Approbation du compte-rendu du conseil métropolitain du 06 novembre 2020 (8.4 M)

Adoption du nouveau règlement intérieur (1.3 M)

Syndicat Intercommunal d Alimentation en Eau Potable des communes de la Plaine de Riom - Transfert du siège social - à la Mairie d Ennezat (132 K)

Commission Départementale de Préservation des Espaces naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - Désignations (121 K)

Approbation de la modification- Statuts du SMTC-AC (862 K)

Projet [Réseau 2025] : Présentation du dossier de concertation (118 K)

Principe d'une convention de portage par l'EPF Smaf Auvergne du volet foncier de la DUP du projet de restructuration du réseau de bus (145 K)

Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d'aménagement de quatre arrêts de bus à Clermont-Ferrand, Romagnat et Pérignat-lès-Sarlieve (5.5 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité de de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (2.4 M)

Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain (143 K)

Cession amiable par l'EPF Smaf Auvergne à la Mairie de Royat (1.3 M)

Cession amiable par l'EPF Smaf Auvergne à l'OPHIS du Puy-de-Dôme (1.1 M)

Clermont-Ferrand - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (156 K)

Gerzat - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (155 K)

Ville de Clermont-Ferrand : désaffectation d'espace public îlot Jules Verne le Brézet (567 K)

Enfouissement des réseaux télécoms rue de margeride (tranche 2) à Cournon d'Auvergne (140 K)

DECHETTERIE - TARIFS - 2021 (139 K)

COLLECTE DES OBJETS ENCOMBRANTS A DOMICILE - TARIFS - 2021 (136 K)

Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - Rapport annuel des administrateurs pour l'année 2019 (302 K)

L'Escapad' - Centre d'Activités Sportives et de Loisirs Verts (Saint-Genès Champanelle) : tarifs (144 K)

Piscine Marcel-Boubat - Amélioration du confort thermique de la halle bassin (144 K)

Sports : Campus Performance Formation Arténium - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (712 K)

Culture - compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation (134 K)

Subvention à l'association Clermont-Massif central 2028 (536 K)

Adhésion au Comité français du Bouclier Bleu (138 K)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (136 K)

Université Clermont Auvergne - Signature d'une convention de partenariat 2021-2023 avec le Département Métiers de la Culture de l'UFR Lettres, Culture et Sciences Humaines (668 K)

Soutien aux congrès et colloques - versement d'une subvention annuelle à l'Université Clermont Auvergne pour l'année 2020 (342 K)

CRISE SANITAIRE ET OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE (137 K)

Mise en place de dispositifs d'aide aux entreprises dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au covid 19 (11.6 M)

Soutien à la création et l'implantation d'entreprises sur le territoire métropolitain : une offre nouvelle, les Résidences d'entrepreneurs. (1.8 M)

Plan de relance de la Métropole (9.6 M)

Soutien aux activités de proximité : Dispositif métropolitain Action coup de pouce (7.3 M)

Fonds d'urgence Le Damier (0.9 M)

GIP QUARTIER NUMERIQUE - Le Bivouac - Prolongation du GIP, nouvelle répartition des contributions financières publiques et privées au fonctionnement du GIP, modification de la subvention 2020 de Clermont Auvergne Métropole (1.0 M)

Équipements à vocation économique : établissement d'un règlement intérieur opposable aux utilisateurs des salles de réunion (2.9 M)

Parc logistique Clermont Auvergne : rachat d'immeubles à l'EPF Smaf Auvergne (Cébazat et Gerzat) - annule et remplace la délibération 5474 en date du 20 décembre 2019 (470 K)

Parc logistique Clermont Auvergne - rachat d'immeubles à l'EPF Smaf Auvergne (Cébazat et Gerzat) - annule et remplace la délibération 5475 en date du 20 décembre 2019 (469 K)

ZAE de Sarlieve sud - Cournon d'Auvergne - Convention de desserte GRDF (4.1 M)

Zone d'activités de Gerzat sud - Vente de terrain à la société HB TOWERS (779 K)

Équipements à vocation économique : exonération de loyer pour le mois de novembre 2020 (438 K)

Fonds métropolitain d'innovation - bilan intermédiaire (145 K)

Université Clermont Auvergne - Convention Chaire Mobilité - Prolongation (276 K)

Crise sanitaire - Prolongation des conventions en matière d Enseignement supérieur - Recherche - Innovation (1.3 M)

Demande de prolongation du projet FUI 2bmulch et modification du calendrier de versement de la subvention (264 K)

Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2021 (144 K)

Montant des redevances dues au titre de l'année 2020 pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz (143 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes des Déchets ménagers, Parcs et aires de stationnement, Equipements à vocation économique, Crématorium et ancien Centre r (241 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2021 - Budgets annexes des Régies autonomes d'eau potable et d'assainissement (158 K)

Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2021 (256 K)

Dotation de solidarité communautaire 2021 (241 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (1.8 M)

Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées - Composition (141 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 36 logements - 20 avenue d'Italie - Ville de Clermont-Ferrand (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 37 logements - 12 place Regensburg - Ville de Clermont-Ferrand (12.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 126 bis rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand (10.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 26 logements - rue de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarlièves (8.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - avenue de la Libération - Commune de Cournon-d'Auvergne (9.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 1 bis avenue Jean Jaurès - Commune de Royat (12.9 M)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (143 K)

Indemnisation pour dommages de travaux publics - Révision (141 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (299 K)

Tarifs de la fourrière automobile - Actualisation (138 K)

Voeu relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les ressources de Clermont Auvergne Métropole (136 K)

Règlement intérieur du Conseil d'exploitation de la régie autonome de l'eau potable (855 K)

Règlement intérieur du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'assainissement (856 K)

Modification des statuts du SIAREC (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Clermont) (132 K)

Rapport sur le Prix et la Qualité des services publics d'eau et d'assainissement des syndicats dédiés (8.7 M)

Délégation des Aides à la Pierre : Programmation 2020 en logement social (393 K)

 Actions et aides financières en faveur du logement social : modalités d'intervention et programmation 2020 (1.0 M)

Mise en place du Service Public de la Performance Énergétique de l Habitat (SPPEH) (15.6 M)

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Construction de la candidature (633 K)

Soutien au CROUS pour la réhabilitation thermique du logement étudiant (499 K)

Fonds Solidarité Logement : octroi de remises gracieuses (139 K)

Fonds Solidarité Logement : Convention avec CeCler pour la gestion du Fonds Energie et conventions avec l'ANEF et l'UDAF pour les mesures d'accompagnement social lié au logement et des actions complémentaires (2.9 M)

Dispositif mutualisé de tranquillité résidentielle : convention financière modifiée (8.6 M)

NPRU Saint-Jacques Nord : acquisition de la station service sise 72 rue des Liondards (141 K)

Plan de Prévention et de Lutte Contre la Pauvreté : Plan d'Actions (1.4 M)

Poursuite de la délégation de gestion du Fonds Social Européen pour la période 2021-2027 (141 K)

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes (717 K)

Prévention Spécialisée sur la Métropole : Année 2021 (313 K)

Programmation PLIE 2021: compléments (144 K)

Gens du voyage : offre de concours pour terrain temporaire sur Clermont-Ferrand (156 K)

Aires d'accueil des gens du voyage : aide exceptionnelle aux ménages gens du voyage sur la période de confinement (151 K)

CREMATORIUM AMABLE TUISAT : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR : OUVERTURE DE CRENEAUX SUPPLEMENTAIRES DE CREMATIONS ET DE CEREMONIES (1.4 M)

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL Métropolitain du 02 OCTOBRE 2020 (6.7 M)

Les Territoires zéro chômeurs de longue durée : Soutenir cette expérimentation territoriale d’innovation sociale, présenté par les groupes des élus Socialistes et Apparentés, Europe Ecologie Les Verts, Communiste et Citoyen (128 K)

Désignation d'un référent Forêts pour clermont auvergne métropole (124 K)

Adhésion au Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme et désignation d'un représentant au sein de Clermont Auvergne Métropole (128 K)

Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Convention cadre de mise à disposition de données et modalités de partenariat (1.0 M)

Zone d'activités de Gerzat Sud - tranche 6 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne (565 K)

Chamalières : portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne des derniers lots de copropriété dans un immeuble situé au 13 avenue Aristide Briand - parcelles cadastrées AE 433 et 697 (1.5 M)

Chamalières - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (153 K)

Chamalières - Retrait de la délibération approuvant la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (139 K)

[Réseau 2025] - Modalités de la concertation préalable (160 K)

Rapport annuel 2020 sur la situation en matière de Développement Durable à Clermont Auvergne Métropole (4.6 M)

Adhésion à l'Association SYLV'ACCTES (137 K)

Observatoire métropolitain de la biodiversité : reconduction de la convention de partenariat (0.9 M)

RAPPORT DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - 2019 (7.6 M)

Domiciliation de l'association HS_PROJETS au Musée Bargoin (137 K)

Lecture publique - convention-type de partenariat entre un établissement d'enseignement du second degré ou du supérieur et une médiathèque (718 K)

Conservatoire à rayonnement régional EMMANUEL-CHABRIER – partenariat avec le Conservatoire National Supérieur Musique et Danse de Lyon (546 K)

Convention pluriannuelle d'objectifs de la Comédie, Scène nationale - Avenant n°1 (8.6 M)

LA DIODE : Subventions pour l'ouverture des ateliers de création (646 K)

Soutiens financiers aux opérateurs culturels et aides à la création (0.9 M)

Sports : Handball Clermont Auvergne Métropole 63 - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (745 K)

Sports : Auvergne Clermont Danse sur Glace - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (842 K)

Sports : Centre de loisirs des oeuvres laïques de Cournon - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (705 K)

Sports : ASM Chamalières Natation - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (785 K)

Sports : Stade Clermontois Natation - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (782 K)

Travaux de réhabilitation de l'ESCAPAD' Société Magne Marché de travaux 18-038 - lot 12 - Remise de pénalités (474 K)

Capitale européenne de la culture - Association Clermont-Massif central 2028 - adoption des statuts - désignations (1.2 M)

Plan d'urgence - deuxième étape (159 K)

Métropole terreau de l'ambition Learning Centre (517 K)

ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DES GRAVIERS 2 (CHATEAUGAY) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019 - APPROBATION DE L'AVENANT n°2 à la convention de trésorerie n°2 ET APPROBATION DE L'AVENANT RELATIF AU CHANGEME (6.7 M)

Zone d'aménagement concerté des Cheix (Beaumont-Romagnat) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019 et prorogation de la concession (4.9 M)

ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DES MONTELS (CEBAZAT) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019 ET APPROBATION DES AVENANTS n°9 (9.5 M)

ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION METABATIK (160 K)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SUBVENTION à L’ASSOCIATION « LIEU’TOPIE » (146 K)

Économie Sociale et Solidaire : subvention à la Coopérative Auvergnate pour une Alimentation de Proximité (145 K)

Urgence Sanitaire - Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à la SAS SCOP APPUY CREATEURS (0.9 M)

Métropole Terreau de l'ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à Clermont Auvergne Innovation (761 K)

Métropole terreau de l'ambition Soutien au projet I-Site CAP 2025 INRAE - Université Clermont Auvergne (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole (842 K)

Métropole Agora Soutien à la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (148 K)

Métropole Agora - Valorisation des travaux de l'OpenLab Innovation (532 K)

Métropole Agora Cent ans d'AGE à Clermont-Ferrand Allocation postdoctorale - Université Clermont Auvergne (488 K)

Régularisation French Tech/GIP Quartier Numérique (133 K)

Mandat d'études et de travaux relatif à la requalification des anciennes zones de Lemdpes confié à la Société Publique Local Clermont Auvergne - Avenant N°2 (427 K)

ZAC DU PARC D'ACTIVITÉS DES GRAVANCHES (CLERMONT-FERRAND) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2019 - AVENANT N°10 SUR MISSIONS COMPLÉMENTAIRES (10.1 M)

ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU PETIT CLOS (CLERMONT-FERRAND) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2019 ET APPROBATION DE L'AVENANT N°10 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT (1.2 M)

ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE CLAVELOUX (CLERMONT-FERRAND) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2019 - AVENANT N°5 (9.0 M)

ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DE LA FONTANILLE 2 (LEMPDES) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019 ET APPROBATION DES AVENANTS n°10 à LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (6.2 M)

Rapport annuel 2020 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (2.9 M)

Rapport d'orientations budgétaires pour 2021 (463 K)

Décision modificative 2020 n°1 - Budget principal (0.9 M)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe ADIV (232 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (222 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Crématorium (239 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe des Déchets Ménagers (394 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Équipements à vocation économique (305 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement (313 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe PLIE (232 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Régie autonome de l'eau (394 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (413 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budgets annexes des zones d'activités économiques (234 K)

Vote des attributions de compensation définitives 2020 (304 K)

Étalement des charges liées à la gestion de la crise sanitaire Covid-19 (213 K)

Affectation du produit de forfait post stationnement (FPS) 2020 (137 K)

budgets annexes équipements à vocation économique, déchets ménagers et parcs et aires de stationnement : Admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2012 à 2019 (219 K)

budget annexe régie autonome de l'eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019 (208 K)

budget annexe régie autonome de l'assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019 (200 K)

information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (282 K)

demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité régie de recettes n°165 - médiathèque René-Guy Cadou à Beaumont (139 K)

Commission Intercommunale des Impôts Directs : Constitution d'une liste pour la désignation des commissaires (317 K)

Convention de financement avec le SMTC pour la maintenance du logiciel de modélisation des déplacements (399 K)

Fonds de soutien métropolitain - commune de Cébazat (348 K)

Fonds de soutien métropolitain - 1er projet - commune de Nohanent (337 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - commune de Nohanent (339 K)

Fonds de soutien métropolitain - 3ème projet - commune de Chamalières (382 K)

Fonds de soutien métropolitain - 4ème projet - commune de Chamalières (361 K)

Fonds de soutien métropolitain - 5ème projet - commune de Chamalières (383 K)

Demande de garantie d'emprunt ZAC des Montels III (154 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 11 logements - avenue du Puy Marmant - Commune du Cendre (9.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - rue Eugène Gilbert - Ville de Clermont-Ferrand (5.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - rue Henri Barbusse - Ville de Clermont-Ferrand (7.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations)- Opération 6 logements - 6 chemin des Quaires - Commune de Saint-Genès-Champanelle (8.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 57 rue de la Parlette - Ville de Clermont-Ferrand (16.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 35 rue Denis Papin - Commune de Pont-du-Château (8.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 7 logements - 4 chemin du Remondet - Commune de Chamalières (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 8 logements - Allée des Noyers - Commune de Ceyrat (5.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services ) - Opération 5 logements - 6 Impasse du Moulin - Commune de Cébazat (5.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 6 logements - 126 bis rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - Rue Lucie Aubrac - Ville de Clermont-Ferrand (10.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 4 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (5.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Service) - Opération 9 logements - 40 rue du Port - Ville de Clermont-Ferrand (5.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Service) - Opération 40 logements - Avenue Fernand Forest - Ville de Clermont-Ferrand (5.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 3 logements - Rue du Sable d'Etampes et boulevard Gambetta - Commune de Chamalières (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 12 logements - 254 rue de l'Oradou - Ville de Clermont-Ferrand (2.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 2 logements - Rue d'Aubiat - Commune de Cébazat (6.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 3 logements - 94 rue de l'Oradou - Ville de Clermont-Ferrand (6.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 8 logements - Rue du Sable d'Etampes et Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières (6.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 3 logements - Rue des Vignes - Commune de Chamalières (6.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d’Épargne) - Opération 12 logements - 254 rue de l'Oradou - Ville de Clermont-Ferrand (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 2 logements - Rue d'Aubiat - Commune de Cébazat (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Caisse d'Epargne) - Opération 9 logements - 12 rue Jeanne Jugan - Ville de Clermont-Ferrand (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 8 logements - Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières (11.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 3 logements - Boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 3 logements - 75 avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 8 logements - 75 Avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 20 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière (5.9 M)

Approbation de la convention portant adhésion au service commun des Autorisations du Droit des Sols ( ADS) (1.1 M)

Conventions de mutualisation entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : adoption des fiches sectorielles de régularisation et prévisionnelles (1.6 M)

Convention de mise à disposition de service entre la Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand : correction d'une erreur matérielle sur la fiche sectorielle portant mise à disposition de la Direction du Patrimoine Bâti de la Ville de Clermo (371 K)

Convention de mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale : approbation des remboursements dus aux communes au titre de l'hiver 2019/2020. (139 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (353 K)

Mise en œuvre du télétravail à Clermont Auvergne Métropole (2.2 M)

Conventions avec le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy de Dôme (1.6 M)

Adaptation du Tableau des Effectifs (138 K)

Contrat d'Objectif Territorial - Fonds Chaleur - Attribution des aides (5.5 M)

Ecole Urbaine de Sciences Po Paris - Convention de Partenariat pour un projet collectif (1.0 M)

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Clermont-Ferrand (SIAREC) - Adhésion de la commune de Trézioux (135 K)

Contrat territorial rivières du Syndicat Mixte de la Vallée de la Veyre et de l'Auzon (SMVVA) - inscription d'opérations assainissement pour l'amélioration de la qualité des eaux sur le bassin versant de l'Auzon (42 M)

Convention avec l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour l'aide aux corrections des inversions de branchements réalisées par des privés (1.9 M)

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement et rapports annuels des délégataires des services publics d'eau et d'assainissement (19.1 M)

POLITIQUE DE LA VILLE 2020 - SUBVENTION A LA COMPAGNIE AD HOC (607 K)

Politique de la ville : avenant aux conventions d'OPHIS et de la SEM Assemblia sur leur dispositif de tranquillité résidentielle (618 K)

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : Objectifs et modalités de concertation (148 K)

Plan de prévention et de lutte contre la pauvreté : avenant et lancement du plan d'actions (152 K)

Chantiers d'insertion métropolitains : organisation pour l'année 2021 (3.2 M)

PLIE : Actions collectives de développement de compétences (149 K)

Évaluation du PLIE 2015-2021 et construction du protocole 2022-2027 (145 K)

Démarche Logement d'abord : Programme d'actions 2ème semestre 2020 et avenant à la convention financière (576 K)

Délégation des Aides à la Pierre : avenant de prolongation d’une année (769 K)

Approbation du Compte rendu du Conseil métropolitain du 23 juillet 2020 (9.1 M)

Désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes (161 K)

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation en matière juridique (148 K)

Voeu déposé par les groupes EELV, Communiste et citoyen, Génération.S : Pour un moratoire sur la 5G (134 K)

Avenant n°2 à la convention de mise en œuvre d'actions pour le développement de modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle dans le cadre du plan de mobilité (448 K)

Clermont-Ferrand - Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Définition des modalités de mise à disposition du public (149 K)

GERZAT - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de mise à disposition du public (162 K)

PERIGNAT-LES-SARLIEVE - Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (6.6 M)

PERIGNAT-LES-SARLIEVE : Rétrocession d'un foncier propriété de la SAFER pour la réalisation d'un bassin d'orage (573 K)

Beaumont : désaffectation d'espace public rue Molière (510 K)

Blanzat : désaffectation d'espace public impasse de la Cascade (484 K)

Clermont-Ferrand : désaffectation d'espace public 158 avenue de la Libération (493 K)

Clermont-Ferrand : désaffectation d'espace public rue Chappe (686 K)

Orcines : désaffectation d'espace public rue des Chazeaux place de l'Ormeaux-Le Cheix (560 K)

Saint-Genès Champanelle : désaffectation d'espace public Route de Beaune village Pardon (758 K)

Saint-Genès Champanelle : désaffectation d'espace public 2 impasse du Mû au village Manson (532 K)

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de fontaines sur la place des Carmes Dechaux (21 M)

