Approbation du Conseil métropolitain du 16 novembre 2018 (2.9 M)

Déposé par les Groupes Communiste et républicain  Front de gauche, Socialiste, Républicain et apparentés, France Insoumise, Europe, Écologie Les Verts pour le maintien d'un service public postal de qualité et de proximité (126 K)

Déposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts, soutien à «l appel pour un pacte finance-climat européen  » (129 K)

Projet de développement et de structuration du réseau métropolitain de transports en commun - Convention d'objectifs et de moyens avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise - Convention de co-Maîtrise d'Ouvrage - (8.0 M)

Étude mobilité sur le secteur de la Grande Halle et du Zénith d'Auvergne (508 K)

Ville d'Orcines : désaffectation d'espace public (377 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espaces publics (1.0 M)

Règlement intérieur des parkings Gambetta, Vercingétorix, Saint-Pierre, Blaise Pascal, Fontgiève, Allagnat, 1er Mai et des parkings relais Henri Dunant et Les Pistes (1.0 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2018 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (2.9 M)

Convention de partenariat entre la Métropole et l'association H2O sans frontière dans le cadre de la coopération décentralisée (1.3 M)

Présentation des rapports annuels des syndicats d'eau potable (616 K)

Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de l'Auzon (350 K)

Convention de partenariat avec Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture relative au portail Lectura Plus (1.1 M)

Dénomination de la Médiathèque Croix-de-Neyrat (135 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels pour l'année 2018, rapport n°4 (135 K)

DÉCHETTERIES - TARIFS 2019 (136 K)

COLLECTE DES ENCOMBRANTS - TARIFS 2019 (139 K)

DÉCHETTERIE - ACCÈS DES HABITANTS DES COMMUNES D'AURIERES, CEYSSAT ET NEBOUZAT (326 K)

Subventions aux entreprises de proximité (1.6 M)

Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Puy-de-Dôme pour le développement économique du territoire (668 K)

Organisation du Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes pour l'année 2019 (596 K)

Mise en S
uvre de la prévention spécialisée sur la Métropole (832 K)

Lempdes : Zone d'aménagement concerté de la Fontanille 2 - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et approbation de l'avenant n°9 (10.0 M)

Clermont-Ferrand : Zone d'Aménagement Concerté du petit clos - Approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2017 (7.5 M)

Clermont-Ferrand : Zone d'Aménagement Concerté de Claveloux - Approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2017 (23 M)

Versement d'une subvention à l'association Réflexe Brézet (139 K)

Projet Entreprendre dans les Quartiers de Clermont Auvergne Métropole (4.5 M)

Demande de subvention pour le Cluster Digital League (2.6 M)

Innovation - Programme Clermont Innovation (0.9 M)

Économie Sociale et Solidaire - Subvention au Centre d'Innovation Sociale Clermont-Auvergne (CISCA) (151 K)

Association La Rue Créative (683 K)

Programmation PLIE 2019 (666 K)

Organisation des chantiers d'insertion communautaires pour l'année 2019 (2.2 M)

PROJET DE DOCUMENT D'AMÉNAGEMENT ARTISANAL ET COMMERCIAL (DAAC) DU GRAND CLERMONT  AVIS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (7.0 M)

Zone à Faibles Émissions. Études préalables. (142 K)

Subvention au Laboratoire Micro-organismes Génome Environnement (LMGE) : avenant n°1 (447 K)

Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre Groupement de commandes Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand (530 K)

Carte de bruit stratégiques  Approbation pour la 3ème échéance (135 K)

Acquisition par la Société d'Équipement de l'Auvergne (SEAu) d'un bâtiment destiné à l'installation d'un espace social commun entre la Ville de Clermont-Ferrand, son CCAS et le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et d'un espace de l'innovation é (145 K)

Acquisition par la SEAu d un bâtiment pour l installation d un espace d innovation sociale entre la Ville de Clermont-Ferrand, son CCAS et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme et d un espace de l économie sociale et solidaire par Clermont Auv (2.4 M)

Acquisition par la Société d'Équipement de l'Auvergne (SEAu) d'un bâtiment destiné à l'installation d'un espace social commun entre la Ville de Clermont-Ferrand, son CCAS et le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et d'un espace de l'innovation é (145 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de dette (212 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes des déchets ménagers, parcs et aires de stationnement, équipements à vocation économique et crématorium (484 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019 - Budgets annexes des régies d'eau potable et d'assainissement (237 K)

Dotation de solidarité communautaire pour 2019 (241 K)

Taxe d'aménagement : prolongation du dispositif transitoire de partage entre la Métropole et ses communes membres (138 K)

Financement des opérations d'aménagement des rues Jules Verne et Jean Cocteau, à Aulnat - Abondement financier de la Commune (358 K)

Transfert de prêts Dom'Aulim à Auvergne Habitat - Maintien des garanties octroyées (232 K)

Réaménagement de contrats de prêts de l'Office Public de l'Habitat et de l'Immobilier Social (OPHIS) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Renouvellement des garanties (579 K)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 20 logements - Rue Emmanuel Chabrier - Commune d'Aubière (6.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour Logidôme dans le cadre d'un prêt haut de bilan bonifié CDC - Action Logement (PHBB) (2.8 M)

Approbation de la convention d'adhésion au service commun d'Autorisation du Droit des Sols (1.1 M)

Cébazat : approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'adhésion au service commun de la Direction des Usages Numériques. (539 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (141 K)

Réforme nationale de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre les communes de Chamalières, Clermont-Ferrand, Royat et Clermont Auvergne Métropole (0.9 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (544 K)

Viabilité hivernale 2017/2018 : approbation des remboursements dus par la Métropole aux communes. (139 K)

Mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : bilan 2017 et prévisionnel 2018 (5.6 M)

Adaptation du tableau des effectifs (140 K)

Loi ELAN et devenir de Logidôme (157 K)

Contrat territorial de développement durable : volet réhabilitation thermique de l'avenant 2018-2020 (320 K)

Délégation des aides à la pierre : suivi et mise en S
uvre 2018 (392 K)

Actions et aides financières en faveur du logement social 2018 : modalités d'intervention de Clermont Auvergne Métropole (1.0 M)

Aides aux associations pour 2018 : Soutien à l'AURA Hlm (326 K)

Transfert de la compétence Fonds de Solidarité Logement : adoption et signature du règlement intérieur et des conventions de gestion (13.4 M)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (141 K)

Affirmation de la volonté de créer un conseil de développement commun à Clermont Auvergne Métropole, Riom Limagne et Volcans, Mond'Arverne Communauté, Billom Communauté et le Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont (126 K)

Aubière : Instauration du Droit de Préemption Urbain (646 K)

Blanzat - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (3.5 M)

Soutien aux congrès - versement d'une subvention à l'Association pour l'Information sur la Commotion Cérébrale pour l'organisation du Symposium International Sports : retour au jeu après commotions cérébrales. Données scientifiques, bilans et per (1.1 M)

Soutien aux congrès - versement d'une subvention au PETR du Grand Clermont pour l'organisation des Rencontres Techniques des Pôles territoriaux et des Pays 2019 (1.4 M)

Motion relatif aux moyens du SDIS 63 VS
u présenté par le Groupe Communiste et républicain  Front de gauche (130 K)

Approbation du Conseil métropolitain du 29 juin 2018 (4.6 M)

Modification de la composition et du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) (487 K)

Désignation des Représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et établissements (134 K)

Désignation des Représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques (645 K)

Représentation de Clermont Auvergne Métropole dans différents syndicats (130 K)

VS
u relatif à l application du principe d universalité pour l accessibilité des logements aux personnes handicapées présenté par les Groupes Europe-Écologie-Les Verts, Communiste-Républicain-Front de Gauche et France Insoumise (128 K)

Rapport d information : Présentation du projet lauréat du concours de requalification des abords de Notre-Dame-du-Port (155 K)

Zac de la Fontanille 2 à Lempdes - Alimentation en basse tension tarif jaune d'une parcelle de la partie Est de la Fontanille 2 (1.7 M)

Gerzat : Désaffectation d'espace public (527 K)

Convention de co-financement par Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux et aménagements d'un quai bus rue des Chanelles à Clermont-Ferrand (2.6 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2018 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (599 K)

Convention tripartite de prestation de service de recherche et de développement (2.2 M)

Régie autonome d'eau potable - Modification des statuts (1.8 M)

Conventions d'achat d'eau avec les communes de Ceyssat et de Mazayes (1.2 M)

Syndicat Intercommunal d'alimentation en eau potable Basse Limagne (SBL) - Modification des statuts (2.7 M)

Régie autonome d'assainissement - Modification des statuts (1.8 M)

Convention de facturation avec la SEMERAP pour la redevance assainissement de la commune de Châteaugay (825 K)

Culture : Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation - dons, legs et bail (141 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : conventions pour l'année 2018, rapport n°3 (148 K)

