Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 14 février 2020 (3.8 M)

Covid-19 - Prorogation des délégations accordées au Président de la Métropole en application des dispositions de l ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (230 K)

Covid 19 - Modalités d'organisation des Conseils métropolitains (179 K)

Covid-19 - Compte-rendu des délégations accordées au Président et notamment celles accordées par le Conseil Métropolitain en application des dispositions de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 (297 K)

Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 20 décembre 2019 (4.6 M)

VOEU LUXFER présenté par le groupe France Insoumise (125 K)

Espaces vélos sécurisés dans les parkings métropolitains : établissement d'un règlement intérieur (796 K)

Espaces vélos sécurisés dans les parkings métropolitains : établissement des tarifs (125 K)

Avenant à la convention de financement relative au projet de rénovation de la rue Jean Baptiste Marrou à CEYRAT (331 K)

Lempdes : Aménagement du parc communal Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 (271 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (2.8 M)

Aubière : désaffectation d'espace public avenue de la Margeride (1.0 M)

Gerzat : intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain lotissement Champfleury (571 K)

Prise de compétence eau et assainissement sur le sommet du Puy-de-Dôme - PV de mise à disposition d'ouvrage et prix de l'eau (705 K)

Eau potable - Mise en place des périmètres de protection du captage du puits de la Vacherie sur le territoire d'Orcines (18.8 M)

Installation de bornes de puisage depuis le réseau d eau potable (139 K)

Coopération décentralisée : Subvention pour un projet d'adduction d'eau potable à Madagascar, commune de Morarano (142 K)

Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation - acceptation de dons (134 K)

plateforme de gestion commune des lieux de pratiques musicales de la métropole clermontoise : Convention-cadre de partenariat 2019  2021 (1.0 M)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'association Sauve qui peut le court métrage (483 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention de la Comédie Scène nationale (442 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'Orchestre National d'Auvergne (428 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention de l'association Pop' art (592 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à Clermont Auvergne Opéra (517 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention à l'association Musiques d'aujourd'hui à Clermont-Ferrand (554 K)

Soutien aux opérateurs culturels : subvention du FRAC Auvergne (487 K)

Subventions aux opérateurs culturels (171 K)

Dons d'ouvrages désaffectés des bibliothèques métropolitaines (140 K)

Conservatoire à rayonnement régional - règlement intérieur (2.1 M)

Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique (152 K)

Schéma territorial de gestion des déchets organiques (STGDO) (161 K)

Concours OUVRE BOÎTES - ÉDITION 2020 (620 K)

La Fontanille 2 : Zone d'Aménagement Concerté (Lempdes) Travaux d'alimentation de Basse Tension de 3 lots (818 K)

Dispositif de soutien aux activités de proximité (426 K)

GIP Quartier Numérique - Évolution des engagements sur 2020 - Avenant n° 3 (865 K)

Terrains sur le secteur des Gravanches et des Montels - Mise à jour prix des prix de cession (1.8 M)

Métropole Agora - Clermont Innovation Week 2020 - Demandes de subventions (152 K)

Métropole Agora - Infosup 2020 (141 K)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (6.9 M)

Adhésion à ALLIANCES VILLES EMPLOI pour l'année 2020 (139 K)

Programmation PLIE 2020 - Compléments (2.2 M)

Adhésion à la nouvelle agence de l'orientation (1.4 M)

Avenant à la délégation de gestion du Fonds Social Européen pour la période 2018-2021 (152 K)

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ACCORDÉES AU TITRE DE LA SOLIDARITÉ POUR L’ANNÉE 2020 (197 K)

Extension du schéma métropolitain de randonnée sur la commune de Saint-Genès-Champanelle (826 K)

Rapport d'avancement du schéma de mutualisation (3.7 M)

Budget principal - Budget primitif 2020 (875 K)

Budget annexe de la régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2020 (514 K)

Budget annexe de la régie autonome de l'eau potable - Budget primitif 2020 (427 K)

Budget annexe déchets ménagers - Budget primitif 2020 (399 K)

Budget annexe de l'ADIV - Budget primitif 2020 (257 K)

Budget annexe de l'ancien centre routier du Brézet - Budget primitif 2020 (246 K)

Budget annexe du crématorium - Budget primitif 2020 (324 K)

Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2020 (253 K)

Budgets annexes des zones d'activités économiques - Budget primitif 2020 (729 K)

Budget annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2020 (350 K)

Budget annexe des équipements à vocation économique - Budget primitif 2020 (333 K)

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2020 (137 K)

Expérimentation du Compte Financier Unique (714 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette (162 K)

Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2020 (1.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d'Equipement de l'Auvergne) - Opération 40 logements - 14 Avenue de l'Europe - Commune de Beaumont (20 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d'Equipement de l'Auvergne) - Opération 5 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand (7.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la SEAu (Société d’Équipement de l'Auvergne) - Opération 23 logements - Boulevard Gustave Flaubert - Ville de Clermont-Ferrand (21 M)

Transfert des compétences du Département du Puy-de-Dôme vers la Métropole avenants aux conventions associées (5.6 M)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Durtol (319 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Pont-du-Château (335 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Clermont-Ferrand (369 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Saint-Genès-Champanelle (340 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème projet - Commune de Saint-Genés-Champanelle (347 K)

Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l'Agence d'urbanisme et de développement Clermont Métropole - Année 2020 (747 K)

Convention cadre Agglomération Porte entre Clermont Auvergne Métropole et le Parc naturel régional des Volcans d'Auvergne - Avenant 2020 (365 K)

Aménagement d'une voie verte le long de la rivière Allier - Convention de prestation de service valant mandat de maîtrise d'ouvrage confié au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont - Avenant n°2 (682 K)

Contrat de ruralité avec l'Etat et le Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont (126 K)

Convention spécifique de mise en oeuvre de l'Axe 8 Développement Urbain intégré du Programme Opérationnel FEDER/FSE Auvergne 2014-2020 - Avenant n°1 (510 K)

Convention d’accès aux données géographiques produites par Clermont Auvergne Métropole à l’Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole (484 K)

Convention entre Clermont Auvergne Métropole et GrDF de mise à disposition des données numériques relatives à la localisation des ouvrages de distribution de gaz naturel (872 K)

Renouvellement convention cadre avec la SAFER AURA et renouvellement souscription à l'outil VIGIFONCIER (2.8 M)

Parc de stationnement en ouvrage La Poterne - Avenant n°2 (426 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (142 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (571 K)

SUBVENTION COSACAM 2020 (624 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (141 K)

Contrat d'Objectif Territorial - fonds chaleur - attribution des aides (1.2 M)

Délégation des aides à la pierre : avenant n°4 de « fin de gestion » 2019 (5.0 M)

Délégation des aides à la pierre 2020 : avenant annuel de gestion et programmation 2020 (1.1 M)

APPEL A PROJETS CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS 2020 (9.4 M)

Promotion des usages numériques au sein des quartiers politique de la ville (799 K)

Intervenant social en services de police et gendarmerie : convention partenariale entre l’État, le Département, Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l'association d'aides aux victimes (AVEC63) (839 K)

Fonds Solidarité Logement : modifications règlement intérieur, conventions avec la caisse d'allocations familiales et les syndicats d'eau et d'assainissement (1.4 M)

Subvention 2020 au SIAO - Service Intégré d’Accueil et d’Orientation (390 K)

NPRU : Attribution de mandats d'études en aménagement à la Société Publique Locale Clermont Auvergne sur les quartiers des Vergnes et de Saint-Jacques Nord (5.6 M)

Association de gestion du schéma d'accueil et d'habitat des Gens du voyage (AGSGV 63) - Avenant n°3 attributif d'une subvention (382 K)

Subvention aux associations : ADIL 63 (570 K)

Adhésion à Labo Cités (139 K)

Sports : demandes de subventions 2020 (6.3 M)

Rapport d'activité des représentants de l'Assemblée Spéciale au Conseil d'administration de la SEM VOLCANS, délégataire du service public de l'exploitation de Vulcania (825 K)

Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain (138 K)

Orcines : Acquisition de la parcelle BT 71 à Montrodeix (332 K)

Orcines : Acquisition de la parcelle BT 72 à Montrodeix (332 K)

Orcines : acquisition de la parcelle BT 70 à Montrodeix (333 K)

Lempdes : parcelle cadastrée AC 30 portage du foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne (1.1 M)

Clermont-Ferrand : acquisition d'un garage cadastré AM 243 sis rue Pré Juge (304 K)

Clermont-Ferrand : acquisition des parcelles EM 522 et 524 sises rue Clovis Hugues (518 K)

Clermont-Ferrand : acquisition d'un garage cadastré AM 122 sis rue du Pré Juge (340 K)

Clermont-Ferrand : acquisition d'espaces de bureaux dans le bâtiment Gergovia (139 K)

Cournon d'Auvergne : acquisition à l'amiable - PDS Sarliève Sud (1.5 M)

Pont-du-Château - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (10.8 M)

Pont-du-Château : modification du droit de préemption urbain (1.5 M)

BEAUMONT - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Ajustement des orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (5.5 M)

Romagnat - Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) (142 K)

Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) sur le territoire de la Ville de Clermont-Ferrand (142 K)

Association Terre ou Art - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 du Festival Art'Air (1.9 M)

Club Hôtelier Clermontois - subvention de fonctionnement pour l'année 2020 (1.4 M)

Les Arts en Balade - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 (14.3 M)

Clermont Dessine - subvention de fonctionnement pour l'édition 2020 (3.4 M)

Soutien aux Congrès et colloques - versement d'une subvention à l'association Réseau Inter-Universitaire de l’Économie Sociale et Solidaire (RIUESS) pour l'organisation des 20e rencontres nationales 2020 (5.6 M)

Approbation du compte rendu du Conseil du 15 novembre 2019 (4.8 M)

Voeu de soutien à la candidature de Vichy et des Grandes Villes d Eaux d Europe pour une inscription au Patrimoine mondial de l UNESCO (128 K)

Voeu : PRECARITE ETUDIANTE présenté par le groupe communiste et républicain  Front de gauche (130 K)

Orcines Convention de délégation de Maîtrise d'ouvrage relative à l'enfouissement des réseaux de télécommunications (1.4 M)

ORCINES - Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau électrique (188 K)

BLANZAT - Délégation de maîtrise d'ouvrage au syndicat intercommunal d électricité et de gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau de télécommunication (1.6 M)

CLERMONT-FERRAND - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en S
uvre de la brumisation aux abords du bâtiment Scène Nationale (6.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole. (1.0 M)

ORCINES FOND DE CONCOURS RELATIF AUX OPÉRATIONS DE VOIRIE 2019 PROGRAMMÉES CONVENTION DE FINANCEMENT (1.3 M)

