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Conseil communautaire du 30 juin 2017


 



ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 12 mai 2017

Rapport sur le cadre général de coopération entre le Département et la Communauté urbaine dans la perspective du passage en Métropole


Transformation de la communauté urbaine en Métropole

Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz du Puy-de-Dôme : Adoption des nouveaux statuts

Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation

CULTURE COMMUNICATION

Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens, rapport n°3, année 2017

Ateliers d'artistes à la Diode : approbation du programme technique détaillé

Appel à projets imagO : Attribution des subventions et d'une bourse pour l'accompagnement des projets artistiques musique/image

Renouvellement du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles

Pôle de création musique/image imagO : Simplification de la grille tarifaire

Boutiques des musées - Déstockage et mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés

Convention de dépôt-vente avec l'association MES TISSAGES PARIS-ISPAHAN

ECP de Royat - avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage et convention de financement

 

FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Compte administratif et affectation des résultats 2016 - budget principal

Compte de gestion 2016 - budget principal et budgets annexes hors budget annexe régie assainissement

Budget supplémentaire 2017 - budget principal

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe régie autonome assainissement

Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome eau

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe déchets ménagers

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe parcs de stationnements

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe équipements à vocation économique

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe crématorium

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe PLIE

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe centre routier du brézet

Budget supplémentaire 2017 - budget annexe ADIV

Budget supplémentaire 2017 - budgets annexes des zones d'activité économique

Partage du supplément de dotation globale de fonctionnement (DGF) perçue en 2017 par la Communauté urbaine

Dotation de Solidarite Communautaire - Enveloppe Complementaire 2017 Exceptionnelle

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises pour les jeunes entreprises innovantes et jeunes entreprises universitaires et exonération de cotisation foncière des entreprises pour les disquaires indépendants

Garantie des emprunts souscrits auprès de l'Agence France Locale en 2017

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de LOGIDOME - Opération 12 logements – Place Paul Eychard - Commune de CLERMONT-FERRAND

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 13 logements – Rue de la Limoize - Commune de LEMPDES

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de l'OPHIS - Opération 5 logements – 10 et 12 Rue de la Pépinière - Commune de ROYAT

Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'AUVERGNE HABITAT- Opération 5 logements – Rue Léon Maniez - Commune d' AULNAT

Projet de pôle Culturel Fontmaure à Chamalières - Attribution d'un fonds de concours

Convention de mise à disposition de service de Clermont Auvergne Métropole au bénéfice du Syndicat Mixte Ouvert Métropole Clermont Vichy Auvergne : approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle

Mise à disposition du service de médecine préventive de la Ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand

Convention de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et Cébazat : approbation de la fiche sectorielle portant sur l'entretien des espaces verts sur voiries communautaires

Adaptation du tableau des effectifs

Conséquences de l’entrée en vigueur des décrets d'application de la loi Parcours Professionnels Carrières et Rémunérations (PPCR) sur les ratios d'avancement de grade

Autorisations d’absence pour les agents de Clermont Auvergne Métropole Sapeurs Pompiers volontaires : convention avec le SDIS 63

Soutien à la politique de réserve militaire: convention avec le ministère de la défense

 

ASSAINISSEMENT

 

Convention avec la Commune de Saint-Genès-Champanelle pour la mise à disposition de personnel

  

URBANISME - ESPACES NATURELS - COURS D'EAU - TOURISME

 

Élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Cébazat - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Basilique Notre-Dame-du-Port - Inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO au titre des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France : Définition de la zone "tampon"

Romagnat – Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet en vue de sa notification aux Personnes Publiques Associées et Consultées puis mise à l'enquête publique

Beaumont - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Modification simplifiée n°5

Le Cendre - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2

Pérignat-lès-Sarliève - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°3 - Modalité de mise à disposition

Orcines - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition

Pont-du-Château - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°14 - Modalité de mise à disposition

Journée de randonnée 2017 "La métropolitaine, + qu'une balade" - convention de partenariat avec le CDRP 63

Collecte de la taxe de séjour communautaire pour les hébergements touristiques présents sur les sites de réservation en ligne

Approbation et signature de la "Charte de station" de la station thermale Royat-Chamalières

Association "Acteurs du Tourisme Durable" - subvention de soutien à l'organisation des "Universités du Tourisme Durable" 2017 à Clermont-Ferrand

Approbation de l'acte d'engagement de l'achat de prestations à la SPL Clermont Auvergne Tourisme organisation de visites guidées touristiques pour des clientèles individuelles

Association "Terre ou Art" - subvention de soutien à l'organisation du "Festival Art'Air 2017" à Royat

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

 

Aménagement d'une voie verte le long de la rivière Allier - avenant à la convention de prestation de service valant mandat de maîtrise d'ouvrage au profit du PETR du Grand Clermont

Aménagement d'une voie verte le long de l'Allier - mandat au profit de l'EPF Smaf pour réaliser les acquisitions foncières nécessaires au projet

Mandat à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne pour l'étude et la réalisation d'un ouvrage de franchissement des voies ferrées entre les quartiers Estaing et Saint Jean

Délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Intercommunal d'électricité et de Gaz pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse programmés pour l'année 2017 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Cébazat - Désaffectation d'espace public

Le Cendre - Désaffectation d'espaces publics

Clermont-Ferrand - Intégration d'une voie privée dans le domaine public communautaire

DÉCHETS MÉNAGERS


Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 

 

HABITAT - SOLIDARITÉ TERRITORIALE - POLITIQUE DE LA VILLE - AIRES D'ACCUEIL

 

Politique de l'habitat : soutien à la commune d’Aubière dans le cadre de l’hébergement d’urgence du Plan grand froid

Convention de partenariat pour la réalisation d'une maison de santé sur le quartier de Champratel à Clermont-Ferrand

Poursuite des chantiers d'insertion communautaires "Entretien des rivières" et "Sentiers de randonnées"

 

SPORTS

Centre d'activités sportives et de loisirs verts à Saint-Genès-Champanelle - Approbation de l'Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement