Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 28 mai 2021 (6.6 M)

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES ET ÉTABLISSEMENTS (129 K)

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AU SEIN DES COMMISSIONS THÉMATIQUES (132 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole à L'Assemblée générale de France Urbaine (133 K)

VS
u pour la mobilisation de l État et de la Région AuRA : l activité des Luxfer doit pouvoir continuer sur notre territoire présenté par le groupe communiste et citoyen (129 K)

Projet InspiRe - présentation du bilan de la concertation réglementaire (8.6 M)

Guide technique pour la conception aménagements cyclables (13.5 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole. (1.0 M)

Clermont-Ferrand - Procédure de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Prescription, définition des objectifs et des modalités de la concertation (147 K)

Gerzat - Retrait de la délibération de mise à disposition de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (142 K)

GERZAT - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public (147 K)

AULNAT - Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (7.4 M)

AULNAT - Modification simplifée n°4 du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de mise à disposition du public (147 K)

BEAUMONT - Revision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du projet et bilan de la concertation (15.9 M)

Réhabilitation d'ouvrage d'art P0747 Pont de Cournon sur la rivière Allier, élargissement pour mode doux - Convention particulière d application de transfert de maîtrise d ouvrage entre Clermont Auvergne Métropole et le Conseil Départemental du P (1.5 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau de télécommunication sur le territoire de Nohanent (1.6 M)

Rapport 2020 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (7.3 M)

Tri des biodéchets en milieu urbain - Expérimentation - Mise en œuvre opérationnelle (863 K)

Contrat d'ingénierie agricole avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme - Approbation (1.0 M)

Convention pluriannuelle (2021-2023) avec l'association ACOUCITE (1.2 M)

Déchetterie - Déchets d’équipements électroniques et électriques - OCAD3E - Convention (1.8 M)

Déchetterie - Lampes et néons - OCAD3E - Convention (600 K)

Collecte- Cession de véhicule (149 K)

Contrat d'Objectif Territorial - Fonds Chaleur - Attribution des aides (2.0 M)

Club Hôtelier Clermontois - versement d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2021 (666 K)

Soutien aux congrès et colloques - versement d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne pour l'année 2021 (337 K)

Soutien aux congrès et colloques - versement d'une subvention à l'association pour la promotion agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l'organisation du Sommet de l’Élevage 2021 (330 K)

Subventions aux opérateurs culturels (507 K)

Lauréats de l'appel à projet musique (160 K)

Adhésion au Pass Culture national - convention de partenariat avec la SAS Pass Culture (2.1 M)

Open data - ouverture des données culturelles patrimoniales (150 K)

Musées Métropolitains : Exposition nationale en partenariat avec le département des Arts de l'Islam du Louvre et de la Réunion des Musées Nationaux. (2.1 M)

Convention Camps de base - Coupe du Monde de Rugby 2023 (2.0 M)

Charte relative aux réseaux de téléphonie mobile (1.0 M)

Avenant à la convention de mandat avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne : opération de requalification et poursuite de l'aménagement du pôle économique secteur nord (430 K)

Avenant à la convention de mandat avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne : opération de requalification des zones d'activités de Lempdes (1.4 M)

Requalification de la zone d’activités de Cournon / Le Cendre - Mandat d’études et de travaux à la Société Publique Locale Clermont Auvergne - Avenant n°2 (655 K)

Opération d'aménagement de la ZAC des Graviers 2 : modification du cahier des charges des prescriptions architecturales et paysagères (3.8 M)

Opération d'aménagement de la ZAC de la Fontanille 2 : avenant n°11 à la Convention Publique d'Aménagement (1.3 M)

Partenariat avec l'association Entreprendre Pour Apprendre (1.4 M)

Développer l'action collective de l'écosystème métropolitain sur les mobilités durables - Semaine OrbiMob' 2021 (0.9 M)

Subvention au Centre d'Innovation Sociale Clermont-Auvergne (CISCA) pour un programme de recherche/action et l'animation des différents écosystèmes liés à l'Economie Sociale et Solidaire (ESS). (806 K)

Appel à projets pour soutenir les entreprises relevant des secteurs de l'ESS et des ICC (150 K)

Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation / Recherche-action - 2021 (1.1 M)

Métropole Agora - Soutien au festival des Nuées Ardentes 2021 - Université Clermont Auvergne (151 K)

Métropole Agora - Soutien à l'association Astu'sciences exercice 2021 (464 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au co-financement de 2 allocations doctorales INRAE - I-Site CAP 20-25 - Clermont Auvergne Métropole (607 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Axelera (826 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Valley (832 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite (802 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à la Fondation Analgesia (3.1 M)

Convention entre la Métropole et Enedis (1.8 M)

Accueil de l'organisation internationale Global Development Network - Accord de principe pour conforter le pôle de développement international sur la Métropole (142 K)

Création d'un portail Open data (147 K)

Contrat territorial de relance et de transition écologique avec l'Etat - Approbation (6.9 M)

Admission en non valeur des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31/08/2017 (241 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (2.0 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 49 avenue Bergougnan - Ville de Clermont-Ferrand (12.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 23 logements - rue de la Boulaie - Commune de Ceyrat (17.1 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (303 K)

Gestion par Clermont Auvergne Métropole du syndic de copropriété non professionnel du Parvis (142 K)

Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour mise à disposition d'un système d'alerte des populations (555 K)

Rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (154 K)

Rachat immeuble Etablissement Public Foncier Smaf 11 avenue de la République par Auvergne Habitat (157 K)

Mandat spécial pour Grégory BERNARD dans le cadre de l’École du Renouvellement Urbain - Séminaire de Copenhague des 25, 26 et 27 aout 2021 (148 K)

Redevances eau et assainissement (158 K)

Vente de métaux par la Métropole - fixation du prix (137 K)

Montant de la redevance prélèvement sur les ressources en eau (141 K)

Laboratoire de contrôle des eaux métropolitain - grille de tarifs (514 K)

Convention avec APRR pour le dévoiement de conduites d'eau et d'assainissement lors des travaux sur l'A75 (748 K)

Tarif de la redevance assainissement transport et traitement (0.9 M)

Adhésion de la commune d'Isserteaux au Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC) (136 K)

Convention de groupement de commandes avec le Syndicat Basse Limagne et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand pour un accord-cadre concernant les travaux de réseaux humides sur le territoire de Lempdes et Po (1.6 M)

Protocole de partenariat de prévention et de lutte contre la délinquance avec la Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme - Approbation (743 K)

Approbation d'une démarche visant à la création d'un Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (148 K)

Adoption des objectifs triennaux 2020-2022 de production de logements sociaux sur les communes SRU - Aide au foncier : Adaptation des modalités d'utilisation des prélèvements SRU (530 K)

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Soutien aux entreprises d'insertion 2020 (141 K)

Compléments à la programmation 2021 du PLIE (3.4 M)

Construction du protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2022-2027 (147 K)

Stratégie de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté (1.5 M)

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes : Participation Financière de la Caisse d'Allocations Familiales pour 2021 (1.1 M)

Mise en S
uvre de la politique de l'habitat : bilan du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2014-2019 et évaluation de la convention de délégation des aides à la pierre 2015-2020 (20 M)

Fonds Solidarité Logement : conventions avec la caisse d'allocations familiales et participations des communes et bailleurs sociaux (874 K)

Association de gestion du schéma d'accueil et d'habitat des Gens du voyage (AGSGV 63) - Adhésion 2021 (144 K)

Avenant n°2 au protocole de préfiguration du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (1.4 M)

Subventions Politique de la ville 2021 - Programmation complémentaire (1.3 M)

Crématorium : Programme de travaux de restructuration (1.2 M)

Crématorium : Avenant n°1 au contrat de délégation de service public (1er juin 2021- 31 mars 2026) (1.0 M)

Adhésion Club des Maires de la Rénovation Urbaine (291 K)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 02 avril 2021 (9.3 M)

Modification des représentants du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et de Gaz de la commune du Cendre (136 K)

VS
u relatif aux conséquences de la loi de transformation de la fonction publique : pour une véritable reconnaissance des agent·e·s de la fonction publique territoriale présenté par le Groupe Communiste et Citoyen (151 K)

VS
u pour un rétablissement du dispositif Pinel dans les zones B2 présenté par les Groupes des élus Non inscrits et Métropole et Proximité (139 K)

VS
u relatif à la mobilisation contre la réforme de l assurance chômage  Présenté par les Groupes Socialistes et apparentés, Europe Écologie Les Verts, Génération.s social et écologiste, Communiste et Citoyen (139 K)

VS
u pour la régularisation des étudiant.e.s étranger.ère.s présenté par les groupes : Génération.s social et écologiste, Europe Ecologie les Verts, Communiste et Citoyen, Socialistes et Apparentés et Clermont en Commun France Insoumise (135 K)

VS
u pour le respect du droit international en solidarité avec le peuple palestinien présenté par les groupes Communiste et Citoyen, Europe Écologie les Verts, Génération.s social et écologiste et Clermont en Commun France Insoumise (138 K)

Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole ( RLPi) - Débat sur les orientations générales du projet (1.6 M)

Convention de groupement de commandes entre Clermont Auvergne Metropole et les communes adhérentes au groupement de commandes pour le marché de travaux d'aménagement et de gros entretien de voirie réseaux divers (757 K)

Cournon d'Auvergne - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (2.1 M)

LE CENDRE - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (5.1 M)

Pont-du-Château : désaffectation des deux emprises rue Henri Barbusse et rue Victor Hugo (0.9 M)

Ceyrat - Désaffectation d'une emprise foncière du domaine public - Rue du 8 mai (422 K)

Lempdes - Désaffectation d'une emprise foncière du domaine public - Rue du Puy de Mur (683 K)

Cournon d'Auvergne - Désaffectation d'une emprise foncière du domaine public - Rue des Chemerets (594 K)

Bassin d’orage Galaxie / Fontgiève : mandat à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne (2.8 M)

Enfouissement des réseaux de télécommunications électroniques chemin des Barelles commune de Chateaugay (213 K)