Règlement intérieur des parkings transférés (1.1 M)

Tarifs des parcs de stationnement Médiathèque/Allagnat, Saint-Pierre, Jaude/Vercingétorix, Blaise Pascal, Fontgiève, 1er Mai, Salins/Gambetta et Cathédrale/Poterne, Henri Dunant et Les Pistes (0.9 M)

Cournon d'Auvergne : Désaffectation d'espaces publics (0.9 M)

Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public (554 K)

Beaumont : Désaffectation d'espace public (739 K)

Cournon d'Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement La Roseraie (385 K)

Cournon d'Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement Les Violettes (354 K)

Lempdes : intégration de voie privée, d'espace vert sur voirie et de bassin de récupération des eaux pluviales dans le domaine public métropolitain : lotissement L'Orée Verte (524 K)

Pôle de compétitivité CARA - Convention (680 K)

Modification de la convention-type prévoyant les conditions de rétrocession à la Métropole de voies, d'espaces et équipements communs (568 K)

Modification de la liste des représentants de Clermont Auvergne Métropole au Pôle d'Équilibre Territorial et Rural (PTER) du Grand Clermont (136 K)

Projet de TRAVAUX d extension des filières de traitement des eaux et des boues ET DE VALORISATION ENERGETIQUE DE LA STATION D EPURATION DES 3 RIVIERES - Fiche financière (151 K)

Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable des syndicats dédiés : SIAEP Basse Limagne, Syndicat Mixte de l'Eau et SIAEP Plaine de Riom (496 K)

SIAEP Plaine de Riom - Modifications des statuts (699 K)

Nomination de représentants de la Métropole au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Basse Limagne (SBL) (142 K)

Laboratoire de contrôle des eaux - grille de tarifs (466 K)

Eau potable - Tarif de vente d'eau en gros à la commune de Vernines et au Parc Naturel Régional des Volcans (138 K)

Redevance assainissement - majoration prévue par l'article L1331-8 du Code de la Santé Publique en cas de non raccordement au réseau d'assainissement collectif dans les délais prévus (156 K)

Convention entre la Métropole, l'Université Clermont Auvergne et l'Université Jean Monnet de Saint Etienne concernant le marais de Fontfreyde (1.7 M)

Convention partenariale 2020/2024 entre la Métropole et la fédération de pêche du Puy-de-Dôme pour le suivi piscicole des rivières de la Métropole (834 K)

Mise en place d'une organisation de gestion de crise au sein de la Métropole (21 M)

Conservatoire à Rayonnement Régional - convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Clermont-Ferrand (0.9 M)

Convention pluriannuelle d'objectifs de la Coloc' de la culture à Cournon d'Auvergne (3.4 M)

Association Sauve qui peut le court métrage : Convention de partenariat pour le fonctionnement du Centre de documentation La Jetée (1.0 M)

Boutique des musées - mise en vente de produits dérivés (141 K)

Déchetterie - collecte des textiles - conventionnement  Envie - Les Mains Ouvertes (162 K)

COLLECTE DES ENCOMBRANTS - TARIFS (138 K)

DÉCHETTERIES - TARIFS (155 K)

Chantiers d'insertion métropolitains : organisation pour l'année 2020 (4.7 M)

Parc Logistique Clermont Auvergne : Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf (Gerzat) (456 K)

Parc Logistique Clermont Auvergne - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf (Cébazat et Gerzat) (455 K)

Zone d'Aménagement Concertée de la Fontanille 2 (Lempdes) - Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivité au 31 décembre 2018 (8.5 M)

Zone d'Aménagement Concertée de Claveloux (Clermont-Ferrand) - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 Décembre 2018 (13.8 M)

Requalification du Parc Logistique Clermont Auvergne et de Ladoux - Avenant n°1 et n°2 aux conventions de mandat à la Société Publique Locale (1.4 M)

Conventions diverses  Demandes de prolongation (6.5 M)

Soutien aux activités de proximité : Dispositif métropolitain Action coup de pouce (4.3 M)

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERS ORGANISMES (146 K)

Fonds Métropolitain d'aide aux Jeunes pour l année 2020 (159 K)

Programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2020 : accompagnement personnalisé (162 K)

Pôle Emploi : Conventions de partenariat (2.9 M)

Prévention Spécialisée sur la Métropole - Modalités de financement en 2020 (144 K)

Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de Développement Durable à Clermont Auvergne Métropole (2.9 M)

Transfert de la compétence création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables (IRVE) au SIEG Puy-de-Dôme (2.7 M)

Amélioration de la qualité de l'air sur le territoire de Clermont-Auvergne-Métropole Convention-cadre de financement avec la Région Auvergne Rhône-Alpes (3.6 M)

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (10.2 M)

Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur sur Royat et Chamalières - Avenant n°5 (1.1 M)

Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2020 (146 K)

Permis de végétaliser : modalités d'occupation temporaire du domaine public (422 K)

Rapport annuel 2019 sur l'égalité femmes / hommes (3.8 M)

Rapport d'orientation budgétaire pour 2020 (2.5 M)

Attributions de compensation prévisionnelles 2020 (194 K)

Dotations de solidarité communautaires 2020 (244 K)

Fusion SEAu/Logidôme - modifications statutaires et augmentation de capital (473 K)

ECP de Royat - Avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et avenant n°1 à la convention de financement (430 K)

Romagnat : Financement de l'aménagement de la place François Mitterrand - Ajustement de l'abondement financier de la commune (275 K)

Fonds de concours pour le financement des investissements communs (infrastructure informatique mutualisée) - programme 2019- Avenant (1.7 M)

ORCINES : Fonds de soutien métropolitain (333 K)

ROMAGNAT : Fonds de soutien métropolitain (338 K)

Contrat d'objectif territorial - Fonds chaleur - Attribution des aides (3.5 M)

Viabilité hivernale 2018/2019 : approbation des remboursements dus aux communes (147 K)

Convention de mutualisation fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale entre Aubière et Clermont Auvergne Métropole pour l'hiver 2019/2020 : approbation (855 K)

Conventions de mise à disposition de services : approbation des fiches sectorielles de régularisation au titre de l'année 2018 et prévisionnelles pour 2019 (424 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 15 logements - Allée des Clos - Ville de Clermont-Ferrand (8.6 M)

Approbation de la convention-cadre portant mise à disposition du laboratoire de Clermont Auvergne Métropole aux bénéfices de ses communes membres (706 K)

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Avenant de passation d'exploitation de la centrale photovoltaïque située sur la piscine Androsace (0.9 M)

Association protectrice des animaux (APA)  Subvention pour assurer l activité refuge (574 K)

Actions Juridiques : Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation (150 K)

Transaction pour règlement d'un différend opposant Clermont Auvergne Métropole à la société THK IMMO (0.9 M)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (145 K)

Transaction pour règlement d un différend entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et la Société d Equipement de l Auvergne (161 K)

Groupement de commandes - achat d'électricité et services associés pour les points de livraison ayant une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kVa (6.3 M)

Groupement de commandes marché de prestations dératisation, désinsectisation et démoustication (725 K)

Groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour des prestations de développement, de maintenance et d'accompagnement pour le logiciel libre PUBLIK dans le cadre de la mise en oeuvre et de l hébergement de (571 K)

PROJET DE CONVENTION AVEC LE CRÉDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES (1.5 M)

Adaptation du Tableau des effectifs (208 K)

FRAIS DE MISSION - REPAS (142 K)

GARANTIES D'EMPRUNTS EN MATIERE DE LOGEMENT SOCIAL : AJUSTEMENTS TECHNIQUES DU REGLEMENT INTERIEUR (731 K)

CREMATORIUM AMABLE TUISAT : CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC POUR SON EXPLOITATION (1.0 M)

Rénovation du Contrat de ville - protocole d'engagements réciproques et renforcés (10.3 M)

Programme Local de l'Habitat : prorogation de 2 ans de la durée du PLH 2014-2019 (157 K)

Délégation des Aides à la Pierre : ajustement de la programmation 2019 des logements locatifs sociaux (618 K)

Actions et aides financières en faveur du logement social : modalités d'intervention 2019, programmation 2019 (1.3 M)

Dispositif partenarial mutualisé de tranquillité résidentielle (2.7 M)

Politique de la Ville  Subvention à la CLCV (741 K)

Fonds Solidarité Logement : conventions avec les contributeurs et opérateurs (4.1 M)

Tour de France et Critérium du Dauphiné 2020  Participation financière (5.2 M)

Site des Côtes : Acquisition du site de l'ancienne carrière de Basalte (544 K)

Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme pour l'année 2018 (41 M)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (137 K)

CEBAZAT - révision Plan Local d'Urbanisme - Approbation (3.2 M)

AULNAT - Plan Local d'Urbanisme - Révision (152 K)

CEBAZAT : modification du Droit de Préemption Urbain (702 K)

Durtol : Modification du Droit de Préemption Urbain (467 K)

Pérignat-les-Sarliève : Modification du Droit de Préemption Urbain (419 K)

Délibération valant prescription et déclaration d'intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLU de la Ville de Clermont-ferrand pour la réalisation du projet d'implantation industriel. (151 K)

Cournon : Acquisition de la parcelle AP n° 168 (792 K)

Clermont-Ferrnad : Acquisition des parcelles CX n° 164 et 226 pour le Centre d'Enfouissement Technique de Puy Long (828 K)

Clermont-Ferrand : Acquisition de parcelles au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération clermontoise - Place Henri Dunant (500 K)

Saint-Genès-Champanelle : Acquisition de la parcelle BO n° 64 - Projet l'Escapad' (550 K)

Saint-Genès-Champanelle : Acquisition amiable sans déclassement préalable d'une partie du domaine public - Projet l'Escapad' (289 K)

Pont du Château : acquisition d'emprises nécessaires à l'aménagement du chemin des Boires (483 K)

Requalification de l'ancien Centre Routier du Brézet intégrant la construction d'un bassin de stockage-restitution à Clermont-Ferrand - Mandat à la SPL - Avenant n°1 (776 K)

Soutien aux Congrès et Colloques - Versement d'une subvention de fonctionnement pour le Congrès national ANCOVART 2020 (4.6 M)

Soutien aux congrès et colloques - Versement d'une subvention de fonctionnement pour le symposium international sur le travail dans l'agriculture du 27 au 30 septembre 2020 (1.1 M)

Association Train Cévenol 150 ans - Versement d'une subvention de fonctionnement pour les 150 ans de la ligne de train du Cévenol (145 K)

