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Conseil Communautaire du 31 mars 2017


 



ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 20 janvier 2017

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole à l'Établissement Public Foncier (EPF Smaf Auvergne)

Syndicat Mixte Ouvert Métropole Clermont Vichy Auvergne - Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole

Syndicat Mixte Biopôle Clermont Limagne : modification statutaire désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Clermont - Modification statutaire - Avis de Clermont Auvergne Métropole


SPORTS

Sports : Demandes de subventions

Sports : Compte rendu des décisions prises par le Président


ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne - Convention triennale

Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne - Organisation du Séminaire national - Demande de subvention

Convention de mise à disposition précaire de parcelles à l'Université Clermont Auvergne pour l’implantation d'un rucher

Foire Bio Pollen - Demande de subvention


CULTURE COMMUNICATION

ECP de Royat - Adoption de l 'APD (Avant Projet Détaillé)

ECP d'Aubière : indemnités dans le cadre du concours de maîtrise d'oeuvre

Lancement de l'appel à projets Imago : musiques actuelles, contemporaines, expérimentales 2017

Partenariat avec la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude pour une exposition temporaire au musée d'art Roger-Quilliot

Conventions de partenariat avec des opérateurs culturels

 

FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Compte rendu de decisions prises en matiere de Dette

Création d'une commission permanente d'indemnisation amiable communautaire

Agence d'urbanisme - Convention de financement 2017

Opération URBACT - Projet RE-GENERATION - Dispositif financier

Participation de Clermont Auvergne Métropole au Contrat de ruralité du Pôle d'Équilibre Territorial Rural (PETR) du Grand Clermont

Appel à la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Opérations 2017

Adaptation du tableau des effectifs

Composition du comité technique

Groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et les communes de Aulnat, Chamalières, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Nohanent, Pont-du-Château, Romagnat, Royat, StGenès-Champanelle pour la fourniture de papeterie

Convention de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Beaumont

Convention de mise à disposition de service entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Chamalières

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de DOM'AULIM

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Ouverture des commerces le dimanche : demande exceptionnelle d'une 6ème ouverture le 24 décembre 2017

Parc Logistique Clermont Auvergne : Rachats de Terrains à l'EPF - Smaf (établissement public foncier Smaf Auvergne)

Parc Logistique Clermont Auvergne - Vente de terrains aux Transports FEIT

Parc Logistique Clermont Auvergne - Vente de terrain aux Transports MEUNIER

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Graviers 2 : Installation de l'éclairage public - rue de la Croix Poche

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Fontanille 2 : Approbation de la modification n°2 du programme des équipements publics et du dossier de réalisation

ZAC de Sarliève Nord - Bilan de la concertation préalable - Modification du dossier de création

Mise à jour des prix de terrains sur les zones d'activités Economiques

Charte de partenariat sur l'immobilier d'entreprise

Réseau Très Haut Débit - Évolution de la grille tarifaire pour 2017

Noeud d'interconnexion internet - Adhésion à la SCIC MASSIFIX

Subvention Réseau Thématique French Tech #Cleantech #Mobility

Demandes de subventions Université - Recherche - Innovation - Attractivité

Subvention "Le Damier"

Désignation d'un représentant au Conseil de Gestion de l'École Universitaire de Management


URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Modification simplifiée n°1 du PLU de Cébazat - Approbation

Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Blanzat

Délégation du Conseil au Président : Droits de priorité et de préemption urbain

Délégation du Conseil au Président : Droits de priorité et de préemption urbain

Avenant à la convention-cadre "Agglomération-Porte" entre Clermont Auvergne Métropole et le Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - Approbation des statuts et désignation du délégué de Clermont Auvergne Métropole

Versement du solde de la subvention annuelle de fonctionnement dû par le SIVU "Royat-Chamalières Tourisme" à l'Office de Tourisme de Royat-Chamalières

Désignation du représentant de Clermont Auvergne Métropole au sein du Comité Régional du Tourisme Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme


AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Liaison Urbaine Sud Ouest - Cession des biens de l'État sur les communes de Beaumont et Clermont-Ferrand

HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Politique communautaire de l'Habitat

Délégation des Aides à la Pierre

Subventions de fonctionnement accordées au titre de la solidarité territoriale - reconductions pour l'année 2017

Évolution de l'intervention de Clermont Auvergne Métropole sur les chantiers d'insertion communautaires

Appel à projets "Contrat de Ville" - subventions 2017

Adhésion au Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain (CR.DSU)

ASSAINISSEMENT

Avenant au contrat d'effacement Smart Grid Energy

Adhésion à l'association France eau publique

Convention avec l'association H2O sans frontière