Enfouissement des réseaux télécoms chemin des Barelles commune de Chateaugay (1.1 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public et signalisation tricolores pour l'année 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (3.2 M)

Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre Patrimoine et Compétences de la collectivité (7.4 M)

Convention partenariale 2021 avec Atmo Auvergne Rhônes-Alpes (1.1 M)

Convention annuelle d'objectifs 2021 avec l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme) (1.0 M)

Subvention d'Investissement à l'association Détours (141 K)

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs (2019-2021) signée avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne Rhône Alpes (8.5 M)

Convention portant accord sur le portage des risques liés au raccordement du pôle Vernéa au futur réseau de chaleur urbain Saint-Jacques+ (4.6 M)

Stade Gabriel-Montpied - Aménagements des infrastructures pour obtenir une homologation Ligue 2 et Ligue 1 de l'enceinte (185 K)

Modalités de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 (170 K)

Inscription à l’inventaire règlementaire des musées métropolitains labellisés musées de France - 2020 (808 K)

Conservatoire à rayonnement régional Emmanuel-Chabrier - droits d'inscription (180 K)

Domiciliation Association pour la Promotion des Musées d'Auvergne - APROMA (137 K)

Pôle imagO C2N : projet de fonctionnement (1.4 M)

Lecture publique - projet culturel, scientifique, éducatif et social (4.8 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (149 K)

Culture - compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation (134 K)

Sports : Demandes de subventions 2021 (1.4 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association Initiative Clermont Métropole (1.8 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association France Active Auvergne (0.9 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association ADIE (0.9 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association Réseau Entreprendre Auvergne (0.9 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à l'association BGE Auvergne (0.9 M)

Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à la couveuse d'entreprises COAGIR (0.9 M)

Subvention à la Coopérative Auvergnate de l'Alimentation de Proximité (152 K)

Subvention à l'association Landestini pour la gestion de la ferme urbaine (823 K)

Subvention de fonctionnement à l'Union Régionale des Sociétés COopératives et Productives (URSCOP) (1.5 M)

Adhésion au réseau AURA PEP'S (729 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'incubateur Cocoshaker (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'incubateur Alter'incub (0.9 M)

Dissolution du GIP Quartier Numérique Le Bivouac. (11.6 M)

Métropole terreau de l'ambition - Soutien de Clermont Auvergne Métropole à une allocation doctorale I-Site CAP 20-25 / UCA / BRGM (562 K)

Projet de vidéoprotection sur le pôle économique Cournon-le-Cendre - Schéma d'implantation des caméras et budget d'investissement afférent (247 K)

Projet de vidéoprotection sur le parc technologique de la Pardieu : mise en S
uvre de caméras supplémentaires sur la commune d Aubière (368 K)

Opération de requalification des anciennes zones d activité de Lempdes : validation de l avant-projet relatif aux espaces publics (1.9 M)

Parc Logistique Clermont Auvergne (commune de Cébazat) : convention de portage du foncier par l'Etablissement Public Foncier Auvergne (2.2 M)

Substitution de la garantie financière dans le cadre de la DSP Covage. (0.9 M)

Travaux d'alimentation en Haute Tension et en Basse Tension du secteur Sud de la Fontanille 2 (0.9 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget Principal (1.2 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (553 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (599 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe des Déchets ménagers (560 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe ADIV (322 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (333 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Crématorium (408 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe PLIE (310 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budgets annexes ZAE (1.0 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement (434 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2020 - Budget annexe équipements à vocation économique (434 K)

Compte de gestion 2020 - Budget principal et budgets annexes hors budgets régies autonomes de l'eau potable et de l'assainissement (3.1 M)

Compte de gestion 2020 - Budget annexe régie autonome de l'eau potable (350 K)

Compte de gestion 2020 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement (353 K)

Délégation au Président pour l'octroi de remises gracieuses (149 K)

budget principal et budget annexe des déchets ménagers : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2016, 2017, 2019 et 2020 (225 K)

budget annexe régie autonome de l' eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2018, 2019 et 2020 (220 K)

budget annexe régie autonome de l'assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019 (206 K)

Extension bibliothèque Alphonse Daudet à Gerzat - Participation financière définitive entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Gerzat (139 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 26 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand (5.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 21 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand (5.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand (6.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 15 logements - 48 boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand (6.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 2 logements - 133 rue du Var et 32 rue de la Vaillance - Ville de Clermont-Ferrand (4.8 M)

Contrat d'objectif territorial - Fonds chaleur - Attribution des aides (2.9 M)

Contrat d Objectif Territorial : Avenant n°1 au contrat d attribution des aides n°20200929-014 (1.5 M)

Convention de financement 2021 avec l'agence d'urbanisme et de développement Clermont Métropole - Approbation (847 K)

Approbation de la convention de mise à disposition de service entre la commune d'Aulnat et la Métropole (588 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (217 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (164 K)

Avenant à la convention COSACAM 2021 (276 K)

Fourrière automobile - Application de la réforme visant à simplifier et moderniser les procédures (1.0 M)

Amélioration de l'Habitat privé / programme d intérêt général (PIG) 2016-2021 : avenant à la convention initiale (872 K)

Démarche Logement d'abord : Programme d'actions année 2021, avenant à la convention financière et financement GIP logement solidaire Puy-de-Dôme (857 K)

Aide et soutien aux associations : ANEF Association Nationale d'Entraide Féminine (SIAO Service Intégré d Accueil et d Orientation - 115) (601 K)

Subventions aux associations : ADIL63 (624 K)

Agence régionale de l'orientation (561 K)

Modification du règlement intérieur du fonds métropolitain d'aide aux jeunes (629 K)

Poursuite de l'accueil de services civiques au sein des services de la Métropole (725 K)

Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 26 février 2021 (1.7 M)

Désignation des représentants au sein de l’AVICCA (127 K)

Désignation des représentants au sein du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CRHH) (132 K)

Création d'un Conseil de développement commun à Clermont Auvergne Métropole, Riom Limagne et Volcans, Mond'Arverne Communauté, Billom Communauté et au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont (129 K)

VS
u - Remise en service de la ligne TER entre Thiers et Boën présenté par les Groupes Socialistes et Apparentés, Communiste et Citoyen.ne.s- l'Humain d'Abord et Europe Écologie les Verts (140 K)

Appel à projet national en faveur des transports collectifs en site propre et pôles d'échanges multimodaux : accompagnement de Clermont Auvergne Métropole, auprès du SMTC pour la réalisation du réseau InspiRe (145 K)

Cournon d'Auvergne : Zone d'Activité Économique Sarliève Sud : Travaux d'alimentation Basse Tension d'une station de relevage - Aménagement de voie (510 K)

Convention de gestion et d'entretien de rétablissement sur ouvrage d'art de l'autoroute A710W. (747 K)

DELEGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE ET DE GAZ POUR LES TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE. (6.3 M)

opération de revitalisation du territoire (ORT) - Avenant à la convention-cadre de mise à disposition de données et modalités de partenariat (704 K)

NPRU SAINT-JACQUES NORD : ACQUISITION DE LA STATION SERVICE SISE 72 RUE DES LIONDARDS – PORTAGE FONCIER PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER AUVERGNE (1.4 M)

Nouveau programme de Renouvellement Urbain du quartier de la Gauthière - Portage foncier par l'EPF AUVERGNE (2.3 M)

Clermont-Ferrand : Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier de La Gauthière - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.) par l'EPF AUVERGNE (681 K)

CLERMONT-FERRAND : Nouveau programme de Renouvellement Urbain du quartier de la Gauthière - Délégation du Droit de Préemption Urbain à l'EPF AUVERGNE (681 K)

Instauration de périmètres de prise en compte d'opération d'aménagement pour les trois NPNRU Saint-Jacques, La Gauthière et les Vergnes (1.7 M)

Modification du périmètre de Droit de Préemption Urbain (2.8 M)

Instauration d'un périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement sur la Zone d'Activité Economique du Brézet (842 K)

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Clermont Auvergne Métropole - Définition des modalités de la concertation (délibération modificative de la délibération du 4 mai 2018 prescrivant l'élaboration du PLUi) (152 K)

Règlement Local de Publicité intercommunal de Clermont Auvergne Métropole / délibération modificative à la délibération de prescription du 29 juin 2018 portant sur les modalités de concertation complémentaires et les modalit (1.8 M)

Gerzat - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public (146 K)

Participation aux côtés de la commune d'Aulnat à la 16ème session du concours Europan sur le thème Villes vivantes - signature de la Charte des sites (470 K)

Renaturation des berges de l'Artière le long de la promenade Amédée Cotte à Aubière - Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Auvergne (1.7 M)

ROMAGNAT : Acquisition de la parcelle AO 569 - Impasse Lavoisier (617 K)

Projets de conventions d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques sous forme d’ombrières de parking et de toiture photovoltaïque (23 M)

Mise en oeuvre du Schéma de Transition énergétique et écologique - Soutien à l'agriculture urbaine - Subvention à l'association Ferme de Sarliève (784 K)

Contrat d'Objectif Territorial - Avenant n°1 au contrat d'attribution des aides n°180515-002 (3.0 M)

Groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et le Département du Puy-de-Dôme pour l'achat d'électricité (0.9 M)

Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière - Avenant n°5 (3.3 M)

Délégation de Service Public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes – Avenant n°9 (5.5 M)

Service public de production et de distribution de chaleur - Avenant n°1 à la Convention tripartite pour la fourniture de chaleur du réseau de Croix de Neyrat au réseau de la Gauthière (1.2 M)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Athlétisme Auvergne (1.4 M)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Auvergne Clermont Danse sur Glace (733 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Foot 63 Association (section féminine) (821 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Foot 63 Association (Centre de formation) (0.9 M)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Hockey Clermont Communauté Auvergne (840 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Association Sportive Montferrandaise (Centre de formation) (817 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Auvergne Patinage Artistique (1.3 M)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Communauté Canoë Kayak (677 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Handball Clermont Auvergne Métropole 63 (784 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Baseball et Softball Club Clermontois (764 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Football Américain Les Servals (742 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - ASM Romagnat Rugby Féminin (858 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Université Club (0.9 M)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Le Volant des Dômes (858 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Basket Ball Cournon Auvergne (808 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Lempdes BMX Auvergne (0.9 M)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Vélo Club Cournon Auvergne (838 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Handball Club Cournon Auvergne (847 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Volley Ball Club Chamalières (811 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Club Arverne Handisport (817 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - HCCA Para Ice Hockey (784 K)

Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - B'UP Clermont Escalade (841 K)

Sports : demande de subvention manifestation 2021 - Comité Départemental Handisport 63 - Finales du Championnat de France de Futsal Adultes (600 K)

Sports : demande de subvention manifestation 2021 - Association pour le Cyclisme Elite Dans l'Agglomération Clermontoise - La Durtorccha (626 K)

Sports : demande de subvention manifestation 2021 - Association pour le Cyclisme Elite Dans l'Agglomération Clermontoise - Course élite nationale du circuit des communes de la vallée du Bédat (654 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2021 - Plexus Power (663 K)

Remises sur redevances facturées (145 K)

Stade des Gravanches - Réalisation d'un terrain synthétique (144 K)

Sports : compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation (140 K)

Bibliothèques métropolitaines : modalités de remboursement des documents et matériels égarés ou détériorés (145 K)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (148 K)

Conservatoire à rayonnement régional Emmanuel-Chabrier – adhésion à l’association Radio Campus (143 K)

Conservatoire à rayonnement régional – Tarifs et remboursement partiel des frais d’inscriptions 2020-2021 (399 K)

Dons d'ouvrages des bibliothèques (141 K)

Halle aux blés - subvention d'investissement à la Région Auvergne Rhône-Alpes (767 K)

Université Clermont Auvergne - partenariat relatif à la cartographie et à la valorisation du patrimoine géologique et de la géodiversité (1.2 M)

Subventions aux opérateurs culturels (4.0 M)

Musées métropolitains - évolution des tarifs - empruntez un musée ! (358 K)

Convention de partenariat avec Wikimédia et l'Université Clermont Auvergne (854 K)

Classes passerelles Démos : création d'une entente avec la Ville de Clermont-Ferrand et convention avec la Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (2.8 M)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole à la conférence de l'entente pour la mise en oeuvre des classes passerelles Démos (126 K)

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - versement de la cotisation annuelle 2021 (149 K)

Association Terre ou Art - subvention de fonctionnement pour l'édition 2021 du Festival Art'Air (10.9 M)

Université Clermont Auvergne - signature d'une convention de partenariat relatif à un projet tutoré (1.6 M)

Clermont Dessine - subvention de fonctionnement pour l'édition 2021 (3.0 M)

Les Arts en balade - subvention de fonctionnement pour l'édition 2021 (11.1 M)

Zone de la Fontanille 2 à Lempdes - Mise à jour des prix de cession (590 K)

Désignation de représentant.e.s de Clermont Auvergne Métropole (3.3 M)

Métropole Laboratoire Soutien à l'émergence du Campus des Métiers et Qualifications Mobilité Durable Avenant n°1 (1.2 M)

Métropole Laboratoire Adhésion au GIP IADT (1.7 M)

Métropole Laboratoire Programme Clermont Innovation / Recherche-Action (643 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Soutien à une allocation doctorale CNES - UCA - I-Site CAP 20-25 (540 K)

Rapport d'avancement du schéma de mutualisation (2.1 M)

Information des conseillers métropolitains concernant les indemnités versées aux élus au titre de l'année 2020 (502 K)

Règlement budgétaire et financier de Clermont Auvergne Métropole (3.3 M)

Budget principal - Budget primitif 2021 (0.9 M)

Budget annexe de la régie autonome de l'eau potable - Budget primitif 2021 (453 K)

Budget annexe de la régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2021 (456 K)

Budget annexe des déchets ménagers - Budget primitif 2021 (449 K)

Budget annexe de l'ADIV - Budget primitif 2021 (234 K)

Budget annexe de l'ancien centre routier du Brézet - Budget primitif 2021 (253 K)

Budget annexe du crématorium - Budget primitif 2021 (297 K)

Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2021 (252 K)

Budgets annexes des zones d'activités économiques - Budget primitif 2021 (643 K)

Budget annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2021 (350 K)

Budget annexe des équipements à vocation économique - Budget primitif 2021 (346 K)

Convention d'objectifs pour la gouvernance et la gestion du Bien haut lieu tectonique Chaîne des Puys/Faille de Limagne - Chaîne des Puys - Puy de Dôme/Grand Site de France (1.5 M)

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2021 (140 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (1.9 M)

information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (285 K)

Actualisation des durées d'amortissement - nomenclature M57 (418 K)

Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (1.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - 75 Avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières (10.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 37 logements - 94 Avenue de l'Oradou - Ville de Clermont-Ferrand (7.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 26 logements - Chemin de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarliève (7.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 39 logements - Rue du Sable d'étampes - Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières (7.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 4 logements - Avenue Fernand Forest - Ville de Clermont-Ferrand (7.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 18 logements - 3 et 3 bis Avenue de Riom - Commune de Pont-du-Château (7.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 14 logements - Avenue Fernand Forest - Ville de Clermont-Ferrand (6.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêts Caisse d'épargne) - Opération 10 logements - 20 avenue d'Italie - Ville de Clermont-Ferrand (12.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 30 logements - 4 Place Renoux - Commune de Royat (10.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 42 boulevard Barrieu - Commune de Royat (12.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - 18 rue Jacques Prévert - Ville de Clermont-Ferrand (11.6 M)

Plan De Mobilité Employeur 2021-2026 (8.7 M)

Cellule d'accompagnement des violences sexistes et de discriminations (464 K)

Convention COSACAM 2021 (1.3 M)

Recrutement et rémunération des vacataires (151 K)

Adaptation du tableau des effectifs (144 K)

S.A Parking de la Poterne - Procédure de fin de bail à construction (510 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (145 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (564 K)

Acquisition de matériel audiovisuel - groupement de commandes entre la Métropole et la ville de Clermont-Ferrand (412 K)

Rapport d'information - Clermont Auvergne Métropole et l'accessibilité à tous - Bilan annuel des travaux et actions menés en 2020 en terme d'accessibilité (15.6 M)

Prélèvement d'eau au Maar d'Enval - Mise en place des périmètres de protection et ouverture d'une enquête publique (142 K)

Contribution des syndicats d'eau et d'assainissement au fonds de solidarité eau métropolitain - avenant à la convention (782 K)

Arrêté d’autorisation type de déversement des eaux usées non domestiques dans le réseau d'assainissement collectif métropolitain précisant les prescriptions pour les eaux usées et les eaux pluviales (1.6 M)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de prise en charge financière pour le dévoiement de réseaux humides chemin de Giroux à Romagnat (1.0 M)

Convention de groupement de commande avec Riom Limagne et Volcans relative à l'étude de renaturation de l'Artière dans la plaine de Limagne (772 K)

Appel à projets Contrat de Ville - Subventions accordées pour l'année 2021 (9.4 M)

SOUTIEN AUX DEUX MISSIONS LOCALES AU TITRE DE L’ANNÉE 2021 (1.3 M)

PLAN DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE : COMPLEMENTS A LA PROGRAMMATION (139 K)

Partenariat avec Pôle Emploi dans le cadre du PLIE (2.4 M)

Adhésion à Alliances Ville Emploi, réseau national des PLIE (141 K)

Compléments à la programmation du PLIE pour 2021 (2.7 M)

Edition 2021 de l'opération Ouvre Boites (144 K)

Candidature Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Avancement de la dynamique territoriale sur le territoire Gerzat – Les Vergnes (1.2 M)

Actions et aides financières en faveur du logement social : Ajustement de la programmation 2020 de logements locatifs sociaux (427 K)

NPRU : Attribution de mandats d'études et de travaux en aménagement à la SPL Clermont Auvergne sur les quartiers des Vergnes et de Saint-Jacques Nord (6.2 M)

Subventions de fonctionnement accordées au titre de la solidarité pour l'année 2021 (1.0 M)

Approbation du compte-rendu du conseil métropolitain du 18 décembre 2020 (6.0 M)

Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière juridique (144 K)

BEAUMONT - Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (1.5 M)

Nohanent - Accord du projet de l'Association Foncière Urbaine (AFU) LAVAS (142 K)

Métropole Agora - Demandes de subventions pour la Clermont Innovation Week (155 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES (0.9 M)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (5.0 M)

Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole EPE UCA - IUT de l'UCA - Clermont Auvergne INP (10.5 M)

Prolongation du dispositif d'aide Fonds Région Unie et modification de la convention associée. (2.7 M)

Dispositif de soutien aux activités de proximité (441 K)

Rapport d'orientation budgétaire pour 2021 (642 K)

Autorisation à la prise de participation par Assemblia au sein de la société Ombrières d'Auvergne (2.5 M)

Convention entre la Métropole et la commune de Royat pour la réalisation des travaux de réseaux humides rue de la Grotte (1.1 M)

Règlement du service public d'eau potable (2.3 M)

Règlement du service public d'assainissement non collectif (1.3 M)

Règlement du service public d'assainissement collectif (2.1 M)

Assainissement non collectif - désignation de représentants au sein du SIAREC (141 K)

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC GESTION PAR AFFERMAGE DU CREMATORIUM CHOIX DU DELEGATAIRE (1.8 M)

Délégation des aides à la Pierre : avenant de fin de gestion 2020 et avenant annuel de programmation 2021 (1.8 M)

Approbation du compte-rendu du conseil métropolitain du 06 novembre 2020 (8.4 M)

Adoption du nouveau règlement intérieur (1.3 M)

Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable des communes de la Plaine de Riom - Transfert du siège social - à la Mairie d'Ennezat (132 K)

Commission Départementale de Préservation des Espaces naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) - Désignations (121 K)

Approbation de la modification- Statuts du SMTC-AC (862 K)

Projet [Réseau 2025] : Présentation du dossier de concertation (118 K)

Principe d'une convention de portage par l'EPF Smaf Auvergne du volet foncier de la DUP du projet de restructuration du réseau de bus (145 K)

Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d'aménagement de quatre arrêts de bus à Clermont-Ferrand, Romagnat et Pérignat-lès-Sarlieve (5.5 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Électricité de de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (2.4 M)

Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain (143 K)

Cession amiable par l'EPF Smaf Auvergne à la Mairie de Royat (1.3 M)

Cession amiable par l'EPF Smaf Auvergne à l'OPHIS du Puy-de-Dôme (1.1 M)

Clermont-Ferrand - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (156 K)

Gerzat - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (155 K)

Ville de Clermont-Ferrand : désaffectation d'espace public îlot Jules Verne le Brézet (567 K)

Enfouissement des réseaux télécoms rue de margeride (tranche 2) à Cournon d'Auvergne (140 K)

DECHETTERIE - TARIFS - 2021 (139 K)

COLLECTE DES OBJETS ENCOMBRANTS A DOMICILE - TARIFS - 2021 (136 K)

Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - Rapport annuel des administrateurs pour l'année 2019 (302 K)

L'Escapad' - Centre d'Activités Sportives et de Loisirs Verts (Saint-Genès Champanelle) : tarifs (144 K)

Piscine Marcel-Boubat - Amélioration du confort thermique de la halle bassin (144 K)

Sports : Campus Performance Formation Arténium - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (712 K)

Culture - compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation (134 K)

Subvention à l'association Clermont-Massif central 2028 (536 K)

Adhésion au Comité français du Bouclier Bleu (138 K)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (136 K)

Université Clermont Auvergne - Signature d'une convention de partenariat 2021-2023 avec le Département Métiers de la Culture de l'UFR Lettres, Culture et Sciences Humaines (668 K)

Soutien aux congrès et colloques - versement d'une subvention annuelle à l'Université Clermont Auvergne pour l'année 2020 (342 K)

CRISE SANITAIRE ET OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE (137 K)

Mise en place de dispositifs d'aide aux entreprises dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au covid 19 (11.6 M)

Soutien à la création et l'implantation d'entreprises sur le territoire métropolitain : une offre nouvelle, les Résidences d'entrepreneurs. (1.8 M)

Plan de relance de la Métropole (9.6 M)

Soutien aux activités de proximité : Dispositif métropolitain Action coup de pouce (7.3 M)

Fonds d'urgence Le Damier (0.9 M)

GIP QUARTIER NUMERIQUE - Le Bivouac - Prolongation du GIP, nouvelle répartition des contributions financières publiques et privées au fonctionnement du GIP, modification de la subvention 2020 de Clermont Auvergne Métropole (1.0 M)

Équipements à vocation économique : établissement d'un règlement intérieur opposable aux utilisateurs des salles de réunion (2.9 M)

Parc logistique Clermont Auvergne : rachat d'immeubles à l'EPF Smaf Auvergne (Cébazat et Gerzat) - annule et remplace la délibération 5474 en date du 20 décembre 2019 (470 K)

Parc logistique Clermont Auvergne - rachat d'immeubles à l'EPF Smaf Auvergne (Cébazat et Gerzat) - annule et remplace la délibération 5475 en date du 20 décembre 2019 (469 K)

ZAE de Sarlieve sud - Cournon d'Auvergne - Convention de desserte GRDF (4.1 M)

Zone d'activités de Gerzat sud - Vente de terrain à la société HB TOWERS (779 K)

Équipements à vocation économique : exonération de loyer pour le mois de novembre 2020 (438 K)

Fonds métropolitain d'innovation - bilan intermédiaire (145 K)

Université Clermont Auvergne - Convention Chaire Mobilité - Prolongation (276 K)

Crise sanitaire - Prolongation des conventions en matière d'Enseignement supérieur - Recherche - Innovation (1.3 M)

Demande de prolongation du projet FUI 2bmulch et modification du calendrier de versement de la subvention (264 K)

Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2021 (144 K)

Montant des redevances dues au titre de l'année 2020 pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz (143 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes des Déchets ménagers, Parcs et aires de stationnement, Equipements à vocation économique, Crématorium et ancien Centre r (241 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2021 - Budgets annexes des Régies autonomes d'eau potable et d'assainissement (158 K)

Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2021 (256 K)

Dotation de solidarité communautaire 2021 (241 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (1.8 M)

Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées - Composition (141 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 36 logements - 20 avenue d'Italie - Ville de Clermont-Ferrand (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 37 logements - 12 place Regensburg - Ville de Clermont-Ferrand (12.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 126 bis rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand (10.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 26 logements - rue de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarlièves (8.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière (10.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - avenue de la Libération - Commune de Cournon-d'Auvergne (9.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 1 bis avenue Jean Jaurès - Commune de Royat (12.9 M)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (143 K)

Indemnisation pour dommages de travaux publics - Révision (141 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (299 K)

Tarifs de la fourrière automobile - Actualisation (138 K)

Voeu relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les ressources de Clermont Auvergne Métropole (136 K)

Règlement intérieur du Conseil d'exploitation de la régie autonome de l'eau potable (855 K)

Règlement intérieur du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'assainissement (856 K)

Modification des statuts du SIAREC (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Clermont) (132 K)

Rapport sur le Prix et la Qualité des services publics d'eau et d'assainissement des syndicats dédiés (8.7 M)

Délégation des Aides à la Pierre : Programmation 2020 en logement social (393 K)

 Actions et aides financières en faveur du logement social : modalités d'intervention et programmation 2020 (1.0 M)

Mise en place du Service Public de la Performance Énergétique de l'Habitat (SPPEH) (15.6 M)

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Construction de la candidature (633 K)

Soutien au CROUS pour la réhabilitation thermique du logement étudiant (499 K)

Fonds Solidarité Logement : octroi de remises gracieuses (139 K)

Fonds Solidarité Logement : Convention avec CeCler pour la gestion du Fonds Energie et conventions avec l'ANEF et l'UDAF pour les mesures d'accompagnement social lié au logement et des actions complémentaires (2.9 M)

Dispositif mutualisé de tranquillité résidentielle : convention financière modifiée (8.6 M)

NPRU Saint-Jacques Nord : acquisition de la station service sise 72 rue des Liondards (141 K)

Plan de Prévention et de Lutte Contre la Pauvreté : Plan d'Actions (1.4 M)

Poursuite de la délégation de gestion du Fonds Social Européen pour la période 2021-2027 (141 K)

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes (717 K)

Prévention Spécialisée sur la Métropole : Année 2021 (313 K)

Programmation PLIE 2021: compléments (144 K)

Gens du voyage : offre de concours pour terrain temporaire sur Clermont-Ferrand (156 K)

Aires d'accueil des gens du voyage : aide exceptionnelle aux ménages gens du voyage sur la période de confinement (151 K)

CREMATORIUM AMABLE TUISAT : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR : OUVERTURE DE CRENEAUX SUPPLEMENTAIRES DE CREMATIONS ET DE CEREMONIES (1.4 M)

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL Métropolitain du 02 OCTOBRE 2020 (6.7 M)

Les Territoires zéro chômeurs de longue durée : Soutenir cette expérimentation territoriale d'innovation sociale, présenté par les groupes des élus Socialistes et Apparentés, Europe Ecologie Les Verts, Communiste et Citoyen (128 K)

Désignation d'un référent Forêts pour clermont auvergne métropole (124 K)

Adhésion au Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme et désignation d'un représentant au sein de Clermont Auvergne Métropole (128 K)

Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Convention cadre de mise à disposition de données et modalités de partenariat (1.0 M)

Zone d'activités de Gerzat Sud - tranche 6 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne (565 K)

Chamalières : portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne des derniers lots de copropriété dans un immeuble situé au 13 avenue Aristide Briand - parcelles cadastrées AE 433 et 697 (1.5 M)

Chamalières - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (153 K)

Chamalières - Retrait de la délibération approuvant la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (139 K)

[Réseau 2025] - Modalités de la concertation préalable (160 K)

Rapport annuel 2020 sur la situation en matière de Développement Durable à Clermont Auvergne Métropole (4.6 M)

Adhésion à l'Association SYLV'ACCTES (137 K)

Observatoire métropolitain de la biodiversité : reconduction de la convention de partenariat (0.9 M)

RAPPORT DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - 2019 (7.6 M)

Domiciliation de l'association HS_PROJETS au Musée Bargoin (137 K)

Lecture publique - convention-type de partenariat entre un établissement d'enseignement du second degré ou du supérieur et une médiathèque (718 K)

Conservatoire à rayonnement régional EMMANUEL-CHABRIER – partenariat avec le Conservatoire National Supérieur Musique et Danse de Lyon (546 K)

Convention pluriannuelle d'objectifs de la Comédie, Scène nationale - Avenant n°1 (8.6 M)

LA DIODE : Subventions pour l'ouverture des ateliers de création (646 K)

Soutiens financiers aux opérateurs culturels et aides à la création (0.9 M)

Sports : Handball Clermont Auvergne Métropole 63 - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (745 K)

Sports : Auvergne Clermont Danse sur Glace - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (842 K)

Sports : Centre de loisirs des oeuvres laïques de Cournon - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (705 K)

Sports : ASM Chamalières Natation - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (785 K)

Sports : Stade Clermontois Natation - Demande de subvention de fonctionnement 2020 (782 K)

Travaux de réhabilitation de l'ESCAPAD' Société Magne Marché de travaux 18-038 - lot 12 - Remise de pénalités (474 K)

Capitale européenne de la culture - Association Clermont-Massif central 2028 - adoption des statuts - désignations (1.2 M)

Plan d'urgence - deuxième étape (159 K)

Métropole terreau de l'ambition Learning Centre (517 K)

ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DES GRAVIERS 2 (CHATEAUGAY) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019 - APPROBATION DE L'AVENANT n°2 à la convention de trésorerie n°2 ET APPROBATION DE L'AVENANT RELATIF AU CHANGEME (6.7 M)

Zone d'aménagement concerté des Cheix (Beaumont-Romagnat) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2019 et prorogation de la concession (4.9 M)

ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DES MONTELS (CEBAZAT) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019 ET APPROBATION DES AVENANTS n°9 (9.5 M)

ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION METABATIK (160 K)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SUBVENTION à L'ASSOCIATION « LIEU'TOPIE» (146 K)

Économie Sociale et Solidaire : subvention à la Coopérative Auvergnate pour une Alimentation de Proximité (145 K)

Urgence Sanitaire - Soutien à l'entrepreneuriat - subvention à la SAS SCOP APPUY CREATEURS (0.9 M)

Métropole Terreau de l'ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à Clermont Auvergne Innovation (761 K)

Métropole terreau de l'ambition Soutien au projet I-Site CAP 2025 INRAE - Université Clermont Auvergne (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole (842 K)

Métropole Agora Soutien à la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (148 K)

Métropole Agora - Valorisation des travaux de l'OpenLab Innovation (532 K)

Métropole Agora Cent ans d'AGE à Clermont-Ferrand Allocation postdoctorale - Université Clermont Auvergne (488 K)

Régularisation French Tech/GIP Quartier Numérique (133 K)

Mandat d'études et de travaux relatif à la requalification des anciennes zones de Lemdpes confié à la Société Publique Local Clermont Auvergne - Avenant N°2 (427 K)

ZAC DU PARC D'ACTIVITÉS DES GRAVANCHES (CLERMONT-FERRAND) - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2019 - AVENANT N°10 SUR MISSIONS COMPLÉMENTAIRES (10.1 M)

ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU PETIT CLOS (CLERMONT-FERRAND) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2019 ET APPROBATION DE L'AVENANT N°10 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT (1.2 M)

ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE CLAVELOUX (CLERMONT-FERRAND) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ AU 31 DÉCEMBRE 2019 - AVENANT N°5 (9.0 M)

ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DE LA FONTANILLE 2 (LEMPDES) - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2019 ET APPROBATION DES AVENANTS n°10 à LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (6.2 M)

Rapport annuel 2020 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (2.9 M)

Rapport d'orientations budgétaires pour 2021 (463 K)

Décision modificative 2020 n°1 - Budget principal (0.9 M)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe ADIV (232 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (222 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Crématorium (239 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe des Déchets Ménagers (394 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Équipements à vocation économique (305 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement (313 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe PLIE (232 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Régie autonome de l'eau (394 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (413 K)

Budget supplémentaire 2020 - Budgets annexes des zones d'activités économiques (234 K)

Vote des attributions de compensation définitives 2020 (304 K)

Étalement des charges liées à la gestion de la crise sanitaire Covid-19 (213 K)

Affectation du produit de forfait post stationnement (FPS) 2020 (137 K)

budgets annexes équipements à vocation économique, déchets ménagers et parcs et aires de stationnement : Admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2012 à 2019 (219 K)

budget annexe régie autonome de l'eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019 (208 K)

budget annexe régie autonome de l'assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019 (200 K)

information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (282 K)

demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité régie de recettes n°165 - médiathèque René-Guy Cadou à Beaumont (139 K)

Commission Intercommunale des Impôts Directs : Constitution d'une liste pour la désignation des commissaires (317 K)

Convention de financement avec le SMTC pour la maintenance du logiciel de modélisation des déplacements (399 K)

Fonds de soutien métropolitain - commune de Cébazat (348 K)

Fonds de soutien métropolitain - 1er projet - commune de Nohanent (337 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - commune de Nohanent (339 K)

Fonds de soutien métropolitain - 3ème projet - commune de Chamalières (382 K)

Fonds de soutien métropolitain - 4ème projet - commune de Chamalières (361 K)

Fonds de soutien métropolitain - 5ème projet - commune de Chamalières (383 K)

Demande de garantie d'emprunt ZAC des Montels III (154 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 11 logements - avenue du Puy Marmant - Commune du Cendre (9.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - rue Eugène Gilbert - Ville de Clermont-Ferrand (5.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - rue Henri Barbusse - Ville de Clermont-Ferrand (7.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations)- Opération 6 logements - 6 chemin des Quaires - Commune de Saint-Genès-Champanelle (8.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 57 rue de la Parlette - Ville de Clermont-Ferrand (16.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 35 rue Denis Papin - Commune de Pont-du-Château (8.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 7 logements - 4 chemin du Remondet - Commune de Chamalières (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 8 logements - Allée des Noyers - Commune de Ceyrat (5.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services ) - Opération 5 logements - 6 Impasse du Moulin - Commune de Cébazat (5.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 6 logements - 126 bis rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - Rue Lucie Aubrac - Ville de Clermont-Ferrand (10.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 4 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (5.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Service) - Opération 9 logements - 40 rue du Port - Ville de Clermont-Ferrand (5.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Service) - Opération 40 logements - Avenue Fernand Forest - Ville de Clermont-Ferrand (5.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 3 logements - Rue du Sable d'Etampes et boulevard Gambetta - Commune de Chamalières (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 12 logements - 254 rue de l'Oradou - Ville de Clermont-Ferrand (2.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 2 logements - Rue d'Aubiat - Commune de Cébazat (6.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 3 logements - 94 rue de l'Oradou - Ville de Clermont-Ferrand (6.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 8 logements - Rue du Sable d'Etampes et Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières (6.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 3 logements - Rue des Vignes - Commune de Chamalières (6.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d'Épargne) - Opération 12 logements - 254 rue de l'Oradou - Ville de Clermont-Ferrand (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 2 logements - Rue d'Aubiat - Commune de Cébazat (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêt Caisse d'Epargne) - Opération 9 logements - 12 rue Jeanne Jugan - Ville de Clermont-Ferrand (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 8 logements - Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières (11.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 3 logements - Boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d'Epargne) - Opération 3 logements - 75 avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières (11.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 8 logements - 75 Avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 20 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière (5.9 M)

Approbation de la convention portant adhésion au service commun des Autorisations du Droit des Sols ( ADS) (1.1 M)

Conventions de mutualisation entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : adoption des fiches sectorielles de régularisation et prévisionnelles (1.6 M)

Convention de mise à disposition de service entre la Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand : correction d'une erreur matérielle sur la fiche sectorielle portant mise à disposition de la Direction du Patrimoine Bâti de la Ville de Clermo (371 K)

Convention de mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale : approbation des remboursements dus aux communes au titre de l'hiver 2019/2020. (139 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (353 K)

Mise en œuvre du télétravail à Clermont Auvergne Métropole (2.2 M)

Conventions avec le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy de Dôme (1.6 M)

Adaptation du Tableau des Effectifs (138 K)

Contrat d'Objectif Territorial - Fonds Chaleur - Attribution des aides (5.5 M)

Ecole Urbaine de Sciences Po Paris - Convention de Partenariat pour un projet collectif (1.0 M)

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Clermont-Ferrand (SIAREC) - Adhésion de la commune de Trézioux (135 K)

Contrat territorial rivières du Syndicat Mixte de la Vallée de la Veyre et de l'Auzon (SMVVA) - inscription d'opérations assainissement pour l'amélioration de la qualité des eaux sur le bassin versant de l'Auzon (42 M)

Convention avec l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour l'aide aux corrections des inversions de branchements réalisées par des privés (1.9 M)

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement et rapports annuels des délégataires des services publics d'eau et d'assainissement (19.1 M)

POLITIQUE DE LA VILLE 2020 - SUBVENTION A LA COMPAGNIE AD HOC (607 K)

Politique de la ville : avenant aux conventions d'OPHIS et de la SEM Assemblia sur leur dispositif de tranquillité résidentielle (618 K)

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : Objectifs et modalités de concertation (148 K)

Plan de prévention et de lutte contre la pauvreté : avenant et lancement du plan d'actions (152 K)

Chantiers d'insertion métropolitains : organisation pour l'année 2021 (3.2 M)

PLIE : Actions collectives de développement de compétences (149 K)

Évaluation du PLIE 2015-2021 et construction du protocole 2022-2027 (145 K)

Démarche Logement d'abord : Programme d'actions 2ème semestre 2020 et avenant à la convention financière (576 K)

Délégation des Aides à la Pierre : avenant de prolongation d'une année (769 K)

Approbation du Compte rendu du Conseil métropolitain du 23 juillet 2020 (9.1 M)

Désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes (161 K)

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation en matière juridique (148 K)

Voeu déposé par les groupes EELV, Communiste et citoyen, Génération.S : Pour un moratoire sur la 5G (134 K)

Avenant n°2 à la convention de mise en œuvre d'actions pour le développement de modes de déplacements alternatifs à la voiture individuelle dans le cadre du plan de mobilité (448 K)

Clermont-Ferrand - Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Définition des modalités de mise à disposition du public (149 K)

GERZAT - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de mise à disposition du public (162 K)

PERIGNAT-LES-SARLIEVE - Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (6.6 M)

PERIGNAT-LES-SARLIEVE : Rétrocession d'un foncier propriété de la SAFER pour la réalisation d'un bassin d'orage (573 K)

Beaumont : désaffectation d'espace public rue Molière (510 K)

Blanzat : désaffectation d'espace public impasse de la Cascade (484 K)

Clermont-Ferrand : désaffectation d'espace public 158 avenue de la Libération (493 K)

Clermont-Ferrand : désaffectation d'espace public rue Chappe (686 K)

Orcines : désaffectation d'espace public rue des Chazeaux place de l'Ormeaux-Le Cheix (560 K)

Saint-Genès Champanelle : désaffectation d'espace public Route de Beaune village Pardon (758 K)

Saint-Genès Champanelle : désaffectation d'espace public 2 impasse du Mû au village Manson (532 K)

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de fontaines sur la place des Carmes Dechaux (21 M)

CONVENTION DE RECHERCHE & DÉVELOPPEMENT PARTAGÉS RELATIVE A LA GESTION DES CAVITÉS SOUS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER RUE SAINT GENES ET ABORDS à CLERMONT-FERRAND (4.1 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (5.6 M)

Clermont-Ferrand : bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu - acquisition d'espaces verts rattachés au jardin de lecture (808 K)