Vœu presenté par Le groupe Communistes, Republicains, Front De Gauche, le groupe Socialiste, Républicain et Apparentés, Europe Écologie les Verts et le groupe France Insoumise : Non à la privatisation des Aéroports de Paris (178 K)

Approbation du Conseil métropolitain du 04 octobre 2019 (5.4 M)

Voeu Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu. (176 K)

Logistique urbaine durable : Proposition d'une feuille de route (12.9 M)

DURTOL : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Pour l'aménagement du réseau routier départemental Dans la traversée de l'agglomération De Durtol - RD 943 avenue de Clermont (625 K)

LE CENDRE Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour l'aménagement du réseau routier départemental dans la traversée de l'agglomération de LE CENDRE - RD 772  Rue des Hortensias (667 K)

SAINT-GENES-CHAMPANELLE Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour l'aménagement du réseau routier départemental dans la traversée de l'agglomération de SAINT-GENES-CHAMPANELLE - RD 52B (618 K)

LEMPDES : Convention de délégation de maitrise d'ouvrage Pour l'aménagement du réseau routier départemental Dans la traversée de l'agglomération De LEMPDES RD 766  avenue de l Europe RD 766 (612 K)

GERZAT : Convention de délégation de maitrise d'ouvrage Pour l'aménagement du réseau routier Départemental Dans la traverse de l'agglomération de Gerzat De la RD 210 A (route de Clermont). (599 K)

Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage : pour les travaux d'enfouissement en 2019 de réseau de télécommunication sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (3.1 M)

Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (696 K)

Ceyrat : Désaffectation d'espace public (567 K)

Tarif de la redevance eau potable métropolitaine sur le territoire de Royat suite à la reprise en régie du service public de l'eau potable au 1er janvier 2020 (134 K)

Service public d'assainissement non collectif - reprise de la compétence sur Aubière, Le Cendre et Romagnat (181 K)

SIAREC (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région est de Clermont-Ferrand) : demandes d'adhésion des communes de Bouzel et de Saint-Dier-D'Auvergne (181 K)

Convention avec SEMERAP pour la facturation de la redevance assainissement métropolitaine aux abonnés de Cébazat (699 K)

Rapport d'information : Plan Musées 2020 - 2028 - stratégie de développement des musées métropolitains (2.7 M)

Boutiques des musées : mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés (227 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels - Subvention de La Comédie, Scène nationale (625 K)

Soutien financier au programme Effervescences (2.3 M)

Centre Blaise-Pascal (Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier) - mise à disposition de locaux au profit de la Ville de Clermont-Ferrand (Centre Camille Claudel) (8.6 M)

Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier - Modalités de remboursement des droits d inscription (201 K)

Bourses et subventions à la création artistique (210 K)

Métropole terreau de l'ambition Learning Centre (682 K)

Métropole laboratoire Soutien à l'émergence du Campus des Métiers et Qualifications Mobilité Durable (576 K)

Demande de subvention pour le cluster DIGITAL LEAGUE (11.3 M)

Demande de subvention Chaire d'Excellence Mobilité (583 K)

réseau très haut débit : rapport d'activités 2018 clermont communauté networks (3.1 M)

réseau très haut débit : avenant n°18 à la convention de délégation de service public clermont communauté networks (12.2 M)

Beaumont - Romagnat : Zone d'Aménagement Concerté des Cheix - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 (22 M)

Cébazat : Zone d'Aménagement Concertée des Montels 3 - Approbation du Compte Rendu Annuel a la Collectivité au 31 décembre 2018 (26 M)

CLERMONT-FERRAND : Zone d'Aménagement Concerté du Petit Clos - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2018 et approbation de l'avenant n°9 à la Convention Publique d'Aménagement (15.3 M)

Métropole Agora Soutien à l'association Au bar des sciences (190 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Projet européen URBACT (16.1 M)

Métropole terreau de l'ambition Allocation post-doctorale Université Clermont Auvergne - Bio-Valo (560 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Laboratoire d'innovation territorial (788 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Incubateur Square Lab (549 K)

Métropole Terreau de l'ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs (1.0 M)

Métropole Terreau de l'ambition Académie CAP 20-25 - 2nde edition (606 K)

Métropole Terreau de l'ambition - Projet Interreg BLOCK4COOP (8.9 M)

Métropole laboratoire Projet de recherche : Allocation post doctorale (591 K)

PLIE : Compléments à la programmation 2019 et 2020 (410 K)

Economie Sociale et Solidaire Subventions auprès de divers organismes (551 K)

Candidature au Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (3.4 M)

Engagement de la métropole dans la campagne « Territoires de commerce équitable » (217 K)

Adhésion à l'association Sylv'ACCTES (0.9 M)

Décision modificative n°2 - Budget principal (755 K)

Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement (406 K)

Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'eau (348 K)

Décision modificative - Budgets annexes autres (1.2 M)

Agenda d'Accessibilité Programmée de patrimoine de Clermont Auvergne Métropole Bilan à mi-parcours de sa mise en oeuvre (1.6 M)

Rapport d'information - Clermont Auvergne Métropole et l'accessibilité à tous Rapport annuel des travaux et actions menés en terme d'accessibilité (9.3 M)

Vote des attributions de compensation définitives 2019 selon la procédure de la révision libre (339 K)

Délégation en matière d ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie (185 K)

Délégation en matière d ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie pour la régie autonome d'assainissement (189 K)

Délégation en matière d ouverture et d'utilisation de ligne de trésorerie pour la régie autonome de l'eau (189 K)

admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2010 à 2018 au budget principal, budget des équipements à vocation économique, budget des déchets ménagers et budget des parcs et aires de stationnement (209 K)

admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 et 2018 budget annexe régie autonome de l'assainissement (198 K)

admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 et 2018 budget annexe régie autonome de l'eau (203 K)

Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Convention territoriale de coopération métropolitaine - Avenant technique (467 K)

Convention de partenariat avec le Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération clermontoise (SMTC-AC) pour la conduite des actions menées dans le cadre du projet Card4All (476 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 10 logements - 33 Avenue de Lempdes - Commune de Cournon d'Auvergne (7.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 7 logements - 3 Boulevard de Montchalamet - Commune de Royat (7.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 15 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière (7.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 31 logements - Chemin de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarliève (4.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 16 logements - Boulevard de l'Espérance - Commune du Cendre (7.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 8 logements - Maison Ogier - Chatrat - Commune de Saint-Genès-Champanelle (7.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 188 logements - Boulevard Claude Bernard - Ville de Clermont-Ferrand (4.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 4 logements - Boulevard de l'Espérance - Commune du Cendre (5.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 23 logements - Boulevard Gustave Flaubert - Ville de Clermont-Ferrand (5.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 2 logements - Rue du Jardinot - Commune de Nohanent (16.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 12 logements - 48 Rue du Jardinot - Commune de Nohanent (6.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 12 logements - Rue de Laubize - Commune de Romagnat (8.0 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 21 logements - Rue de Laubize - Commune de Romagnat (10.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Ophis - Opération 9 logements - Rue de Laubize - Commune de Romagnat (11.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 11 logements - rue du Ressort - Ville de Clermont-Ferrand (6.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 60 logements - rue du Ressort - Ville de Clermont-Ferrand (11.0 M)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (193 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (480 K)

Politique de l Habitat : avis sur les Conventions d'Utilité Sociale (CUS) de Logidôme et d'OPHIS - Charte métropolitaine de la vente responsable (63 M)

Adoption du PLH 2014-2019 modifié - Engagement de l'étude d'un nouveau PLH - Demande à l État d une prorogation de deux ans du PLH actuel (9.5 M)

Amélioration du parc privé : subvention ANAH ingénierie 2018, 2019 et 2020 pour le suivi-animation du Programme d Intérêt Général (148 K)

Soutien financier aux opérations urgentes de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre du protocole de préfiguration du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) (470 K)

Fonds solidarité logement : aide à la gestion locative adaptée et contributions financières au dispositif (753 K)

Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du projet des Vergnes (0.9 M)

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHESION DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE AU DISPOSITIF DEPARTEMENTAL DE TELEASSISTANCE ET MODALITES D'APPLICATION (2.0 M)

Subventions Politique de la ville (1.0 M)

Liaison Urbaine Sud-Ouest : Convention de gestion des biens à Logidôme : Avenant n°2 (342 K)

Sports : demandes de subventions 2019 (4.0 M)

Bassins d'orage et découverte de la Tiretaine à Clermont-Ferrand (secteur Galaxie/Fontgiève) (2.4 M)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (141 K)

Cournon d'Auvergne - Instauration d'un périmètre de prise en considération d'une opération d'aménagement sur le secteur de la Gare Cournon Sarliève (436 K)

Approbation du Conseil métropolitain du 28 juin 2019 (5.5 M)

Désignation au sein des commissions thématiques (124 K)

Comité exécutif Chaîne des Puys - Faille de Limagne - Désignation d'un représentant de Clermont Auvergne Métropole (137 K)

Déclaration relative à l'urgence climatique (133 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'enfouissement de réseau de télécommunication sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (2.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (7.0 M)

Ville de BEAUMONT : Désaffectation d'espace public (491 K)

COURNON D'AUVERGNE : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - Lotissement Les Myosotis (412 K)

COURNON d'AUVERGNE : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - Lotissement Les Rosiers (385 K)

LEMPDES - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Parc Communal. (1.2 M)

LE CENDRE - Halte ferroviaire - Contrat d'Aménagement de Mobilités Vertes (1.3 M)

Convention de prise en charge des frais de transport de fonds et de comptage des fonds numéraires encaissés dans les parkings métropolitains (1.5 M)

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'eau et d'assainissement et rapports annuels des délégataires de service public d'eau et d'assainissement (15.7 M)

Nomination de représentants de la Métropole au Syndicat Basse Limagne (SBL) suite à une modification des statuts de ce syndicat (150 K)

Convention pour l'acceptation des matières de vidange à la station d'épuration des 3 rivières - Avenant (383 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional - adhésion à l association Cité de tous les talents (139 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional - partenariat avec l'école française d'audiovisuel, de cinéma et de musique (627 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional - adhésion à l'association JAZZ(s)RA (141 K)

Bibliothèque du patrimoine - convention avec la Bibliothèque Nationale de France (1.1 M)

Inventaire du patrimoine métropolitain - convention de partenariat avec la Région (2.0 M)

PLIE 2020 : lancement de la programmation (158 K)

Désignation du représentant de Clermont Auvergne Métropole Société de capital-investissement Métropoles Innovation (126 K)

Soutien au Sommet de l'élevage - Subvention à l'APRAMAC (140 K)

Châteaugay : Zone d'Aménagement Concerté des GRAVIERS 2 Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 Décembre 2018 Approbation avenant n°12 à la convention publique d'aménagement (14.5 M)

Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en S
uvre d'aides économiques - actualisation (843 K)

Association Clermont Métropole Football Club - Subvention (378 K)

Métropole Agora - Partenariat avec le Connecteur (808 K)

Métropole Agora - Entretiens Jacques Cartier (702 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Colloque international du Centre de Recherches en Nutrition Humaine d'Auvergne (141 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Plateformes mobilité et industrie du futur (1.0 M)

Métropole Terreau de l'Ambition Adhésion annuelle à la Fondation de l'Université Clermont Auvergne (UCAf) - exercice 2019 (765 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Projet EVASUMODE Financement d'une allocation postdoctorale - Sigma Clermont / IPC (570 K)

Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation Création / projet Vitabeilles (1.4 M)

Métropole Laboratoire Projet de recherche-action (579 K)

Métropole Laboratoire Soutien au fablab SIGMAKE Fondation SIGMA  Sigma Clermont  I-Site CAP 20-25 (566 K)

Économie Sociale et Solidaire Subventions en faveur de divers organismes (165 K)

Économie Sociale et Solidaire Subvention au centre d'Innovation Sociale de Clermont-Auvergne (CISCA) (151 K)

Journées d'été 2019 de l'Association Nationale des Étudiants en Médecine de France (141 K)

Renforcement du Fonds Métropolitain d'aide aux jeunes (1.2 M)

PLIE 2019 : Compléments de programmation (0.9 M)

Rapports annuels de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2018 (136 K)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2018 (13.4 M)

Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l'exercice 2018 (7.5 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l'exercice 2018 (7.3 M)

Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2018 (6.3 M)

Signature de la Charte pour l Éclairage durable (710 K)

Groupement de commande - acquisition d'un système d'alerte des populations (545 K)

Montant des redevances dues au titre de l'année 2019 pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz (220 K)

Subvention au Laboratoire Micro-organismes Génome Environnement (LMGE) : avenant n°2 (442 K)

Demande de labellisation Cap Cit'ergie (5.5 M)

Association FiBois AuRA pour l'organisation d'une session de formation bois-construction (1.5 M)

Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette (151 K)

Adhésion à l'Agence France Locale pour le Budget de la régie autonome de l'eau - Apport en capital complémentaire (144 K)

Créances éteintes de l'exercice 2014 Budget annexe des déchets ménagers (155 K)

Admission en non valeur des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31 août 2017 (239 K)

Admission en non valeur et créances éteintes de l'exercice 2017 budget annexe régie autonome de l'eau potable (155 K)

Admission en non valeur et créances éteintes de l'exercice 2017 Budget annexe régie autonome de l'assainissement (156 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune d'Aubière (341 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Beaumont (322 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Chamalières (325 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Cournon d'Auvergne (333 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Gerzat (320 K)

Fonds de soutien métropolitain - 2ème Projet - Commune de Gerzat (333 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Le Cendre (339 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Lempdes (322 K)

Fonds de soutien métropolitain - Commune de Pont-du-Château (323 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 8 logements - 15 rue Guynemer - Ville de Clermont-Ferrand (17.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 20 logements - avenue Vercingétorix - Ville de Clermont-Ferrand (10.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 51 logements - 7 rue Amadéo - Ville de Clermont-Ferrand (17.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 24 logements - 69 chemin de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarliève (11.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 18 logements - Rue des Gravanches - Ville de Clermont-Ferrand (17.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 14 logements - 56 avenue de la République - Ville de Clermont-Ferrand (17.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 142 logements - rue Guynemer - Ville de Clermont-Ferrand (3.2 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 200 logements - Le Rivaly - Ville de Clermont-Ferrand et Commune de Durtol (3.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 25 logements - rue du Gamay et rue du Chardonnay - Commune de Lempdes (6.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour Auvergne Habitat dans le cadre d'un prêt de Haut de Bilan Bonification CDC - Action Logement (PHB) (2.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 6 logements - 6 à 28 Allée Mona Lisa - Commune de Pont-du-Château (5.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Foncière d'Habitat et Humanisme - Opération 2 logements - 27 rue du Solayer - Ville de Clermont-Ferrand (4.6 M)

Réaménagement de contrats de prêts Logidôme auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération des garanties (673 K)

Contrat de réciprocité entre Clermont Auvergne Métropole et le Parc Naturel Régional Livradois-Forez (814 K)

Conventions de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation au titre de l'année 2018 et prévisionnelles pour l'année 2019 (3.2 M)

Convention de mise à disposition de données cartographiques au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l Agglomération Clermontoise par Clermont Auvergne Métropole (772 K)

Indemnisation pour dommages de travaux publics (138 K)

Transaction sur la prise en charge de travaux sur le canal de l'Artière (382 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (424 K)

Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Clermont-Ferrand pour la fourniture de consommables et encres informatiques d une part et la fourniture de postes de travail, périphériques informatiques et logiciels d autre par (538 K)

Adaptation du Tableau des Effectifs (146 K)

MANDAT SPÉCIAL POUR ROGER GARDES AG de l'Association Européenne des Villes Thermales Historiques à Bruxelles (143 K)

MANDAT SPÉCIAL POUR JEROME AUSLENDER - ENTRETIENS JACQUES CARTIER A MONTREAL (148 K)

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT RÉGIONAL - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATIONS DES VACATAIRES (complément à la délibération en date du 05 octobre 2018) (155 K)

MONTANT DES CACHETS DES ENSEIGNANTS DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION ARTISTIQUE (139 K)

CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS DE DÉPLACEMENT DES AGENTS ET DES ELUS DE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND ET DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (436 K)

Commission d'attribution du Fonds de secours à destination des agents de Clermont Auvergne Métropole - Désignation d'un nouveau président (136 K)

Politique de l Habitat : mise en S
uvre de la procédure d exemption  Dispositif relatif à la loi SRU (162 K)

Soutien au CROUS pour la réhabilitation thermique du logement étudiant (398 K)

Soutien à AURA HLM (331 K)

Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL 63) - avenant à la convention (359 K)

Fonds Solidarité Logement : convention financière avec la Caisse d'Allocations Familiales (620 K)

Fonds Solidarité Logement : convention avec le Département et les bailleurs sociaux sur les modalités de transfert des aides pour les relogements dans le cadre du NPRU (1.0 M)

Démarche Logement d'abord : programme d'actions 2019/2020, avenant à la convention financière et étude sur la vacance du parc privé (3.3 M)

Délégation des Aides à la Pierre : Programmation 2019 (579 K)

Sports : demandes de subventions 2019 (2.7 M)

COURNON D'AUVERGNE - Fonds de concours pour le financement de l'installation d'un système de vidéoprotection sur l'ECP l'Astragale et la piscine Androsace (581 K)

Tarification des équipements nautiques métropolitains à compter du 7 octobre 2019 (410 K)

Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (139 K)

LEMPDES : Instauration du Droit de Préemption Urbain (600 K)

CHAMALIERES : Parc Omnisports du Colombier - Désaffectation et restitution à la commune (275 K)

CLERMONT-FERRAND : Rétrocession de la Maison de l'Oradou à la Ville (358 K)

LEMPDES - Obligation de dépôt d'une déclaration préalable pour l'édification de clôture sur l'ensemble du territoire communal (151 K)

ROYAT : Acquisition d'une partie des parcelles AM 351, 546 et 636 situées route de Gravenoire (609 K)

Projet d'ateliers d'artistes à la Diode : Acquisition du foncier auprès de la Ville de Clermont-Ferrand (1.0 M)

Club Hôtelier Clermontois - versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2019 dans le cadre de la convention de partenariat 2017-2019 (9.0 M)

Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - demande de classement de l'Office de Tourisme Métropolitain en catégorie I (2.5 M)

Association Européenne des Villes Thermales historiques - Cotisation 2019 (408 K)

Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - versement de la cotisation annuelle 2019 (244 K)

Soutien aux congrès et colloques - versement d'une subvention à l'Association pour le Progrès du Management (APM) pour sa candidature nationale pour l'organisation de la Convention APM 2021 à Clermont-Ferrand (3.2 M)

Approbation du Conseil métropolitain du 17 mai 2019 (5.0 M)

Définition de l'intérêt métropolitain sur la construction, l'aménagement, l'entretien et le fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs (130 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et établissements (131 K)

Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques (128 K)

VS
u d'opposition à l'encaissement des recettes, des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place des communes (171 K)

contribution de clermont auvergne métropole au débat public relatif au nœud ferroviaire lyonnais (4.3 M)

Ville de Clermont-Ferrand : Projet de station GNV/Bio GNV - Acquisition d'une partie du domaine public déclassé (317 K)

Construction et exploitation d’une Station GNV/BioGNV sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole - Attribution d’une convention d’occupation du domaine privé (2.7 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole. (1.4 M)

Ville de Clermont-Ferrand - Aménagement des places Delille et Salford - Lancement de l'opération (874 K)

Ville de Blanzat : Désaffectation d'espace public (306 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public (349 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - voie privée du lotissement Le Clos des Farges (493 K)

Ville de Saint-Genès Champanelle : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - voie privée du lotissement Rochemolas (288 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Boulevard Lafayette et rue de l'Oradou Convention de rétrocession par Bouygues Immobilier à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs (619 K)

Ville de Clermont-Ferrand - Renonciation au droit de délaissement, parcelle BC n°40 (141 K)

Étude de mobilité - Secteur Grande Halle d'Auvergne - Modifications à la convention de groupement de commandes (1.1 M)

Convention de participation financière de la Métropole aux prestations de maintenance pour le modèle multimodal des déplacements du SMTC-AC (605 K)

Plan de mobilité de Clermont Auvergne Métropole (274 K)

Expérimentation du dispositif de covoiturage Klaxit (868 K)

régie régionale auvergne numérique : désignation de moulins communauté pour représenter le collège des agglomérations et métropole (129 K)

déploiement de la fibre optique ftth en zone amii : avenant à la convention sur le suivi (2.8 M)

Modification du jalonnement à Royat: participation financière du Camping Huttopia (452 K)

Montant de la redevance prélèvement sur les ressources en eau (188 K)

Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier - Transfert à Clermont Auvergne Métropole (201 K)

Conservatoire à rayonnement régional - mise à disposition de locaux à deux associations (9.8 M)

Conservatoire à rayonnement régional - système de vidéoprotection (1.0 M)

Musées métropolitains - mise en vente de produits dérivés (196 K)

Attribution de subventions pour l'appel à projets imagO 2019 (206 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : subventions pour l'année 2019, rapport n°3 (207 K)

Partenariat avec les opérateurs culturels : convention avec l'association Pop'art - La Coopérative de Mai (681 K)