CONVENTION DE RECHERCHE & DÉVELOPPEMENT PARTAGÉS RELATIVE A LA GESTION DES CAVITÉS SOUS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER RUE SAINT GENES ET ABORDS à CLERMONT-FERRAND (4.1 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (5.6 M)

Clermont-Ferrand : bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu - acquisition d'espaces verts rattachés au jardin de lecture (808 K)

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs (2019-2021) signée avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne Rhône Alpes (497 K)

Convention partenariale 2020 avec Atmo Auvergne Rhône Alpes (1.1 M)

Convention annuelle d'objectifs 2020 avec l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme) (866 K)

Animation du Contrat d'Objectif Territorial chaleur renouvelable Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs signée avec l'ADUHME (377 K)

Rapports annuels de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2019 (143 K)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2019 (4.4 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2019 (10.7 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l'exercice 2019 (5.7 M)

Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l'exercice 2019 (7.1 M)

Bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel-Dieu - Présentation de l'Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement (197 K)

Remises sur redevances facturées (147 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Plexus Power (653 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Stade Clermontois Natation (770 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Centre de loisirs des oeuvres laïques de Cournon (684 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - ASM Chamalières natation (812 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Handball Club Cournon Auvergne (754 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - HCCA Para Ice Hockey (664 K)

Sports : Demande de subvention manifestation 2020 - Association pour le Cyclisme Elite Dans l'Agglomération Clermontoise (682 K)

Sports : Demande de subvention manifestation 2020 - Association Grand Trail de Clermont (702 K)

Mise à disposition des installations du Stade Gabriel-Montpied auprès de la SASP Clermont Foot 63 : convention et redevance (0.9 M)

Inscription à l'inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés Musées de France - 2019 (1.6 M)

Avenant 1 contrat de Délégation de Service Public avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - versement de la subvention au trimestre (4.8 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (148 K)

Partenariat avec la Ville de Clermont-Ferrand pour le centre d'initiation à l'art - mille formes (855 K)

Musée Bargoin - salle et réserves ex-voto - approbation du plan de financement (185 K)

Syndicat intercommunal thermal du Puy-de-Dôme - versement de la cotisation annuelle 2020 (152 K)

Dispositif d'accompagnement des TPE/PME à la transformation numérique (4.6 M)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SUBVENTIONS À La Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire (CRESS) (148 K)

Métropole agora Partenariat 2020-2021 avec le Collège des Ecoles Doctorales de l'Université Clermont Auvergne (620 K)

Métropole Agora - Soutien à différentes actions (160 K)

Métropole Agora - Centre Jacques Cartier (518 K)

Métropole Agora Soutien à l'association Astu'Sciences - exercice 2020 (468 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Adhésion à la Fondation de l'Université Clermont Auvergne UCAF (768 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Soutien au projet de recherche AUVERWATCH Université Clermont Auvergne - Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (485 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au projet G-EO Association Ekipé Médical Recherche (467 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Preuve de Concept CLARA 2020 (633 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à la création et au développement d'activités innovantes dans le champ des industries culturelles et créatives - cluster Le Damier (776 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Vallée (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Incubateur Square Lab (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite (722 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'incubateur Cocoshaker (458 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2020 au Cancéropôle CLARA (536 K)

Métropole Laboratoire Avenant au projet de recherche - action L’orchestre DEMOS Clermont-Ferrand, l’oeuvre d’un travail interprofessionnel : que pouvons-nous apprendre des modalités de coordination entre les acteurs ? Labo (359 K)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION À L’Union Régionale des SCOP Auvergne-Rhône-Alpes (AGF SCOP) (148 K)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION AU CENTRE D’INNOVATION SOCIALE CLERMONT AUVERGNE (CISCA) (145 K)

Présentation des conventions signées avec la Région en application des décisions du Président et de la délibération de la Région du 19 juin 2020 (151 K)

Délégation du Conseil au Président pour solliciter des subventions auprès de partenaires extérieurs (130 K)

Rachat de parts de la Société d'équipement de l'Auvergne, devenue ASSEMBLIA (479 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 22 logements - Chemin du Petit Pacher - Commune de Pont-du-Château (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 14 logements - Chemin du Petit Pacher - Commune de Pont-du-Château (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 1 logement - 210 Avenue de la Libération - Ville de Clermont-Ferrand (4.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 30 logements - rue de Fontcimagne - Ville de Clermont-Ferrand (8.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (ex Société d’Équipement de l'Auvergne) - Opération 5 logements - 6 impasse du Moulin - Commune de Cébazat (8.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (ex Société d’Équipement de l'Auvergne) - Opération 72 logements - 14 avenue de Villars - Commune de Chamalières (8.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (ex Société d’Équipement de l'Auvergne) - Opération 9 logements - 40 rue du Port - Ville de Clermont-Ferrand (8.1 M)

Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres (580 K)

Convention de mise à disposition de service entre la Métropole et la commune de Ceyrat : approbation de l'avenant n°1. (273 K)

GIP Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique (CRAIG) Convention financière 2021-2023 (740 K)

Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d'information mutualisé - Convention de financement 2020 (512 K)

CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE ET L'AGENCE D'URBANISME ET DE DÉVELOPPEMENT CLERMONT MÉTROPOLE - ANNÉE 2020 - AVENANT N°1 (288 K)

Convention d'objectifs Plan de gestion de la Chaîne des Puys - Faille de Limagne - Avenant n°5 - Année 2020 (562 K)

Aménagement de la place des Carmes à Clermont-Ferrand : avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin (320 K)

Parking Cathédrale - gratuité pour les cérémonies d'anciens combattants (147 K)

Déploiement de la Fibre Optique (FTTH) - Convention Cadre (4.4 M)

Approbation des remboursements dus aux communes dans le cadre de la mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale - hiver 2019/2020 (145 K)

Approbation de la convention de mutualisation fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres- hiver 2020/2021 (801 K)

Conventions de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : adoption des fiches sectorielles de régularisation pour 2019 et prévisionnelles pour 2020 (5.3 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (180 K)

Rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (27 M)

ORCINES : Procédure de mise en place des périmètres de protection du captage d'eau potable du puits de la Vacherie - mandat à l'EPF-Smaf pour l'acquisition de parcelles (646 K)

Modification du périmètre du Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Clermontoise (157 K)

ROYAT : Suppression des droits d'eau (156 K)

NPRU Saint-Jacques Nord : procédure de dialogue compétitif (150 K)

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté (0.9 M)

Contrat territorial de développement durable : mise à jour de la programmation de réhabilitation thermique du parc social 2018-2020 (3.9 M)

Fonds solidarité logement : aide à la gestion locative adaptée et contribution financière de Total Direct Energie au fonds (1.3 M)

Aide aux associations pour 2020 : soutien à AURA HLM (346 K)

Création de 15 places d'accueil pour femmes victimes de violences familiales par CeCler : subvention aux travaux de réhabilitation (149 K)

Compléments partenariat Pôle Emploi (1.2 M)

Subvention 2020 à l'Agence Régionale de l'Orientation (469 K)

PLIE: programmation 2021 (589 K)

AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE DU CREMATORIUM AMABLE TUISAT (324 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 20 mai 2020 (656 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 10 juillet 2020 (2.0 M)

Compte rendu des décisions du Président prises sur délégation et notamment celles accordées par le Conseil métropolitain en application des dispositions de l ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (152 K)

Constitution des commissions thématiques métropolitaines (132 K)

Désignation des membres des commissions thématiques métropolitaines (155 K)

Approbation des statuts et renouvellement du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'eau potable (159 K)

Approbation des statuts et renouvellement du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'assainissement (160 K)

Convention entre la Métropole et le SIAEP de Basse-Limagne concernant des travaux d'eau potable rue de Charreyre sur la commune de Nohanent (640 K)

Approbation du programme de travaux d'assainissement collectif et de suppression de la station d'épuration de Sarcenat sur la commune d'Orcines - demande de subventions (150 K)

Subvention à l'association Europavox (484 K)

Autres délégations du Conseil métropolitain au Président (139 K)

Délégation du Conseil Métropolitain au Président en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (141 K)

Mise en place des indemnités des membres de l'Assemblée métropolitaine (189 K)

Remboursement des frais de mission des conseillers métropolitains (154 K)

Droit à la formation des élus métropolitains (135 K)

Nombre de collaborateurs et moyens du cabinet (134 K)

Moyens des groupes d'élus (150 K)

Mise à jour du Règlement Intérieur de Clermont Auvergne Métropole (1.0 M)

Désignations des représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes et instances (365 K)

Compte de Gestion 2019 - Budget principal et budgets annexes hors budgets Régies autonomes de l'eau potable et de l'assainissement (3.0 M)

Compte de Gestion 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (341 K)

Compte de Gestion 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (343 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget principal (1.1 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (608 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (498 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe des déchets ménagers (417 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe ADIV (286 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (289 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Crématorium (293 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Équipements à vocation économique (474 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe PLIE (286 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement (390 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budgets annexes ZAE (754 K)

Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal (864 K)

Admission en non valeur des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31 août 2017 (237 K)

Modalités de remboursement et de facturation de l'achat de masques et de gel hydroalcoolique (154 K)

Métropole terreau de l'ambition - Participation de Clermont Auvergne Métropole au projet européen Urb-En Pact Programme URBACT (153 K)

Métropole terreau de l'ambition - Soutien au projet de recherche Obépine « Vers la création d un observatoire de suivi du virus SARS-CoV2 dans les eaux usées » (502 K)

AULNAT - Fonds de soutien métropolitain (328 K)

LEMPDES - Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet (328 K)

Adaptation du tableau des effectifs (150 K)

Prime état d'urgence sanitaire (134 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier- Taux des vacations (144 K)

GERZAT : portage du foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne de la parcelle cadastrée BW 46 la Petite Garde (1.7 M)

CLERMONT-FERRAND : rue des Trois Résistants acquisition d'une parcelle en vue de la réalisation d'une voie de liaison (425 K)

ROYAT acquisition de parcelles route de Gravenoire (515 K)