Médiathèque Alain-Rey Pont-du-Château : Avant-projet définitif et plan de financement (1.5 M)

Bibliothèque métropolitaine sur le site de l Hôtel-Dieu : concours de maîtrise d S
uvre (143 K)

Pôle de création imagO - Modification du règlement intérieur et des tarifs (719 K)

Convention de Partenariat entre Michelin, Clermont Auvergne Métropole et la Caisse des Dépôts et Consignations pour la définition d'un projet d'aménagement du site des Pistes de Cataroux (1.4 M)

Innovation : Stratégie de développement des Industries Culturelles et Créatives (ICC) sur le territoire métropolitain (544 K)

GIP Quartier Numérique Clermont-Ferrand Auvergne - Contribution 2018 (0.9 M)

GIP Quartier Numérique Clermont-Ferrand Auvergne - Prolongation du GIP et nouvelle répartition des contributions financières publiques et privées au fonctionnement du GIP (1.0 M)

Subvention au Réseau Thématique FrenchTech #Cleantech/#Mobility (1.0 M)

Économie sociale et solidaire - Subventions en faveur de divers organismes (159 K)

Subvention à l'Association Pour la Promotion Agricole du Massif Central (APRAMAC) (144 K)

Subvention au titre du dispositif métropolitain de cofinancement de l'aide régionale aux activités de proximité (401 K)

Zone d'activités de Gerzat sud - Vente de terrain à la société Flash Auto (1.2 M)

Zone d'activités de Gerzat sud - Vente de terrain à la société COLAS (1.4 M)

Enseignement Supérieur : Soutien à la manifestation Clermont fête ses étudiants (145 K)

Enseignement Supérieur Recherche Innovation : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole - Université Clermont Auvergne, ENSACF (147 K)

Innovation : Laboratoire d'Innovation Territorial (1.8 M)

Association étudiante (142 K)

Soutien au Forum Entreprendre dans la Culture (177 K)

Recherche : Programme POPSU Métropoles (2.9 M)

Recherche : Entretiens Jacques Cartier (707 K)

Culture scientifique : Association Bélénos (148 K)

Lancement de la programmation PLIE 2019 (153 K)

PLIE - Complément de programmation second semestre 2018 (153 K)

Mise en S
uvre de services civiques au sein des services de la métropole avec l'association Unis-Cité (683 K)

Rapports annuels de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2017 (52 M)

Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur de la ville de Royat pour l'exercice 2017 (4.4 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur de la ville de Beaumont pour l'exercice 2017 (7.0 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière pour l'exercice 2017 (17.5 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes pour l'exercice 2017 (28 M)

Engagement de Clermont Auvergne Métropole dans la démarche Cit'ergie et constitution d'un groupement de commande avec la Ville de Clermont-Ferrand (1.0 M)

Convention 2017-2019 avec le CEN Auvergne - Avenant technique (289 K)

Montant des redevances dues au titre de l'année 2018 pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz (597 K)

Montant de la redevance pour occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité (146 K)

Attribution d'une subvention à la commune de Ceyrat pour le financement d'une passerelle piétonne sur le sentier des Gorges de l'Artière (147 K)

Demande de remise gracieuse pour le trop perçu d'un agent (146 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (1.3 M)

Commune de Chamalières : Convention de financement relative aux travaux parcoville (394 K)

Convention de remboursement des impôts directs locaux relatifs à la compétence « Voirie et Espace public » (339 K)

Délégation en matière d'ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie (143 K)

Délégation en matière d'ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie pour la régie autonome d'assainissement (144 K)

Délégation en matière d'ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie pour la régie autonome de l'eau (144 K)

Prise en charge des annulations et admissions en non valeur de factures d'eau et d'assainissement émises par les communes avant l'exercice effectif de la compétence par Clermont Auvergne Métropole (404 K)

Protocole partenarial 2019-2021 avec la Caisse des Dépôts et Consignations (3.0 M)

Contrat Territorial de Développement Durable avec le Département du Puy-de-Dôme (2015-2020) - Avenant n°2 (382 K)

Réseaux câblés de Clermont-Ferrand, Chamalières et Châteaugay : protocoles d'accord avec SFR FIBRE SAS (13.1 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 12 logements - 12 rue Lucie Aubrac - Ville de Clermont-Ferrand (11.1 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 13 logements - 68 rue Auger - Ville de Clermont-Ferrand (10.6 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 46 logements - L'Esplanade rue Auger - Ville de Clermont-Ferrand (22 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 30 logements - rue Chateaubriand - Commune de Cournon d'Auvergne (11.0 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 600 logements - rue Fontaine du Bac - Ville de Clermont-Ferrand (4.6 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 3 logements - 19 Place des Bughes - Ville de Clermont-Ferrand (3.1 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 6 logements - 57 Avenue Charras - Ville de Clermont-Ferrand (3.3 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 2 logements - 120 rue du Courage et 12 rue Diderot - Ville de Clermont-Ferrand (1.5 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 65 logements - Multi-sites Centre Ville - Ville de Clermont-Ferrand (1.5 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 147 logements - 13 Avenue Charras - Ville de Clermont-Ferrand (1.5 M)

Actions Juridiques : Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (146 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (143 K)

Groupement de commande - Acquisition et maintenance d'un outil de messagerie communautaire (549 K)

Groupement de commandes - Accès Internet et accès de téléphonie (535 K)

Adaptation du tableau des effectifs (143 K)

Mandat spécial pour Madame Danielle MISIC (154 K)

Autorisations spéciales d'absence pour sportifs, juges et arbitres de haut niveau (145 K)

Recrutement et rémunérations des vacataires (144 K)

Mise en place d'un fonds de secours (147 K)

Médiation préalable obligatoire Convention avec le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme (838 K)

Délégation des aides à la pierre : mise en oeuvre et suivi de la programmation 2018 (375 K)

Aide et soutien aux associations : ANEF Association Nationale d'Entraide Féminine (SIAO Service Intégré d Accueil et d Orientation - 115) (2.0 M)

Subventions politique de la ville 2018 (668 K)

Adhésion à l'association Labo Cités (145 K)

Association de gestion du schéma d'accueil et d'habitat des Gens du voyage (AGSGV 63) - Attribution d'une subvention (330 K)

Sports : compte rendu de décision prise par le Président sur délégation (141 K)

Sports : demandes de subvention 2018 (765 K)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (137 K)

Délégation du conseil au Président : Droits de préemption et Droit de Priorité (143 K)

Pont-du-Château - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (5.5 M)

Royat - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Mise à disposition (149 K)

Communes d'Aubière et Clermont-Ferrand : Cession de foncier dans le cadre de l'élargissement de l'A75 (1.3 M)

Pont-du-Château : projet de médiathèque - Acquisition de l'emprise foncière nécessaire à la construction (668 K)

Clermont-Ferrand : Projet de Grande bibliothèque métropolitaine  Mise a disposition par l'EPF SMAF Auvergne du site (1.4 M)

Royat : Rachat d'immeuble à l'Établissement Public Foncier (576 K)

Clermont-Ferrand : Acquisition foncière - Parcelles HK 37 et 38 (634 K)

Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme pour l'année 2017 (15.4 M)

SPL Clermont Auvergne Tourisme - Prolongation de la convention d'objectifs et de moyens 2018 (3.8 M)

Approbation des actes d'engagement de l'achat de prestations supplémentaires à la SPL Clermont Auvergne Tourisme pour l'année 2018 (2.5 M)

SPL Clermont Auvergne Tourisme - Signature du contrat de Délégation de Service Public de type affermage (31 M)

Appui au Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP) dans le cadre de la mise en place du GR 89 dans le Puy de Dôme (636 K)

Convention de mise à disposition gratuite de la plateforme Module E-Rando 63 par le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme (586 K)

Adhésion 2018 à l'European Historic Thermal Towns Association - EHTTA - Association européenne des villes thermales historiques (5.5 M)

Approbation du Conseil métropolitain du 5 octobre 2018 (4.4 M)

Transfert de 4 compétences du Département du Puy-de-Dôme à Clermont Auvergne Métropole : adoption et signature des conventions de transfert (43 M)

Déposé par les groupes Europe Écologie Les Verts, Communiste, républicain, Front de gauche et Socialiste, Républicain et Apparentés : Territorialisation de la Contribution Climat Énergie (146 K)

Reconduction du financement du dispositif de bus de nuit (2.2 M)

Convention de financement avec le CHU Louise Michel pour la modification du jalonnement suite à changement de dénomination (440 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'électrification et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2018 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (5.6 M)

Projet d'expérimentation d'une navette autonome sur le territoire métropolitain (586 K)

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement et rapports annuels des délégataires de services publics d'eau et d'assainissement (12.1 M)

Adhésion à l'Agence Départementale d'Ingénierie Territoriale (ADIT) (4.8 M)

Convention entre la Métropole et le syndicat Mixte de l'eau de la Région d'Issoire dans le cadre des travaux d'élargissement de l'autoroute A75 (826 K)