Partenariat avec les opérateurs culturels : convention avec l'association Europavox (632 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : convention avec Le Sémaphore (532 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : convention avec Le Tremplin (540 K)

Ateliers d artistes à la Diode validation de l'Avant-Projet Détaillé et du plan de financement (1.2 M)

Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - 2018 (7.3 M)

CITEO - Extension des consignes de tri (192 K)

CITEO - Appel à projets - Développement des collectes de proximité (198 K)

Déchetteries - Déchets Diffus Spéciaux des Ménages - EcoDDS (1.8 M)

Tri des biodéchets en milieu urbain - Expérimentation (200 K)

Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein du Conseil du Collège des Ecoles Doctorales de l'Université Clermont Auvergne (730 K)

Participation de la Métropole à une société de capital risque (5.3 M)

Quartiers Libres : soutien à l'entrepreneuriat dans les quartiers (4.7 M)

Subvention association clermont auvergne french tech (506 K)

Soutien à l'entrepreneuriat - subventions (10.4 M)

Equipements à vocation économique : règlement intérieur des pépinières et hôtel d'entreprises CLARET et PASCALIS (1.8 M)

Pépinières d'entreprises : ateliers à destination des entreprises hébergées (697 K)

Avenant n°1 aux conventions de mandats à la Société Publique Locale pour la requalification des zones d'activités (Cournon - Le Cendre, Lempdes et le Parc Logistique Clermont Auvergne) (2.2 M)

ZONE D'ACTIVITÉS DE GERZAT SUD - VENTE DE TERRAIN A LA SOCIÉTÉ FLASH AUTO (1.3 M)

GERZAT : PARC LOGISTIQUE CLERMONT AUVERGNE - VENTE DE TERRAIN A LA SCI SC LOGISTICS (Euromulticourses) (1.2 M)

PONT-DU-CHÂTEAU - ZONE DE CHAMP LAMET - VENTE DE DÉLAISSÉ A LA CARROSSERIE BACCONNET (362 K)

Le Cendre : ZA les Grandes - Vente de terrain à la SCI N.V.L 63 (2.5 M)

Plaine de Sarliève - Approbation du positionnement des Parcs de Développement Stratégique (PDS) de Sarliève - Mise en oeuvre pré-opérationnelle (3.5 M)

Programme Clermont Innovation 2019 (740 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Cancéropole CLARA (147 K)

Metropole Terreau de l'Ambition Soutien de Clermont Auvergne Métropole aux challenges scientifiques du projet I-Site CAP 20-25 (1.2 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole (1.1 M)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Minalogic (4.5 M)

Métropole Terreau de l'Ambition Soutien au projet Learning Centre I-Site CAP 2025 - Université Clermont Auvergne (156 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien à l'émergence d'un modèle intégré de valorisation de la recherche académique (620 K)

Métropole Agora Soutien aux associations de culture scientifique, technique et industrielle (CSTI) (1.0 M)

Métropole Agora Soutien à la manifestation Clermont fête ses étudiants (148 K)

Métropole Agora - Partenariat Clermont Auvergne Métropole - Collège des Ecoles Doctorales de l'Université Clermont Auvergne (624 K)

SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALTERNATIBA 63 (144 K)

Protocole d'accord PLIE 2015-2020 - Avenant (316 K)

Programmation PLIE 2019 - Second semestre (160 K)

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Soutien aux entreprises d'insertion 2019 (1.0 M)

Promotion de l'emploi par la commande publique (1.3 M)

Concession de service public pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur Saint-Jacques+ Principe d'une délégation de service public confiée à une SEMOP (10.0 M)

Projet de chauffage urbain Saint Jacques + - Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à la Fédération des Entreprises Publiques Locales en vue de la création d'une SEMOP (5.3 M)

Contrat d'Objectif Territorial - Fond Chaleur - Attribution des aides (1.1 M)

Zone à Faibles Emissions (ZFE) Approbation d'une convention de coopération avec le CEREMA centre-est (1.9 M)

Compte de gestion 2018 - Budget principal et budgets annexes hors budgets annexes Régies autonomes de l'eau potable et de l'assainissement (2.6 M)

Compte de gestion 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (301 K)

Compte de gestion 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (297 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget principal (1.4 M)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'eau potable (458 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement (501 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe des Déchets ménagers (461 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe ADIV (251 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (274 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Crématorium (292 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Equipements à vocation économique (443 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe PLIE (267 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement (357 K)

Compte administratif et affectation des résultats 2018 - Budget annexe ZAE (759 K)

Décision modificative n°1 - Budget principal (733 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'eau potable (409 K)

Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement (387 K)

Décision modificative n°1 - Budgets annexes autres (0.9 M)

Affectation des recettes prévisionnelles 2019 de Forfait Post-Stationnement (FPS) (147 K)

Ajustement des attributions de compensation prévisionnelles 2019 (247 K)

Exonération de cotisation foncière des entreprises pour les librairies (143 K)

Rachats de parts de la Société d'Equipement de l'Auvergne (369 K)

Dotation de soutien à l'investissement local 2019 (DSIL) (167 K)

Fonds de soutien métropolitain : commune de Clermont-Ferrand (333 K)

Fonds de Soutien Métropolitain : commune de Pérignat-lès-Sarliève (344 K)

Fonds de Soutien Métropolitain : commune de Ceyrat (364 K)

Fonds de Soutien Métropolitain : commune de Chamalières (337 K)

Fonds de soutien métropolitain : commune d'Orcines (335 K)

Fonds de soutien métropolitain : commune de Châteaugay (397 K)

Fonds de soutien métropolitain : Nohanent (343 K)

Fonds de concours pour le financement des investissements communs (Infrastructure informatique mutualisée) – Programme 2019 (515 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 6 logements - Avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières (4.1 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat - Opération 18 logements - 3 rue Adrien Mabrut - Ville de Clermont-Ferrand (4.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'Office PublIc de l'Habitat et de l'Immobilier Social (OPHIS) - Opération 17 logements - 18 rue Lucie et Raymond Aubrac - Commune de Cournon d'Auvergne (3.8 M)

Création et modalités de fonctionnement d'une commission de contrôle financier (132 K)

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE ET DE DECHARGE DE RESPONSABILITE - REGIE DE RECETTES N°168 - MEDIATHEQUE HUGO PRATT (144 K)

Actualisation des tarifs de la Fourrière automobile (145 K)

Protocole d'accord en vue de la régularisation du patrimoine immobilier porté par l'EPF Smaf-Auvergne pour le compte de Clermont Auvergne Métropole (591 K)

Convention de mise à disposition de services entre la Métropole et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise (SMTC- AC) : approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle pour l'année 2019 (222 K)

Conventions de mise à disposition de services entre la Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation et prévisionnelles (2.9 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de chamalières : compétence eau et assainissement (1.7 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune d'orcines : compétence eau et assainissement (1.8 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de ceyrat : compétence eau et assainissement (1.4 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de durtol : compétence eau et assainissement (1.3 M)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de royat : compétence eau et assainissement (1.6 M)

RÉAMÉNAGEMENT DE CONTRATS DE PRÊTS AUVERGNE HABITAT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - RÉITÉRATION DES GARANTIES (560 K)

Commune de Durtol - Financement de l'aménagement de l'avenue de Clermont - Avenant à la convention de co-financement (265 K)

Adhésion au Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme (131 K)

Contrat de Réciprocité avec Saint-Flour Communauté - Approbation (2.4 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (733 K)

Rapport d'information - Projet Zero Emission Valley sur le territoire métropolitain - achat de véhicules hydrogènes (148 K)

Mise à jour du tableau des effectifs (164 K)

Régime indemnitaire de la filière culturelle - enseignement artistique (148 K)

Revalorisations des taux de remboursement des frais de missions des agents de Clermont Auvergne Métropole (162 K)

Subvention COSACAM 2019 - CONVENTION (639 K)

Commune d'Aulnat - Financement des opérations d'aménagement des rues Jules Verne et Jean Cocteaut - Avenant à la convention de financement (249 K)

Transfert du Conservatoire à Rayonnement Régional : convention de mise à disposition du service métropolitain Pôle Accueil Gestion Administrative et Technique- unité entretien des locaux au bénéfice du Centre Camille Claudel de la Ville de Clermo (765 K)

Transfert du Conservatoire à Rayonnement Régional : avenant n°1 au contrat d'engagement entre la Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand (342 K)

Plan Logement d'abord : constitution d'un groupement d'intérêt public pour la mise en œuvre d'une agence immobilière solidaire (5.5 M)

Approbation de la convention pluriannuelle du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Clermont Auvergne Métropole sur les quartiers des Vergnes, de la Gauthière et de Saint-Jacques Nord (295 K)

Conférence intercommunale du Logement : réforme de la demande de logement social et des attributions (21 M)

Demande de logement social du Puy-De-Dôme : adhésion de CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE au Fichier Partagé (743 K)

Aides à l'amélioration de l'habitat privé : programme d'actions territorial 2019 (4.2 M)

Subventions Politique de la ville 2019 (1.0 M)

Sédentarisation des gens du voyage : terrain locatif temporaire des Gravanches (4.1 M)

Aires d'accueil des gens du voyage : tarification des fluides et fermeture d'une aire (236 K)

Centre aquatique Les Hautes Roches à Chamalières - approbation du programme de rénovation et du plan de financement prévisionnel (227 K)

Sports : compte-rendu de décision prise par le Président sur délégation (181 K)

Sports : demandes de subventions 2019 (657 K)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (142 K)

Saint-Genès-Champanelle - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions de la modification (152 K)

Pont-du-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (1.4 M)

BEAUMONT - Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) (1.6 M)

Ville de Clermont-Ferrand : Projet de bibliothèque métropolitaine - Acquisition de l'emprise foncière nécessaire au projet d'aménagement (373 K)

Adoption de la convention de partenariat avec l'IPAMAC pour la valorisation de la Grande Traversée du Massif Central à VTT et versement d'une subvention de fonctionnement (4.1 M)

Soutien aux congrès et colloques - Versement d'une subvention de fonctionnement pour le congrès 2019 du Réseau Francophone de Métabolomique et Fluxomique (1.8 M)

Soutien aux congrès et colloques - Versement d'une subvention de fonctionnement pour le congrès Rotaract Convention Nationale 2019 (3.2 M)

Intérêt métropolitain sur les opérations d'aménagement : définition (135 K)

Clermont-Ferrand : Avenant à la convention de transfert dans le domaine communal des espaces communs du site de l'Hôtel Dieu signée le 18 juillet 2015 (1.6 M)

Approbation du Conseil métropolitain du 5 avril 2019 (4.1 M)

Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020 (148 K)

