Conseil Communautaire du 11 décembre 2015

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 16 octobre 2015

Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme

 

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - UNIVERSITÉ - RECHERCHE - INNOVATION - ATTRACTIVITÉ

Création d'une SPL et prise de participation

Orientations stratégiques en matière d'urbanisme commercial

Ouverture dominicale des commerces - Position de Clermont Communauté

Demandes de subventions Université-Recherche-Innovation-Attractivité

Stratégie de Spécialisation intelligente des fonds Européens : Désignation des représentants

Point d'information sur l'action de la collectivité sur l'économie sociale et solidaire (ESS) - Retour sur appel à projet SCIC

 

COMMISSION URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

Validation du schéma de randonnée "Secteur Nord"

 

COMMISSION HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

Politique de la Ville : Approbation du Contrat de Ville de l'agglomération clermontoise

 

COMMISSION ASSAINISSEMENT

Création d'une régie autonome pour l'assainissement de compétence communautaire

Désignation des élus au Conseil d'Exploitation de la Régie Autonome d'Assainissement Communautaire

 

COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Débat d'orientations budgétaires 2016 régie autonome d'assainissement