ARRÊT DE LA RÉVISION DU PLU

Le projet d’arrêt du PLU de la commune de Pont du Château à été approuvé par délibération du Conseil Communautaire du 28 juin 2019.

PLU ARRÊTÉ

Pièces administratives

Délibération et bilan de la concertation

Pièces du dossier

1. Rapport de Présentation
            • 1.1 Diagnostic et État initial de l’environnement
            • 1.2 Justification du projet
            • 1.3 Évaluation Environnementale
2. Projet d’Aménagement et Développement Durables (PADD)
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
4. Règlement
5. Règlement graphique
     5.1 Cartes Thématiques
            • Plan des fonctions urbaines
            • Plan des secteurs de mixité sociale
            • Plan des hauteurs
            • Plan de végétalisation
5.2 Plan de zonage 1/ 5000
5.3 Plan de zonage 1/2000 Centre-ville
6. Annexes
    6.1 Annexes sanitaires
            • 6.1.1 Rapports des Annexes sanitaires
            • 6.1.2 Plan du réseau d’assainissement
            • 6.1.3 Plan du réseau d’eau potable 1 / 2
            • 6.1.4 Schéma Directeur d’assainissement
6.2 Plan des servitudes
6.6 Arrêté et carte du bruit
6.7 Plan d’exposition du bruit PEB
            • Arrêté Préfectoral du 22 juillet 2013
6.8 PER risques miniers
            • Arrêté Préfectoral du 5 janvier 1988
6.9 PPRNPI de l’agglomération clermontoise
            • Arrêté Préfectoral du 4 novembre 2013
            • Plans
            • Règlement
6.10 Servitudes GRT Gaz
            • Arrêté de mise à jour
            • Arrêté préfectoral 5 mai 2017
6.11 ZPPAUP
            • Plan
            • Règlement
6.12 Schéma Départemental des carrières
6.13 PVR
6.14 Règlement du lotissement de la Varenne

Approbation de la modification simplifiée n°15 de la commune de Pont-du-Château par délibération du 29 juin 2018

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°16 DU PLU

Arrêté du 19 mars 2018
Notice explicative
Annexes
Avis de mise à disposition
délibération du 4 mai 2018

Avis des personnes publiques associées :
Avis Aulnat
Avis Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Avis Les Martres d'Artières

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°15 DU PLU

Notice explicative
Annexes
Délibération de modalité de mise à disposition du 2 mars 2018

Avis des personnes publiques associées :
Aulnat
Martres d'Artière
Chambre des métiers
Grand Clermont

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°14 DU PLU

Le projet de modification simplifiée n°14 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pont du Château a été engagé par arrêté du 20 juin 2017 et par délibération en date du 30 juin 2017, Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a défini les modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée.:

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Arrêté du 20 juin 2017
Avis de mise à disposition
Délibération du 30 juin 2017
Notice explicative
Liste des emplacements réservés
Annexes