Adoption d'une convention-type prévoyant les conditions de rétrocession à la Métropole de voies, d'espaces et équipements communs (540 K)

Commune de Saint-Genès-Champanelle : Désaffectation d'espace public (417 K)

Ville de Cournon d'Auvergne : Désaffectation d'espace public (475 K)

Ville de Cournon d'Auvergne : Désaffectation d'espace public (702 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public (491 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public et déclassement du domaine public (504 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole. (3.2 M)

Convention de participation financière par Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d'aménagement de six arrêts de bus à Clermont-Ferrand et Durtol (7.9 M)

Mise en oeuvre d'une Déclaration d'Intérêt Général pour l'entretien des rivières (144 K)

Culture : compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation - dons (139 K)

Projet de ré-informatisation du réseau de lecture publique - demandes de subventions (161 K)

Association AGORA : convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2022 et convention d'application 2019 (6.1 M)

Partenariats avec les opérateurs culturels : conventions pour l'année 2019, rapport n°2 (367 K)

Musées métropolitains - tarifs - ajustements (168 K)

Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein du Conseil de gouvernance de l'IAE Clermont Auvergne (771 K)

Cébazat / Gerzat : Zone D'aménagement Concertée (Zac) du Parc Logistique Clermont Auvergne - Travaux d'alimentation en Haute et Basse Tension - Aménagement de la Voie Sud (225 K)

Pépinière Jean Claret de La Pardieu : Soutien au projet sportif de la jeune entreprise OXO TEAM (141 K)

Création de l'association Clermont Auvergne FrenchTech (4.9 M)

Adhésion au réseau AURA PEP'S (143 K)

Métropole terreau de l'ambition - cluster Le Damier (346 K)

Métropole Agora Festival des Nuées ardentes (144 K)

Poursuite des services civiques au sein de la Métropole (525 K)

Partenariats avec Pôle emploi (2.9 M)

Soutien aux deux missions locales au titre de l'année 2019 (1.4 M)

Observatoire métropolitain de la biodiversité : reconduction de la convention de partenariat (0.9 M)

Convention partenariale 2019 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes (1.1 M)

Soutien à la LPO Auvergne-Rhône-Alpes pour la réalisation d'un atlas de la biodiversité territoriale (3.8 M)

Convention 2017-2019 avec le CEN Auvergne Avenant technique (470 K)

Demande de subvention pour l'organisation du festival Coupure de courant (3.3 M)

Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière - Avenant n°4 (11.8 M)

Délégation de Service Public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes ⬠ Avenant n°8 (14.5 M)

Service public de production et de distribution de chaleur - Convention tripartite pour la fourniture de chaleur du réseau de Croix de Neyrat au réseau de la Gauthière (2.1 M)

Projet de centrale photovoltaïque sur le centre de stockage des déchets non dangereux de Puy-Long-Protocole d'accord en vue de la signature d'un bail emphytéotique administratif (159 K)

Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs signée avec l'ADUHME dans le cadre de l'animation du Contrat d'Objectif Territorial chaleur renouvelable (358 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (344 K)

Rachat de parts Société d'Equipement de l'Auvergne (704 K)

Convention de mise à disposition de services avec la commune de Royat : approbation de l'avenant n°1 (271 K)

Convention de mise à disposition de services avec le Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne : approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle (208 K)

Convention de mise à disposition de services avec le Syndicat Mixte Ouvert Biopôle Clermont Limagne (142 K)

Avenant au Contrat de ruralité - Intégration du nouveau projet de la Médiathèque Alain-Rey à Pont-du-Château Convention financière 2019 - Approbation (3.0 M)

Demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité - régie de recettes n°168 - médiathèque hugo pratt (144 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de aulnat : compétence assainissement (668 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de blanzat : compétence assainissement (808 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de cébazat : compétence assainissement (689 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de châteaugay : compétence assainissement (838 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de gerzat : compétence assainissement (844 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de le cendre : compétence assainissement (707 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de nohanent : compétence assainissement (663 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de aubière : compétence assainissement (750 K)

transfert des biens en pleine propriété de la commune de romagnat : compétence assainissement (827 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 18 logements - Ilôt Bouillet - Ville de Clermont-Ferrand (3.7 M)

Primes médailles du travail (140 K)

MANDAT SPECIAL Olivier BIANCHI, Président, et Jérôme AUSLENDER, Conseiller Métropolitain Movin'on Summit, Montréal (144 K)

CDC Habitat et désignation d'un représentant au Comité d'Orientation Stratégique (148 K)

Projet de fusion SEAu-Logidôme et désignation des représentants de la future SEML (16.3 M)

Approbation et signature de la Charte de prévention des expulsions locatives du Puy-de-Dôme (4.7 M)

Fonds Solidarité Logement : conventions et agréments financiers des contributeurs EDF, ENGIE et la Caisse d'Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (577 K)

Subventions Politique de la Ville 2019 - Programmation complémentaire (1.1 M)

Sports : compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation (212 K)

L'Escapad' - centre d'activités sportives et de loisirs verts (Saint-Genès Champanelle) : horaires d'ouverture - tarifs appliqués - réglement intérieur (0.9 M)

Sports : demandes de subventions 2019 (1.0 M)

information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (138 K)

Cournon d'Auvergne : instauration du périmètre de Droit de Préemption Urbain (408 K)

Lempdes : Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation (1.6 M)

Approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Pont-du-Château suite à l'enquête publique unique relative au projet de voie verte - véloroute (143 K)

Gerzat : Acquisition d'une partie de la parcelle BK n° 331 (559 K)

Aulnat : Cession de la parcelle AA 513 (489 K)

Ville de Gerzat : Acquisition d'une partie des parcelles BI n° 873 et BI n° 681 (716 K)

Requalification d'anciennes zones économiques : Acquisition de la parcelle AC 30 à Lempdes (244 K)

Acquisition de terrain au Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand Allée des Pêchers (669 K)

Soutien aux congrès et colloques - versement d'une subvention de fonctionnement pour le congrès 2019 de la Fédération Nationale des Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole (2.7 M)

Les Arts en Balade - versement d'une subvention de fonctionnement pour l'édition 2019 (5.7 M)

Clermont Dessine - Versement d'une subvention de fonctionnement pour la manifestation Clermont Dessine 2019 (3.7 M)

Association Terre ou Art - versement d'une subvention de fonctionnement pour le festival Art'Air 2019 (6.9 M)

Approbation du Conseil métropolitain du 15 février 2019 (2.3 M)

Modification de dénomination des routes départementales transférées dans la voirie métropolitaine (492 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espace public (488 K)

Convention de transfert de financement Contrat Plan État-Région du Schéma Départemental des itinéraires cyclables au schéma directeur cyclable de Clermont Auvergne Metropole (1.8 M)

Ré-aménagement d'une piste cyclable sur la propriété foncière d'AD Immobilier - Clinique de la Plaine (703 K)

Demande de remise gracieuse - Parking Gambetta (139 K)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d Électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2019 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (2.8 M)

Tarifs commerçants pour les parkings Gambetta, Vercingétorix, Saint-Pierre et Blaise Pascal (131 K)

Désignation d'un conseiller municipal au Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d Issoire et des communes de la banlieue sud Clermontoise (155 K)

Redevances Eau et Assainissement (165 K)

Redevance Assainissement - Commune de Sayat (156 K)

Contrat territorial 2019-2022 dédié aux rivières de la Métropole clermontoise (9.6 M)

Convention de partenariat entre la Métropole et le Syndicat Mixte de la Vallée de la Veyre et de l'Auzon dans le cadre de la gestion de la rivière Auzon (2.9 M)

Partenariats avec les opérateurs culturels : conventions pour l'année 2019, rapport n°1 (172 K)

Sauve qui peut le court métrage : convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2021 (2.3 M)

Convention-type de partenariat collège/médiathèque relative à l'organisation de mesures de responsabilisation (1.0 M)

Médiathèque Alphonse-Daudet à Gerzat - mise en place d'un système de vidéoprotection (142 K)

Convention de partenariat entre le réseau de lecture publique et l'association Services Accompagnement aux Migrants Auvergne (575 K)

Dons d'ouvrages désaffectés des bibliothèques métropolitaines (146 K)

Don en numéraire de l association des amis des musées pour une acquisition du Musée Bargoin (145 K)

VALTOM - Territoire Zéro Déchets Zéro Gaspillage - Contrat d'objectifs déchets économie circulaire (1.7 M)

VALTOM - Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - Groupement de commandes (822 K)

Adhésion au COTER CLUB (291 K)

Dispositif de soutien aux activités de proximité (154 K)

Métropole Laboratoire - Dispositif de soutien ante-création d'IAIT (5.0 M)

CÉBAZAT : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Des MONTELS 3 - Alimentation en Basse Tension - Raccordement de l'Entreprise Picture (441 K)

LEMPDES : Zone d'Aménagement Concertée de la FONTANILLE 2 - Alimentation basse tension de 5 parcelles - (secteur Sud ouest) (1.3 M)

LEMPDES : Zone d'Aménagement Concertée de la FONTANILLE 2 - Alimentation en basse tension de l'entreprise TJ STRICKE (0.9 M)

Zone d'activités du Brézet : Validation du projet de videoprotection (305 K)

GERZAT : Parc Logistique Clermont Auvergne - Vente de terrain à la société Euromulticourses (1.0 M)

Nohanent : Rivassol - Vente de terrain à la SCI 2J (Garage Ganga) (1.5 M)

Métropole Agora Soutien à la promotion de la culture scientifique, technique et industrielle (0.9 M)

Métropole Agora Soutien aux actions des établissements d'enseignement supérieur (156 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Soutien annuel aux colloques scientifiques de l'Université Clermont Auvergne (382 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Incubateur Square Lab (504 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Axelera (548 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de compétitivité Viaméca (522 K)

Métropole Terreau de l'Ambition - Pôle de Compétitivité Céréales Vallée/Nutravita (594 K)

Métropole Terreau de l'Ambition Pôle de compétitivité CARA - Attribution de subvention (502 K)

Métropole Terreau de l'Ambition : Laboratoire d'Innovation Territorial (1.9 M)

Soutien de Clermont Auvergne Métropole à la candidature Happi Montana à l'appel à projets Territoire d'innovation (280 K)

partenariat auvergne très haut débit : avenant n°9 à la convention de cofinancement (5.7 M)

Programmation PLIE 2019 - Compléments (1.5 M)

Concours Ouvre Boîtes - édition 2019 (626 K)

Adhésion à Alliance Villes Emploi pour l'année 2019 (144 K)

Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l ADSEA 63 relative aux conditions d'exercice des missions de prévention spécialisée sur la Ville de Clermont-Ferrand (1.3 M)