PERIGNAT-LES-SARLIEVE - Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition (2.7 M)

Mesure de soutien aux entreprises  taxe de séjour : report des échéances de déclaration et de reversement (année de collecte 2020) (152 K)

Taxe de séjour applicable au 1er janvier 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (180 K)

Tarification des équipements nautiques métropolitains en fonction des nouvelles modalités d'accueil liées au Covid-19 (148 K)

Subventions aux opérateurs culturels et aides à la création (163 K)

Subvention à l'association L'étonnant festin (545 K)

Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (145 K)

Commission Consultative des Services Publics Locaux : Nomination des représentants (154 K)

Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (145 K)

CHAMALIÈRES - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (160 K)

VS
u présenté par le Président : Défendre l accessibilité et l attractivité durables de notre territoire (139 K)

Installation du Conseil métropolitain (205 K)

Élection du Président de Clermont Auvergne Métropole (96 K)

Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau (127 K)

Élection des Vices-présidents et des autres membres du Bureau (540 K)

Lecture de la Charte de l'élu local (236 K)

Premières délégations du Conseil métropolitain au Président (123 K)

Délégation du Conseil métropolitain au Président : Droit de préemption et droit de priorité (133 K)

Débat sur l'élaboration d un Pacte de Gouvernance (126 K)

Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres de Clermont Auvergne Métropole (151 K)

Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public de Clermont Auvergne Métropole (153 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 14 février 2020 (3.8 M)

Covid-19 - Prorogation des délégations accordées au Président de la Métropole en application des dispositions de l ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (230 K)

Covid 19 - Modalités d'organisation des Conseils métropolitains (179 K)

Covid-19 - Compte-rendu des délégations accordées au Président et notamment celles accordées par le Conseil Métropolitain en application des dispositions de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (297 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 20 décembre 2019 (4.6 M)

VOEU LUXFER présenté par le groupe France Insoumise (125 K)

Espaces vélos sécurisés dans les parkings métropolitains : établissement d'un règlement intérieur (796 K)

Espaces vélos sécurisés dans les parkings métropolitains : établissement des tarifs (125 K)

Avenant à la convention de financement relative au projet de rénovation de la rue Jean Baptiste Marrou à CEYRAT (331 K)

Lempdes : Aménagement du parc communal Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 (271 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (2.8 M)

Aubière : désaffectation d'espace public avenue de la Margeride (1.0 M)

Gerzat : intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain lotissement Champfleury (571 K)

Prise de compétence eau et assainissement sur le sommet du Puy-de-Dôme - PV de mise à disposition d'ouvrage et prix de l'eau (705 K)

Eau potable - Mise en place des périmètres de protection du captage du puits de la Vacherie sur le territoire d'Orcines (18.8 M)

Installation de bornes de puisage depuis le réseau d eau potable (139 K)

Coopération décentralisée : Subvention pour un projet d'adduction d'eau potable à Madagascar, commune de Morarano (142 K)

Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation - acceptation de dons (134 K)

plateforme de gestion commune des lieux de pratiques musicales de la métropole clermontoise : Convention-cadre de partenariat 2019  2021 (1.0 M)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'association Sauve qui peut le court métrage (483 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention de la Comédie Scène nationale (442 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'Orchestre National d'Auvergne (428 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention de l'association Pop' art (592 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à Clermont Auvergne Opéra (517 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'association Musiques d'aujourd'hui à Clermont-Ferrand (554 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention du FRAC Auvergne (487 K)

Subventions aux opérateurs culturels (171 K)

Dons d'ouvrages désaffectés des bibliothèques métropolitaines (140 K)

Conservatoire à rayonnement régional - règlement intérieur (2.1 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (152 K)

Schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO) (161 K)

Concours OUVRE BOÎTES - ÉDITION 2020 (620 K)

La Fontanille 2 : Zone d'Aménagement Concerté (Lempdes) Travaux d'alimentation de Basse Tension de 3 lots (818 K)

Dispositif de soutien aux activités de proximité (426 K)

GIP Quartier Numérique - Évolution des engagements sur 2020 - Avenant n° 3 (865 K)

Terrains sur le secteur des Gravanches et des Montels - Mise à jour prix des prix de cession (1.8 M)

Métropole Agora - Clermont Innovation Week 2020 - Demandes de subventions (152 K)

Métropole Agora - Infosup 2020 (141 K)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (6.9 M)

Adhésion à ALLIANCES VILLES EMPLOI pour l'année 2020 (139 K)

Programmation PLIE 2020 - Compléments (2.2 M)

Adhésion à la nouvelle agence de l'orientation (1.4 M)

Avenant à la délégation de gestion du Fonds Social Européen pour la période 2018-2021 (152 K)

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ACCORDÉES AU TITRE DE LA SOLIDARITÉ POUR L’ANNÉE 2020 (197 K)

Extension du schéma métropolitain de randonnée sur la commune de Saint-Genès-Champanelle (826 K)

Rapport d'avancement du schéma de mutualisation (3.7 M)

Budget principal - Budget primitif 2020 (875 K)

Budget annexe de la régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2020 (514 K)

Budget annexe de la régie autonome de l'eau potable - Budget primitif 2020 (427 K)

Budget annexe déchets ménagers - Budget primitif 2020 (399 K)

Budget annexe de l'ADIV - Budget primitif 2020 (257 K)

Budget annexe de l'ancien centre routier du Brézet - Budget primitif 2020 (246 K)

Budget annexe du crématorium - Budget primitif 2020 (324 K)

Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2020 (253 K)

Budgets annexes des zones d'activités économiques - Budget primitif 2020 (729 K)

Budget annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2020 (350 K)

Budget annexe des équipements à vocation économique - Budget primitif 2020 (333 K)

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2020 (137 K)

Expérimentation du Compte Financier Unique (714 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette (162 K)

Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2020 (1.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d'Equipement de l'Auvergne) - Opération 40 logements - 14 Avenue de l'Europe - Commune de Beaumont (20 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d'Equipement de l'Auvergne) - Opération 5 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (7.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d’Équipement de l'Auvergne) - Opération 23 logements - Boulevard Gustave Flaubert - Ville de Clermont-Ferrand (21 M)

Transfert des compétences du Département du Puy-de-Dôme vers la Métropole avenants aux conventions associées (5.6 M)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Durtol (319 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Pont-du-Château (335 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Clermont-Ferrand (369 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Saint-Genès-Champanelle (340 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Saint-Genés-Champanelle (347 K)

Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l'Agence d'urbanisme et de développement Clermont Métropole - Année 2020 (747 K)

Convention cadre Agglomération Porte entre Clermont Auvergne Métropole et le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - Avenant 2020 (365 K)

Aménagement d'une voie verte le long de la rivière Allier - Convention de prestation de service valant mandat de maîtrise d'ouvrage confié au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont - Avenant n°2 (682 K)

Contrat de ruralité avec l'Etat et le Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont (126 K)

Convention spécifique de mise en oeuvre de l'Axe 8 Développement Urbain intégré du Programme Opérationnel FEDER/FSE Auvergne 2014-2020 - Avenant n°1 (510 K)

Convention d’accès aux données géographiques produites par Clermont Auvergne Métropole à l’Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole (484 K)

Convention entre Clermont Auvergne Métropole et GrDF de mise à disposition des données numériques relatives à la localisation des ouvrages de distribution de gaz naturel (872 K)

Renouvellement convention cadre avec la SAFER AURA et renouvellement souscription à l'outil VIGIFONCIER (2.8 M)

Parc de stationnement en ouvrage La Poterne - Avenant n°2 (426 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (142 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (571 K)

SUBVENTION COSACAM 2020 (624 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (141 K)

Contrat d'Objectif Territorial - fonds chaleur - attribution des aides (1.2 M)

Délégation des aides à la pierre : avenant n°4 de « fin de gestion » 2019 (5.0 M)

Délégation des aides à la pierre 2020 : avenant annuel de gestion et programmation 2020 (1.1 M)

APPEL A PROJETS CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS 2020 (9.4 M)

Promotion des usages numériques au sein des quartiers politique de la ville (799 K)

Intervenant social en services de police et gendarmerie : convention partenariale entre l’État, le Département, Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l'association d'aides aux victimes (AVEC63) (839 K)

Fonds Solidarité Logement : modifications règlement intérieur, conventions avec la caisse d'allocations familiales et les syndicats d'eau et d'assainissement (1.4 M)

Subvention 2020 au SIAO - Service Intégré d’Accueil et d’Orientation (390 K)

NPRU : Attribution de mandats d'études en aménagement à la Société Publique Locale Clermont Auvergne sur les quartiers des Vergnes et de Saint-Jacques Nord (5.6 M)

Association de gestion du schéma d'accueil et d'habitat des Gens du voyage (AGSGV 63) - Avenant n°3 attributif d'une subvention (382 K)

Subvention aux associations : ADIL 63 (570 K)

Adhésion à Labo Cités (139 K)

Sports : demandes de subventions 2020 (6.3 M)

Rapport d'activité des représentants de l'Assemblée Spéciale au Conseil d'administration de la SEM VOLCANS, délégataire du service public de l'exploitation de Vulcania (825 K)

Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain (138 K)

Orcines : Acquisition de la parcelle BT 71 à Montrodeix (332 K)

Orcines : Acquisition de la parcelle BT 72 à Montrodeix (332 K)

Orcines : acquisition de la parcelle BT 70 à Montrodeix (333 K)

Lempdes : parcelle cadastrée AC 30 portage du foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne (1.1 M)

Clermont-Ferrand : acquisition d'un garage cadastré AM 243 sis rue Pré Juge (304 K)

Clermont-Ferrand : acquisition des parcelles EM 522 et 524 sises rue Clovis Hugues (518 K)

Clermont-Ferrand : acquisition d'un garage cadastré AM 122 sis rue du Pré Juge (340 K)

Clermont-Ferrand : acquisition d'espaces de bureaux dans le bâtiment Gergovia (139 K)

Cournon d'Auvergne : acquisition à l'amiable - PDS Sarliève Sud (1.5 M)