ECP d'Aubière : Validation de l'APD, du plan de financement et de la convention de financement avec la commune (628 K)

Convention de partenariat avec l'Université Clermont Auvergne relative au Centre International Blaise Pascal (702 K)

Aides et subventions à la création (141 K)

Boutiques des musées : mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés (144 K)

Déchetterie - Collecte des textiles - Renouvellement de la Convention avec Envie - Les Mains Ouvertes et EMMAÜS (603 K)

Recherche - Plateforme Pavin solaire (532 K)

Innovation - Projet CEPPPIA (524 K)

Économie Sociale et Solidaire - Subventions auprès de divers organismes (163 K)

Beaumont et Romagnat : Zone d'aménagement concerté des Cheix - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 et approbation de l'avenant n°7 (8.6 M)

Cébazat : Zone d'aménagement concerté des Montels 3 - Approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2017 (14.1 M)

Châteaugay : Zone d'aménagement concerté des Graviers 2 - Approbation du Compte Rendu à la Collectivité au 31 décembre 2017 (12.4 M)

Cébazat - Parc Logistique Clermont Auvergne : Rachat de terrains à l Etablissement Public Foncier / Syndicat Mixte d'Action Foncière (EPF/Smaf) (142 K)

Réseau Très Haut débit : Rapport d'activités 2017 Clermont Communauté Networks (4.9 M)

Association étudiante : Demande de subvention (144 K)

Enseignement supérieur - Recherche Partenariat avec le collège des Ecoles doctorales (143 K)

Enseignement supérieur - Challenge Learn'in Auvergne CAP 2025 (557 K)

Enseignement supérieur - Soutien au Campus des Métiers et des Qualifications E-Campus (518 K)

Recherche - Bourses doctorales à finalité sociale (0.9 M)

Recherche - Innovation Soutien aux projets de la Fondation de l'Université Clermont Auvergne (576 K)

Clermont Innovation Week - Edition 2019 (145 K)

Innovation - UCA PARTNER (586 K)

Innovation - Plateforme PRIMUM (606 K)

Mise en place d'une chaire mobilité dans le cadre du label French Tech (525 K)

Cartes de bruit stratégiques - Approbation pour la deuxième échéance (138 K)

Contrat d'Objectif Territorial - Fonds Chaleur - Attribution des aides (1.2 M)

Préemption de la parcelle cadastrée HL55 sise à Clermont-Ferrand (0.9 M)

Décision modificative n° 2 - Budget principal (701 K)

Nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l expertise et de l engagement professionnel (RIFSEEP) (0.9 M)

Décision modificative n° 2 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement (455 K)

Décision modificative n° 2 - Budget annexe régie autonome de l'eau potable (416 K)

Décision modificative - Budgets annexes autres (1.2 M)

Attribution de compensation prévisionnelle 2018 - Ajustements au titre des bilans 2017 réalisés pour les services communs (424 K)

Financement du programme de voirie 2018 de la commune de Romagnat - Modification de l'abondement financier de la commune (231 K)

Approbation de la convention cadre fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale entre la Métropole et ses communes membres (755 K)

Transfert des biens en pleine propriété de la commune de Beaumont : Compétences eau et assainissement (2.1 M)

Transfert des biens en pleine propriété de la commune de Saint-Genès-Champanelle : Compétences Eau et Assainissement (2.2 M)

Transfert des biens en pleine propriété de la commune de Pérignat-lès-Sarliève : compétences eau et assainissement (1.7 M)

Transfert des biens en pleine propriété de la commune de Cournon d'Auvergne : compétence eau et assainissement (2.6 M)

Transfert des biens en pleine propriété de la commune de Clermont-Ferrand : compétences Eau et Assainissement (4.4 M)

Admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2013 A 2017 (224 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (285 K)

Renouvellement du bail de parking 71 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand (1.5 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 1 logement - 19 rue des Courtiaux - Ville de Clermont-Ferrand (1.9 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (0.9 M)

Délégation des aides à la pierre : Mise en oeuvre de la programmation et avenant de gestion N°2 (389 K)

Partenariat entre la SACICAP du Puy-de-Dôme et la Métropole en faveur des propriétaires occupants (1.5 M)

Crématorium - révision 2018 de deux tarifs (149 K)

Création d'une association temporaire de préfiguration des actions de l'AMI Logement d'Abord (833 K)

Sports : demandes de subventions 2018 (365 K)

Sports : compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation (136 K)

Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (137 K)

AUBIERE - Retrait de la délibération approuvant la révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (144 K)

Aubière - Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (4.4 M)

SPL Clermont Auvergne Tourisme - Demande de Classement de l'Office de Tourisme Métropolitain en catégorie III (4.3 M)

SPL Clermont Auvergne Tourisme - adoption du règlement intérieur de la société (1.7 M)

Approbation du Conseil métropolitain du 4 mai 2018 (3.8 M)

Désignation de trois représentants supplémentaires de Clermont Auvergne Métropole auprès du Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne (124 K)

Rapport d'information : Réseau des Lignes Structurantes de Transport en Commun de la Métropole Clermontoise (215 K)

Adhésion à l'association Objectif Capitales (723 K)

Rapport d'information : Lancement d'un appel d'offres, en vue du choix du maître d S
uvre pour la requalification de l'avenue Ernest Cristal (145 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal Électricité et de Gaz pour les travaux d éclairage public pour l année 2018 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (595 K)

Clermont-Ferrand : Acquisition angle rues Eugène Gilbert / Bonnabaud (533 K)

Saint-Genès CHAMPANELLE : Désaffectation d'espace public (573 K)

Ceyrat : désaffectation d'espace public (527 K)

Tarifs commerçants pour les parkings Gambetta, Vercingétorix, Saint Pierre, Blaise Pascal et 1er mai pendant les travaux d'entretien de la plate forme du tramway (142 K)

Redevance assainissement - commune de SAYAT (140 K)

Avenant n°2 au contrat d'effacement avec SMART GRID ENERGY - station d'épuration des 3 rivières (153 K)

Convention de mise à disposition de service à la ville de Clermont-Ferrand pour la maintenance électromécanique des fontaines (1.1 M)

Grande Bibliothèque : approbation du programme architectural (232 K)

Bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole : règlement intérieur (804 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : conventions pour l'année 2018, rapport n°2 (172 K)

Attribution de subventions pour l'appel à projets imagO et l'accompagnement des projets artistiques musique/image (141 K)

Boutiques des musées - mise en vente d'ouvrages (139 K)

Création d'une entente avec la ville de Clermont-Ferrand pour la mise en S
uvre du programme d'actions Effervescences (739 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole à la conférence de l'entente pour la mise en S
uvre du programme d'actions effervescences (147 K)

Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - année 2017 (8.1 M)

Zone de Champ Lamet (Pont du Château) - Vente de terrain à la SC FINANCIERE FIJAIMES (136 K)

Syndicat Mixte Ouvert Biopôle Clermont Limagne : modifications statutaires (2.4 M)

Soutien financier aux opérateurs de l'accompagnement à la création d entreprise (7.0 M)

Dispositif métropolitain d'aide aux activités de proximité (1.1 M)

Adhésion au Réseau AURA PEP'S (141 K)

Promotion de l'emploi par la commande publique (369 K)

Soutien aux deux missions locales au titre de l'année 2018 (756 K)

Compléments à la programmation du PLIE 2018 (1.7 M)

Concours Ouvre Boîtes - édition 2018 (143 K)

Soutien à la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy-de-Dôme dans le cadre de l'organisation du Forum Osez l'Entreprise (168 K)

Enseignement supérieur Académie CAP 20-25 (632 K)

Programme Clermont Innovation (842 K)

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la création d'une structure de valorisation de la recherche sur le site de Clermont-Ferrand (143 K)

AT2i+ : Fonds de prêt géré par l'association Initiative Auvergne pour l'Innovation et la Transmission (IAIT) (4.2 M)

Soutien au pôle de compétitivité Minalogic (143 K)

Recherche Projet de collaboration franco-canadien en sciences de la vie et de la santé / big data (694 K)

Culture scientifique, technique et industrielle - Aide aux associations (143 K)

Partenariat public privé Auvergne Très Haut Débit: avenant n°8 à la convention de cofinancement (4.4 M)

Réseau Très Haut Débit : Avenant N°17 à la convention de délégation de service public Clermont Communauté Networks (5.5 M)

PARC LOGISTIQUE CLERMONT AUVERGNE GERZAT CÉBAZAT : VENTE DÔME LOGISTIQUE (468 K)

Remplacement de représentants de Clermont Auvergne Métropole au Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (125 K)

Convention Partenariale 2018 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes (1.3 M)

Convention annuelle d'objectifs 2018 avec l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (Aduhme) (1.0 M)

Contrat d'objectif Territorial - Fonds Chaleur - Attribution des aides (0.9 M)

Cession des Certificats d'économie d'énergie issus des travaux de rénovation de la patinoire (140 K)

