Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orcines

PLU EN VIGUEUR

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MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU

Le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Orcines a été engagé par arrêté du 20 juin 2017 et par délibération en date du 10 novembre 2017, le Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Arrêté du 20 juin 2017
Délibération d'approbation du 10 novembre 2017
Note de présentation
Orientations d'aménagement
Règlement