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs (2019-2021) signée avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne Rhône Alpes (497 K)

Convention partenariale 2020 avec Atmo Auvergne Rhône Alpes (1.1 M)

Convention annuelle d'objectifs 2020 avec l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme) (866 K)

Animation du Contrat d'Objectif Territorial chaleur renouvelable Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs signée avec l'ADUHME (377 K)

Rapports annuels de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2019 (143 K)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2019 (4.4 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2019 (10.7 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l'exercice 2019 (5.7 M)

Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l'exercice 2019 (7.1 M)

Bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel-Dieu - Présentation de l'Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement (197 K)

Remises sur redevances facturées (147 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Plexus Power (653 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Stade Clermontois Natation (770 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Centre de loisirs des oeuvres laïques de Cournon (684 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - ASM Chamalières natation (812 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Handball Club Cournon Auvergne (754 K)

Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - HCCA Para Ice Hockey (664 K)

Sports : Demande de subvention manifestation 2020 - Association pour le Cyclisme Elite Dans l'Agglomération Clermontoise (682 K)

Sports : Demande de subvention manifestation 2020 - Association Grand Trail de Clermont (702 K)

Mise à disposition des installations du Stade Gabriel-Montpied auprès de la SASP Clermont Foot 63 : convention et redevance (0.9 M)

Inscription à l'inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés Musées de France - 2019 (1.6 M)

Avenant 1 contrat de Délégation de Service Public avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - versement de la subvention au trimestre (4.8 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (148 K)

Partenariat avec la Ville de Clermont-Ferrand pour le centre d'initiation à l'art - mille formes (855 K)

Musée Bargoin - salle et réserves ex-voto - approbation du plan de financement (185 K)

Syndicat intercommunal thermal du Puy-de-Dôme - versement de la cotisation annuelle 2020 (152 K)

Dispositif d'accompagnement des TPE/PME à la transformation numérique (4.6 M)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SUBVENTIONS À La Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) (148 K)

Métropole agora Partenariat 2020-2021 avec le Collège des Ecoles Doctorales de l'Université Clermont Auvergne (620 K)

Métropole Agora - Soutien à différentes actions (160 K)

Métropole Agora - Centre Jacques Cartier (518 K)

Métropole Agora Soutien à l'association Astu'Sciences - exercice 2020 (468 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Adhésion à la Fondation de l'Université Clermont Auvergne UCAF (768 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Soutien au projet de recherche AUVERWATCH Université Clermont Auvergne - Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (485 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au projet G-EO Association Ekipé Médical Recherche (467 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Preuve de Concept CLARA 2020 (633 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à la création et au développement d'activités innovantes dans le champ des industries culturelles et créatives - cluster Le Damier (776 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Vallée (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Incubateur Square Lab (0.9 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite (722 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'incubateur Cocoshaker (458 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2020 au Cancéropôle CLARA (536 K)

Métropole Laboratoire Avenant au projet de recherche - action L'orchestre DEMOS Clermont-Ferrand, l'oeuvre d'un travail interprofessionnel : que pouvons-nous apprendre des modalités de coordination entre les acteurs ? Labo (359 K)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION À L'Union Régionale des SCOP Auvergne-Rhône-Alpes (AGF SCOP) (148 K)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SUBVENTION AU CENTRE D'INNOVATION SOCIALE CLERMONT AUVERGNE (CISCA) (145 K)

Présentation des conventions signées avec la Région en application des décisions du Président et de la délibération de la Région du 19 juin 2020 (151 K)

Délégation du Conseil au Président pour solliciter des subventions auprès de partenaires extérieurs (130 K)

Rachat de parts de la Société d'équipement de l'Auvergne, devenue ASSEMBLIA (479 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 22 logements - Chemin du Petit Pacher - Commune de Pont-du-Château (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 14 logements - Chemin du Petit Pacher - Commune de Pont-du-Château (5.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 1 logement - 210 Avenue de la Libération - Ville de Clermont-Ferrand (4.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 30 logements - rue de Fontcimagne - Ville de Clermont-Ferrand (8.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (ex Société d'Équipement de l'Auvergne) - Opération 5 logements - 6 impasse du Moulin - Commune de Cébazat (8.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (ex Société d'Équipement de l'Auvergne) - Opération 72 logements - 14 avenue de Villars - Commune de Chamalières (8.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'ASSEMBLIA (ex Société d'Équipement de l'Auvergne) - Opération 9 logements - 40 rue du Port - Ville de Clermont-Ferrand (8.1 M)

Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres (580 K)

Convention de mise à disposition de service entre la Métropole et la commune de Ceyrat : approbation de l'avenant n°1. (273 K)

GIP Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique (CRAIG) Convention financière 2021-2023 (740 K)

Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d'information mutualisé - Convention de financement 2020 (512 K)

CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE ET L'AGENCE D'URBANISME ET DE DÉVELOPPEMENT CLERMONT MÉTROPOLE - ANNÉE 2020 - AVENANT N°1 (288 K)

Convention d'objectifs Plan de gestion de la Chaîne des Puys - Faille de Limagne - Avenant n°5 - Année 2020 (562 K)

Aménagement de la place des Carmes à Clermont-Ferrand : avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin (320 K)

Parking Cathédrale - gratuité pour les cérémonies d'anciens combattants (147 K)

Déploiement de la Fibre Optique (FTTH) - Convention Cadre (4.4 M)

Approbation des remboursements dus aux communes dans le cadre de la mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale - hiver 2019/2020 (145 K)

Approbation de la convention de mutualisation fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres- hiver 2020/2021 (801 K)

Conventions de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : adoption des fiches sectorielles de régularisation pour 2019 et prévisionnelles pour 2020 (5.3 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (180 K)

Rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (27 M)

ORCINES : Procédure de mise en place des périmètres de protection du captage d'eau potable du puits de la Vacherie - mandat à l'EPF-Smaf pour l'acquisition de parcelles (646 K)

Modification du périmètre du Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Clermontoise (157 K)

ROYAT : Suppression des droits d'eau (156 K)

NPRU Saint-Jacques Nord : procédure de dialogue compétitif (150 K)

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté (0.9 M)

Contrat territorial de développement durable : mise à jour de la programmation de réhabilitation thermique du parc social 2018-2020 (3.9 M)

Fonds solidarité logement : aide à la gestion locative adaptée et contribution financière de Total Direct Energie au fonds (1.3 M)

Aide aux associations pour 2020 : soutien à AURA HLM (346 K)

Création de 15 places d'accueil pour femmes victimes de violences familiales par CeCler : subvention aux travaux de réhabilitation (149 K)

Compléments partenariat Pôle Emploi (1.2 M)

Subvention 2020 à l'Agence Régionale de l'Orientation (469 K)

PLIE: programmation 2021 (589 K)

AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE DU CREMATORIUM AMABLE TUISAT (324 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 20 mai 2020 (656 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 10 juillet 2020 (2.0 M)

Compte rendu des décisions du Président prises sur délégation et notamment celles accordées par le Conseil métropolitain en application des dispositions de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (152 K)

Constitution des commissions thématiques métropolitaines (132 K)

Désignation des membres des commissions thématiques métropolitaines (155 K)

Approbation des statuts et renouvellement du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'eau potable (159 K)

Approbation des statuts et renouvellement du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'assainissement (160 K)

Convention entre la Métropole et le SIAEP de Basse-Limagne concernant des travaux d'eau potable rue de Charreyre sur la commune de Nohanent (640 K)

Approbation du programme de travaux d'assainissement collectif et de suppression de la station d'épuration de Sarcenat sur la commune d'Orcines - demande de subventions (150 K)

Subvention à l'association Europavox (484 K)

Autres délégations du Conseil métropolitain au Président (139 K)

Délégation du Conseil Métropolitain au Président en matière de gestion de la dette et de la trésorerie (141 K)

Mise en place des indemnités des membres de l'Assemblée métropolitaine (189 K)

Remboursement des frais de mission des conseillers métropolitains (154 K)

Droit à la formation des élus métropolitains (135 K)

Nombre de collaborateurs et moyens du cabinet (134 K)

Moyens des groupes d'élus (150 K)

Mise à jour du Règlement Intérieur de Clermont Auvergne Métropole (1.0 M)

Désignations des représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes et instances (365 K)

Compte de Gestion 2019 - Budget principal et budgets annexes hors budgets Régies autonomes de l'eau potable et de l'assainissement (3.0 M)

Compte de Gestion 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (341 K)

Compte de Gestion 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (343 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget principal (1.1 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (608 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (498 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe des déchets ménagers (417 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe ADIV (286 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (289 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Crématorium (293 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Équipements à vocation économique (474 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe PLIE (286 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement (390 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budgets annexes ZAE (754 K)

Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal (864 K)

Admission en non valeur des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31 août 2017 (237 K)

Modalités de remboursement et de facturation de l'achat de masques et de gel hydroalcoolique (154 K)

Métropole terreau de l'ambition - Participation de Clermont Auvergne Métropole au projet européen Urb-En Pact Programme URBACT (153 K)

Métropole terreau de l'ambition - Soutien au projet de recherche Obépine « Vers la création d'un observatoire de suivi du virus SARS-CoV2 dans les eaux usées » (502 K)

AULNAT - Fonds de soutien métropolitain (328 K)

LEMPDES - Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet (328 K)

Adaptation du tableau des effectifs (150 K)

Prime état d'urgence sanitaire (134 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier- Taux des vacations (144 K)

GERZAT : portage du foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne de la parcelle cadastrée BW 46 la Petite Garde (1.7 M)

CLERMONT-FERRAND : rue des Trois Résistants acquisition d'une parcelle en vue de la réalisation d'une voie de liaison (425 K)

ROYAT acquisition de parcelles route de Gravenoire (515 K)

PERIGNAT-LES-SARLIEVE - Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition (2.7 M)

Mesure de soutien aux entreprises - taxe de séjour : report des échéances de déclaration et de reversement (année de collecte 2020) (152 K)

Taxe de séjour applicable au 1er janvier 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (180 K)

