PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉ N°1 DU PLU

Délibération d'approbation

Arrêté engageant la procédure

Par délibération en date du 30 juin 2023, la Métropole a approuvé la Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Lempdes. Retrouvez dans la rubrique PLU en vigueur ci-dessus l’intégralité du PLU approuvé.

Dossier MS-1

HISTORIQUE DE LA REVISION N°1 DU PLU DE LEMPDES

PIÈCES ADMINISTRATIVES :

Délibération de déclaration pour édification de clôture
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Délibération d’approbation de la révision n°1 du PLU
Délibération d’arrêt du projet de révision n°1 du PLU
Débat PADD
Délibération autorisant la Métropole à poursuivre la révision n°1 du PLU
Délibération de prescription de la révision n°1 du PLU

Arrêté prescrivant l’enquête publique
Porter à connaissance de l'État
Bilan de concertation

DOSSIER PLU APPROUVÉ

1- Rapport de présentation
1.2 Justification du projet
1.3 Évaluation environnementale
1.4 Amendement Dupont
1.5 Résume non technique
2- PADD
3- Règlement
3.2 - Plan de zonage
3.3 - Carte de mixité sociale
3.4 - Carte des fonctionnalités
3.5 - Plan de végétalisation
3.6 - Plan des hauteurs
4 - OAP
5 - Annexes complémentaires
5.2 - Arrêté et carte du bruit
5.3 - Périmètre ZAC Fontanille
5.4 - Plan du DPU
5.5 - Plan de réseau assainissement
5.6 - Plan de réseau d’eau potable
5 .7 - Plan de servitudes
5.8 - Annexes sanitaires

Avis des personnes publiques associées
Avis de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes
Avis de la commission départementale de préservation des espaces naturels agricoles et forestiers
Avis du Conseil Général
Avis de la Chambre de l'Agriculture
Avis de la Chambre de Métiers
Avis de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité
Avis de la Direction Départementale des Territoires
Avis du Grand Clermont