Subventions de fonctionnement accordées au titre de la solidarité / reconductions pour l'année 2019 (1.3 M)

Convention annuelle d'objectifs 2018 avec l'association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (aduhme) (0.9 M)

Schéma directeur de trois réseaux de chaleur métropolitains (La Gauthière, Croix-de-Neyrat, Royat-Chamalières) - Adoption (9.0 M)

Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l'association Alliance des collectivités pour la qualité de l'air (1.3 M)

Foire bio Pollen - Demande de subvention (441 K)

Société d'histoire naturelle Alcide-d'Orbigny Demande de subvention pour la création d'une salle d'exposition permanente (6.2 M)

Rapport d'avancement du schéma de mutualisation (3.5 M)

Budget primitif 2019 - Budget principal (0.9 M)

Budget primitif 2019 - Budget annexe de la régie autonome de l'assainissement (463 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe de la régie autonome de l'eau potable (408 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe des Déchets ménagers (372 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe de l'ADIV (246 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet (265 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe du Crématorium (268 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe du PLIE (260 K)

Budget primitif 2019 - Budgets annexes des Zones d'Activités Économiques (675 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe des parcs et aires de stationnement (323 K)

Budget primitif 2019 - Budget annexe des Équipements à vocation économique (348 K)

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2019 (142 K)

Actualisation des durées d'amortissement - nomenclatures M4 et M49 (286 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables (313 K)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (414 K)

Rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) (23 M)

Rachat de parts de la Société d Équipement de l'Auvergne (298 K)

Convention d'objectifs Plan de gestion de la Chaîne des Puys - Faille de Limagne - Avenant n°4 - Année 2019 (607 K)

Convention Cadre Agglomération Porte entre Clermont Auvergne Métropole et le Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne - Avenant 2019 (692 K)

Convention de partenariat avec la Banque des Territoires - convention d'application n°1 - Année 2019 (153 K)

Agence d'Urbanisme Clermont Métropole - Attribution de subvention et approbation de la convention de financement 2019 (598 K)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 6 logements - 2 rue des Grandes Caves - Commune d'Aubière (3.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 8 logements - Chemin de la petite Mory - Commune de Ceyrat (3.5 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 20 logements - Rue Croix Léonardoux (programmation 2017) - Ville de Clermont-Ferrand (3.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 20 logements - Rue Croix Léonardoux (programmation 2016) - Ville de Clermont-Ferrand (3.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 17 logements - 81 Avenue du Docteur Besserve - Commune de Pont-du-Château (2.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 15 logements - 81 avenue du Docteur Besserve - Commune de Pont-du-Château (2.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 3 logements - 5 rue d'Opme - Commune de Romagnat (3.7 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 1 logement - 4 rue du 11 Novembre - Commune du Cendre (1.9 M)

Demande de garantie d'emprunt pour Auvergne Habitat dans le cadre d'un prêt Haut de Bilan bonifié CDC - Action Logement (PHBB) (2.6 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 5 logements - 2 rue René Brut - Commune de Beaumont (3.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de L'Ophis - Opération 18 logements - 38 rue Henri Dunant - Commune de Romagnat (5.6 M)

Adaptation du tableau des effectifs (147 K)

Mandat Special pour Isabelle LAVEST dans le cadre de l'Exposition Desert Design Marrakech (147 K)

Mandat Special pour Isabelle LAVEST dans le cadre du Festival International des Textiles Extra ordinaires, volet Roumanie 2019 (147 K)

Aide et soutien aux associations : ANEF Association Nationale d'Entraide Féminine (SIAO Service Intégré d Accueil et d Orientation - 115) (1.3 M)

Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL 63) : aide financière de la Métropole (441 K)

Association de gestion du schéma d'accueil et d'habitat des Gens du voyage (AGSGV 63) - Avenant n°2 attributif d'une subvention (300 K)

Appel à projets Contrat de ville - Subventions 2019 (8.1 M)

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires (143 K)

Crématorium : révision des tarifs (144 K)

Adhésion à Labo Cités (144 K)

Délégation des aides à la pierre : avenant n°4 de fin de gestion 2018 (647 K)

Délégation des aides à la pierre 2019 : avenant annuel de gestion et programmation 2019 (1.2 M)

Actions en faveur de l'habitat privé : mise en place d'une Veille et Observatoire des Copropriétés (3.4 M)

Sports : demandes de subventions 2019 (6.8 M)

Dénomination du Centre d'Activités Sportives et de Loisirs Verts à Saint-Genès Champanelle (141 K)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (143 K)

Classement du Plateau de Gergovie et des sites Arvernes - Avis de Clermont Auvergne Métropole (1.1 M)

Délégation du Conseil métropolitain au Président : Droits de préemption et Droit de Priorité (145 K)

Approbation du Conseil métropolitain du 14 décembre 2018 (2.8 M)

Désignation d'un représentant suppléant au SMTC-AC (129 K)

VS
u déposé par les membres du Bureau de la Métropole pour la sauvegarde de l usine et le soutien aux salariés de l'entreprise Luxfer Gas Cylinder (130 K)

VS
u déposé par les membres du Bureau de la Métropole Motion du Valtom sur l'augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir (144 K)

Consultation relative Plan de Déplacements Urbains (PDU) (384 K)

Convention de co-financement par Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux et l'aménagement d'un quai de bus boulevard Lafayette à Clermont-Ferrand (730 K)

Aménagement de la traversée de Lempdes sur l'avenue de l'Europe et sa jonction à la bretelle Ouest de l'échangeur 1.3 de l'A711 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à Clermont Auvergne Métropole (9.6 M)

Avenant n°2 à la convention de prestation de service valant mandat de maîtrise d'ouvrage au Pôle d'Equilibre territorial et rural du Grand Clermont (5.2 M)

Aménagement d'une voie verte le long de l'Allier - Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le bénéficiaire Chef de file PETR du Grand Clermont et les partenaires financiers (4.7 M)

Convention de partenariat pour la réalisation de la voie verte du Val d'Allier dans le département du Puy-de-Dôme (1.5 M)

Ville de Ceyrat : Désaffectation d'espace public (448 K)

Convention entre la Métropole et APRR dans le cadre des travaux d'élargissement de l'autoroute A75 (1.7 M)

Convention de partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et le Département du Puy-de-Dôme pour la gestion du marais de Lambre (Espace Naturel Sensible) (1.2 M)

Avenant à la convention avec l'Université Clermont Auvergne et l'Université de Saint-Étienne relatif à un programme de recherche sur le marais de Fontfreyde (1.0 M)

Lancement de l'appel à projets Imago en 2019 : musiques actuelles, contemporaines, expérimentales (144 K)

Inscription à l'inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France - 2018 (877 K)

Boutiques des musées - mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés (158 K)

ZAC du Parc d'Activités des Gravanches - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 (14.3 M)

Clermont Innovation Week Edition 2019 - Demandes de subventions (156 K)

Rapport annuel sur la situation en matière de Développement Durable à Clermont Auvergne Métropole : année 2018. (8.6 M)

Projet de centrale photovoltaïque sur le centre de stockage des déchets non dangereux de Puy-Long (148 K)

Schéma de transition énergétique et écologique - Validation finale (44 M)

Partenariat avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'énergie (ADEME) (1.5 M)

Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité (150 K)

Remplacement du représentant de la commune de Pont-du-Château à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (129 K)

Rapport d'orientation budgétaire pour 2019 (406 K)

Révision des attributions de compensation prévisionnelles pour 2019 (309 K)

RAPPORT ANNUEL 2018 SUR L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES (4.9 M)

Fonds de soutien métropolitain (157 K)

Financement de l'opération de rénovation de la rue Jean-Baptiste Marrou à Ceyrat - Abondement financier de la commune (406 K)

Financement de l'opération de réaménagement de l'avenue de Clermont à Durtol - Abondement financier de la commune (410 K)

Financement de l'opération de réaménagement de l'avenue de la République à Pérignat-lès-Sarliève - Abondement financier de la commune (417 K)

Financement de l'opération de requalification du centre-bourg à Saint-Genès-Champanelle - Abondement financier de la commune (421 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de dette (154 K)

Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2019 (1.8 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 25 logements - ZAC les 3 Fées - Boulevard Jean Moulin - Commune de Cébazat (6.3 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 309 logements - Rue Fontaine du Bac - Ville de Clermont-Ferrand (2.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour l'OPHIS dans le cadre d'un prêt Haut de Bilan Bonifié CDC - Action Logement (1.5 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (550 K)

Transfert des biens en pleine propriété de la Ville de Clermont-Ferrand : compétence assainissement avenant 1 (411 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (146 K)

Adaptation du tableau des effectifs (146 K)

Mise à jour concernant la récupération et le paiement des heures supplémentaires et complémentaires (164 K)

Mandat spécial - Déplacement de Roger Gardes dans le cadre de l'Assemblée Générale de l'European Historical Thermal Towns Association (148 K)

Mandats spéciaux - Déplacement de Jean-Marc MORVAN et Roger GARDES dans le cadre de la rencontre du réseau international des villes Michelin (147 K)

Fonds Solidarité Logement : désignation des élus à la commission (133 K)

Représentation de la Métropole à l'AGSGV63 (1.3 M)

RENOVER+demain : convention de partenariat avec GRDF (1.1 M)

Subventions Politique de la ville (739 K)

Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux à l'association Centre de Loisirs Jeunes - Police Nationale (février 2019- février 2022) (851 K)

Sédentarisation des gens du voyage : offre de concours aux communes pour la réalisation de travaux (146 K)

Royat - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (6.4 M)

Durtol - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (3.6 M)

Cébazat - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation (2.3 M)

Clermont-Ferrand : Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (1.5 M)

Acquisition de terrain à la Ville de Clermont-Ferrand place Henri Dunant (446 K)

Rapport d'activité des représentants de l'Assemblée Spéciale au Conseil d'Administration de la SEM VOLCANS, délégataire du service public de l'exploitation de VULCANIA (1.2 M)

Approbation du Conseil métropolitain du 16 novembre 2018 (2.9 M)

Déposé par les Groupes Communiste et républicain  Front de gauche, Socialiste, Républicain et apparentés, France Insoumise, Europe, Écologie Les Verts pour le maintien d'un service public postal de qualité et de proximité (126 K)

Déposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts, soutien à «l appel pour un pacte finance-climat européen  » (129 K)

Projet de développement et de structuration du réseau métropolitain de transports en commun - Convention d'objectifs et de moyens avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise - Convention de co-Maîtrise d'Ouvrage - (8.0 M)

Étude mobilité sur le secteur de la Grande Halle et du Zénith d'Auvergne (508 K)