Demande de subvention de la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne pour l'opération Comptons nos hirondelles (147 K)

Demande de subvention du Laboratoire Micro-organismes Génome et Environnement (LMGE) de l'Université Clermont Auvergne (141 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget principal (1.2 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe régie autonome d'assainissement (679 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe régie autonome de l'eau (592 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe déchets ménagers (553 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe ADIV (331 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe centre routier du brézet (345 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe crématorium (348 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe équipements à vocation économique (508 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe P.L.I.E. (343 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2017 - Budget annexe parcs et aires de stationnement (348 K)

Compte administratif et reprise des résultats d'investissement 2017 - Budgets annexes des zones d'activités économiques (1.3 M)

Compte de gestion 2017 - budget principal et budgets annexes hors budgets annexes des régies autonomes de l'eau et de l'assainissement (2.8 M)

Compte de gestion 2017 - budget annexe de la régie autonome de l'eau (330 K)

Compte de gestion 2017 - budget annexe de la régie autonome de l'assainissement (329 K)

Décision modificative n°1 - Budget principal (0.9 M)

Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement (598 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'eau (493 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe Centre routier du Brézet (292 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe Crématorium (300 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe P.L.I.E. (262 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAE parc logistique (252 K)

Contrat de maîtrise de la dépense locale État-Clermont Auvergne Métropole (1.2 M)

Financement de l'opération d'aménagement de la place François Mitterrand à Romagnat - abondement financier de la commune (438 K)

Mise en place d'une attribution de compensation d'investissement (ACI) à la charge de la commune de Romagnat (138 K)

Financement du programme de voirie 2018 de la commune de Romagnat - Abondement financier de la commune (362 K)

Fonds de concours pour le financement des investissements commun (Infrastructure informatique mutualisée)  Programme 2018 (478 K)

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Société Anonyme d Économie Mixte des Volcans sur la période 2008-2015 (6.6 M)

Affectation des recettes prévisionnelles 2018 de forfait post-stationnement (FPS) (141 K)

Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2018 (DSIL) (0.9 M)

Protocole partenarial avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Convention d'application 2018 (5.9 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de LOGIDOME - Opération de 5 logements - Lotissement Clos des Farnettes - commune de Chamalières (2.5 M)

Demande de Garantie d'emprunt pour l'opération de L'OPHIS - Opération de 12 logements - Rue Croix Léonardoux - ville de Clermont-Ferrand (1.9 M)

Demande de Garantie d'emprunt pour l'opération de L'OPHIS - Opération de 14 logements - Le Grand Mail III Avenue de Clermont - commune de Cournon d'Auvergne (3.6 M)

Demande de Garantie d'emprunt pour l'opération de L'OPHIS - Opération de 11 logements - Le Grand Mail III Avenue de Clermont - commune de Cournon d'Auvergne (3.7 M)

Demande de Garantie d'emprunt pour l'opération de L'OPHIS - Opération de 22 logements - rue des Jardins - commune de Romagnat (3.6 M)

Demande de Garantie d'emprunt pour l'opération de L'OPHIS - Opération de 17 logements - 46 rue de la Pépinière - commune de Royat (3.6 M)

Demande de Garantie d'emprunt pour l'opération de LOGIDOME - Opération de 1 logement - Allée des Ondines - commune de Cébazat (8.8 M)

Demande de Garantie d'emprunt pour l'opération de LOGIDOME - Opération de 1 logement - 16 rue Henri Dunant - commune de Romagnat (5.3 M)

Déclaration de l'intérêt métropolitain du Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier (130 K)

Adhésion des communes de Aulnat et Orcines au pack Informatique et Libertés (Direction des Usages Numériques) (1.1 M)

Conventions de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et les communes de Aubière et de Pont-du-Château - avenants n°1 (699 K)

Convention de mise à disposition de services au profit du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise (217 K)

Indemnisation pour dommages de travaux publics - Centre bourg d'Aubière (139 K)

Acquisition de ressources numériques pour les bibliothèques - Groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental du Puy-de-Dôme (1.0 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (735 K)

Crématorium Amable Tuisat : remplacement de la deuxième unité de crémation (138 K)

Clermont-Ferrand : Rachat d'immeuble à l Établissement Public Foncier Smaf et échange parcellaire place Henri Dunant (510 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (142 K)

Délibération portant autorisation spéciale d'absence pour les actes médicaux nécessaires à l'assistance médicale à la procréation (PMA) (156 K)

Mandats spéciaux - déplacement de Roger Gardes, Didier Laville, Jérôme Auslender et Grégory Bernard à Chennai en Inde dans le cadre du programme IUC de Coopération urbaine internationale de la Commission européenne (146 K)

Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt Territoire de mise en S
uvre accélérée du Plan Logement d'abord (3.0 M)

Crématorium : Révision des tarifs (138 K)

Délégation des aides à la pierre : Programmation 2018 (411 K)

Tarification des équipements nautiques métropolitains à compter du 1er juillet 2018 (1.2 M)

Sports : demandes de subventions 2018 (1.0 M)

Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (140 K)

Pont-du-Château - Modification n°15 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (7.8 M)

Aubière - Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (4.4 M)

Cournon-d'Auvergne - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (3.2 M)

Aulnat - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (4.0 M)

Lempdes - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (3.0 M)

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Clermont Auvergne Métropole / Prescription de l'élaboration du RLPi / Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation / Arrêt des modalités de collaboration entre la Mét (204 K)

Taxe de séjour métropolitaine à compter du 1er janvier 2019 (166 K)

Club Hôtelier Clermontois - Subvention annuelle de fonctionnement 2018 (9.5 M)

Association Il faut aller voir - Subvention 2018 Clermont Dessine ! (11.5 M)

Association Terre ou Art - subvention pour le Festival Art'Air 2018 (2.9 M)

Requalification du centre routier du Brézet - Mandat d'études à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne (2.5 M)

DEL20180504_001.pdf (4.8 M)

DEL20180504_041.pdf (135 K)

DEL20180504_028.pdf (2.1 M)

DEL20180504_029.pdf (2.1 M)

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DEL20180302_026.pdf (12.7 M)

DEL20180302_027.pdf (721 K)

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DEL20180302_030.pdf (322 K)

DEL20180302_031.pdf (142 K)

DEL20180302_033.pdf (1.0 M)

DEL20180302_034.pdf (354 K)

DEL20180302_035.pdf (142 K)

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DEL20180302_037.pdf (572 K)

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DEL20180302_015.pdf (144 K)

DEL20180302_016.pdf (163 K)

DEL20180302_017.pdf (592 K)

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DEL20180302_004.pdf (549 K)

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DEL20180302_010.pdf (147 K)

DEL20180302_011.pdf (404 K)

DEL20180302_012.pdf (305 K)

DEL20180302_013.pdf (0.9 M)

DEL20180302_028.pdf (1.1 M)

DEL20180302_018.pdf (2.1 M)

DEL20180302_019.pdf (6.2 M)

DEL20180302_020.pdf (151 K)

DEL20180302_021.pdf (147 K)

DEL20180302_022.pdf (1.0 M)

Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 10 novembre 2017 (2.3 M)

Désignation d'un nouveau membre au Conseil d'Administration de Logidôme, Office Public Communautaire de l'Habitat (123 K)

Requalification de la halte ferroviaire du Cendre (24 M)

Bilan d'étape des actions issues des Rencontres Citoyennes de la Mobilité (216 K)

Logistique urbaine : signature d'une convention avec le groupe La Poste (0.9 M)

Désaffectation d'espace public sur la Commune de Blanzat (414 K)

Tarifs des parkings pour l'année 2018 (869 K)

Prise en charge financière du service de Bus dE Nuit (BEN) (111 K)

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise (1.2 M)

Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques (126 K)

Délegation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal Électricité et de Gaz pour les travaux d éclairage public pour l année 2017 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (3.1 M)

Avenants aux contrats de délégation de service public relatifs à des régularisations de TVA et modalités de facturation (1.5 M)

Redevances eau et assainissement - modifications (229 K)

Convention entre Clermont Auvergne Métropole, le SIAREC et la SEMERAP relative à la part eaux pluviales des réseaux unitaires d'assainissement sur Lempdes et Pont-du-Château (445 K)

Travaux de renaturation de l'Artière - rachat de parcelles à l'EPF SMAF (126 K)

VALTOM - Thiers Dore Montagne - Adhésion (125 K)

VALTOM - Thiers Dore Montagne - Retrait (125 K)

DECHETTERIE - Gerzat - Principes du projet (604 K)

DECHETTERIE - Saint-Genès-Champanelle - Principes du projet (681 K)

CITEO - BAREME F (12.1 M)

Adhésion à l'association Acoucité (3.3 M)

Plateforme territoriale de la rénovation énergétique de l habitat privé : mise en S
uvre opérationnelle (1.4 M)

Politique de l'Habitat : convention cadre de territoire avec Action Logement (2.4 M)

