Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pérignat-les-Sarliève

PLU EN VIGUEUR

Pour consulter le Plan Local d'Urbanisme en vigueur cliquez ici.

 

PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°4 DU PLU

Le projet de modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pérignat-lès-Sarliève a été engagé par arrêté du 25 août 2017 et par délibération en date du 29 septembre 2017, le Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a défini les modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Délibération du 2 mars 2018 d'approbation de la MS4

Dossier approuvé de la MS4 :

Réglement
Plan de zonage Garenne
Plan de zonage Bonneval
OAP Gravins


Arrêté du 25 août 2017
Délibération du 29 septembre 2017
Avis de mise à disposition
Notice de présentation
Modifications du plan de zonage
Création d’une Orientation d'aménagement Les Gravins
Modification du Règlement de la zone AUe
Avis de la Chambre des métiers
Avis Grand Clermont

 

PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU

Le projet de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pérignat-lès-Sarliève a été engagé par arrêté du 20 juin 2017 et par délibération en date du 30 juin 2017, le Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a défini les modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Arrêté du 20 juin 2017
Délibération du 30 juin 2017
Avis de mise à disposition
Notice de présentation
Orientations d'aménagement modifiées
Règlement modifié
Plan des emplacements réservés (et emplacements supprimés)