Pont-du-Château - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (10.8 M)

Pont-du-Château : modification du droit de préemption urbain (1.5 M)

BEAUMONT - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Ajustement des orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (5.5 M)

Romagnat - Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (142 K)

Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) sur le territoire de la Ville de Clermont-Ferrand (142 K)

Association Terre ou Art - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 du Festival Art'Air (1.9 M)

Club Hôtelier Clermontois - subvention de fonctionnement pour l'année 2020 (1.4 M)

Les Arts en Balade - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 (14.3 M)

Clermont Dessine - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 (3.4 M)

Soutien aux Congrès et colloques - versement d'une subvention à l'association Réseau Inter-Universitaire de l’Économie Sociale et Solidaire (RIUESS) pour l'organisation des 20e rencontres nationales 2020 (5.6 M)

Approbation du compte rendu du Conseil du 15 novembre 2019 (4.8 M)

Voeu de soutien à la candidature de Vichy et des Grandes Villes d Eaux d Europe pour une inscription au Patrimoine mondial de l UNESCO (128 K)

Voeu : PRECARITE ETUDIANTE présenté par le groupe communiste et républicain  Front de gauche (130 K)

Orcines Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage relative à l'enfouissement des réseaux de télécommunications (1.4 M)

ORCINES - Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau électrique (188 K)

BLANZAT - Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d électricité et de gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau de télécommunication (1.6 M)

CLERMONT-FERRAND - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en S
uvre de la brumisation aux abords du bâtiment Scène Nationale (6.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole. (1.0 M)

ORCINES FOND DE CONCOURS RELATIF AUX OPÉRATIONS DE VOIRIE 2019 PROGRAMMÉES CONVENTION DE FINANCEMENT (1.3 M)

Règlement intérieur des parkings transférés (1.1 M)

Tarifs des parcs de stationnement Médiathèque/Allagnat, Saint-Pierre, Jaude/Vercingétorix, Blaise Pascal, Fontgiève, 1er Mai, Salins/Gambetta et Cathédrale/Poterne, Henri Dunant et Les Pistes (0.9 M)

Cournon d'Auvergne : Désaffectation d'espaces publics (0.9 M)

Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public (554 K)

Beaumont : Désaffectation d'espace public (739 K)

Cournon d'Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement La Roseraie (385 K)

Cournon d'Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement Les Violettes (354 K)

Lempdes : intégration de voie privée, d'espace vert sur voirie et de bassin de récupération des eaux pluviales dans le domaine public métropolitain : lotissement L'Orée Verte (524 K)

Pôle de compétitivité CARA - Convention (680 K)

Modification de la convention-type prévoyant les conditions de rétrocession à la Métropole de voies, d'espaces et équipements communs (568 K)

Modification de la liste des représentants de Clermont Auvergne Métropole au Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PTER) du Grand Clermont (136 K)

Projet de TRAVAUX d extension des filières de traitement des eaux et des boues ET DE VALORISATION ENERGETIQUE DE LA STATION D EPURATION DES 3 RIVIERES - Fiche financière (151 K)

Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable des syndicats dédiés : SIAEP Basse Limagne, Syndicat Mixte de l'Eau et SIAEP Plaine de Riom (496 K)

SIAEP Plaine de Riom - Modifications des statuts (699 K)

Nomination de représentants de la Métropole au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Basse Limagne (SBL) (142 K)

Laboratoire de contrôle des eaux - grille de tarifs (466 K)

Eau potable - Tarif de vente d'eau en gros à la commune de Vernines et au Parc Naturel Régional des Volcans (138 K)

Redevance assainissement - majoration prévue par l'article L1331-8 du Code de la Santé Publique en cas de non raccordement au réseau d'assainissement collectif dans les délais prévus (156 K)

Convention entre la Métropole, l'Université Clermont Auvergne et l'Université Jean Monnet de Saint Etienne concernant le marais de Fontfreyde (1.7 M)

Convention partenariale 2020/2024 entre la Métropole et la fédération de pêche du Puy-de-Dôme pour le suivi piscicole des rivières de la Métropole (834 K)

Mise en place d'une organisation de gestion de crise au sein de la Métropole (21 M)

Conservatoire à Rayonnement Régional - convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Clermont-Ferrand (0.9 M)

Convention pluriannuelle d'objectifs de la Coloc' de la culture à Cournon d'Auvergne (3.4 M)

Association Sauve qui peut le court métrage : Convention de partenariat pour le fonctionnement du Centre de documentation La Jetée (1.0 M)

Boutique des musées - mise en vente de produits dérivés (141 K)

Déchetterie - collecte des textiles - conventionnement  Envie - Les Mains Ouvertes (162 K)

COLLECTE DES ENCOMBRANTS - TARIFS (138 K)

DÉCHETTERIES - TARIFS (155 K)

Chantiers d'insertion métropolitains : organisation pour l'année 2020 (4.7 M)

Parc Logistique Clermont Auvergne : Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf (Gerzat) (456 K)

Parc Logistique Clermont Auvergne - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf (Cébazat et Gerzat) (455 K)

Zone d'Aménagement Concertée de la Fontanille 2 (Lempdes) - Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivité au 31 décembre 2018 (8.5 M)

Zone d'Aménagement Concertée de Claveloux (Clermont-Ferrand) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 Décembre 2018 (13.8 M)

Requalification du Parc Logistique Clermont Auvergne et de Ladoux - Avenant n°1 et n°2 aux conventions de mandat à la Société Publique Locale (1.4 M)

Conventions diverses  Demandes de prolongation (6.5 M)

Soutien aux activités de proximité : Dispositif métropolitain Action coup de pouce (4.3 M)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERS ORGANISMES (146 K)

Fonds Métropolitain d'aide aux Jeunes pour l année 2020 (159 K)

Programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2020 : accompagnement personnalisé (162 K)

Pôle Emploi : Conventions de partenariat (2.9 M)

Prévention Spécialisée sur la Métropole - Modalités de financement en 2020 (144 K)

Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de Développement Durable à Clermont Auvergne Métropole (2.9 M)

Transfert de la compétence création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables (IRVE) au SIEG Puy-de-Dôme (2.7 M)

Amélioration de la qualité de l'air sur le territoire de Clermont-Auvergne-Métropole Convention-cadre de financement avec la Région Auvergne Rhône-Alpes (3.6 M)

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (10.2 M)

Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur sur Royat et Chamalières - Avenant n°5 (1.1 M)

Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2020 (146 K)

Permis de végétaliser : modalités d'occupation temporaire du domaine public (422 K)

Rapport annuel 2019 sur l'égalité femmes / hommes (3.8 M)

Rapport d'orientation budgétaire pour 2020 (2.5 M)

Attributions de compensation prévisionnelles 2020 (194 K)

Dotations de solidarité communautaires 2020 (244 K)

Fusion SEAu/Logidôme - modifications statutaires et augmentation de capital (473 K)

ECP de Royat - Avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et avenant n°1 à la convention de financement (430 K)

Romagnat : Financement de l'aménagement de la place François Mitterrand - Ajustement de l'abondement financier de la commune (275 K)

Fonds de concours pour le financement des investissements communs (infrastructure informatique mutualisée) - programme 2019- Avenant (1.7 M)

ORCINES : Fonds de soutien métropolitain (333 K)

ROMAGNAT : Fonds de soutien métropolitain (338 K)

Contrat d'objectif territorial - Fonds chaleur - Attribution des aides (3.5 M)

Viabilité hivernale 2018/2019 : approbation des remboursements dus aux communes (147 K)

Convention de mutualisation fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale entre Aubière et Clermont Auvergne Métropole pour l'hiver 2019/2020 : approbation (855 K)

Conventions de mise à disposition de services : approbation des fiches sectorielles de régularisation au titre de l'année 2018 et prévisionnelles pour 2019 (424 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 15 logements - Allée des Clos - Ville de Clermont-Ferrand (8.6 M)

Approbation de la convention-cadre portant mise à disposition du laboratoire de Clermont Auvergne Métropole aux bénéfices de ses communes membres (706 K)

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Avenant de passation d'exploitation de la centrale photovoltaïque située sur la piscine Androsace (0.9 M)

Association protectrice des animaux (APA)  Subvention pour assurer l activité refuge (574 K)

Actions Juridiques : Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (150 K)

Transaction pour règlement d'un différend opposant Clermont Auvergne Métropole à la société THK IMMO (0.9 M)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (145 K)

Transaction pour règlement d un différend entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et la Société d Equipement de l Auvergne (161 K)

Groupement de commandes - achat d'électricité et services associés pour les points de livraison ayant une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kVa (6.3 M)

Groupement de commandes marché de prestations dératisation, désinsectisation et démoustication (725 K)

Groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour des prestations de développement, de maintenance et d'accompagnement pour le logiciel libre PUBLIK dans le cadre de la mise en oeuvre et de l hébergement de (571 K)

PROJET DE CONVENTION AVEC LE CRÉDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES (1.5 M)

Adaptation du Tableau des effectifs (208 K)

FRAIS DE MISSION - REPAS (142 K)

GARANTIES D'EMPRUNTS EN MATIERE DE LOGEMENT SOCIAL : AJUSTEMENTS TECHNIQUES DU REGLEMENT INTERIEUR (731 K)

CREMATORIUM AMABLE TUISAT : CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC POUR SON EXPLOITATION (1.0 M)

Rénovation du Contrat de ville - protocole d'engagements réciproques et renforcés (10.3 M)

Programme Local de l'Habitat : prorogation de 2 ans de la durée du PLH 2014-2019 (157 K)

Délégation des Aides à la Pierre : ajustement de la programmation 2019 des logements locatifs sociaux (618 K)

Actions et aides financières en faveur du logement social : modalités d'intervention 2019, programmation 2019 (1.3 M)

Dispositif partenarial mutualisé de tranquillité résidentielle (2.7 M)

Politique de la Ville  Subvention à la CLCV (741 K)

Fonds Solidarité Logement : conventions avec les contributeurs et opérateurs (4.1 M)