Politique communautaire de l'Habitat : aides et soutiens financiers à la production de logements sociaux publics pour 2017 (2.6 M)

Délégation des aides à la pierre : suivi et mise en oeuvre pour 2017 (275 K)

Actions en faveur du logement privé : approbation de la Convention partenariale avec le pôle départemental de lutte contre l habitat indigne du Puy-de-Dôme (2017-2021) (5.0 M)

Bilan triennal du PLH 2014-2019 (10.2 M)

Sédentarisation des gens du voyage : soutien exceptionnel à une action de relogement (129 K)

Sédentarisation des gens du voyage : approbation du protocole de gestion urbaine et sociale (PGUS) pour la commune de Gerzat (1.6 M)

Aides aux associations : AGSGV 63 (761 K)

Aides aux associations 2017 : Association pour le Logement Social du Puy-de-Dôme (ALSPDD) (310 K)

Action en faveur du logement privé : disposition transitoire pour la clôture de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la Gare de la Ville de Clermont-Ferrand (132 K)

Avenant au protocole de préfiguration du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (10.3 M)

Stade des Gravanches (Clermont-Ferrand) Horaires d'ouverture (126 K)

Transport des jeunes sportifs de haut niveau du Pôle France de Lutte, de la Ligue d'Auvergne de Judo, du Comité d'Auvergne de Gymnastique entre l'Arténium et leurs lieux d'études (0.9 M)

Stadium Jean-Pellez, Stade Gabriel-Montpied, Arténium : Tarification à compter du 1er janvier 2018 (466 K)

Sports : Demandes de subventions (503 K)

Gestion du service public de l'Office de Tourisme Communautaire SPL Clermont Auvergne Tourisme - Délibération sur le principe de recours à une concession de service public (143 K)

Association EHTTA European Historic Thermal Towns Association - adhésion 2017 - remboursement de la part d'adhésion à la Ville de Royat (2.9 M)

SPL Clermont Auvergne Tourisme - signature d'une convention d'objectifs et de moyens 2018 et approbation des tarifs des visites guidées (1.1 M)

Vœu sur la Formation Professionnelle propose par le groupe France Insoumise. (112 K)

Voeu pour le maintien dans le dispositif pinel des communes en zonage b2 (114 K)

Vœu pour le maintien d'une cour d'appel de plein exercice à Riom proposé par le groupe socialiste et républicain (113 K)

Médiathèque et pôle musical de Croix de Neyrat : approbation de l'APD et du plan de financement (2.3 M)

ECP d'Aubière : attribution du marché de maîtrise d’œuvre (126 K)

Pôle de création musicale imagO : modification des conditions d'accès (126 K)

Musée Bargoin - réaménagement de la salle des ex-voto gallo-romains - étude de programmation (12.8 M)

Musée de la résistance, de l'internement et de la déportation : intégration au sein des services de Clermont Auvergne Métropole (853 K)

Muséum Henri-Lecoq - convention de partenariat avec le Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand (529 K)

Attribution de subventions d'aide à la création (125 K)

Convention pluriannuelle d'objectifs sur le projet culturel du Sémaphore pour la période 2017-2020 (2.4 M)

Approbation de la stratégie d'aménagement commercial de Clermont Auvergne Métropole - Contribution au Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC) du Grand Clermont (8.3 M)

Feuille de route stratégique de Clermont Auvergne Métropole en faveur de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (191 K)

Opération Totem : Approbation de l'APD et du plan de financement (9.8 M)

Subventions à diverses associations (141 K)

Zone d'Aménagement Concerté de Claveloux (Clermont-Ferrand) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 et avenant n°4 (355 K)

Zone d'Aménagement Concerté du Petit Clos (Clermont-Ferrand) - Approbation du Compte rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 (2.8 M)

Zone d'Aménagement Concerté de la Fontanille 2 (Lempdes) : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 (10.4 M)

Zone d'Aménagement Concerté des Cheix (Beaumont et Romagnat) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 et approbation de l'avenant n°6 (8.5 M)

Demandes de subventions Université-Recherche- Innovation- Attractivité (800 K)

Subvention pour l'Association Lieu'Topie (135 K)

Mandats spéciaux - Déplacement d'Olivier BIANCHI en Suède dans le cadre d'une visite d'étude à Malmö et Lund (130 K)

Bourses doctorales à finalité sociale (127 K)

Montant des redevances dues au titre de l'année 2017 pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz (129 K)

Mise à 2x3 voies de l'autoroute A75 entre Clermont-Ferrand et le Crest : Avis de Clermont Auvergne Metropole dans le cadre de l'enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhô (128 K)

Décision modificative n°2 du budget annexe de la régie autonome assainissement (524 K)

Décision modificative n°3 du budget annexe de la régie autonome eau potable (541 K)

Attribution de compensation prévisionnelle pour 2018 et ajustement de l'attribution de compensation 2017 (353 K)

Dotation de solidarité communautaire 2018 (225 K)

Transfert des résultats 2016 des communes en matière d'eau et assainissement (352 K)

Autorisation de prise en charge par la Communauté de factures émises au nom des communes sur les budgets eaux et assainissement, après la clôture des conventions de gestion (135 K)

Demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité (123 K)

Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes - exercice 2008-2014 (134 K)

Admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2012 à 2016 (349 K)

Parc de stationnement en ouvrage La Poterne (125 K)

Médiathèque Aimé Césaire à Blanzat - Protocole transactionnel relatif aux désordres thermiques (610 K)

Acquisition des locaux de la MAE -Parvis (125 K)

Commission Locale d'Evaluation des Ressources et des Charges Transférées : Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole (113 K)

Tableau des effectifs : Adaptation (123 K)

Conventions avec le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : Renouvellement (2.6 M)

Approbation de la convention de mise à disposition du service de médecine préventive de la Ville de Clermont-Ferrand au bénéfice de Clermont Auvergne Métropole (746 K)

Ville de Clermont-Ferrand : ajustement de la fiche sectorielle prévisionnelle portant sur la mise à disposition de la Direction du Patrimoine Bâti (388 K)

Ville de Clermont-Ferrand : approbation des fiches sectorielles de régularisation (654 K)

Dispositif d'aides remboursables aux agents de Clermont Auvergne Métropole (396 K)

Contrat d'engagement entre la Communauté urbaine et ses communes membres (2.3 M)

Convention d'adhésion au service commun des Autorisations du Droit des Sols (1.1 M)

Service commun Direction des Usages Numériques : avenant à la convention d'adhésion de la commune de Ceyrat (411 K)

Adhésion des communes de Clermont-Ferrand, Chamalières et Saint-Genès-Champanelle au Pack Informatique et Libertés de la Direction des Usages Numériques. (704 K)

Programme d'investissements d'avenir Ville de demain - Ecocité - Convention locale avec la Caisse des dépôts et consignations - Approbation de Clermont Auvergne Métropole (625 K)

Procédure de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la requalification des abords de Notre-Dame-du-Port (137 K)

Requalification des abords de Notre-Dame-du-Port : Élection de la Commission d'Appel d'Offres spécifique (300 K)

Bibliothèque René-Guy-Cadou (Beaumont) - Échange de locaux (1.2 M)

Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de bureau et de papeterie (610 K)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'Opération d'Auvergne Habitat - Opération 10 logements - rue francisque fabre - ville de Clermont-Ferrand (10.2 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 6 logements - 3 impasse de l'enclos - commune de Cébazat (3.8 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 57 logements - Palavezy - commune de Cournon d'Auvergne (3.8 M)

Programmation du PLIE 2018 : Accompagnement personnalisé des parcours d'insertion (148 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 29 septembre 2017 (2.4 M)

Rapport d'information sur la contribution commune de Clermont Auvergne Métropole, du Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont et du pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne au Schéma régional d'aménagement, de développement dur (5.3 M)

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (116 K)

Périmètre des commissions communautaires  Modification du Règlement Intérieur (1.1 M)

Voeu proposé par le groupe Europe Écologie - Les Verts concernant la politique du Logement (112 K)

Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la ''Requalification des abords de Notre-Dame-du-Port - projet d'architecture et d'urbanisme (1.8 M)

Travaux d'extension des filières de traitement des eaux et des boues et de valorisation énergétique de la station d'épuration des 3 rivières (186 K)

Boutiques des musées - mouvements de stocks et mise en vente d'ouvrages (404 K)

Scène Nationale : Attribution d'un fonds de concours pour la construction du nouveau théâtre (669 K)

Attribution d'aides à la création et subventions (129 K)

Projet de Cité du Court : Lancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité (132 K)

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2017-2020 : La Comédie, scène nationale (12.6 M)

Réaménagement de la salle des ex-voto du Musée Bargoin - approbation du scénario de faisabilité et demande de subvention auprès de l’État (11.7 M)

Subvention pour l'association Ferme Urbaine de Clermont-Ferrand (127 K)

Zone des Cheix (Romagnat) : Révision de prix sur une parcelle (1.2 M)

