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Arrêté portant mise à jour de l'inventaire des milieux humides du SAGE Allier Aval aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communesPlan Pont-du-Château 1Plan Pont-du-Château 2Plan Pont-du-Château 3Plan Pont-du-Château 4Plan Pont-du-Château 5
Le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pont du Château a été engagé par arrêté métropolitain en date du 29 juin 2023 et approuvé par le Conseil Métropolitain du 13 décembre 2024.
Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :
Arrêté du 29 juin 2023Décision de la Mission régionale d’autorité environnementaleProjet de modification simplifiée n°1Délibération suite à l'avis de la MRAeDélibération de la mise à disposition du public
Avis des personnes publiques associées :Scot Grand ClermontChambre d'agricultureDDT CCIDossier de mise à disposition:Rapport de présentation Affiche de mise à disposition
Le Plu de la commune de Pont du Château à été approuvé par le Conseil Métropolitain du 14 février 2020.
Toutes les rubriques du Plu approuvé sont consultables ci-après ainsi que sur le site internet de la commune de Pont du Château et au siège de la Métropole.
1- Délibération d’approbation du PLU de la commune de Pont du Château2 - Délibération prescrivant la révision générale du PLU de la commune de Pont du Château3 - Délibération de la commune de Pont du Château autorisant la Métropole à achever la procédure de révision générale du PLU 4 - Débat de la commune de Pont du Château sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 5 - Avis de la Commune de Pont du Château sur le projet de révision générale du PLU 6 - Délibération de la Métropole arrêtant le projet de révision générale du PLU de Pont du Château7 - Délibération Droit Préemption Urbain8 - Rapport du commissaire enquêteur9 - Conclusions du commissaire enquêteur 10 - Délibération et bilan de la concertation
Pièces du dossier
1. Rapport de Présentation • 1.1 Diagnostic et État initial de l’environnement • 1.2 Justification du projet • 1.3 Évaluation Environnementale2. Projet d’Aménagement et Développement Durables (PADD)3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)4. Règlement5. Règlement graphique 5.1 Cartes Thématiques • Plan des fonctions urbaines • Plan des secteurs de mixité sociale • Plan des hauteurs • Plan de végétalisation5.2 Plan de zonage 1/ 50005.3 Plan de zonage 1/2000 Centre-ville6. Annexes 6.1 Annexes sanitaires • 6.1.1 Rapports des Annexes sanitaires • 6.1.2 Plan du réseau d’assainissement • 6.1.3 Plan du réseau d’eau potable • 6.1.4 Schéma Directeur d’assainissement6.2 Plan des servitudes6.8 PER risques miniers • Arrêté Préfectoral • Règlement • Cartographie des risques6.9 PPRNPI Val d'Allier Clermontois • Arrêté Préfectoral • Plans 1 / 2 • Règlement6.10 Servitudes GRT Gaz • Arrêté préfectoral6.11 Voies bruyantes • Arrêté préfectoral • Cartographie des voies bruyantes6.12 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome Clermont-Auvergne • Arrêté préfectoral • Cartographie des zones de bruits6.13 Site patrimonial remarquable (ZPPAUP) • Zonage • Règlement6.14 Protection des captages • Arrêtés préfectoraux6.15 Schéma Départemental des carrières • Arrêté préfectoral • Cartographie6.16 Entités archéologiques • Carte de localisation des entités archéologiques • Zonage archéologique6.17 PVR / PAE6.18 Règlement du lotissement de la Varenne6.19 Périmètre de ZAC de Champ Lamet6.20 Règlement local de publicité6.21 Périmètre d'application du droit de préemption Urbain (DPU)
