Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aubière

PLU EN VIGUEUR

Par délibération en date du 16 novembre 2018, Conseil Métropolitain de Clermont Auvergne Métropole a approuvé la révision N°1 de PLU de la commune d'Aubière.

Approbation de la révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubière par délibération du 16 novembre 2018

1 - Rapport de présentation :

1.1 Diagnostic et Etat Initial de l'Environnement
1.2 Justification du projet de PLU
1.3 Évaluation environnemental
1.4 Résumé non technique

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables P.A.D.D.)

3 - Orientations d’aménagement et de programmation (O.A.P.)

4 - Règlement

5 - Règlement graphique :

5.1 - Plan de zonage 1/5000
5.2 - Plan de zonage 1/2000
5.3 - Plan de végétalisation
5.4 - Plan des secteurs de mixité sociale
5.5 - Plan des hauteurs
5.6 - Plan des fonctions urbaines

6 - Annexes :

Plan des servitudes d'utilité publique

Périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d'isolement accoustique ont été édictées

Plans de périmètre de ZAC

Règlement local de publicité

Porter connaissance de l'état

Annexes complémentaires

Annexes sanitaires :

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPi) :

 

Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur 

Rapport d’enquête publique
Conclusions du Commissaire Enquêteur

Arrêté prescrivant l'enquête publique
Avis d'enquête publique