Tour de France et Critérium du Dauphiné 2020  Participation financière (5.2 M)

Site des Côtes : Acquisition du site de l'ancienne carrière de Basalte (544 K)

Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme pour l'année 2018 (41 M)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (137 K)

CEBAZAT - révision Plan Local d'Urbanisme - Approbation (3.2 M)

AULNAT - Plan Local d'Urbanisme - Révision (152 K)

CEBAZAT : modification du Droit de Préemption Urbain (702 K)

Durtol : Modification du Droit de Préemption Urbain (467 K)

Pérignat-les-Sarliève : Modification du Droit de Préemption Urbain (419 K)

Délibération valant prescription et déclaration d'intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU de la Ville de Clermont-ferrand pour la réalisation du projet d'implantation industriel. (151 K)

Cournon : Acquisition de la parcelle AP n° 168 (792 K)

Clermont-Ferrnad : Acquisition des parcelles CX n° 164 et 226 pour le Centre d'Enfouissement Technique de Puy Long (828 K)

Clermont-Ferrand : Acquisition de parcelles au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération clermontoise - Place Henri Dunant (500 K)

Saint-Genès-Champanelle : Acquisition de la parcelle BO n° 64 - Projet l'Escapad' (550 K)

Saint-Genès-Champanelle : Acquisition amiable sans déclassement préalable d'une partie du domaine public - Projet l'Escapad' (289 K)

Pont du Château : acquisition d'emprises nécessaires à l'aménagement du chemin des Boires (483 K)

Requalification de l'ancien Centre Routier du Brézet intégrant la construction d'un bassin de stockage-restitution à Clermont-Ferrand - Mandat à la SPL - Avenant n°1 (776 K)

Soutien aux Congrès et Colloques - Versement d'une subvention de fonctionnement pour le Congrès national ANCOVART 2020 (4.6 M)

Soutien aux congrès et colloques - Versement d'une subvention de fonctionnement pour le symposium international sur le travail dans l'agriculture du 27 au 30 septembre 2020 (1.1 M)

Association Train Cévenol 150 ans - Versement d'une subvention de fonctionnement pour les 150 ans de la ligne de train du Cévenol (145 K)

Vœu presenté par Le groupe Communistes, Republicains, Front De Gauche, le groupe Socialiste, Républicain et Apparentés, Europe Écologie les Verts et le groupe France Insoumise : Non à la privatisation des Aéroports de Paris (178 K)

Approbation du Conseil métropolitain du 04 octobre 2019 (5.4 M)

Voeu Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu. (176 K)

Logistique urbaine durable : Proposition d'une feuille de route (12.9 M)

DURTOL : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Pour l'aménagement du réseau routier départemental Dans la traversée de l'agglomération De Durtol - RD 943 avenue de Clermont (625 K)

LE CENDRE Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour l'aménagement du réseau routier départemental dans la traversée de l'agglomération de LE CENDRE - RD 772  Rue des Hortensias (667 K)

SAINT-GENES-CHAMPANELLE Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour l'aménagement du réseau routier départemental dans la traversée de l'agglomération de SAINT-GENES-CHAMPANELLE - RD 52B (618 K)

LEMPDES : Convention de délégation de maitrise d'ouvrage Pour l'aménagement du réseau routier départemental Dans la traversée de l'agglomération De LEMPDES RD 766  avenue de l Europe RD 766 (612 K)

GERZAT : Convention de délégation de maitrise d'ouvrage Pour l'aménagement du réseau routier Départemental Dans la traverse de l'agglomération de Gerzat De la RD 210 A (route de Clermont). (599 K)

Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage : pour les travaux d'enfouissement en 2019 de réseau de télécommunication sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (3.1 M)

Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (696 K)

Ceyrat : Désaffectation d'espace public (567 K)

Tarif de la redevance eau potable métropolitaine sur le territoire de Royat suite à la reprise en régie du service public de l'eau potable au 1er janvier 2020 (134 K)

Service public d'assainissement non collectif - reprise de la compétence sur Aubière, Le Cendre et Romagnat (181 K)

SIAREC (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région est de Clermont-Ferrand) : demandes d'adhésion des communes de Bouzel et de Saint-Dier-D'Auvergne (181 K)

Convention avec SEMERAP pour la facturation de la redevance assainissement métropolitaine aux abonnés de Cébazat (699 K)

Rapport d'information : Plan Musées 2020 - 2028 - stratégie de développement des musées métropolitains (2.7 M)

Boutiques des musées : mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés (227 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels - Subvention de La Comédie, Scène nationale (625 K)

Soutien financier au programme Effervescences (2.3 M)

Centre Blaise-Pascal (Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier) - mise à disposition de locaux au profit de la Ville de Clermont-Ferrand (Centre Camille Claudel) (8.6 M)

Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier - Modalités de remboursement des droits d inscription (201 K)

Bourses et subventions à la création artistique (210 K)

Métropole terreau de l'ambition Learning Centre (682 K)

Métropole laboratoire Soutien à l'émergence du Campus des Métiers et Qualifications Mobilité Durable (576 K)

Demande de subvention pour le cluster DIGITAL LEAGUE (11.3 M)

Demande de subvention Chaire d'Excellence Mobilité (583 K)

réseau très haut débit : rapport d'activités 2018 clermont communauté networks (3.1 M)

réseau très haut débit : avenant n°18 à la convention de délégation de service public clermont communauté networks (12.2 M)

Beaumont - Romagnat : Zone d'Aménagement Concerté des Cheix - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 (22 M)

Cébazat : Zone d'Aménagement Concertée des Montels 3 - Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivité au 31 décembre 2018 (26 M)

CLERMONT-FERRAND : Zone d'Aménagement Concerté du Petit Clos - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2018 et approbation de l'avenant n°9 à la Convention Publique d'Aménagement (15.3 M)

Métropole Agora Soutien à l'association Au bar des sciences (190 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Projet européen URBACT (16.1 M)

Métropole terreau de l'ambition Allocation post-doctorale Université Clermont Auvergne - Bio-Valo (560 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Laboratoire d'innovation territorial (788 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Incubateur Square Lab (549 K)

Métropole Terreau de l'ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs (1.0 M)

Métropole Terreau de l'ambition Académie CAP 20-25 - 2nde edition (606 K)

Métropole Terreau de l'ambition - Projet Interreg BLOCK4COOP (8.9 M)

Métropole laboratoire Projet de recherche : Allocation post doctorale (591 K)

PLIE : Compléments à la programmation 2019 et 2020 (410 K)

Economie Sociale et Solidaire Subventions auprès de divers organismes (551 K)

Candidature au Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (3.4 M)

Engagement de la métropole dans la campagne « Territoires de commerce équitable » (217 K)

Adhésion à l'association Sylv'ACCTES (0.9 M)

Décision modificative n°2 - Budget principal (755 K)

Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement (406 K)

Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'eau (348 K)

Décision modificative - Budgets annexes autres (1.2 M)

Agenda d'Accessibilité Programmée de patrimoine de Clermont Auvergne Métropole Bilan à mi-parcours de sa mise en oeuvre (1.6 M)

Rapport d'information - Clermont Auvergne Métropole et l'accessibilité à tous Rapport annuel des travaux et actions menés en terme d'accessibilité (9.3 M)

Vote des attributions de compensation définitives 2019 selon la procédure de la révision libre (339 K)

Délégation en matière d ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie (185 K)

Délégation en matière d ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie pour la régie autonome d'assainissement (189 K)

Délégation en matière d ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie pour la régie autonome de l'eau (189 K)

admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2010 à 2018 au budget principal, budget des équipements à vocation économique, budget des déchets ménagers et budget des parcs et aires de stationnement (209 K)

admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 et 2018 budget annexe régie autonome de l'assainissement (198 K)

admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 et 2018 budget annexe régie autonome de l'eau (203 K)

Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Convention territoriale de coopération métropolitaine - Avenant technique (467 K)

Convention de partenariat avec le Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération clermontoise (SMTC-AC) pour la conduite des actions menées dans le cadre du projet Card4All (476 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 10 logements - 33 Avenue de Lempdes - Commune de Cournon d'Auvergne (7.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 7 logements - 3 Boulevard de Montchalamet - Commune de Royat (7.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 15 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière (7.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 31 logements - Chemin de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarliève (4.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 16 logements - Boulevard de l'Espérance - Commune du Cendre (7.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 8 logements - Maison Ogier - Chatrat - Commune de Saint-Genès-Champanelle (7.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 188 logements - Boulevard Claude Bernard - Ville de Clermont-Ferrand (4.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 4 logements - Boulevard de l'Espérance - Commune du Cendre (5.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 23 logements - Boulevard Gustave Flaubert - Ville de Clermont-Ferrand (5.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 2 logements - Rue du Jardinot - Commune de Nohanent (16.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 12 logements - 48 Rue du Jardinot - Commune de Nohanent (6.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 12 logements - Rue de Laubize - Commune de Romagnat (8.0 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 21 logements - Rue de Laubize - Commune de Romagnat (10.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 9 logements - Rue de Laubize - Commune de Romagnat (11.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 11 logements - rue du Ressort - Ville de Clermont-Ferrand (6.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 60 logements - rue du Ressort - Ville de Clermont-Ferrand (11.0 M)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (193 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (480 K)

Politique de l Habitat : avis sur les Conventions d'Utilité Sociale (CUS) de Logidôme et d'OPHIS - Charte métropolitaine de la vente responsable (63 M)

Adoption du PLH 2014-2019 modifié - Engagement de l'étude d'un nouveau PLH - Demande à l État d une prorogation de deux ans du PLH actuel (9.5 M)

Amélioration du parc privé : subvention ANAH ingénierie 2018, 2019 et 2020 pour le suivi-animation du Programme d Intérêt Général (148 K)

Soutien financier aux opérations urgentes de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre du protocole de préfiguration du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) (470 K)

Fonds solidarité logement : aide à la gestion locative adaptée et contributions financières au dispositif (753 K)

Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du projet des Vergnes (0.9 M)

