MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU

Le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Royat a été approuvé par délibération du conseil métropolitain en date du 30 juin 2023. Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Arrêté du 14 juin 2022
Projet de modification  simplifiée n°2
Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale
Liste des emplacements réservés
Notice rapport de présentation

Avis des personnes publiques associées :

Avis de la CCI 63
Avis de la DDT
Avis du Grand Clermont
Avis du Département du Puy-de-Dôme

Délibération de mise à disposition
Délibération d'approbation de la procédure

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU

Approbation de la modification simplifiée n°1 de la commune de Royat par délibération du 15 février 2019

Le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Royat a été engagé par arrêté du 16 juillet 2018.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Arrêté du 16 juillet 2018
Projet de modification  simplifiée n°1

Modification simplifié n°1 du PLU

Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale

Réponse Chambres de Métiers et de l'Artisanat
Réponse INAO