ZAC des Montels 3 Cebazat : Approbation du compte rendu annuel au 31 decembre 2016 (15.5 M)

ZAC des Graviers 2 - Approbation du compte rendu annuel à la collectivite au 31 decembre 2016 (13.5 M)

ZAC du Parc d'Activités des Gravanches (Clermont-Ferrand) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 (8.1 M)

ZAC des Graviers 2 : Approbation de l'étude hydraulique (5.3 M)

Zone de Champ Lamet (Pont-du-Château) - Vente de terrain à la SCI JTC Investissement (1.2 M)

Zone d'activités de Gerzat Sud - Approbation de l'étude hydraulique (10.5 M)

Parc Logistique Clermont Auvergne Gerzat Cébazat : vente Dôme Logistique (679 K)

Demandes de subventions Université Recherche Innovation Attractivité (424 K)

Réseau Très Haut Débit : Rapport d'activités 2016 Clermont Communauté Networks (3.6 M)

Subvention pour l'association LieU'topie (127 K)

Observatoire Communautaire de la Biodiversité Reconduction de la convention de partenariat (1.0 M)

Signature de convention Territoire à Energie Positive (TEPos) avec l'ADEME (138 K)

Décision Modificative n°1 - Budget principal (1.2 M)

Décision Modificative n°1 - Budgets annexes autres (1.4 M)

Décisions modificatives - Budgets annexes Régie autonome Eau potable et Régie autonome Assainissement (0.9 M)

Politique communautaire en matière de taxe d'aménagement (129 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz (119 K)

Attribution de Compensation pour 2017 (248 K)

Reversement de recettes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres (125 K)

Extinctions de Créances 2017 (132 K)

Délégation en matière d'ouverture et d'utilisation de crédit de trésorerie - Régie Autonome de l'Eau (127 K)

Délégation en matière d'ouverture et d'utilisation de crédit de trésorerie - Régie Autonome d'Assainissement (126 K)

Délégation en matière d'ouverture et d'utilisation de crédit de trésorerie (125 K)

Convention de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Romagnat :approbation des fiches sectorielles (369 K)

Mise à disposition de services entre la Communauté urbaine et le Syndicat Mixte Biopôle Clermont Limagne: approbation des fiches sectorielles de régularisation et prévisionnelle (261 K)

Tableau des effectifs 2017 : Adaptation (123 K)

Convention de mise à disposition de services fixant les modalités d'exercice de la viabilité hivernale (736 K)

Demande de garantie d'emprunt pour la ZAC Les Montels III (127 K)

Demande de garantie d'emprunts pour la ZAC Les Graviers II (126 K)

Demande de garantie d'emprunts pour la ZAC du Parc d'Activités des Gravanches (127 K)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'Opération d'Auvergne Habitat - Opération 3 logements - rue du piot - commune de Nohanent (2.0 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'Opération d'Auvergne Habitat - Opération 10 logements - 3 rue richelieu - commune de Chamalières (2.1 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'Opération d'Auvergne Habitat - Opération 4 logements - rue Rabelais - commune d'Aulnat (1.0 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour Auvergne Habitat dans le cadre d'un Prêt de Haut de Bilan Bonifié CDC - action logement (PHBB) (11.8 M)

Demande de Garantie d'Emprunt pour Logidôme dans le cadre d'un Prêt de Haut de Bilan Bonifié CDC - action logement (PHBB) (7.8 M)

Aides aux associations pour 2017 : ADIL 63 (372 K)

Politique de l'Habitat : entrée de Clermont Auvergne Métropole au capital d'Auvergne Habitat (147 K)

Politique de la Ville - Soutien au lancement de l'association La Cravate Solidaire à Clermont-Ferrand (529 K)

Délégation des aides à la pierre : Avenant 2 et suivi de la mise en oeuvre 2017 (1.0 M)

Programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (0.9 M)

Organisation des chantiers d'insertion communautaires pour l'année 2018 (134 K)

Sports : demandes de subventions (585 K)

Projet d'Auberge de Jeunesse (15.6 M)

Durtol - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (3.6 M)

Pérignat-les-Sarliève - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Approbation (2.8 M)

Le Cendre - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Approbation (133 K)

Pont-du-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°14 - Approbation (1.1 M)

Orcines - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation (132 K)

Cébazat - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°2 Modalités de mise à disposition (130 K)

Beaumont - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°5 - Approbation (134 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 30 juin 2017 (2.1 M)

Aménagement de la place des Carmes à Clermont-Ferrand : convention de groupement de commandes avec la société Michelin - Élection d'une commission ad hoc (232 K)

Candidature de Clermont Auvergne Métropole pour intégrer le Comité de Massif central (85 K)

VS
u de soutien au franco-palestinien Salah Hamouri (87 K)

Extension du périmètre du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise (85 K)

Requalification du secteur Ernest Cristal (17.9 M)

Création d'une maison des projets mobilité (86 K)

Montant de la redevance pour occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité (146 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal électricité et de gaz pour les travaux d éclairage public pour l année 2017 sur le territoire de clermont auvergne métropole (5.0 M)

Désaffectation d'espace public sur la ville de Clermont-Ferrand  rue des Meuniers (329 K)

Désaffectation d'espace public sur la ville de Clermont-Ferrand  place des Carmes (605 K)

Désaffectation d'espace public sur la ville de Ceyrat (361 K)

Événement mobilité durable du 14 octobre 2017 (83 K)

Programme de lutte contre les crues décennales  Bassin d'orage sur l'Auzon au Cendre  Demande d'autorisation à la suite de l'enquête publique (85 K)

Réalisation de travaux d'eaux pluviales à Lempdes : Convention de groupement de commandes avec le SIAREC (424 K)

Redevance eau et assainissement - modifications (301 K)

Convention fixant les modalités de déversement des apports extérieurs à la station d'épuration des 3 rivières (1.5 M)

Manifestation Effervescences : Participation financière au maître d'ouvrage : Ville de Clermont-Ferrand (398 K)

Dons d'ouvrages désaffectés des bibliothèques communautaires (82 K)

Conventions d'objectifs et de moyens, rapport n°4, année 2017 (94 K)

Déchetteries - Tarifs - 2018 (92 K)

Collecte des encombrants à domicile - Tarifs - 2018 (83 K)

Écofolio - Soutiens financiers 2017 - Avenant (852 K)

Éco-emballages - Formation sur la communication engageante - Convention (568 K)

Déchetterie - Collecte des textiles - Convention avec Envie - Les Mains Ouvertes et EMMAUS - Renouvellement (580 K)

VALTOM - AMORCE - Congres 2017 - Participation financiere (94 K)

ZAC des Montels 3 (Cébazat) : Réalisation du bouclage en Haute Tension entre les postes de Gennes et Décombat (167 K)

ZAC des Montels 3 (Cébazat) : Réalisation de l'éclairage provisoire sur la voirie au nord de la zone (Phase 2 de la tranche 3) (1.0 M)

ZAC de la Fontanille 2 (Lempdes) : Alimentation en Haute Tension et Basse Tension de la partie Est de la ZAC de la Fontanille 2 (phase 2) (298 K)

Régie régionale Auvergne Numérique : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole au conseil d'administration (81 K)

Réseau Très Haut Débit : Avenant n°16 à la Convention de délégation de service public (3.2 M)

Économie Sociale et Solidaire - Subventions auprès de divers organismes (101 K)

Demandes de subvention - Université Recherche Innovation Attractivité (639 K)

Adhésion à MACEO - Association d'acteurs du Massif Central pour des dynamiques de coopération entre territoires urbains et ruraux (1.0 M)

Soutien au sommet de l'élevage (84 K)

GIP Quartier Numérique Clermont-Ferrand Auvergne - Nouvelle répartition des contributions financières publiques au fonctionnement du GIP (1.2 M)

Adhésion à l'association La Marque Auvergne - Désignation d'un représentant (87 K)

Demande de subvention de la Plateforme 21 pour l'organisation d'un colloque (0.9 M)

Contrat de Plan État Région - Volet territorial infra-régional - Convention territoriale de coopération métropolitaine - Approbation de Clermont Auvergne Métropole (1.3 M)

Avenant au Contrat Territorial de Développement Durable avec le Département du Puy-de-Dôme (492 K)

Aménagement de la Place des Carmes à Clermont-Ferrand : Approbation de la convention de groupement de commandes avec la société Michelin (1.0 M)

Mise en place d'Attributions de compensation d'investissement (88 K)

Conventions de remboursement de dette avec les communes membres dans le cadre de la transformation en Communauté urbaine (516 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 5 logements - rue de la tonne ronde - ville de Clermont-Ferrand (2.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 1 logement - rue Gabriel Péri - ville de Clermont- Ferrand (5.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidome - Opération 14 logements - 13, 13 bis, et 15 rue georges orliac - ville de Clermont-Ferrand (11.1 M)

