MODIFICATION  N°2

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Arrêté engageant la procèdure de modification
Notice de présentation
Zonage
Orientation d’Aménagement et de Programmation
Règlement

Avis Personnes Publiques Associées :

DDT. Direction Départementale des Territoires
INAO . Institut National de l'Origine et de la Qualité
MRAE . Mission Régionale d'Autorité Environnementale
CMA . Chambres de Métiers et de l'Artisanat

Enquête publique :

Arrêté de mise à l'enquête publique

Rapport PLU Blanzat
Pièce jointe au rapport
Annexe Historique Papeterie St-Vincent
Conclusions - Avis PLU BLANZAT

Approbation :

Délibération du Conseil métropolitain du 14 décembre 2018

DELIBERATION APPROUVANT LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) DE LA COMMUNE DE BLANZAT

Par délibération en date du 31 mars 2017,  Conseil Communautaire de Clermont Auvergne Métropole a approuvé la déclaration de projet emportant mise compatibilité du PLU de la commune de Blanzat.

Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à cette procédure :

Délibération d'approbation
Notice explicative
Rapport commissaire enquêteur
Règlement
Plan de zonage échelle 1:5000