Conseil Communautaire du 16 octobre 2015

 

 

Retrouvez les débats de chaque délibération :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte-rendu du Conseil du 19 Juin 2015

 

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Décision Modificative n°2 - Budget Principal

Décision Modificative n°2 - Budgets Annexes

Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et SFIL

Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Schéma de mutualisation

Projet de développement urbain intégré : Convention spécifique de mise en oeuvre de l'axe 8 du PO FEDER/FSE 2014-2020

 

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Quartier Numérique

Stratégie de spécialisation intelligente des Fonds Européens : CODEPPA et Fabrique à projets

 

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Projet d'extension du centre thermoludique ROYATONIC

Aménagement de la halte-gare de Pont-du-Château

Création de la Conférence Intercommunale du Logement - Mise en œuvre de la Réforme des Attributions

 

COMMISSION ASSAINISSEMENT

Exploitation de la Station d'Épuration des Trois Rivières - Constitution de la Régie des Eaux de Clermont Communauté

 

COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS

VALTOM - Actualisation des statuts

 

COMMISSION SPORTS

Centre d'Hébergement pour Sportifs à Ceyrat - Fonds de Concours

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapport d'Information : ÉCOCITÉ : Dépot d'un dossier de candidature par le PETR du Grand Clermont à l'action "Ville de Demain" - Tranche 2

 

COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

Grande bibliothèque communautaire : autorisation d'organiser un concours d'assistance à maîtrise d'ouvrage