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE AU DISPOSITIF DEPARTEMENTAL DE TELEASSISTANCE ET MODALITES D'APPLICATION (2.0 M)

Subventions Politique de la ville (1.0 M)

Liaison Urbaine Sud-Ouest : Convention de gestion des biens à Logidôme : Avenant n°2 (342 K)

Sports : demandes de subventions 2019 (4.0 M)

Bassins d'orage et découverte de la Tiretaine à Clermont-Ferrand (secteur Galaxie/Fontgiève) (2.4 M)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (141 K)

Cournon d'Auvergne - Instauration d'un périmètre de prise en considération d'une opération d'aménagement sur le secteur de la Gare Cournon Sarliève (436 K)

Approbation du Conseil métropolitain du 28 juin 2019 (5.5 M)

Désignation au sein des commissions thématiques (124 K)

Comité exécutif Chaîne des Puys - Faille de Limagne - Désignation d'un représentant de Clermont Auvergne Métropole (137 K)

Déclaration relative à l'urgence climatique (133 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau de télécommunication sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (2.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (7.0 M)

Ville de BEAUMONT : Désaffectation d'espace public (491 K)

COURNON D'AUVERGNE : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - Lotissement Les Myosotis (412 K)

COURNON d'AUVERGNE : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - Lotissement Les Rosiers (385 K)

LEMPDES - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Parc Communal. (1.2 M)

LE CENDRE - Halte ferroviaire - Contrat d'Aménagement de Mobilités Vertes (1.3 M)

Convention de prise en charge des frais de transport de fonds et de comptage des fonds numéraires encaissés dans les parkings métropolitains (1.5 M)

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'eau et d'assainissement et rapports annuels des délégataires de service public d'eau et d'assainissement (15.7 M)

Nomination de représentants de la Métropole au Syndicat Basse Limagne (SBL) suite à une modification des statuts de ce syndicat (150 K)

Convention pour l'acceptation des matières de vidange à la station d'épuration des 3 rivières - Avenant (383 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional - adhésion à l association Cité de tous les talents (139 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional - partenariat avec l'école française d'audiovisuel, de cinéma et de musique (627 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional - adhésion à l'association JAZZ(s)RA (141 K)

Bibliothèque du patrimoine - convention avec la Bibliothèque Nationale de France (1.1 M)

Inventaire du patrimoine métropolitain - convention de partenariat avec la Région (2.0 M)

PLIE 2020 : lancement de la programmation (158 K)

Désignation du représentant de Clermont Auvergne Métropole Société de capital-investissement Métropoles Innovation (126 K)

Soutien au Sommet de l'élevage - Subvention à l'APRAMAC (140 K)

Châteaugay : Zone d'Aménagement Concerté des GRAVIERS 2 Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 Décembre 2018 Approbation avenant n°12 à la convention publique d'aménagement (14.5 M)

Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en S
uvre d'aides économiques - actualisation (843 K)

Association Clermont Métropole Football Club - Subvention (378 K)

Métropole Agora - Partenariat avec le Connecteur (808 K)

Métropole Agora - Entretiens Jacques Cartier (702 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Colloque international du Centre de Recherches en Nutrition Humaine d'Auvergne (141 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Plateformes mobilité et industrie du futur (1.0 M)

Métropole Terreau de l'Ambition Adhésion annuelle à la Fondation de l'Université Clermont Auvergne (UCAf) - exercice 2019 (765 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Projet EVASUMODE Financement d'une allocation postdoctorale - Sigma Clermont / IPC (570 K)

Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation Création / projet Vitabeilles (1.4 M)

Métropole Laboratoire Projet de recherche-action (579 K)

Métropole Laboratoire Soutien au fablab SIGMAKE Fondation SIGMA  Sigma Clermont  I-Site CAP 20-25 (566 K)

Économie Sociale et Solidaire Subventions en faveur de divers organismes (165 K)

Économie Sociale et Solidaire Subvention au centre d'Innovation Sociale de Clermont-Auvergne (CISCA) (151 K)

Journées d'été 2019 de l'Association Nationale des Étudiants en Médecine de France (141 K)

Renforcement du Fonds Métropolitain d'aide aux jeunes (1.2 M)

PLIE 2019 : Compléments de programmation (0.9 M)

Rapports annuels de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2018 (136 K)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2018 (13.4 M)

Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l'exercice 2018 (7.5 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l'exercice 2018 (7.3 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2018 (6.3 M)

Signature de la Charte pour l Éclairage durable (710 K)

Groupement de commande - acquisition d'un système d'alerte des populations (545 K)

Montant des redevances dues au titre de l'année 2019 pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz (220 K)

Subvention au Laboratoire Micro-organismes Génome Environnement (LMGE) : avenant n°2 (442 K)

Demande de labellisation Cap Cit'ergie (5.5 M)

Association FiBois AuRA pour l'organisation d'une session de formation bois-construction (1.5 M)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette (151 K)

Adhésion à l'Agence France Locale pour le Budget de la régie autonome de l'eau - Apport en capital complémentaire (144 K)

Créances éteintes de l'exercice 2014 Budget annexe des déchets ménagers (155 K)

Admission en non valeur des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31 août 2017 (239 K)

Admission en non valeur et créances éteintes de l'exercice 2017 budget annexe régie autonome de l'eau potable (155 K)

Admission en non valeur et créances éteintes de l'exercice 2017 Budget annexe régie autonome de l'assainissement (156 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune d'Aubière (341 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Beaumont (322 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Chamalières (325 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Cournon d'Auvergne (333 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Gerzat (320 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème Projet - Commune de Gerzat (333 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Le Cendre (339 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Lempdes (322 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Pont-du-Château (323 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 8 logements - 15 rue Guynemer - Ville de Clermont-Ferrand (17.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 20 logements - avenue Vercingétorix - Ville de Clermont-Ferrand (10.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 51 logements - 7 rue Amadéo - Ville de Clermont-Ferrand (17.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 24 logements - 69 chemin de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarliève (11.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 18 logements - Rue des Gravanches - Ville de Clermont-Ferrand (17.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 14 logements - 56 avenue de la République - Ville de Clermont-Ferrand (17.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 142 logements - rue Guynemer - Ville de Clermont-Ferrand (3.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 200 logements - Le Rivaly - Ville de Clermont-Ferrand et Commune de Durtol (3.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 25 logements - rue du Gamay et rue du Chardonnay - Commune de Lempdes (6.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour Auvergne Habitat dans le cadre d'un prêt de Haut de Bilan Bonification CDC - Action Logement (PHB) (2.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 6 logements - 6 à 28 Allée Mona Lisa - Commune de Pont-du-Château (5.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Foncière d'Habitat et Humanisme - Opération 2 logements - 27 rue du Solayer - Ville de Clermont-Ferrand (4.6 M)

Réaménagement de contrats de prêts Logidôme auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération des garanties (673 K)

Contrat de réciprocité entre Clermont Auvergne Métropole et le Parc Naturel Régional Livradois-Forez (814 K)

Conventions de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation au titre de l'année 2018 et prévisionnelles pour l'année 2019 (3.2 M)

Convention de mise à disposition de données cartographiques au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l Agglomération Clermontoise par Clermont Auvergne Métropole (772 K)

Indemnisation pour dommages de travaux publics (138 K)

Transaction sur la prise en charge de travaux sur le canal de l'Artière (382 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (424 K)

Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Clermont-Ferrand pour la fourniture de consommables et encres informatiques d une part et la fourniture de postes de travail, périphériques informatiques et logiciels d autre par (538 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (146 K)

MANDAT SPÉCIAL POUR ROGER GARDES AG de l'Association Européenne des Villes Thermales Historiques à Bruxelles (143 K)

MANDAT SPÉCIAL POUR JEROME AUSLENDER - ENTRETIENS JACQUES CARTIER A MONTREAL (148 K)

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT RÉGIONAL - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATIONS DES VACATAIRES (complément à la délibération en date du 05 octobre 2018) (155 K)

MONTANT DES CACHETS DES ENSEIGNANTS DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION ARTISTIQUE (139 K)

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS DE DÉPLACEMENT DES AGENTS ET DES ELUS DE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND ET DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (436 K)

Commission d'attribution du Fonds de secours à destination des agents de Clermont Auvergne Métropole - Désignation d'un nouveau président (136 K)

Politique de l Habitat : mise en S
uvre de la procédure d exemption  Dispositif relatif à la loi SRU (162 K)

Soutien au CROUS pour la réhabilitation thermique du logement étudiant (398 K)

Soutien à AURA HLM (331 K)

Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL 63) - avenant à la convention (359 K)

Fonds Solidarité Logement : convention financière avec la Caisse d'Allocations Familiales (620 K)

Fonds Solidarité Logement : convention avec le Département et les bailleurs sociaux sur les modalités de transfert des aides pour les relogements dans le cadre du NPRU (1.0 M)

Démarche Logement d'abord : programme d'actions 2019/2020, avenant à la convention financière et étude sur la vacance du parc privé (3.3 M)

Délégation des Aides à la Pierre : Programmation 2019 (579 K)

Sports : demandes de subventions 2019 (2.7 M)

COURNON D'AUVERGNE - Fonds de concours pour le financement de l'installation d'un système de vidéoprotection sur l'ECP l'Astragale et la piscine Androsace (581 K)

Tarification des équipements nautiques métropolitains à compter du 7 octobre 2019 (410 K)

Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (139 K)

LEMPDES : Instauration du Droit de Préemption Urbain (600 K)

CHAMALIERES : Parc Omnisports du Colombier - Désaffectation et restitution à la commune (275 K)

CLERMONT-FERRAND : Rétrocession de la Maison de l'Oradou à la Ville (358 K)

LEMPDES - Obligation de dépôt d'une déclaration préalable pour l'édification de clôture sur l'ensemble du territoire communal (151 K)

ROYAT : Acquisition d'une partie des parcelles AM 351, 546 et 636 situées route de Gravenoire (609 K)

