environnement • 1.2 Justification du projet • 1.3 Évaluation Environnementale2. Projet d’Aménagement et Développement Durables (PADD)3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)4. Règlement5. Règlement graphique 5.1 Cartes Thématiques • Plan des fonctions urbaines • Plan des secteurs de mixité sociale • Plan des hauteurs • Plan de végétalisation5.2 Plan de zonage 1/ 50005.3 Plan de zonage 1/2000 Centre-ville6. Annexes 6.1 Annexes sanitaires • 6.1.1 Rapports des Annexes sanitaires • 6.1.2 Plan du réseau d’assainissement • 6.1.3 Plan du réseau d’eau potable • 6.1.4 Schéma Directeur d’assainissement6.2 Plan des servitudes6.8 PER risques miniers • Arrêté Préfectoral • Règlement • Cartographie des risques6.9 PPRNPI Val d'Allier Clermontois • Arrêté Préfectoral • Plans 1 / 2 • Règlement6.10 Servitudes GRT Gaz • Arrêté préfectoral6.11 Voies bruyantes • Arrêté préfectoral • Cartographie des voies bruyantes6.12 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome Clermont-Auvergne • Arrêté préfectoral • Cartographie des zones de bruits6.13 Site patrimonial remarquable (ZPPAUP) • Zonage • Règlement6.14 Protection des captages • Arrêtés préfectoraux6.15 Schéma Départemental des carrières • Arrêté préfectoral • Cartographie6.16 Entités archéologiques • Carte de localisation des entités archéologiques • Zonage archéologique6.17 PVR / PAE6.18 Règlement du lotissement de la Varenne6.19 Périmètre de ZAC de Champ Lamet6.20 Règlement local de publicité6.21 Périmètre d'application du droit de préemption Urbain (DPU)