Ville d'Orcines : désaffectation d'espace public (377 K)

Ville de Clermont-Ferrand : Désaffectation d'espaces publics (1.0 M)

Règlement intérieur des parkings Gambetta, Vercingétorix, Saint-Pierre, Blaise Pascal, Fontgiève, Allagnat, 1er Mai et des parkings relais Henri Dunant et Les Pistes (1.0 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'électricité et de gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2018 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (2.9 M)

Convention de partenariat entre la Métropole et l'association H2O sans frontière dans le cadre de la coopération décentralisée (1.3 M)

Présentation des rapports annuels des syndicats d'eau potable (616 K)

Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de l'Auzon (350 K)

Convention de partenariat avec Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture relative au portail Lectura Plus (1.1 M)

Dénomination de la Médiathèque Croix-de-Neyrat (135 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels pour l'année 2018, rapport n°4 (135 K)

DÉCHETTERIES - TARIFS 2019 (136 K)

COLLECTE DES ENCOMBRANTS - TARIFS 2019 (139 K)

DÉCHETTERIE - ACCÈS DES HABITANTS DES COMMUNES D'AURIERES, CEYSSAT ET NEBOUZAT (326 K)

Subventions aux entreprises de proximité (1.6 M)

Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Puy-de-Dôme pour le développement économique du territoire (668 K)

Organisation du Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes pour l'année 2019 (596 K)

Mise en S
uvre de la prévention spécialisée sur la Métropole (832 K)

Lempdes : Zone d'aménagement concerté de la Fontanille 2 - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 et approbation de l'avenant n°9 (10.0 M)

Clermont-Ferrand : Zone d'Aménagement Concerté du petit clos - Approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2017 (7.5 M)

Clermont-Ferrand : Zone d'Aménagement Concerté de Claveloux - Approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2017 (23 M)

Versement d'une subvention à l'association Réflexe Brézet (139 K)

Projet Entreprendre dans les Quartiers de Clermont Auvergne Métropole (4.5 M)

Demande de subvention pour le Cluster Digital League (2.6 M)

Innovation - Programme Clermont Innovation (0.9 M)

Économie Sociale et Solidaire - Subvention au Centre d'Innovation Sociale Clermont-Auvergne (CISCA) (151 K)

Association La Rue Créative (683 K)

Programmation PLIE 2019 (666 K)

Organisation des chantiers d'insertion communautaires pour l'année 2019 (2.2 M)

PROJET DE DOCUMENT D'AMÉNAGEMENT ARTISANAL ET COMMERCIAL (DAAC) DU GRAND CLERMONT  AVIS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE (7.0 M)

Zone à Faibles Émissions. Études préalables. (142 K)

Subvention au Laboratoire Micro-organismes Génome Environnement (LMGE) : avenant n°1 (447 K)

Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre Groupement de commandes Clermont Auvergne Métropole, Ville de Clermont-Ferrand, CCAS de Clermont-Ferrand (530 K)

Carte de bruit stratégiques  Approbation pour la 3ème échéance (135 K)

Acquisition par la Société d'Équipement de l'Auvergne (SEAu) d'un bâtiment destiné à l'installation d'un espace social commun entre la Ville de Clermont-Ferrand, son CCAS et le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et d'un espace de l'innovation é (145 K)

Acquisition par la SEAu d un bâtiment pour l installation d un espace d innovation sociale entre la Ville de Clermont-Ferrand, son CCAS et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme et d un espace de l économie sociale et solidaire par Clermont Auv (2.4 M)

Acquisition par la Société d'Équipement de l'Auvergne (SEAu) d'un bâtiment destiné à l'installation d'un espace social commun entre la Ville de Clermont-Ferrand, son CCAS et le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et d'un espace de l'innovation é (145 K)

Compte-rendu des décisions prises en matière de dette (212 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes des déchets ménagers, parcs et aires de stationnement, équipements à vocation économique et crématorium (484 K)

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019 - Budgets annexes des régies d'eau potable et d'assainissement (237 K)

Dotation de solidarité communautaire pour 2019 (241 K)

Taxe d'aménagement : prolongation du dispositif transitoire de partage entre la Métropole et ses communes membres (138 K)

Financement des opérations d'aménagement des rues Jules Verne et Jean Cocteau, à Aulnat - Abondement financier de la Commune (358 K)

Transfert de prêts Dom'Aulim à Auvergne Habitat - Maintien des garanties octroyées (232 K)

Réaménagement de contrats de prêts de l'Office Public de l'Habitat et de l'Immobilier Social (OPHIS) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Renouvellement des garanties (579 K)

Demande de Garantie d'Emprunt pour l'opération de Logidôme - Opération 20 logements - Rue Emmanuel Chabrier - Commune d'Aubière (6.4 M)

Demande de garantie d'emprunt pour Logidôme dans le cadre d'un prêt haut de bilan bonifié CDC - Action Logement (PHBB) (2.8 M)

Approbation de la convention d'adhésion au service commun d'Autorisation du Droit des Sols (1.1 M)

Cébazat : approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'adhésion au service commun de la Direction des Usages Numériques. (539 K)

Indemnisations pour dommages de travaux publics (141 K)

Réforme nationale de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre les communes de Chamalières, Clermont-Ferrand, Royat et Clermont Auvergne Métropole (0.9 M)

Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics (544 K)

Viabilité hivernale 2017/2018 : approbation des remboursements dus par la Métropole aux communes. (139 K)

Mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : bilan 2017 et prévisionnel 2018 (5.6 M)

Adaptation du tableau des effectifs (140 K)

Loi ELAN et devenir de Logidôme (157 K)

Contrat territorial de développement durable : volet réhabilitation thermique de l'avenant 2018-2020 (320 K)

Délégation des aides à la pierre : suivi et mise en S
uvre 2018 (392 K)

Actions et aides financières en faveur du logement social 2018 : modalités d'intervention de Clermont Auvergne Métropole (1.0 M)

Aides aux associations pour 2018 : Soutien à l'AURA Hlm (326 K)

Transfert de la compétence Fonds de Solidarité Logement : adoption et signature du règlement intérieur et des conventions de gestion (13.4 M)

Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain (141 K)

Affirmation de la volonté de créer un conseil de développement commun à Clermont Auvergne Métropole, Riom Limagne et Volcans, Mond'Arverne Communauté, Billom Communauté et le Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Clermont (126 K)

Aubière : Instauration du Droit de Préemption Urbain (646 K)

Blanzat - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation (3.5 M)

Soutien aux congrès - versement d'une subvention à l'Association pour l'Information sur la Commotion Cérébrale pour l'organisation du Symposium International Sports : retour au jeu après commotions cérébrales. Données scientifiques, bilans et per (1.1 M)

Soutien aux congrès - versement d'une subvention au PETR du Grand Clermont pour l'organisation des Rencontres Techniques des Pôles territoriaux et des Pays 2019 (1.4 M)

Motion relatif aux moyens du SDIS 63 VS
u présenté par le Groupe Communiste et républicain  Front de gauche (130 K)

Approbation du Conseil métropolitain du 29 juin 2018 (4.6 M)

Modification de la composition et du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) (487 K)

Désignation des Représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et établissements (134 K)

Désignation des Représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques (645 K)

Représentation de Clermont Auvergne Métropole dans différents syndicats (130 K)

VS
u relatif à l application du principe d universalité pour l accessibilité des logements aux personnes handicapées présenté par les Groupes Europe-Écologie-Les Verts, Communiste-Républicain-Front de Gauche et France Insoumise (128 K)

Rapport d information : Présentation du projet lauréat du concours de requalification des abords de Notre-Dame-du-Port (155 K)

Zac de la Fontanille 2 à Lempdes - Alimentation en basse tension tarif jaune d'une parcelle de la partie Est de la Fontanille 2 (1.7 M)

Gerzat : Désaffectation d'espace public (527 K)

Convention de co-financement par Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux et aménagements d'un quai bus rue des Chanelles à Clermont-Ferrand (2.6 M)

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public pour l'année 2018 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. (599 K)

Convention tripartite de prestation de service de recherche et de développement (2.2 M)

Régie autonome d'eau potable - Modification des statuts (1.8 M)

Conventions d'achat d'eau avec les communes de Ceyssat et de Mazayes (1.2 M)

Syndicat Intercommunal d'alimentation en eau potable Basse Limagne (SBL) - Modification des statuts (2.7 M)

Régie autonome d'assainissement - Modification des statuts (1.8 M)

Convention de facturation avec la SEMERAP pour la redevance assainissement de la commune de Châteaugay (825 K)

Culture : Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation - dons, legs et bail (141 K)

Partenariats avec les opérateurs culturels : conventions pour l'année 2018, rapport n°3 (148 K)

Médiathèque Alain-Rey Pont-du-Château : Avant-projet définitif et plan de financement (1.5 M)

Bibliothèque métropolitaine sur le site de l Hôtel-Dieu : concours de maîtrise d S
uvre (143 K)

Pôle de création imagO - Modification du règlement intérieur et des tarifs (719 K)

Convention de Partenariat entre Michelin, Clermont Auvergne Métropole et la Caisse des Dépôts et Consignations pour la définition d'un projet d'aménagement du site des Pistes de Cataroux (1.4 M)

Innovation : Stratégie de développement des Industries Culturelles et Créatives (ICC) sur le territoire métropolitain (544 K)

GIP Quartier Numérique Clermont-Ferrand Auvergne - Contribution 2018 (0.9 M)

GIP Quartier Numérique Clermont-Ferrand Auvergne - Prolongation du GIP et nouvelle répartition des contributions financières publiques et privées au fonctionnement du GIP (1.0 M)

Subvention au Réseau Thématique FrenchTech #Cleantech/#Mobility (1.0 M)

Économie sociale et solidaire - Subventions en faveur de divers organismes (159 K)

Subvention à l'Association Pour la Promotion Agricole du Massif Central (APRAMAC) (144 K)

Subvention au titre du dispositif métropolitain de cofinancement de l'aide régionale aux activités de proximité (401 K)

Zone d'activités de Gerzat sud - Vente de terrain à la société Flash Auto (1.2 M)

Zone d'activités de Gerzat sud - Vente de terrain à la société COLAS (1.4 M)

Enseignement Supérieur : Soutien à la manifestation Clermont fête ses étudiants (145 K)

Enseignement Supérieur Recherche Innovation : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole - Université Clermont Auvergne, ENSACF (147 K)

Innovation : Laboratoire d'Innovation Territorial (1.8 M)

Association étudiante (142 K)

Soutien au Forum Entreprendre dans la Culture (177 K)

Recherche : Programme POPSU Métropoles (2.9 M)

Recherche : Entretiens Jacques Cartier (707 K)