Demande de garantie d'emprunt opération de l'OPHIS - Opération 22 logements - rue Malmouche - ville d'Aubière (12.7 M)

Demande de garantie d'emprunt opération de l'OPHIS - Opération 3 logements - 1 boulevard Gambetta - ville de Chamalières (11.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'OPHIS dans le cadre d'un prêt de haut de bilan bonifié CDC- Action logement (PHBB) (1.4 M)

Service commun Direction des Usages Numériques : Création du pack Informatique et Libertés (1.4 M)

Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement 2017 (193 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics - Rue Franklin Roosevelt, rue Jules Verne, quartier Kessler/Rabanesse et rue des Chaussetiers à Clermont-Ferrand (88 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics - Place Maréchal Fayolle à Clermont-Ferrand (86 K)

Indemnisation pour dommages de travaux publics - Tabac-Presse Le Mogliano 7, rue Henri Pourrat à Clermont-Ferrand (86 K)

Acquisitions parcelles secteur la Charme à Clermont-Ferrand (366 K)

Acquisition de locaux à usage de bureaux et de cinq places de stationnement, 67 boulevard François Mitterrand à Clermont-Ferrand (84 K)

Adaptation Tableau des effectifs (85 K)

Compte épargne temps  Mise en place de conventions financières de reprise des comptes épargne temps avec les employeurs d'origine des agents (325 K)

Mandats spéciaux : Déplacement de Isabelle LAVEST à l'inauguration du Musée Yves Saint-Laurent à Marrakech (89 K)

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) : Approbation de la charte partenariale de relogement (2.1 M)

Lancement de la programmation PLIE 2018 (93 K)

Conventions de partenariat avec Pôle Emploi (1.5 M)

Sports : Demandes de subventions (1.0 M)

Approbation de l'acte d'engagement de l'achat de prestations à la SPL Clermont Auvergne Tourisme : gestion d'un espace d'exposition (803 K)

Club Hôtelier Clermontois - subvention annuelle de fonctionnement 2017 et convention partenariale (728 K)

Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Gerzat (817 K)

COURNON D'AUVERGNE - Plan Local d'Urbanisme révision Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (97 K)

Pérignat-les-Sarliève - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°4 - Modalités de mise à disposition (89 K)

Le Cendre - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition (88 K)

Châteaugay - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°4 - Modalités de mise à disposition (88 K)

Aubière - Plan Local d'Urbanisme (PLU) révision n°1 Bilan de la concertation et arrêt du projet en vue de sa notification au Personnes Publiques Associées et Consultées puis mise à l'enquête publique (2.1 M)

Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 12 mai 2017 (1.1 M)

Rapport sur le cadre général de coopération entre le Département et la Communauté Urbaine dans la perspective du passage en Métropole (95 K)

Transformation de la Communauté urbaine en Métropole (102 K)

Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme : Adoption des nouveaux statuts (4.2 M)

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (82 K)

Aménagement d'une voie verte le long de la rivière Allier - avenant à la convention de prestation de service valant mandat de maîtrise d'ouvrage au profit du PETR du Grand Clermont (3.6 M)

Aménagement d'une voie verte le long de l'Allier - mandat au profit de l'EPF Smaf pour réaliser les acquisitions foncières nécessaires au projet (86 K)

Mandat à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne pour l'étude et la réalisation d'un ouvrage de franchissement des voies ferrées entre les quartiers Estaing et Saint Jean (1.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse programmés pour l'année 2017 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (712 K)

Cébazat - Désaffectation d'espace public (82 K)

Le Cendre - Désaffectation d'espaces publics (82 K)

Clermont-Ferrand - Intégration d'une voie privée dans le domaine public communautaire (82 K)

VOEU en faveur du rétablissement de la ligne aérienne Clermont-Ferrand - Lyon (93 K)

Convention avec la Commune de Saint-Genès-Champanelle pour la mise à disposition de personnel (264 K)

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Assainissement 2016 (4.5 M)

Achat d'actions SEMERAP par la communauté urbaine (159 K)

Convention avec SEMERAP pour la facturation de la redevance assainissement des abonnés de Blanzat, Nohanent et Gerzat (686 K)

Convention avec SUEZ Eau France pour la facturation de la redevance assainissement des abonnés d'Aubière, Romagnat, Le Cendre (585 K)

Convention entre la communauté urbaine et la commune de Sayat pour le paiement de la redevance transport et traitement des eaux usées (623 K)

Redevances eau et assainissement pour le compte de la communauté urbaine à compter du 1er septembre 2017 (1.5 M)

Convention fixant les modalités techniques et financière pour la réalisation d'analyses par le laboratoire de contrôle des eaux (396 K)

Convention avec l'EPF-SMAF pour l'achat de terrains nécessaires à l'établissement de périmètres de protection sur un forage situé à Saint-Genès-Champanelle (167 K)

Convention avec le SIAREC pour le paiement de la prestation de gestion des eaux pluviales sur les communes de Lempdes et Pont-du-Château (401 K)

Convention avec le SIAREC pour la transmission des données SIG sur l'assainissement (0.9 M)

Bassin d'orage La Pradelle : Acquisition de terrain (82 K)

Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens, rapport n°3, année 2017 (101 K)

Ateliers d'artistes à la Diode : approbation du programme technique détaillé (461 K)

Appel à projets imagO : Attribution des subventions et d'une bourse pour l'accompagnement des projets artistiques musique/image (87 K)

Renouvellement du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles (86 K)

Pôle de création musique/image imagO : Simplification de la grille tarifaire (87 K)

Boutiques des musées - Déstockage et mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés (398 K)

Convention de dépôt-vente avec l'association MES TISSAGES PARIS-ISPAHAN (551 K)

ECP de Royat - avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et convention de financement (1.6 M)

Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d élimination des déchets (7.9 M)

ZAC des Montels 3 - Travaux d'Alimentation Moyenne et Basse Tension - Lot Fontugne (168 K)

ZAC des Cheix - Mise en oeuvre du matériel de l'éclairage public (Tranche 3) (1.0 M)

ZAC de la Fontanille 2 - Éclairage Public phase III (travaux de réseaux et mise en S
uvre du matériel d'éclairage) (2.0 M)

ZAC du Parc Logistique Clermont Auvergne : Modification n°1 du dossier de Réalisation et du programme des équipements publics (8.7 M)

Parc d'Activités des Gravanches - Étude de faisabilité d'embranchement ferroviaire - Avenant n°8 (484 K)

Demandes de subvention - Université Recherche Innovation Attractivité (384 K)

Partenariat Public Privé Auvergne Très Haut Débit Avenant n°7 à la convention de cofinancement (2.9 M)

Structures d'aide à la création d'entreprises - subventions annuelles de fonctionnement 2017 (6.4 M)

Rapport d'information : Élaboration d'un schéma directeur chaleur renouvelable et de récupération sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (83 K)

Contrat territorial de développement des énergies renouvelables thermiques avec l'Ademe (90 K)

Projet Sun Trip Tour Demande de subvention (3.8 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget principal (1.2 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget autonome assainissement (567 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget annexe déchets ménagers (606 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget annexe transport (284 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 budget annexe équipements à vocation économique (451 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget annexe crématorium (283 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget annexe P.L.I.E. (278 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget annexe centre routier du Brézet (286 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget annexe ADIV (258 K)

Compte administratif et reprise des résultats d'investissement 2016 - budgets annexes des zones d'activités économiques (0.9 M)

Compte administratif 2016 - SIVU Royat Chamalières Tourisme (182 K)

Compte administratif 2016 - SIAEP de Beaumont Ceyrat Saint-Genès-Champanelle (354 K)

Compte de gestion 2016 - budget principal et budgets annexes hors budget annexe régie assainissement (2.7 M)

Compte de gestion 2016 - budget annexe régie assainissement (228 K)

Compte de gestion 2016 - SIVU Royat Chamalières Tourisme (186 K)

Compte de gestion 2016 - SIAEP Beaumont Ceyrat Saint-Genès-Champanelle (181 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget principal (0.9 M)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe régie autonome assainissement (527 K)

Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome eau (456 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe déchets ménagers (390 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe parcs de stationnements (240 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe équipements à vocation économique (365 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe crématorium (244 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe PLIE (240 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe centre routier du brézet (237 K)

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe ADIV (245 K)

Budget supplémentaire 2017 - budgets annexes des zones d'activité économique (1.0 M)

Partage du supplément de dotation globale de fonctionnement (DGF) perçue en 2017 par la Communauté urbaine (89 K)

Dotation de Solidarite Communautaire - Enveloppe Complementaire 2017 Exceptionnelle (194 K)

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises pour les jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires et exonération de cotisation foncière des entreprises pour les disquaires (94 K)

Garantie des emprunts souscrits auprès de l'Agence France Locale en 2017 (1.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de LOGIDOME - Opération 12 logements  Place Paul Eychard - Commune de CLERMONT-FERRAND (11.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 13 logements  Rue de la Limoize - Commune de LEMPDES (12.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 5 logements  10 et 12 Rue de la Pépinière - Commune de ROYAT (12.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT - Opération 5 logements  Rue Léon Maniez - Commune d' AULNAT (12.8 M)