Projet d'ateliers d'artistes à la Diode : Acquisition du foncier auprès de la Ville de Clermont-Ferrand (1.0 M)

Club Hôtelier Clermontois - versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2019 dans le cadre de la convention de partenariat 2017-2019 (9.0 M)

Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - demande de classement de l'Office de Tourisme Métropolitain en catégorie I (2.5 M)

Association Européenne des Villes Thermales historiques - Cotisation 2019 (408 K)

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - versement de la cotisation annuelle 2019 (244 K)

Soutien aux congrès et colloques - versement d'une subvention à l'Association pour le Progrès du Management (APM) pour sa candidature nationale pour l'organisation de la Convention APM 2021 à Clermont-Ferrand (3.2 M)

Approbation du Conseil métropolitain du 17 mai 2019 (5.0 M)

Définition de l'intérêt métropolitain sur la construction, l'aménagement, l'entretien et le fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs (130 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et établissements (131 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques (128 K)

VS
u d'opposition à l'encaissement des recettes, des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place des communes (171 K)

contribution de clermont auvergne métropole au débat public relatif au nœud ferroviaire lyonnais (4.3 M)

Ville de Clermont-Ferrand : Projet de station GNV/Bio GNV - Acquisition d'une partie du domaine public déclassé (317 K)

Construction et exploitation d’une Station GNV/BioGNV sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole - Attribution d’une convention d’occupation du domaine privé (2.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole. (1.4 M)

Ville de Clermont-Ferrand - Aménagement des places Delille et Salford - Lancement de l'opération (874 K)

Ville de Blanzat : Désaffectation d'espace public (306 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public (349 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - voie privée du lotissement Le Clos des Farges (493 K)

Ville de Saint-Genès Champanelle : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - voie privée du lotissement Rochemolas (288 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Boulevard Lafayette et rue de l'Oradou Convention de rétrocession par Bouygues Immobilier à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs (619 K)

Ville de Clermont-Ferrand - Renonciation au droit de délaissement, parcelle BC n°40 (141 K)

Étude de mobilité - Secteur Grande Halle d'Auvergne - Modifications à la convention de groupement de commandes (1.1 M)

Convention de participation financière de la Métropole aux prestations de maintenance pour le modèle multimodal des déplacements du SMTC-AC (605 K)

Plan de mobilité de Clermont Auvergne Métropole (274 K)

Expérimentation du dispositif de covoiturage Klaxit (868 K)

régie régionale auvergne numérique : désignation de moulins communauté pour représenter le collège des agglomérations et métropole (129 K)

déploiement de la fibre optique ftth en zone amii : avenant à la convention sur le suivi (2.8 M)

Modification du jalonnement à Royat: participation financière du Camping Huttopia (452 K)

Montant de la redevance prélèvement sur les ressources en eau (188 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier - Transfert à Clermont Auvergne Métropole (201 K)

Conservatoire à rayonnement régional - mise à disposition de locaux à deux associations (9.8 M)

Conservatoire à rayonnement régional - système de vidéoprotection (1.0 M)

Musées métropolitains - mise en vente de produits dérivés (196 K)

Attribution de subventions pour l'appel à projets imagO 2019 (206 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : subventions pour l'année 2019, rapport n°3 (207 K)

Partenariat avec les opérateurs culturels : convention avec l'association Pop'art - La Coopérative de Mai (681 K)

Partenariat avec les opérateurs culturels : convention avec l'association Europavox (632 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : convention avec Le Sémaphore (532 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : convention avec Le Tremplin (540 K)

Ateliers d artistes à la Diode validation de l'Avant-Projet Détaillé et du plan de financement (1.2 M)

Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - 2018 (7.3 M)

CITEO - Extension des consignes de tri (192 K)

CITEO - Appel à projets - Développement des collectes de proximité (198 K)

Déchetteries - Déchets Diffus Spéciaux des Ménages - EcoDDS (1.8 M)

Tri des biodéchets en milieu urbain - Expérimentation (200 K)

Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein du Conseil du Collège des Ecoles Doctorales de l'Université Clermont Auvergne (730 K)

Participation de la Métropole à une société de capital risque (5.3 M)

Quartiers Libres : soutien à l'entrepreneuriat dans les quartiers (4.7 M)

Subvention association clermont auvergne french tech (506 K)

Soutien à l'entrepreneuriat - subventions (10.4 M)

Equipements à vocation économique : règlement intérieur des pépinières et hôtel d'entreprises CLARET et PASCALIS (1.8 M)

Pépinières d'entreprises : ateliers à destination des entreprises hébergées (697 K)

Avenant n°1 aux conventions de mandats à la Société Publique Locale pour la requalification des zones d'activités (Cournon - Le Cendre, Lempdes et le Parc Logistique Clermont Auvergne) (2.2 M)

ZONE D'ACTIVITÉS DE GERZAT SUD - VENTE DE TERRAIN A LA SOCIÉTÉ FLASH AUTO (1.3 M)

GERZAT : PARC LOGISTIQUE CLERMONT AUVERGNE - VENTE DE TERRAIN A LA SCI SC LOGISTICS (Euromulticourses) (1.2 M)

PONT-DU-CHÂTEAU - ZONE DE CHAMP LAMET - VENTE DE DÉLAISSÉ A LA CARROSSERIE BACCONNET (362 K)

Le Cendre : ZA les Grandes - Vente de terrain à la SCI N.V.L 63 (2.5 M)

Plaine de Sarliève - Approbation du positionnement des Parcs de Développement Stratégique (PDS) de Sarliève - Mise en oeuvre pré-opérationnelle (3.5 M)

Programme Clermont Innovation 2019 (740 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Cancéropole CLARA (147 K)

Metropole Terreau de l'Ambition Soutien de Clermont Auvergne Métropole aux challenges scientifiques du projet I-Site CAP 20-25 (1.2 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole (1.1 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Minalogic (4.5 M)

Métropole Terreau de l'Ambition Soutien au projet Learning Centre I-Site CAP 2025 - Université Clermont Auvergne (156 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'émergence d'un modèle intégré de valorisation de la recherche académique (620 K)

Métropole Agora Soutien aux associations de culture scientifique, technique et industrielle (CSTI) (1.0 M)

Métropole Agora Soutien à la manifestation Clermont fête ses étudiants (148 K)

Métropole Agora - Partenariat Clermont Auvergne Métropole - Collège des Ecoles Doctorales de l'Université Clermont Auvergne (624 K)

SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALTERNATIBA 63 (144 K)

Protocole d'accord PLIE 2015-2020 - Avenant (316 K)

Programmation PLIE 2019 - Second semestre (160 K)

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Soutien aux entreprises d'insertion 2019 (1.0 M)

Promotion de l'emploi par la commande publique (1.3 M)

Concession de service public pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur Saint-Jacques+ Principe d'une délégation de service public confiée à une SEMOP (10.0 M)

Projet de chauffage urbain Saint Jacques + - Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à la Fédération des Entreprises Publiques Locales en vue de la création d'une SEMOP (5.3 M)

Contrat d'Objectif Territorial - Fond Chaleur - Attribution des aides (1.1 M)

Zone à Faibles Emissions (ZFE) Approbation d'une convention de coopération avec le CEREMA centre-est (1.9 M)

Compte de gestion 2018 - Budget principal et budgets annexes hors budgets annexes Régies autonomes de l'eau potable et de l'assainissement (2.6 M)

Compte de gestion 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (301 K)

Compte de gestion 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (297 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget principal (1.4 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (458 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (501 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe des Déchets ménagers (461 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe ADIV (251 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (274 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Crématorium (292 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Equipements à vocation économique (443 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe PLIE (267 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement (357 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe ZAE (759 K)

Décision modificative n°1 - Budget principal (733 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'eau potable (409 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement (387 K)

Décision modificative n°1 - Budgets annexes autres (0.9 M)

Affectation des recettes prévisionnelles 2019 de Forfait Post-Stationnement (FPS) (147 K)

Ajustement des attributions de compensation prévisionnelles 2019 (247 K)

Exonération de cotisation foncière des entreprises pour les librairies (143 K)

Rachats de parts de la Société d'Equipement de l'Auvergne (369 K)

Dotation de soutien à l'investissement local 2019 (DSIL) (167 K)

Fonds de soutien métropolitain : commune de Clermont-Ferrand (333 K)

Fonds de Soutien Métropolitain : commune de Pérignat-lès-Sarliève (344 K)

Fonds de Soutien Métropolitain : commune de Ceyrat (364 K)

Fonds de Soutien Métropolitain : commune de Chamalières (337 K)

Fonds de soutien métropolitain : commune d'Orcines (335 K)

Fonds de soutien métropolitain : commune de Châteaugay (397 K)

Fonds de soutien métropolitain : Nohanent (343 K)

Fonds de concours pour le financement des investissements communs (Infrastructure informatique mutualisée) – Programme 2019 (515 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 6 logements - Avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières (4.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 18 logements - 3 rue Adrien Mabrut - Ville de Clermont-Ferrand (4.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Office PublIc de l'Habitat et de l'Immobilier Social (OPHIS) - Opération 17 logements - 18 rue Lucie et Raymond Aubrac - Commune de Cournon d'Auvergne (3.8 M)

Création et modalités de fonctionnement d'une commission de contrôle financier (132 K)

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE ET DE DECHARGE DE RESPONSABILITE - REGIE DE RECETTES N°168 - MEDIATHEQUE HUGO PRATT (144 K)

Actualisation des tarifs de la Fourrière automobile (145 K)

Protocole d'accord en vue de la régularisation du patrimoine immobilier porté par l'EPF Smaf-Auvergne pour le compte de Clermont Auvergne Métropole (591 K)

Convention de mise à disposition de services entre la Métropole et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise (SMTC- AC) : approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle pour l'année 2019 (222 K)

Conventions de mise à disposition de services entre la Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation et prévisionnelles (2.9 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de chamalières : compétence eau et assainissement (1.7 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune d'orcines : compétence eau et assainissement (1.8 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de ceyrat : compétence eau et assainissement (1.4 M)