Tarification des équipements nautiques métropolitains en fonction des nouvelles modalités d'accueil liées au Covid-19 (148 K)

Subventions aux opérateurs culturels et aides à la création (163 K)

Subvention à l'association L'étonnant festin (545 K)

Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (145 K)

Commission Consultative des Services Publics Locaux : Nomination des représentants (154 K)

Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (145 K)

CHAMALIÈRES - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (160 K)

Vœu présenté par le Président : Défendre l'accessibilité et l'attractivité durables de notre territoire (139 K)

Installation du Conseil métropolitain (205 K)

Élection du Président de Clermont Auvergne Métropole (96 K)

Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau (127 K)

Élection des Vices-présidents et des autres membres du Bureau (540 K)

Lecture de la Charte de l'élu local (236 K)

Premières délégations du Conseil métropolitain au Président (123 K)

Délégation du Conseil métropolitain au Président : Droit de préemption et droit de priorité (133 K)

Débat sur l'élaboration d'un Pacte de Gouvernance (126 K)

Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres de Clermont Auvergne Métropole (151 K)

Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public de Clermont Auvergne Métropole (153 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 14 février 2020 (3.8 M)

Covid-19 - Prorogation des délégations accordées au Président de la Métropole en application des dispositions de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (230 K)

Covid 19 - Modalités d'organisation des Conseils métropolitains (179 K)

Covid-19 - Compte-rendu des délégations accordées au Président et notamment celles accordées par le Conseil Métropolitain en application des dispositions de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (297 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 20 décembre 2019 (4.6 M)

VOEU LUXFER présenté par le groupe France Insoumise (125 K)

Espaces vélos sécurisés dans les parkings métropolitains : établissement d'un règlement intérieur (796 K)

Espaces vélos sécurisés dans les parkings métropolitains : établissement des tarifs (125 K)

Avenant à la convention de financement relative au projet de rénovation de la rue Jean Baptiste Marrou à CEYRAT (331 K)

Lempdes : Aménagement du parc communal Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 (271 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (2.8 M)

Aubière : désaffectation d'espace public avenue de la Margeride (1.0 M)

Gerzat : intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain lotissement Champfleury (571 K)

Prise de compétence eau et assainissement sur le sommet du Puy-de-Dôme - PV de mise à disposition d'ouvrage et prix de l'eau (705 K)

Eau potable - Mise en place des périmètres de protection du captage du puits de la Vacherie sur le territoire d'Orcines (18.8 M)

Installation de bornes de puisage depuis le réseau d'eau potable (139 K)

Coopération décentralisée : Subvention pour un projet d'adduction d'eau potable à Madagascar, commune de Morarano (142 K)

Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation - acceptation de dons (134 K)

plateforme de gestion commune des lieux de pratiques musicales de la métropole clermontoise : Convention-cadre de partenariat 2019 - 2021 (1.0 M)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'association Sauve qui peut le court métrage (483 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention de la Comédie Scène nationale (442 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'Orchestre National d'Auvergne (428 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention de l'association Pop' art (592 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à Clermont Auvergne Opéra (517 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'association Musiques d'aujourd'hui à Clermont-Ferrand (554 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention du FRAC Auvergne (487 K)

Subventions aux opérateurs culturels (171 K)

Dons d'ouvrages désaffectés des bibliothèques métropolitaines (140 K)

Conservatoire à rayonnement régional - règlement intérieur (2.1 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (152 K)

Schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO) (161 K)

Concours OUVRE BOITES - ÉDITION 2020 (620 K)

La Fontanille 2 : Zone d'Aménagement Concerté (Lempdes) Travaux d'alimentation de Basse Tension de 3 lots (818 K)

Dispositif de soutien aux activités de proximité (426 K)

GIP Quartier Numérique - Évolution des engagements sur 2020 - Avenant n° 3 (865 K)

Terrains sur le secteur des Gravanches et des Montels - Mise à jour prix des prix de cession (1.8 M)

Métropole Agora - Clermont Innovation Week 2020 - Demandes de subventions (152 K)

Métropole Agora - Infosup 2020 (141 K)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (6.9 M)

Adhésion à ALLIANCES VILLES EMPLOI pour l'année 2020 (139 K)

Programmation PLIE 2020 - Compléments (2.2 M)

Adhésion à la nouvelle agence de l'orientation (1.4 M)

Avenant à la délégation de gestion du Fonds Social Européen pour la période 2018-2021 (152 K)

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ACCORDÉES AU TITRE DE LA SOLIDARITÉ POUR L'ANNÉE 2020 (197 K)

Extension du schéma métropolitain de randonnée sur la commune de Saint-Genès-Champanelle (826 K)

Rapport d'avancement du schéma de mutualisation (3.7 M)

Budget principal - Budget primitif 2020 (875 K)

Budget annexe de la régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2020 (514 K)

Budget annexe de la régie autonome de l'eau potable - Budget primitif 2020 (427 K)

Budget annexe déchets ménagers - Budget primitif 2020 (399 K)

Budget annexe de l'ADIV - Budget primitif 2020 (257 K)

Budget annexe de l'ancien centre routier du Brézet - Budget primitif 2020 (246 K)

Budget annexe du crématorium - Budget primitif 2020 (324 K)

Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2020 (253 K)

Budgets annexes des zones d'activités économiques - Budget primitif 2020 (729 K)

Budget annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2020 (350 K)

Budget annexe des équipements à vocation économique - Budget primitif 2020 (333 K)

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2020 (137 K)

Expérimentation du Compte Financier Unique (714 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette (162 K)

Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2020 (1.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d'Equipement de l'Auvergne) - Opération 40 logements - 14 Avenue de l'Europe - Commune de Beaumont (20 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d'Equipement de l'Auvergne) - Opération 5 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (7.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d'Équipement de l'Auvergne) - Opération 23 logements - Boulevard Gustave Flaubert - Ville de Clermont-Ferrand (21 M)

Transfert des compétences du Département du Puy-de-Dôme vers la Métropole avenants aux conventions associées (5.6 M)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Durtol (319 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Pont-du-Château (335 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Clermont-Ferrand (369 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Saint-Genès-Champanelle (340 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Saint-Genés-Champanelle (347 K)

Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l'Agence d'urbanisme et de développement Clermont Métropole - Année 2020 (747 K)

Convention cadre Agglomération Porte entre Clermont Auvergne Métropole et le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - Avenant 2020 (365 K)

Aménagement d'une voie verte le long de la rivière Allier - Convention de prestation de service valant mandat de maîtrise d'ouvrage confié au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont - Avenant n°2 (682 K)

Contrat de ruralité avec l'Etat et le Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont (126 K)

Convention spécifique de mise en oeuvre de l'Axe 8 Développement Urbain intégré du Programme Opérationnel FEDER/FSE Auvergne 2014-2020 - Avenant n°1 (510 K)

Convention d'accès aux données géographiques produites par Clermont Auvergne Métropole à l'Agence d'Urbanisme et de Développement Clermont Métropole (484 K)

Convention entre Clermont Auvergne Métropole et GrDF de mise à disposition des données numériques relatives à la localisation des ouvrages de distribution de gaz naturel (872 K)

Renouvellement convention cadre avec la SAFER AURA et renouvellement souscription à l'outil VIGIFONCIER (2.8 M)

Parc de stationnement en ouvrage La Poterne - Avenant n°2 (426 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (142 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (571 K)

SUBVENTION COSACAM 2020 (624 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (141 K)

Contrat d'Objectif Territorial - fonds chaleur - attribution des aides (1.2 M)

Délégation des aides à la pierre : avenant n°4 de « fin de gestion» 2019 (5.0 M)

Délégation des aides à la pierre 2020 : avenant annuel de gestion et programmation 2020 (1.1 M)

APPEL A PROJETS CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS 2020 (9.4 M)

Promotion des usages numériques au sein des quartiers politique de la ville (799 K)

Intervenant social en services de police et gendarmerie : convention partenariale entre l'État, le Département, Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l'association d'aides aux victimes (AVEC63) (839 K)

Fonds Solidarité Logement : modifications règlement intérieur, conventions avec la caisse d'allocations familiales et les syndicats d'eau et d'assainissement (1.4 M)

Subvention 2020 au SIAO - Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (390 K)

NPRU : Attribution de mandats d'études en aménagement à la Société Publique Locale Clermont Auvergne sur les quartiers des Vergnes et de Saint-Jacques Nord (5.6 M)

Association de gestion du schéma d'accueil et d'habitat des Gens du voyage (AGSGV 63) - Avenant n°3 attributif d'une subvention (382 K)

Subvention aux associations: ADIL 63 (570 K)

Adhésion à Labo Cités (139 K)

Sports : demandes de subventions 2020 (6.3 M)

Rapport d'activité des représentants de l'Assemblée Spéciale au Conseil d'administration de la SEM VOLCANS, délégataire du service public de l'exploitation de Vulcania (825 K)

Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain (138 K)

Orcines : Acquisition de la parcelle BT 71 à Montrodeix (332 K)

Orcines : Acquisition de la parcelle BT 72 à Montrodeix (332 K)

Orcines : acquisition de la parcelle BT 70 à Montrodeix (333 K)

Lempdes : parcelle cadastrée AC 30 portage du foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne (1.1 M)

Clermont-Ferrand : acquisition d'un garage cadastré AM 243 sis rue Pré Juge (304 K)

Clermont-Ferrand : acquisition des parcelles EM 522 et 524 sises rue Clovis Hugues (518 K)

Clermont-Ferrand : acquisition d'un garage cadastré AM 122 sis rue du Pré Juge (340 K)

Clermont-Ferrand : acquisition d'espaces de bureaux dans le bâtiment Gergovia (139 K)

Cournon d'Auvergne : acquisition à l'amiable - PDS Sarliève Sud (1.5 M)

Pont-du-Château - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (10.8 M)

Pont-du-Château : modification du droit de préemption urbain (1.5 M)

BEAUMONT - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Ajustement des orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (5.5 M)

Romagnat - Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (142 K)

Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) sur le territoire de la Ville de Clermont-Ferrand (142 K)