Projet de pôle Culturel Fontmaure à Chamalières - Attribution d'un fonds de concours (335 K)

Convention de mise à disposition de service de Clermont Auvergne Métropole au bénéfice du Syndicat Mixte Ouvert Métropole Clermont Vichy Auvergne : approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle (158 K)

Mise à disposition du service de médecine préventive de la Ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand (323 K)

Convention de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et Cébazat : approbation de la fiche sectorielle portant sur l'entretien des espaces verts sur voiries communautaires (232 K)

Adaptation du tableau des effectifs (83 K)

Conséquences de l entrée en vigueur des décrets d'application de la loi Parcours Professionnels Carrières et Rémunérations (PPCR) sur les ratios d'avancement de grade (85 K)

Autorisations d absence pour les agents de Clermont Auvergne Métropole Sapeurs Pompiers volontaires : convention avec le SDIS 63 (179 K)

Soutien à la politique de réserve militaire: convention avec le ministère de la défense (670 K)

Convention de partenariat avec l'UGAP pour les besoins en véhicules (1.3 M)

Adhésion à la Convention de Groupement de Commandes pour l'achat d'électricité, coordonnée par le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme (0.9 M)

Politique de l'habitat : soutien à la commune d Aubière dans le cadre de l hébergement d urgence du Plan grand froid (88 K)

Convention de partenariat pour la réalisation d'une maison de santé sur le quartier de Champratel à Clermont-Ferrand (848 K)

Politique de l'habitat : mise en S
uvre de la procédure d exemption dispositif relatif à la loi SRU (92 K)

Politique de l'habitat : soutien à la réalisation d'une opération de sédentarisation de Gens du Voyage (86 K)

Politique de l'habitat : aide au foncier spécifique pour une opération de logement social sur la commune de Royat (87 K)

Délégation des aides à la pierre (378 K)

Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du projet à Saint-Jacques protocole de préfiguration NPRU (1.0 M)

Transfert d'opérations du 1er Programme de Rénovation Urbaine des Villes de Clermont-Ferrand et Cournon-d'Auvergne vers la Communauté Urbaine (301 K)

Soutien aux deux missions locales au titre de l'année 2017 (105 K)

PLIE - Programmation second semestre 2017 (97 K)

Poursuite des chantiers d'insertion communautaires Entretien des rivières et Sentiers de randonnées (89 K)

Centre d'activités sportives et de loisirs verts à Saint-Genès-Champanelle - Approbation de l'Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement (4.2 M)

Compte rendu de décision prise par le Président sur délégation du Conseil communautaire en matière sportive (78 K)

Sports : Demandes de subventions (1.0 M)

Stade des Gravanches : Règlement intérieur (862 K)

Stade des Gravanches : Tarifs à appliquer (175 K)

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Cébazat - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (5.0 M)

Basilique Notre-Dame-du-Port - Inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO au titre des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France : Définition de la zone tampon (1.8 M)

Romagnat  Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet en vue de sa notification aux Personnes Publiques Associées et Consultées puis mise à l'enquête publique (119 K)

Beaumont - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°5 Modalités de mise à disposition (87 K)

Le Cendre - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 Modalités de mise à disposition (87 K)

Orcines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 Modalités de mise à disposition (87 K)

Pérignat-lès-Sarliève - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 Modalité de mise à disposition (88 K)

Pont-du-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°14 Modalité de mise à disposition (88 K)

journée de randonnée 2017 La métropolitaine, + qu'une balade convention de partenariat avec le CDRP 63 (491 K)

Collecte de la taxe de séjour communautaire pour les hébergements touristiques présents sur les sites de réservation en ligne (88 K)

Approbation et signature de la Charte de station de la station thermale Royat-Chamalières (6.7 M)

Association Acteurs du Tourisme Durable - subvention de soutien à l'organisation des Universités du Tourisme Durable 2017 à Clermont-Ferrand (6.2 M)

Approbation de l'acte d'engagement de l'achat de prestations à la SPL Clermont Auvergne Tourisme organisation de visites guidées touristiques pour des clientèles individuelles (1.1 M)

Association Terre ou Art - subvention de soutien à l'organisation du Festival Art'Air 2017 à Royat (2.4 M)

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 31 mars 2017 (2.5 M)

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (81 K)

Représentants de Clermont Auvergne Métropole au SIVOM d'Issoire (82 K)

Convention de mutualisation avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de l'Auzon (284 K)

Adoption du premier plan d'actions du projet culturel communautaire 2017-2026 (2.1 M)

Lauréats 2017 de l'appel à projets développement culturel Métropole (84 K)

Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens, rapport n°2, année 2017 (106 K)

Approbation des statuts modifiés de l École supérieure d'art de Clermont Métropole (1.3 M)

Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d S
uvre de la médiathèque de Pont-du-Château (89 K)

Information au Conseil : Construction d une médiathèque et d un pôle musical dans le quartier Croix de Neyrat à Clermont-Ferrand : marché de maîtrise d S
uvre (86 K)

Information au Conseil : Opération bâtiment Totem du Quartier Numérique Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et choix d'un conducteur d'opérations (88 K)

Désignation d'un représentant à l'Ecole Polytechnique de l'Université Clermont Auvergne (1.2 M)

Demandes de subvention Université-Recherche-Innovation-Attractivité (3.1 M)

Adhésion à l'association ARADEL - Association de professionnels du développement économique en Rhône-Alpes (84 K)

Parc Logistique Clermont Auvergne - Vente de terrain à la Société Foncière d'Investissement Clermontoise (SOFIC) (1.7 M)

ZAC de CHAMP LAMET- Vente de terrain à la SCI LES SIX (Groupe POUQUET) (341 K)

ZAC des Montels 3 : Éclairage provisoire de la phase 2 du secteur Nord (1.0 M)

Convention avec la Ligue contre le cancer (735 K)

Engagement de Clermont Auvergne Métropole dans la démarche réglementaire Plan Climat Air Énergie Territorial (92 K)

Adhésion à l'association AMORCE pour la compétence réseaux de chaleur (84 K)

Convention annuelle d'objectifs 2017 avec l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (ADUHME) (689 K)

Adhésion de Clermont Auvergne Métropole aux associations : Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) Open Data France (ODF) et la Société Française de l'Évaluation (SFE) (90 K)

Adaptation du tableau des effectifs : avancements de grades et contrats (89 K)

Convention avec le COSACAM (531 K)

Déplacements accomplis par les élus de Clermont Auvergne Métropole dans l'exercice de leurs fonctions  Modalités de prise en charge (105 K)

Mandats spéciaux - Déplacement de Jérôme AUSLENDER à Tel Aviv dans le cadre de la French Tech Clermont Auvergne (86 K)

Adaptation du régime indemnitaire des membres de l'assemblée suite aux évolutions règlementaires (82 K)

Délégation du Conseil au Président pour solliciter des subventions auprès de partenaires extérieurs (82 K)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 6 logements  Les 3 fées Hestialis  Allée des Ondines - Commune de CEBAZAT (10.6 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 11 logements  9 Avenue de la gare - Commune de CHAMALIERES (11.3 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 24 logements  19 Rue Chalonnax - Commune de CLERMONT-FERRAND (10.5 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de LOGIDOME - Opération 6 logements  41 rue du Sable d'Étampes - Commune de CHAMALIERES (11.2 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 12 logements  Rue du Général Gouraud - Commune de CHAMALIERES (8.4 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 6 logements  à Pardon  Commune de SAINT GENES CHAMPANELLE (2.6 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l 'OPHIS - Opération 5 logements  Rue de Nohanent  Commune CLERMONT-FERRAND (8.0 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 6 logements  57 Avenue Charras - Commune de CLERMONT-FERRAND (7.8 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 2 logements  52 Bis Rue de Bellevue - Commune de CHAMALIERES (2.1 M)

Demande de garantie d'emprunts pour l'opération de l'OPHIS - Opération 3 logements  Résidence Primevères Champratel - Commune de CLERMONT-FERRAND (5.9 M)

Garanties d'emprunt en matière de logement social délibération apportant des modifications d'ordre technique (581 K)

Politique communautaire de l'Habitat (280 K)

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) : Compléments à la programmation 2017 (97 K)

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Soutien aux entreprises d'insertion 2017 (88 K)

Poursuite des ateliers Mobilité avec le SMTC pour les publics éloignés de l'emploi (83 K)

Politique sportive communautaire et critères d'attribution des subventions en matière sportive (839 K)

Modification des horaires d'ouverture au public : Piscine Marcel-Boubat (87 K)

Modification de la constitution de la commission consultative chargée du suivi de l'étude pour la création d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine de Clermont-Ferrand (86 K)

Retrait de la délibération municipale approuvant le Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Gerzat (83 K)

Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Gerzat (3.4 M)