Association Terre ou Art - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 du Festival Art'Air (1.9 M)

Club Hôtelier Clermontois - subvention de fonctionnement pour l'année 2020 (1.4 M)

Les Arts en Balade - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 (14.3 M)

Clermont Dessine - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 (3.4 M)

Soutien aux Congrès et colloques - versement d'une subvention à l'association Réseau Inter-Universitaire de l'Économie Sociale et Solidaire (RIUESS) pour l'organisation des 20e rencontres nationales 2020 (5.6 M)

Approbation du compte rendu du Conseil du 15 novembre 2019 (4.8 M)

Voeu de soutien à la candidature de Vichy et des Grandes Villes d'Eaux d'Europe pour une inscription au Patrimoine mondial de l'UNESCO (128 K)

Voeu : PRECARITE ETUDIANTE présenté par le groupe communiste et républicain - Front de gauche (130 K)

Orcines Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage relative à l'enfouissement des réseaux de télécommunications (1.4 M)

ORCINES - Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau électrique (188 K)

BLANZAT - Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau de télécommunication (1.6 M)

CLERMONT-FERRAND - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de la brumisation aux abords du bâtiment Scène Nationale (6.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole. (1.0 M)

ORCINES FOND DE CONCOURS RELATIF AUX OPÉRATIONS DE VOIRIE 2019 PROGRAMMÉES CONVENTION DE FINANCEMENT (1.3 M)

Règlement intérieur des parkings transférés (1.1 M)

Tarifs des parcs de stationnement Médiathèque/Allagnat, Saint-Pierre, Jaude/Vercingétorix, Blaise Pascal, Fontgiève, 1er Mai, Salins/Gambetta et Cathédrale/Poterne, Henri Dunant et Les Pistes (0.9 M)

Cournon d'Auvergne : Désaffectation d'espaces publics (0.9 M)

Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public (554 K)

Beaumont : Désaffectation d'espace public (739 K)

Cournon d'Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement La Roseraie (385 K)

Cournon d'Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement Les Violettes (354 K)

Lempdes : intégration de voie privée, d'espace vert sur voirie et de bassin de récupération des eaux pluviales dans le domaine public métropolitain : lotissement L'Orée Verte (524 K)

Pôle de compétitivité CARA - Convention (680 K)

Modification de la convention-type prévoyant les conditions de rétrocession à la Métropole de voies, d'espaces et équipements communs (568 K)

Modification de la liste des représentants de Clermont Auvergne Métropole au Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PTER) du Grand Clermont (136 K)

Projet de TRAVAUX d'extension des filières de traitement des eaux et des boues ET DE VALORISATION ENERGETIQUE DE LA STATION D'EPURATION DES 3 RIVIERES - Fiche financière (151 K)

Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable des syndicats dédiés : SIAEP Basse Limagne, Syndicat Mixte de l'Eau et SIAEP Plaine de Riom (496 K)

SIAEP Plaine de Riom - Modifications des statuts (699 K)

Nomination de représentants de la Métropole au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Basse Limagne (SBL) (142 K)

Laboratoire de contrôle des eaux - grille de tarifs (466 K)

Eau potable - Tarif de vente d'eau en gros à la commune de Vernines et au Parc Naturel Régional des Volcans (138 K)

Redevance assainissement - majoration prévue par l'article L1331-8 du Code de la Santé Publique en cas de non raccordement au réseau d'assainissement collectif dans les délais prévus (156 K)

Convention entre la Métropole, l'Université Clermont Auvergne et l'Université Jean Monnet de Saint Etienne concernant le marais de Fontfreyde (1.7 M)

Convention partenariale 2020/2024 entre la Métropole et la fédération de pêche du Puy-de-Dôme pour le suivi piscicole des rivières de la Métropole (834 K)

Mise en place d'une organisation de gestion de crise au sein de la Métropole (21 M)

Conservatoire à Rayonnement Régional - convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Clermont-Ferrand (0.9 M)

Convention pluriannuelle d'objectifs de la Coloc' de la culture à Cournon d'Auvergne (3.4 M)

Association Sauve qui peut le court métrage : Convention de partenariat pour le fonctionnement du Centre de documentation La Jetée (1.0 M)

Boutique des musées - mise en vente de produits dérivés (141 K)

Déchetterie - collecte des textiles - conventionnement - Envie - Les Mains Ouvertes (162 K)

COLLECTE DES ENCOMBRANTS - TARIFS (138 K)

DÉCHETTERIES - TARIFS (155 K)

Chantiers d'insertion métropolitains : organisation pour l'année 2020 (4.7 M)

Parc Logistique Clermont Auvergne : Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf (Gerzat) (456 K)

Parc Logistique Clermont Auvergne - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf (Cébazat et Gerzat) (455 K)

Zone d'Aménagement Concertée de la Fontanille 2 (Lempdes) - Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivité au 31 décembre 2018 (8.5 M)

Zone d'Aménagement Concertée de Claveloux (Clermont-Ferrand) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 Décembre 2018 (13.8 M)

Requalification du Parc Logistique Clermont Auvergne et de Ladoux - Avenant n°1 et n°2 aux conventions de mandat à la Société Publique Locale (1.4 M)

Conventions diverses - Demandes de prolongation (6.5 M)

Soutien aux activités de proximité : Dispositif métropolitain Action coup de pouce (4.3 M)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERS ORGANISMES (146 K)

Fonds Métropolitain d'aide aux Jeunes pour l'année 2020 (159 K)

Programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2020 : accompagnement personnalisé (162 K)

Pôle Emploi : Conventions de partenariat (2.9 M)

Prévention Spécialisée sur la Métropole - Modalités de financement en 2020 (144 K)

Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de Développement Durable à Clermont Auvergne Métropole (2.9 M)

Transfert de la compétence création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables (IRVE) au SIEG Puy-de-Dôme (2.7 M)

Amélioration de la qualité de l'air sur le territoire de Clermont-Auvergne-Métropole Convention-cadre de financement avec la Région Auvergne Rhône-Alpes (3.6 M)

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (10.2 M)

Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur sur Royat et Chamalières - Avenant n°5 (1.1 M)

Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2020 (146 K)

Permis de végétaliser : modalités d'occupation temporaire du domaine public (422 K)

Rapport annuel 2019 sur l'égalité femmes / hommes (3.8 M)

Rapport d'orientation budgétaire pour 2020 (2.5 M)

Attributions de compensation prévisionnelles 2020 (194 K)

Dotations de solidarité communautaires 2020 (244 K)

Fusion SEAu/Logidôme - modifications statutaires et augmentation de capital (473 K)

ECP de Royat - Avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et avenant n°1 à la convention de financement (430 K)

Romagnat : Financement de l'aménagement de la place François Mitterrand - Ajustement de l'abondement financier de la commune (275 K)

Fonds de concours pour le financement des investissements communs (infrastructure informatique mutualisée) - programme 2019- Avenant (1.7 M)

ORCINES : Fonds de soutien métropolitain (333 K)

ROMAGNAT : Fonds de soutien métropolitain (338 K)

Contrat d'objectif territorial - Fonds chaleur - Attribution des aides (3.5 M)

Viabilité hivernale 2018/2019 : approbation des remboursements dus aux communes (147 K)

Convention de mutualisation fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale entre Aubière et Clermont Auvergne Métropole pour l'hiver 2019/2020 : approbation (855 K)

Conventions de mise à disposition de services : approbation des fiches sectorielles de régularisation au titre de l'année 2018 et prévisionnelles pour 2019 (424 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 15 logements - Allée des Clos - Ville de Clermont-Ferrand (8.6 M)

Approbation de la convention-cadre portant mise à disposition du laboratoire de Clermont Auvergne Métropole aux bénéfices de ses communes membres (706 K)

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Avenant de passation d'exploitation de la centrale photovoltaïque située sur la piscine Androsace (0.9 M)

Association protectrice des animaux (APA) - Subvention pour assurer l'activité refuge (574 K)

Actions Juridiques : Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (150 K)

Transaction pour règlement d'un différend opposant Clermont Auvergne Métropole à la société THK IMMO (0.9 M)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (145 K)

Transaction pour règlement d'un différend entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et la Société d'Equipement de l'Auvergne (161 K)

Groupement de commandes - achat d'électricité et services associés pour les points de livraison ayant une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kVa (6.3 M)

Groupement de commandes marché de prestations dératisation, désinsectisation et démoustication (725 K)

Groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour des prestations de développement, de maintenance et d'accompagnement pour le logiciel libre PUBLIK dans le cadre de la mise en oeuvre et de l'hébergement de (571 K)

PROJET DE CONVENTION AVEC LE CRÉDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES (1.5 M)

Adaptation du Tableau des effectifs (208 K)

FRAIS DE MISSION - REPAS (142 K)

GARANTIES D'EMPRUNTS EN MATIERE DE LOGEMENT SOCIAL : AJUSTEMENTS TECHNIQUES DU REGLEMENT INTERIEUR (731 K)

CREMATORIUM AMABLE TUISAT : CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC POUR SON EXPLOITATION (1.0 M)

Rénovation du Contrat de ville - protocole d'engagements réciproques et renforcés (10.3 M)

Programme Local de l'Habitat : prorogation de 2 ans de la durée du PLH 2014-2019 (157 K)

Délégation des Aides à la Pierre : ajustement de la programmation 2019 des logements locatifs sociaux (618 K)

Actions et aides financières en faveur du logement social : modalités d'intervention 2019, programmation 2019 (1.3 M)

Dispositif partenarial mutualisé de tranquillité résidentielle (2.7 M)

Politique de la Ville - Subvention à la CLCV (741 K)

Fonds Solidarité Logement : conventions avec les contributeurs et opérateurs (4.1 M)

Tour de France et Critérium du Dauphiné 2020 - Participation financière (5.2 M)

Site des Côtes : Acquisition du site de l'ancienne carrière de Basalte (544 K)

Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme pour l'année 2018 (41 M)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (137 K)

CEBAZAT - révision Plan Local d'Urbanisme - Approbation (3.2 M)

AULNAT - Plan Local d'Urbanisme - Révision (152 K)